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  1. Datasets 1 to 20 on 2674
    European Union (ue) shp
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    Porter à la connaissance risques technologiques et maîtrise de l’urbanisation autour de l'installation classée de Air Liquide à Carquefou - Loire-Atlantique

    Préciser : La référence à la circulaire Les principaux éléments attributaires (A, B,C, D, E) et leur définition Tout complément nécessaire à la compréhension de la donnée Origine Explication sur le mode de numérisation (référence à Sigaléa) Organisations partenaires DREAL Pays de la Loire ➞…
    • Unknown
    • Carquefou
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    Zones d'effets du DIRI d'Atlantic Recycl'Auto à Missilliac en Loire-Atlantique

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Missillac
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    Zones d'effets du DIRI de Brenntag à Saint-Herblain en Loire-Atlantique

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
    • Unknown
    • Saint-Herblain
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    Zones d'effets du DIRI de Carrefour Supply Chain à Cholet dans le Maine-et-Loire

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
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    • Carquefou
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    Zones d'effets du DIRI de Nadic à Nantes en Loire-Atlantique

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
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    • Nantes
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    Zones d'effets du DIRI de Cargill à St Nazaire en Loire-Atlantique

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
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    • Saint-Nazaire
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    Zones d'effets du DIRI de Michelin à Cholet dans le Maine-et-Loire

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
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    • Cholet
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    Zones d'effets du DIRI de Lactaltis Nestlé à Vallet en Loire-Atlantique

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
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    • Vallet
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    Zones d'effets du DIRI de la Laiterie du Val d'Ancenis en Loire-Atlantique

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
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    • Ancenis
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    Zones d'effets du DIRI d'Initial BTB à Sainte-Luce-sur-Loire Loire-Atlantique

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
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    • Sainte-Luce-sur-Loire
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    Zones d'effets du DIRI d'Air Liquide à Carquefou en Loire-Atlantique

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
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    • Carquefou
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    Zones d'effets du DIRI de Parcolog Invest à Beaulieu-sur-Layon dans le Maine-et-Loire

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
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    • Beaulieu-sur-Layon
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    Zones d'effets du DIRI de Terrena à Ecouflant dans le Maine-et-Loire

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
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    • Écouflant
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    Zones d'effets du DIRI du Centre de Deminage de Saint-Etienne-de-Montluc en Loire-Atlantique

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
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    • Saint-Étienne-de-Montluc
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    Zones forfaitaires du DIRI de Terrena à Trémentines dans le Maine-et-Loire

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones forfaitaires pour les…
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    • Trémentines
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    Zones d'effets du DIRI de Shell à Saint-Aignan-Grandlieu en Loire-Atlantique

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
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    • Saint-Aignan-Grandlieu
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    Zones d'effets du DIRI de Terrena à Trémentines dans le Maine-et-Loire

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
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    • Trémentines
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    Zones d'effets du DIRI de Messer France à Saint-Herblain en Loire-Atlantique

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
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    • Saint-Herblain
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  • Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de MERCUS-GARABET

    Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont…
    • Unknown
    • Mercus-Garrabet
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    Zones d'effets du DIRI AGRIAL à ST-Germain-sur-Sarthe dans la Sarthe

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…
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Organizations

862 Direction Départementale des Territoires de l'Ariège 527 Direction Départementale des Territoires du Cher 246 DDT Drôme 233 DDT Côte-d'Or 203 Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne
123 Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes 79 Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle 67 DREAL Pays de la Loire 39 Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher 36 DDT Dordogne

Badges

2 Reference Data 1 Nec Mergitur 1 Openfield 16

Tags

2601 passerelle-inspire 2582 donnees-ouvertes 1307 planning-cadastre 1268 usage-des-sols 1081 geoscientific-information
905 risque-zonages-risque-naturel 349 plu 325 pprn 246 ppr 200 risques

Licenses

2588 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 39 Licence Ouverte / Open Licence 28 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 5 License Not Specified 2 Other (Open)

Temporal coverage

Spatial coverage

European Union (ue) 2674 World (world) 2674 France (fr) 2493 Metropolitan France (fr:metro) 815 Occitanie (76)
811 Ariège (09) 571 Centre-Val de Loire (24) 536 Cher (18) 447 Nouvelle-Aquitaine (75) 306 Bourges (181)

Territorial granularity

2620 Other 31 French town 11 POI 4 Country 4 French intermunicipal (EPCI)
2 French county 2 French region

Formats

shp 2612 json 2564 zip 875 document 244 xls
95 csv 65 image 26 dbf 21 html 11 kml

Known reuses

2650 Never reused 20 Little reused 2 Quite reused 2 Heavily reused
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