République
Française
Informations linéaires du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court
Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
- Contacts
- Dernière mise à jour
- Label
- Inspire
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Une nouvelle navigation dans les ressources est disponible
2 fichiers principaux
Mis à jour Format mapinfo tab (16.4 Ko)45 téléchargements
Mis à jour Format mapinfo tab 64 téléchargements
4 API
Mis à jour Format wms (21.7 Ko)29 téléchargements
Mis à jour Format wfs (17.3 Ko)51 téléchargements
Mis à jour Format wms 38 téléchargements
Mis à jour Format wfs 48 téléchargements