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POS de CHATILLON EN DIOIS 26086 Modification N°2 14/04/2008 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CHATILLON EN DIOIS 26086 POS approuvé le 17/12/1999 - Modification N°2 approuvée le 14/04/2008 - caractère exécutoire le 02/05/2008 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR
Origine
POS approuvé le 17/12/1999 - Modification N°2 approuvée le 14/04/2008 - caractère exécutoire le 02/05/2008 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
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Producteur
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Dernière mise à jour
13 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Tags
ID
58aed84ec751df310e631628
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
13 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Châtillon-en-Diois
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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