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POS d'ANNEYRON 26010 Modification N°1 17/12/2009 - FIN de VALIDITE : 09/09/2015

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d'ANNEYRON 26010 POS approuvé le 04/10/2001 - Modification N°1 approuvé le 17/12/2009

Origine

POS approuvé le 04/10/2001 - Modification N°1 approuvée le 17/12/2009 - FIN de VALIDITE : 09/09/2015 (Révision simplifiée)
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

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Producteur

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Dernière mise à jour

16 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

23 février 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

16 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Anneyron

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

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