Habillages linéaires du POS (doc. du 11.12.1989) de la commune de Soye-en-Septaine

Description

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de détail, un cadre, un cartouche, un trait de rappel pour une écriture, un trait pour dessiner une cotation, une étiquette d'identification d'un équipement

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Label
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Informations

Identifiant
673775a7d7192ffcb1c40bfe

Temporalité

Création
Fréquence
Unknown
Couverture temporelle
du 11 décembre 1989 au 13 février 2014
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