Informations linéaires des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence

Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme, - les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Producteur
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Contacts
DDT 04 (Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence)(Contact)
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
1 juillet 2025

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
Bon(78 %)
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Fichiers 6Réutilisations et API 0Discussions 0Ressources communautaires Informations
2 Fichier principal

Mis à jour le 15 novembre 2024 n97d0d32278394855b8618d28f70ff4da 63

Télécharger la liste au format Fichier

Mis à jour le 15 novembre 2024 n095007a47ab34ade91a244a0e6354da0 2K

Télécharger la liste au format Fichier

4 API

Mis à jour le 15 novembre 2024 n8072096527814bc4ac4572b740f9abfe 60

Mis à jour le 15 novembre 2024 n2ce454383f5044388f754b47af2c9a7c 59

Mis à jour le 15 novembre 2024 n03a36b43296a41138c7e7a5a89cc93f8 2K

Mis à jour le 15 novembre 2024 nbf3cde8a95454602967332385784e125 2K