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CC de BREN 26061 approuvée le 08/11/2005 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour SUP

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BREN 26061 - Carte Communale CC approuvée le 08/11/2005 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour SUP

Origine

CC approuvée le 08/11/2005 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour SUP
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

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Dernière mise à jour

5 mars 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

23 février 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

5 mars 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Bren

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

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