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PLU de CHANOS CURSON 26071 Mise à jour 22/07/2014 - FIN de VALIDITE 07/09/2015
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour approuvée le 22/07/2014 - FIN de VALIDITE 07/09/2015
Origine
PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour approuvée le 22/07/2014 - Fin de VALIDITE 07/09/2015 approbation de la Modification N°1
Référentiel de saisie : PCi-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
5 mars 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
58aed816c751df30b4a57b67
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
5 mars 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Saulce-sur-Rhône
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
503
Téléchargements
455
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