Ce jeu de données permet d'identifier les parcours des masters Métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation proposées dans les implantations des Écoles supérieures du professorat et de l'éducation.

Ce jeu de données permet de localiser les implantations et l'offre de formation des Écoles supérieures du professorat et de l'éducation.

Ce jeu de données permet d'identifier les implantations des Écoles supérieures du professorat et de l'éducation préparant aux concours d'enseignement selon le type de concours visé, la section et l'option.

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014 Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé…

En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones forfaitaires pour les…

Localisation géographique des zones de mouillages sur le littoral malouin

En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…

Implantation des caméras prévues par le plan de vidéoprotection pour Paris (été 2012).200 caméras sont opérationnelles pour la mise en service de la première tranche du projet le 21 décembre 2011. 1105 caméras seront opérationnelles pour la livraison globale du système PVPP prévue à l'été 2012

Emplacement des totems canins Toutou Propre de la ville de Saint-Quentin, dotés de distributeurs de sachets et d’un sac poubelle. Lien vers la ressource : http://saint-quentin-numerique.fr/Totems-canins-Toutou-Propre

Ce jeu de données présente la liste exhaustive des incubateurs publics soutenus par le ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, des plateformes technologiques (PFT), des centres de ressources technologiques (CRT), des centres de développement…

Compétence géographique des greffes des tribunaux de commerce Référentiel de correspondance communes - greffe

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à disposition des données de référence contient les données…

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

Implantation géographique des bateaux concurrents, sur les pontons et les quais des bassins intérieurs du port de Saint-Malo Les fichiers sont fournis en date du 7 octobre 2014. En fonction des inscriptions définitives et des résultats des qualifications, l'implantation peut varier jusqu'à la date…

Numérisation sur fonds cadastral PCI à partir de la définition officielle des ZUS (limites de voies et adresses, numéros de parcelles, ...). Contrôle réalisé par les services concernés des villes. Utilisable dès l'échelle cadastrale.

Numérisation sur fonds cadastral PCI des CUCS (contrats urbains de cohésion sociale) à partir de la définition officielle (limites de voies et adresses, numéros de parcelles, ...).Contrôle réalisé par les services concernés des villes. Utilisable dès l'échelle cadastrale.

Délimitation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, de la zone franche urbaine(ZFU) de Blois. Couche de polygones créée (au 1/1000) par capture sur la BD Adresse (voies) et le parcellaire PCI, sur fond IGN BD ORTHO(R) 2008.Réalisée à partir de la délimitation officielle accessible…

Délimitation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, de la zone franche urbaine(ZFU) de Blois. Couche de polygones créée (au 1/1000) par capture sur la BD Adresse (voies) et le parcellaire PCI, sur fond IGN BD ORTHO 2008.Réalisée à partir de la délimitation officielle accessible…