Périmètre du PER mouvement de terrain de la commune de Dallet (63DDT20180001) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on July 6, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Lancrans From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 25, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Pont-d'Ain, Saint-Jean-le-Vieux et Ambronay From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on July 3, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Argis From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 22, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du PPR minier bassin houiller de Brassac-les-Mines(63DDT20140005) approuvé le 11-09-2017 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Dans le cas du présent… Updated on February 12, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Toussieux From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 21, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Misérieux From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 21, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPR inondation du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers (63DDT20070008) approuvé le 22/12/08 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPRi du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/2008 en vertu des articles : L562-1 et suivants du code de l’environnement. Il concerne les communes de Chabreloche, Celles-sur-Durolle, Thiers, La Monnerie-Le Montel. Il comprend les… Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Viriat From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on May 6, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Balan From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on April 8, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPR inondation de l'Allier des Plaines (63DDT20110006) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPRi de l'Allier des Plaines a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/11/2013 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 14 communes de Joze à St Sylvestre Pragoulin. Soient les communes de Charnat, Crevant-Laveine, Culhat, Joze, Limons, Luzillat,… Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du R111-3 Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on January 26, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du R111-3 Riom (63DDT19810003) approuvé le 05/08/1994 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le R111-3 Riom définit trois secteurs réglementés de risques : - A1 Secteur à l'intérieur duquel toute construction est interdite tant qu'un assainissement collectif n'a pas été réalisé - A2 Secteur constructible sous réserve de la production d'un rapport géologique favorable - A3 Secteur à… Updated on February 12, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPR inondation du bassin de la Veyre (63DDT19980007) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on January 26, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Virieu-le-Grand From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on July 3, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Cressin-Rochefort From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on April 16, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Tenay From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 20, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Neyron From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 25, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Montagnieu From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on June 1, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Torcieu From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 22, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites