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PLU de LA ROCHE DE GLUN 26271 Modification N°1 19/06/2016 - FIN de VALIDITE : 19/06/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 12/06/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA ROCHE DE GLUN 26271 PLU approuvé le 29/03/2011 - Modification N°1 approuvée le 29/06/2016 - caractère exécutoire le 19/08/2016- FIN de VALIDITE : 19/06/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 12/06/2017
Origine
PLU approuvé le 29/03/2011 - Modification N°1 approuvée le 29/06/2016 - caractère exécutoire le 19/08/2016- FIN de VALIDITE : 19/06/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 12/06/2017
Référentiel de saisie : PCI-V - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2015
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
17 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Tags
ID
58aed84388ee387b640018b5
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
17 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
La Roche-de-Glun
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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