Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Barbazan-Debat du 01/08/2017

Description

Numérisation vectorielle du PLU de Barbazan-Debat (65062), actualisée en février 2018.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Licence
License Not Specified
Dernière mise à jour
February 1, 2018

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Label
Inspire
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Informations

Identifiant
67377f2ab561510ce3c25449
Licence
License Not Specified

Temporalité

Création
February 12, 2018
Fréquence
Unknown
Dernière mise à jour
February 1, 2018

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale
Other

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Extras

Moissonnage