Pré-identification des cours d'eau From DDT de l'Ardèche Cartographie des cours d’eau soumis à la police de l'eau dans le département de l’Ardèche Updated on March 4, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones de bruit stratégiques de l'Ardèche - 4ème échéance - Carte type A - Indicateur Lden From DDT de l'Ardèche Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone… Updated on February 17, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones de bruit stratégiques de l'Ardèche - 4ème échéance - Carte type A - Indicateur Ln From DDT de l'Ardèche Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone… Updated on February 17, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Programme local de l'habitat dans l'Ardèche From DDT de l'Ardèche Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme local de l'habitat (PLH) Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition… Updated on October 1, 2015 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones de bruit stratégiques de l'Ardèche - 4ème échéance - Carte type C - Indicateur Ln From DDT de l'Ardèche Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone… Updated on February 17, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones de bruit stratégiques de l'Ardèche - 4ème échéance - Carte type C - Indicateur Lden From DDT de l'Ardèche Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone… Updated on February 17, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en Ardèche From DDT de l'Ardèche Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette… Updated on June 4, 2015 License Not Specified 0 reuses 0 favorites