La liste des délibérations du conseil communautaire de 2004 à 2015 pour la Communauté d’agglomération Marne et Chantereine, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s’agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie de…

La liste des délibérations du conseil communautaire de 2010 à 2015 pour la Communauté d’agglomération de la Brie Francilienne, fusionnée au 1er janvier 2016 dans la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne. Il s’agit ici seulement de la liste des délibérations. Pour obtenir une copie…

Localisations des points d'apport volontaire (colonnes aériennes, enterrées, etc..) avec leur type (verre, papier, etc..) situés sur le territoire de la communauté d'agglomération

exemplaire du budget unique de la communauté de communes du pays fertois

Liste des aires de campings-cars sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

Liste des applications en open source mises à disposition par la communauté d'agglomération du Grand Narbonne. Elle contient les noms, descriptions, et URL de téléchargement

Le Grand Autunois Morvan a installé 71 appuis-vélos sur l'ensemble du territoire Autun, les 4 pôles de proximité (Anost, Couches, Epinac, Etang sur Arroux), ainsi que La Tagnière, Uchon, La Grande Verrière, Château de Sully, Château de Couches. Cette cartographie permet de situer les appuis-vélos…

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques des bus du réseau des transports publics ENVIBUS (plus d' information sur le site "www.envibus.fr" ). Ce réseau dessert les 24 communes qui composent la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA). Ce…

Emplacement des bornes de l’audioguide permettant de partir à la découverte de la réserve naturelle du marais d’Isle en autonomie. Chaque borne se consacre à une thématique (faune, flore), les pistes audio associées sont téléchargeables par flash code ou depuis le site de la communauté…

Base Adresse Locale des 6 communes membres de Mauges Communauté : Beaupréau-en-Mauges, Orée-d'Anjou, Chemillé-en-Anjou, Montrevault-sur-Èvre , Mauges-sur-Loire et Sèvremoine. Le travail d'actualisation et de certification de cette BAL est en cours ; il est effectué par les référents Adresse communaux.

Balances des budgets principaux et budgets annexes des groupements à fiscalité propre depuis 2010. A compter de l'exercice 2017, le fichier comprend les balances comptables des établissements publics de territoire. En 2016, les balances de ces établissements figurent dans le fichier des syndicats.…

Ce fichier contient la liste des adresses des 12 communes de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie (suivi éventuellement d'un…

Adresses de la ville et l'eurométropole de Strasbourg comportant le numéro de voirie (suivi éventuellement d'un suffixe), le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84). Les données sont transmises en respectant le format Base Adresse Locale (BAL)…

La mise à jour de l’état des démarches de planification des déplacements en France est réalisée régulièrement par le Cerema sur la base des remontées des services de l’état (DDT et DREAL). Sont ainsi suivies les démarches relatives: aux plans de déplacements urbains (PDU), qu'ils soient…

Localisation des bibliothèques sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie.

Budget primitif 2020 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Budget primitif 2020 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Budget primitif 2020 du SIVU de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Budget primitif et compte administratif 2017 de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie par fonction.

Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne. Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales (voir le détail à cette page).