Informations linéaires de la carte communale (doc. du 16.12.2010) de la commune de LAZENAY

Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Dernière mise à jour
25 septembre 2014

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
À améliorer(56 %)
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
2 Fichier principal

Mis à jour le 15 novembre 2024 n5675f01fc27b4f28af2e5a021375c9be 59

Mis à jour le 15 novembre 2024 nc1d8a854c715413c9e6813e363f402a0 57
4 API

Mis à jour le 15 novembre 2024 nfaf50700cab54bf6b6c111ed81f5f7d0 59

Mis à jour le 15 novembre 2024 nf74605dbc012486cb0648a81e13707e9 60

Mis à jour le 15 novembre 2024 n29070c83f3f2437f90f69c6208dc4070 58

Mis à jour le 15 novembre 2024 nb3830d708e3247f5906d2c85b2f61995 58