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Conditionnalité dans l'Eure
Description
Cours d'eau définis par arrêté préfectoral DDTM/SEBF/11/091 du 8 juin 2011 établissant le recensement des cours d'eau de l'Eure en application de l'article D615-46 du Code Rural ainsi que les surface d'eau de plus de 10ha.
Origine
Version corrigée au 23/03/2015
Organisations partenaires
DDTM Eure
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
18 juillet 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
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Informations
Tags
ID
5c13b1648b4c4179e25584bd
Temporalité
Création
14 décembre 2018
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
18 juillet 2020
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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