Informations ponctuelles de la carte communale de Longsols

Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Dernière mise à jour
30 juillet 2015

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
À améliorer(44 %)
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
2 Fichier principal

Mis à jour le 15 novembre 2024 n7e85f7522778493b9001c803cb646b50 32

Mis à jour le 15 novembre 2024 ndd1a6c6184de44509fd5e427f34e3e3a 28
4 API

Mis à jour le 3 avril 2025 n6f84065df9e94725b500806f4d9e4505 34

Mis à jour le 1 mars 2025 n29cbd36ea7654323b54963d71bd237fe 31

Mis à jour le 15 novembre 2024 n58445dcb617e41eb893176165e2cac7d 33

Mis à jour le 15 novembre 2024 nab930555c3f547d0bca7029432c77f91 30