Informations surfaciques de la carte communale de Longsols

Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Dernière mise à jour
30 juillet 2015

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2 Fichier principal

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Mis à jour le 15 novembre 2024 nc98fc30abf7d412baf29881ecb0f6765 23
4 API

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