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POS de BESAYES 26049 Mise à jour 18/08/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 RNU - Loi ALUR

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de BESAYES 26049 POS approuvé le 24/04/1987 - Mise à jour du 18/08/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 RNU - Loi ALUR

Origine

POS approuvé le 24/04/1987 - Mise à jur du 18/08/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 RNU - Loi ALUR

Organisations partenaires

DDT Drôme

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Dernière mise à jour

13 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

23 février 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

13 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Bésayes

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

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Visites

250

13 en avr. 2024

Téléchargements

273

6 en avr. 2024

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