Point informatif du PLU de la commune de Fienvillers

Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Dernière mise à jour
11 février 2013

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
À améliorer(56 %)
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
2 Fichier principal

Mis à jour le 16 novembre 2024 nb9b4c2b3b3304b6bb836867edfc2a49c 17

Mis à jour le 16 novembre 2024 na54008ead5b342eaa42d91e64da4c8fa 17
4 API

Mis à jour le 16 novembre 2024 n80c74ecbe4f748258eabb8987907f728 16

Mis à jour le 16 novembre 2024 n6ed3f6317838448792e13a19cd90fd3f 16

Mis à jour le 16 novembre 2024 n637c30a0fb0f4769af68e71bd07195fd 18

Mis à jour le 16 novembre 2024 nd27eb24abdbd479ba0fae89491278523 20