République
Française
attention : valeur d'inventaire et non réglementaire. Les zones humides cartographiées sur les planches de l’atlas au 1/100 000e du SRCE l’ont été sur la base des inventaires départementaux. En juin 2013, ces inventaires sont à des stades différents d’avancement selon le département considéré : Pour les départements de l’Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l’Isère et de la Savoie : les inventaires sont finalisés et validés par la DREAL Rhône-Alpes. Pour les départements de l’Ain et du Rhône : les inventaires sont finalisés, en cours de validation par la DREAL Rhône-Alpes. Pour le département de la Loire : l’inventaire est en cours d’élaboration. Seule la partie du département appartenant au bassin Rhône-Méditerranée dispose d’un inventaire suffisamment stabilisé pour être représenté cartographiquement. Ainsi les zones humides du bassin Loire-Bretagne ne sont pas cartographiées sur l’atlas.
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