Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) pour les personnes en situation de handicap From Acceslibre
Idéo-Associations de personnes handicapées From Office national d'information sur les enseignements et les professions
AAH - Répartition des allocataires selon le sexe et le taux d'incapacité [National] From Caisse Nationale des Allocations familiales
Liste des établissements labellisés Tourisme et Handicap From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap From Ministère de la Culture
Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 2nd tour From Ministère de l'intérieur
Élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 1er tour From Ministère de l'intérieur
Parcoursup 2023 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Borgo en Haute-Corse From DDTM Haute-Corse
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Biguglia en Haute-Corse From DDTM Haute-Corse
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Bastia en Haute-Corse From DDTM Haute-Corse
Circonscriptions du Département des Alpes-Maritimes From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence
Limitations de vitesse hors agglomération dans les Alpes-Maritimes From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence
Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET) From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)
Référentiel à grande échelle (RGE) From Institut national de l'information géographique et forestière
Code Officiel Géographique (COG) From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)