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POS (doc. du 15.01.2002) de la commune de Pigny
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Unknown
- Pigny
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Zones du POS (doc. du 15.01.2002) de la commune de Pigny
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Unknown
- Pigny
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Informations surfaciques du POS (doc. du 09.01.2007) de la commune de Verdigny
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Unknown
- Pigny
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Eau - Localisation des atteintes majeures au milieu en Loir-et-Cher
Localisation de pollutions ou d'infractions relevées donnant lieu à l'établissement de procès-verbaux, étendues à toute atteinte relevée portant sur le milieu Origine Référentiel de saisie : généralement le cadastre Propriétaire de la donnée : DREAL CENTRE Organisations partenaires DDT…- Unknown
- Pigny
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Arrete n°042/2018
portant sectorisation des zones de pêche de pétoncles Origine Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La…- Unknown
- Pigny
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Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 15.01.2002) de la commune de Pigny
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Pigny
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Informations linéaires du POS (doc. du 15.01.2002) de la commune de Pigny
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Unknown
- Pigny
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Informations surfaciques du PLU (doc. du 28.01.2010) de la commune de la Chapelle-Saint-Ursin
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Unknown
- Pigny
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PLU (doc. du 24.02.2005) de la commune de Fussy
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Unknown
- Fussy
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Prescriptions linéaires du PLU (doc. 04.05.2010) de la commune de Morogues
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Morogues
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Informations linéaires du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Unknown
- Saint-Georges-sur-Moulon
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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Saint-Georges-sur-Moulon
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Zones du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Unknown
- Saint-Georges-sur-Moulon
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Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Saint-Georges-sur-Moulon
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Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Unknown
- Saint-Georges-sur-Moulon
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Habillages textuels du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Etiquette habillant le plan d'un PLU Origine Les EPCI sont départementaux et décrits par leurs communes constitutives. Leurs périmètres sont créés par agrégat des communes de la BD Carto. Données Banatic Organisations partenaires DDT Cher Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données…- Unknown
- Saint-Georges-sur-Moulon
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HAMSTER - Terriers de 2018 en Grand Est
Recensement de 2018 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux recenseurs) pour connaître l’état des populations. Le nombre de terriers recensés selon ce protocole semi-exhaustif validé…- Unknown
- Morogues
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Habillages textuels du POS (doc. du 19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon
Etiquette habillant le plan d'un PLU Origine La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.…- Unknown
- Morogues
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PLU (doc. du 04.05.2010) de la commune de Morogues
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Unknown
- Morogues
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Informations ponctuelles du POS (doc. du 31.05.2000) de la commune de Rians
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Unknown
- Rians
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