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Search among 45,157 datasets on data.gouv.fr

21 results

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Les 10 rémunérations les plus élevées au sein de la Ville de Besançon

From Ville de Besancon

L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit que les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 80 000 habitants publient chaque année, sur…

Updated on June 3, 2020

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Enquête qualité de vie / qualité de Ville

From Ville de Besancon

Enquête réalisée auprès du Panel d'habitants de Besançon sur leurs perception de la qualité de vie et qualité de ville

Updated on June 30, 2014

Other (Public Domain)

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Publication d'état-civil de mariage à Besançon

From Ville de Besancon

publication d'état-civil de mariage, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

Updated on May 27, 2020

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Dossiers Information Mairie - Ville de Besançon (dim) dim

From Ville de Besancon

Liste des Dossiers d'Information Mairie (DIM) transmis par les exploitants pour l’implantation ou la modification substantielle d'une installation radioélectrique sur la commune de Besançon. Lorsqu’un opérateur de téléphonie mobile envisage une nouvelle implantation ou une modification…

Updated on August 30, 2021

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Publication d'état-civil de naissance à Besançon

From Ville de Besancon

publication d'état-civil de naissance, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

Updated on May 27, 2020

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Besançon - Mesures des champs électromagnétique

From Ville de Besancon

Résultats des mesures des champs électromagnétique par l'ANFR, sur la ville de Besançon

Updated on November 22, 2021

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Actes de la Ville de Besançon

From Ville de Besancon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et…

Updated on July 6, 2022

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Election Présidentielle 2022 à Besançon

From Ville de Besancon

Résultats par bureau de l'élection présidentielle de juin 2022 à Besançon

Updated on June 27, 2022

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Élections Départementales 2021 à Besançon

From Ville de Besancon

Élections Départementales 2021 à Besançon, résultats par canton

Updated on June 28, 2021

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Budgets Ville de Besançon

From Ville de Besancon

Budget principal et budgets annexes de la Ville de Besançon depuis l'exercice 2020. Les budgets de la ville de Besançon respectent le schéma défini par l'association opendatafrance pour la mise à disposition de données budgétaires : https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/budget.html

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Publication d'état-civil de décès à Besançon

From Ville de Besancon

publication d'état-civil de décès, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

Updated on May 27, 2020

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CCAS de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc

From Ville de Besancon

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux Fichier CSV conforme à la norme https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc/0.1.1/

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence

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Ville de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc

From Ville de Besancon

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

Updated 1 day ago

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Besançon Vélos en libre service

From Ville de Besancon

Les données sont disponibles au format GBFS et permettent de connaître : Liste des stations (géolocalisation, nom, adresse, identifiant) État des stations (nombre de vélos disponibles et emplacements libres) Le flux provient de JCDecaux et est converti au format GBFS par l’équipe de…

Updated on November 15, 2021

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Élections Régionales 2021 à Besançon

From Ville de Besancon

Résultats par bureau des élections régionales 2021 à Besançon

Updated on June 28, 2021

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Ville de Besançon - Communiqués de presse (presseVilleDeBesancon) presseVilleDeBesancon

From Ville de Besancon

Les communiqués de presse de la Ville de Besançon

Updated on February 23, 2021

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Recueil des Actes Administratifs de la Ville de Besançon (RAA) RAA

From Ville de Besancon

Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le recueil des actes administratifs rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains…

Updated on May 27, 2020

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

From Ville de Besancon

Conseils municipaux et leurs délibérations depuis 1989

Updated on May 27, 2020

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Données essentielles de la commande publique - CCAS de Besançon

From Ville de Besancon

Extraction des données de https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-transmises-via-le-pes-marche/ pour le CCAS de Besançon.

Updated on March 16, 2020

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Données essentielles de la commande publique - Ville de Besançon

From Ville de Besancon

Extraction des données de https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-transmises-via-le-pes-marche/ pour la ville de Besançon.

Updated on March 16, 2020

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