Point informatif du PLU de la commune de Sailly Flibeaucourt

Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Producteur
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
2 mai 2012

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
À améliorer(56 %)
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Fichiers 6Réutilisations et API 0Discussions 0Ressources communautaires Informations
2 Fichier principal

Mis à jour le 17 juin 2025 n79b802a0a4664a0f9577892b9cb0aeae 1

Télécharger la liste au format Fichier

Mis à jour le 17 juin 2025 n9b504ea8aa1c4fb7b3d82ea71b11375f 2

Télécharger la liste au format Fichier

4 API

Mis à jour le 17 juin 2025 n94bafd14ff534b8bb43cb191c1b6a190 2

Mis à jour le 17 juin 2025 n200f8102537f4db7aaef7920d7165658 2

Mis à jour le 17 juin 2025 n11025b69d63e45d1b00e13329064345e 2

Mis à jour le 17 juin 2025 nb66ad1f78b6f4adbb46b5ed0c9acf2fe 2