Datasets - data.gouv.fr

Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2013)

Dotation du Titre 2 et autres titres par programme du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2013
- 2013
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne recettes budgétaires

Tableau de données sur les recettes budgétaires aux Etats membres de l'union européenne extrait du jaune annéxé au projet de lois de finances (PLF) 2012.
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0
Les jeunes entreprises innovantes - répartition régionale

Le jeu de données met à disposition, pour les années 2004 à 2017, les montants perçus par les jeunes entreprises innovantes par région. Ce jeu est proposé par la Direction Générale des Entreprises.
- Unknown
- 0
- 0
Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes de concours financiers nomenclature par destination

Nomenclature par destination (mission / programme / action) des comptes de concours financiers (CCF)présentée au projet de lois de finances (PLF) 2013
- 2013
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0
Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes de concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2011)

Données d'exécution des crédits de paiement (CP) du budget général (BG) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels de performances (RAP) annexés au PLR 2011.
- 2011
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données opérateurs budget primitif ( BP) 2010

Tableau présentant le budget primitif 2010 par opérateur de l'Etat avec le rattachement mission / programme.
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0
Loi de finances initiale 2011, comptes de concours financiers

Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre des comptes de concours financiers de l'Etat.Pour chaque niveau de la nomenclature, sont indiquées en colonnes les dotations :- en AE de la loi de…
- 2011
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), crédits opérateurs

crédits versés aux opérateurs par Mission et titre / catégorie
- 2012
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0
Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par mission des budgets annexes (BA) (LFI 2014)

Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des budgets annexes de la loi de finances initiale pour 2014
- 2014
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2013)

Dotation du Titre 2 et autres titres par mission des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2013
- 2013
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par programme (LFI 2013)

Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2013
- 2013
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0
Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2012)

Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère du budget général de la loi de finances initiale pour 2012
- 2012
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0
Loi de finances initiale 2011, dotations par ministère

Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Ministère / Programme / Action et titre 2 / hors titre 2 du Budget général (BG) de l'Etat.Pour chaque niveau de la nomenclature, sont indiquées en colonnes les dotations :- en AE de la loi…
- 2011
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0
Loi de finances initiale 2011, comptes d'affectation spéciale de l'Etat

Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre des comptes d'affectation spéciale de l'Etat.Pour chaque niveau de la nomenclature, sont indiquées en colonnes les dotations :- en AE de la loi de…
- 2011
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0
Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par ministère des comptes d'affectation spéciale (CAS) (LFI 2014)

Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi de finances initiale pour 2014
- 2014
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0
Adresses_services_DGCCRF
- Unknown
- 0
- 0
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), budget général (BG) par ministère

Présentation des crédits (autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP)) du budget général du projet de lois de finances (PLF) 2012 par ministère et Titre 2 / hors Titre 2
- 2012
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0
Balances comptables des communes en 2016

Balances des budgets principaux et budgets annexes des communes en 2016. Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données. Le fichier "BalanceCommune_2016" permet de télécharger les données plus rapidement que…
- Unknown
- 0
- 0
Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2012)

Dotation du Titre 2 et autres titres par programme du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2012
- 2012
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et titre (LFI 2013)

Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des comptes de concours financiers (CCF) de la loi de finances initiale pour 2013
- 2013
- Unknown
- France
- Other
- 0
- 0

Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2013)

Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne recettes budgétaires

Les jeunes entreprises innovantes - répartition régionale

Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), comptes de concours financiers nomenclature par destination

Exécution du budget de l'État 2011, budget des comptes de concours financiers en crédits de paiement (CP) (PLR 2011)

Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données opérateurs budget primitif ( BP) 2010

Loi de finances initiale 2011, comptes de concours financiers

Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), crédits opérateurs

Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par mission des budgets annexes (BA) (LFI 2014)

Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2013)

Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par programme (LFI 2013)

Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2012)

Loi de finances initiale 2011, dotations par ministère

Loi de finances initiale 2011, comptes d'affectation spéciale de l'Etat

Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par ministère des comptes d'affectation spéciale (CAS) (LFI 2014)

Adresses_services_DGCCRF

Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), budget général (BG) par ministère

Balances comptables des communes en 2016

Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2012)

Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et titre (LFI 2013)

Publish a dataset

Publish a reuse

Create or find your organization