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  1. Datasets 1 to 8 on 8
    prestations associations World (world)
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    Dépenses d' assurance maladie hors prestations hospitalières par caisse primaire/département

    Cette base de données contient l'ensemble des remboursements mensuels effectués par le régime général de l'Assurance Maladie (hors prestations hospitalières) par caisse primaire/département, par type de prestations (soins et prestations en espèces), type d'exécutant (médecins par spécialité,…
    • 2010–2016
    • Annual
    • France
    • French county
    • 5
    • 4
  • certified

    Montants par bénéficiaire des principales prestations départementales

    Description Il s'agit des montants annuel de dépenses au titre des principales prestations mises en œuvre par le Département rapportés aux nombre de bénéficiaires. Sources Département de la Seine-Saint-Denis - Logiciel et base de données métier, logiciel Financier Origine de la donnée - Producteur…
    • 2011–2013
    • Annual
    • Seine-Saint-Denis
    • French county
    • 0
    • 0
  • certified

    CA 2014 Subventions attribuées aux associations fonctionnement et investissement

    L’article L 2313-1 (1) du CGCT prévoit que le compte administratif doit comporter une annexe comportant la liste des concours attribués par la commune sous la forme de prestations en nature ou de subventions. Cet article concerne également les EPCI et les départements. Le présent fichier se…
    • Annual
    • Lorient Agglomération
    • French intermunicipal (EPCI)
    • 0
    • 0
  • certified

    Données concernant la prestation de compensation du handicap (PCH) et de l’allocation compensatrice tierce personne (ACTP)

    Source : DREES Depuis 2006, dans le cadre des enquêtes annuelles et trimestrielles, la Drees recueille des données sur les bénéficiaires de la PCH et de l’ACTP.
    • 2006–2012
    • Annual
    • France
    • Country
    • 0
    • 2
  • certified

    Open DAMIR : base complète sur les dépenses d'assurance maladie inter régimes

    Ce jeu de données est une extraction du Système National Inter Régimes d'Assurance Maladie (SNIIRAM) portant sur l'ensemble des remboursements de l'assurance maladie tous régimes confondus. Il complète les jeux de données moins détaillés (dépenses hors prestations hospitalières version nationale…
    • 2009–2018
    • Annual
    • France
    • Other
    • 8
    • 7
  • certified

    BP 2015 Subventions et concours attribués aux associations (fonctionnement et investissement)

    L’article L 2313-1 (1) du CGCT prévoit que le compte administratif doit comporter une annexe comportant la liste des concours attribués par la commune sous la forme de prestations en nature ou de subventions. Cet article concerne également les EPCI et les départements. Le présent fichier se…
    • Annual
    • Lorient Agglomération
    • French intermunicipal (EPCI)
    • 0
    • 0
  • certified

    Dépenses d' assurance maladie hors prestations hospitalières (données nationales)

    Cette base de données contient l'ensemble des remboursements mensuels effectués par le régime général de l'Assurance Maladie (hors prestations hospitalières) par type de prestations (soins et prestations en espèces), type d'exécutant (médecins par spécialité, chirurgiens dentistes, auxiliaires…
    • 2010–2018
    • Monthly
    • France
    • Country
    • 7
    • 9
  • certified

    Bénéficiaires des principales prestations départementales

    Description Il s'agit du nombre de bénéficiaires des principales prestations mises en œuvre par le Département. Sources Département de la Seine-Saint-Denis - Logiciel et base de données métier Origine de la donnée - Producteur Flux automatisés et flux manuel Liste des colonnes Département : N° du…
    • 2011–2013
    • Annual
    • Seine-Saint-Denis
    • French county
    • 0
    • 0

Organizations

3 Caisse nationale de l'assurance maladie 2 Seine-Saint-Denis - Le Département 2 Lorient Agglomération 1 Ministère des Solidarités et de la Santé

Tags

prestations 3 beneficiaire 3 damir 3 sante 2 associations
2 assurance-maladie 2 finances-publiques 2 subventions 1 aides-financieres 1 allocation

Temporal coverage

Spatial coverage

8 European Union (ue) World (world) 8 France (fr) 2 Metropolitan France (fr:metro) 2 Seine-Saint-Denis (93)
2 Lorient Agglomération (200042174) 2 Île-de-France (11)

Territorial granularity

3 French county 2 Country 2 French intermunicipal (EPCI) 1 Other

Formats

4 csv 3 xls 2 xlsx 2 zip 1 html
1 ivt, xls, csv 1 pdf

Known reuses

5 Never reused 3 Quite reused
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