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Search among 44,450 datasets on data.gouv.fr

552 results

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Réserve de chasse et de faune sauvage en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la faune sauvage et de leurs habitats. Les réserves de chasse et de faune sauvage sont créées, selon l'intérêt qu'elles…

Updated on February 29, 2020

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Plan de prévention des risques naturels de Poisy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on March 5, 2020

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DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE MONTRODAT

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG…

Updated on March 5, 2020

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Schéma de cohérence territoriale en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…

Updated on March 5, 2020

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Plan de prévention des risques naturels de Morillon - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 08/04/2013

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated on March 5, 2020

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Capacité d’accueil touristique en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Capacité d’accueil touristique des communes de Haute-Savoie ; le « lit touristique » est l’unité de base pour l'évaluation de la capacité d'accueil, qui correspond à une personne. Origine Fichier excel téléchargé sur le site internet de l’observatoire Savoie Mont-Blanc tourisme…

Updated on March 20, 2016

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Plan de prévention des risques naturels de Morzine (Haute-Savoie) – approuvé le 24/09/2013

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated on March 5, 2020

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Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés…

Updated on February 28, 2020

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Plan de prévention des risques naturels de Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 12/09/2000

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated on March 5, 2020

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Plan de prévention des risques naturels de Morillon (Haute-Savoie) – approuvé le 08/07/1999

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated on March 5, 2020

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Plan de prévention des risques naturels de Meythet (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated on March 5, 2020

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ALPC : SPC Bassin Gironde-Adour-Dordogne et Vienne-Charente-Atlantique (linéaire)

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Ce lot de données contient les jeux de données décrivant le périmètre et les tronçons de cours d'eau surveillés par les Services de Prévision des Crues Gironde Adour Dordogne (SPC GAD) et Vienne-Charente-Atlantique (SPC VCA) de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes. L'annonce des crues…

Updated on February 28, 2020

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Plan de prévention des risques naturels de Dingy-Saint-Clair (Haute-Savoie) – approuvé le 29/11/1999

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated on March 5, 2020

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Bassin Adour-Garonne : Suivi des poissons migrateurs

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Ce lot de données comprend les fiches des jeux de données suivants : Les périmètres des bassins à enjeux Anguilles, sur le bassin Adour-Garonne; Les périmètres des Plans de Gestion des POissons Migrateurs (PLAGEPOMI), sur le bassin Adour-Garonne; Le périmètre de la zone active Anguille, sur le…

Updated on February 29, 2020

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Enveloppe urbaine de 2008 Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Représentation de l’enveloppe urbaine de 2008. Origine A partir de la BD topo 2004 (bâtiment, cimetière, terrain de sport), rajout de tous les nouveaux bâtiments présent sur l'orthophoto 2008. Organisations partenaires DDT 74 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Savoie) Liens…

Updated on March 20, 2016

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Infrastructures routières classées en fonction de leur niveau sonore en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Sous l'autorité du préfet, les infrastructures de transports terrestres sont recensées et classées en 5 catégories, en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Sur la base de ce classement, le préfet détermine ensuite par arrêté : 1° Les secteurs affectés par le bruit situés au…

Updated on March 20, 2016

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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Nevers - Nièvre (58)

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated on March 5, 2020

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Plan de prévention des risques naturels de Mieussy - Station de Sommand (Haute-Savoie) – approuvé le 10/01/2011

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated on March 5, 2020

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Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Morzine (Haute-Savoie) – approuvé le 24/09/2013

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on March 5, 2020

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Aquitaine : N2000 - Entités géographiques décrivant les habitats naturels du site "Zones humides de l'arrière-dune du littoral girondin" - FR7200681 (surfacique)

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Ce jeu de données contient les zonages habitats naturels surfaciques identifiés dans le document d'objectif du site Natura 2000 "Zones humides de l'arrière-dune du littoral girondin" - FR7200681, en région Aquitaine. Ce jeu de données est à utiliser avec la table non géométrique…

Updated on February 29, 2020

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