Archivé
EPCI - Contour des EPCI à fiscalité propre (dept 54)
Description
Couche ajoutée le 23/01/2019
Mise à jour de la population légale 2019
Dernière modification : fusion de Velaine-en-Haye et Sexey-aux-Bois - Commune nouvelle Bois-en-Haye
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.
Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre impactant des communes de Meurthe-et-Moselle; Communauté d'Agglomération (CA) ; Communauté de Communes (CC) ; Métropole (ME).
Origine
Issu des données extraites de l'outil ASPIC des Préfectures
Organisations partenaires
DDT Meurthe-et-Moselle
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
1 mars 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
5e202886634f41132e920863
Temporalité
Création
16 janvier 2020
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
1 mars 2020
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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Statistiques des 12 derniers mois
Visites
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