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POS de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 Modification simplifiée N°3 14/01/2013 - FIN de VALIDITE 30/09/2015 (Mise en compatibilité approuvée le 11/09/2015 - caractère exécutoire le 01/10/2015)
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 POS approuvé le 26/07/2001 - Modification simplifiée N°3 approuvée le 14/01/2013 - FIN de VALIDITE 30/09/2015 (Mise en compatibilité approuvée le 11/09/2015 - caractère exécutoire le 01/10/2015)
Origine
POS approuvé le 26/07/2001 - Modification simplifiée N°3 approuvée le 14/01/2013 - FIN de VALIDITE 30/09/2015 (Mise en compatibilité approuvée le 11/09/2015 - caractère exécutoire le 01/10/2015)
Référentiel de saisie : PCI Vecteur 2013 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
9 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
58aed823c751df30fe824ade
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
9 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Saint-Rambert-d'Albon
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
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250
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