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Délibérations 2004 à 2015 du Conseil communautaire de Marne et Chantereine (CAMC)
La liste des délibérations du conseil communautaire de 2004 à 2015 pour la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s'agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie de…- 2004–2016
- Punctual
- Brou-sur-Chantereine
- French intermunicipal (EPCI)
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Délibérations 2010 à 2015 du Conseil communautaire de la Brie Francilienne (CABF)
La liste des délibérations du conseil communautaire de 2010 à 2015 pour la Communauté d'agglomération de la Brie Francilienne, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s'agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie…- 2010–2015
- Punctual
- Pontault-Combault
- French intermunicipal (EPCI)
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Délibérations 1969 à 2015 - CA Marne-la-Vallée / Val Maubuée (CAVM)
La liste des délibérations des conseils communautaires de 1969 à 2015 sur le territoire du Val Maubuée. D'abord Syndicat Communautaire d'Aménagement (SCA) puis Syndicat d'Agglomération Nouvelle et enfin Communauté d'Agglomération du Val Maubuée, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté…- 1969–2015
- Punctual
- Champs-sur-Marne
- French intermunicipal (EPCI)
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Délibérations du Conseil Communautaire de l'agglomération Paris - Vallée de la Marne (CAPVM)
La liste des délibérations des conseils communautaires depuis 2016. Pour obtenir une copie de celles-ci, veuillez contacter la communauté d'agglomération par l'intermédiaire de notre site internet, ou par courrier : 5 cours de l'Arche Guédon, Torcy - 77207 Marne-la-Vallée Cedex 1 Nous étudions la…- 2016–2018
- Three times a year
- CA Paris - Vallée de la Marne
- French intermunicipal (EPCI)
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