Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) pour les personnes en situation de handicap From Acceslibre
Idéo-Associations de personnes handicapées From Office national d'information sur les enseignements et les professions
AAH - Répartition des allocataires selon le sexe et le taux d'incapacité [National] From Caisse Nationale des Allocations familiales
Liste des établissements labellisés Tourisme et Handicap From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap From Ministère de la Culture
Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 2nd tour From Ministère de l'intérieur
Élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 1er tour From Ministère de l'intérieur
zonage des DU du GPU dans le departement de l'Orne From Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Résultats des mesures à la station de la 8ème campagne Nitrates 2022-2023 dans les eaux de surface et dans les eaux souterraines From Système d'Information sur l'Eau
Suivi annuel des indicateurs de fonctionnement des ouvrages d'assainissement urbain au sens de la DERU From Système d'Information sur l'Eau
Base de connaissances sur les produits phytopharmaceutiques à partir de sources ouvertes (C3PO) From Système d'Information sur l'Eau
Indicateurs sur les boues urbaines des stations de traitement des eaux usées From Système d'Information sur l'Eau
Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET) From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)
Référentiel à grande échelle (RGE) From Institut national de l'information géographique et forestière
Registre parcellaire graphique (RPG) : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire From Institut national de l'information géographique et forestière
Code Officiel Géographique (COG) From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)