République
Française
Informations surfaciques du POS (doc. du 09.01.2007) de la commune de Verdigny
Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
- Contacts
- Dernière mise à jour
- 27 novembre 2015
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
2 Fichier principal
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab 25 téléchargements
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab 27 téléchargements
4 API
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab 28 téléchargements
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab 29 téléchargements
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab 31 téléchargements
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab 24 téléchargements