République
Française
Informations ponctuelles du PLU (doc. du 23.9.2011) de la commune de Méry-sur-Cher
Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
- Contacts
- Dernière mise à jour
- 17 novembre 2015
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
2 Fichier principal
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab 22 téléchargements
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab 23 téléchargements
4 API
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab 21 téléchargements
Mis à jour le 17 janvier 2025Format mapinfo tab 27 téléchargements
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab 24 téléchargements
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab 23 téléchargements