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PPR SERRES-CASTET (64DDTM20050013) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de SERRES-CASTET (64519), département des Pyrénées-Atlantiques.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Updated on February 29, 2020

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Classement sonore des infrastructures de transports terrestres - Département des Pyrénées-Atlantiques

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Il s'agit de la révision du classement sonore des infrastructures routières sur le département des Pyrénées Atlantiques, arrêtée le 3 juin 2019 (arrêté préfectoral n° 64.2019.06.03.007). Table N_CLASS_SON_ROUTE_064.shp Classement sonore des routes en application de la loi du 31 décembre 1992, en 5…

Updated on February 28, 2020

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DDT 70 - Document PPR Inondation en Haute-Saône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Table contenant la liste des plans de prévention des risques "inondation" approuvés ou prescrits. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l''environnement. Ils constituent l''instrument essentiel de…

Updated on February 7, 2020

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PPR CIBOURE (64DDTM19870004) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de CIBOURE (64189), département des Pyrénées-Atlantiques.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques, les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on March 1, 2020

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PPR de BAYONNE (64DDTM20060002 ) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Bayonne (64102) , département des Pyrénées-Atlantiques.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Updated on February 26, 2020

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PPR OUSSE (64DDTM20130010) - Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRN-PPRI) de la commune de OUSSE, 64439, département des Pyrénées-Atlantiques

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated on February 26, 2020

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PPR SAINT PEE SUR NIVELLE (64DDTM20080013) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Saint Pée sur Nivelle (64495) - département des Pyrénées-Atlantiques

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on February 29, 2020

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PPR LESCAR (64DDTM20050021) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LESCAR (64335) - département des Pyrénées-Atlantiques

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Updated on February 29, 2020

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PPR SERRES-CASTET (64DDTM20050013) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de SERRES-CASTET (64519), département des Pyrénées-Atlantiques.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Updated on February 29, 2020

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Carte de bruit (carte de type B) - Département des Pyrénées-Atlantiques

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Ces cartes représentent les secteurs affectés par le bruit tels qu'arrêtés par le Préfet au titre du classement sonore des infrastructures de transports terrestres routier. Ces cartes n'ont donc pas été calculées dans le cadre de la présente étude, mais élaborées par les services de l’État…

Updated on February 17, 2020

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Zones humides remarquables (Surface) du SDAGE 2016-2021 sur le bassin Rhin-Meuse

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Le jeu de données contient le périmètre des Zones humides remarquables (surfaces) du SDAGE 2016-2021sur le bassin Rhin-Meuse. Localisation des zones humides répertoriées suite aux inventaires départementaux de Lorraine et du bassin Rhin-Meuse (54, 55, 57, 57, 68 et 88) ou issues de l''inventaire…

Updated on February 29, 2020

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PPR PAU (64DDTM20050023) - Document PPRN sur PAU (64445), département des Pyrénées-Atlantiques.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on March 1, 2020

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PPR MEILLON (64DDTM20050002) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de MEILLON (64376), département des Pyrénées-Atlantiques.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Updated on February 29, 2020

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PPR IDRON (64DDTM19970016) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de la commune de Idron (64269), département des Pyrénées-Atlantiques.

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…