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Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Données pouvant aggraver ou compliquer la gestion de crise, Directive inondation
Ce jeu de données contient les enjeux ponctuels correspondant aux établissements et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23…- Unknown
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Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, Directive inondation.
Ce jeu de données liste les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…- Unknown
- Agen
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Etat d'avancement des SCOT au 31/12/2017 Source SuDocUH en Guadeloupe (composition communale)
Données concernant l’état d’avancement des procédures de planification des schémas de cohérence territoriale (SCOT) de l’enquête SuDocUH, outil de suivi en temps réel des procédures de planification en matière d’urbanisme et d’habitat au 31/12/2017 La loi sur la solidarité et le renouvellement…- Unknown
- Boé
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Zone d'Aménagement Différé en Île-de-France
Représentation graphique numérique des Zones d'Aménagement Différé en Ile de France. Le titulaire du droit de préemption est indiqué pour chaque ZAD. Origine Le produit ZAD a été numérisé par la DRIEA-IF à partir du suivi de procédure et des plans publiés par les préfectures de département et…- Unknown
- Agen
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Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.
Ce jeu de données contient les zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques…- Unknown
- Agen
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Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, Directive inondation
Ce jeux de données contient les enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L…- Unknown
- Agen
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Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel, Directive inondation
Ce jeux de données contient les enjeux ponctuel liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…- Unknown
- Agen
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Plan de prévention des risques naturels - commune Agen - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…- Unknown
- Agen
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Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Agen - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Unknown
- Agen
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Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Le Passage - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Unknown
- Le Passage
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Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Données géolocalisées produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque d'inondation d'Agen.
Les cartes des surfaces inondables et des cartes des risques d'inondation du TRI ont été approuvées le 03 décembre 2014 par arrêté préfectoral n°2014337-0002. Le géostandard Directive inondation décrit le socle des données géographiques produites sur les 120 territoires à risque important…- Unknown
- Agen
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Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Zones soustraites à l’inondation (protégées de l’inondation naturelle), Directive inondation
Ce jeu de données contient les zones soustraites à l’inondation (zone protégée de l’inondation naturelle par l’existence d’un ensemble de digues et de tronçons), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007…- Unknown
- Agen
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Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, Directive inondation.
Ce jeux de données contient les ouvrages de protection œuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques…- Unknown
- Agen
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Plan de prévention des risques naturels - commune Casseneuil - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Unknown
- Layrac
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Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Plan de prévention des risques naturels - Risque INONDATION - Commune Le Passage - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Unknown
- Le Passage
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Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, Directive inondation
Ce jeu de données contient les enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288,…- Unknown
- Agen
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Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation
Ce jeu de données contient les enjeux correspondant aux infrastructures linéaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…- Unknown
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Plan de prévention des risques naturels - Risque MOUVEMENT DE TERRAIN - Commune Foulayronnes - Lot-et-garonne : Zones réglementées surfaciques
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…- Unknown
- Foulayronnes
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Prescriptions surfaciques du PLU des Loges Margueron
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
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Plan de prévention des risques naturels - commune Le Passage - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…- Unknown
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