République
Française
Documents d'urbanisme en cours d'élaboration dans le Calvados au 28/05/2026
Description
Documents d'urbanisme en cours d'élaboration, donc prescrits, dans le Calvados, au 28/05/2026
Référentiel géographique : IGN BD Carto 2023 (15/03/23)
- Attributions
- DDTM 14 (Direction départementale des territoires et de la Mer du Calvados)(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- May 28, 2026
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Informations
- Mots-clés
- amenagement-urbanisme-zonages-planificationdonnees-ouverteselaborationplanificationprescriptionurbanisme
- Identifiant
- 6a20ca200b64f0f6b087dab7
Temporalité
- Création
- April 8, 2021
- Fréquence
- Unknown
- Dernière mise à jour
- May 28, 2026
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Other