Délibération n° 088-2017 du 17-10-2017 - Fixant les règles d'amortissement applicables aux immobilisations
Délibération n°005-2018 du 27-03-2018 - Portant approbation du compte administratif, du compte de gestion et de l'affectation du résultat de fonctionnement au titre du budget annexe eau pour l'exercice 2017
Délibération n°045-2013 du 28-05-2013 - Octroyant une subvention à l'association sportive IHILANI pour 2013
Délibération n°008-2015 du 12-02-2015 - Accordant un droit de protection fonctionnelle à des agents de la commune
Délibération n°046-2013 du 28-05-2013 - Octroyant une subvention à l'association sportive COURIR EN POLYNESIE
Délibération n°135-2015 du 09-12-2015 - Portant approbation de la convention RHI Timiona
Délibération n°070-2015 du 27-08-2015 - Approbation transfert parcelles domaniales A256-A235-A255 au profit de la commune de Pirae
Délibération n°035-2013 du 28-05-2013 - Portant création de 4 emplois permanents à temps non complet
Délibération n°058-2015 du 18-06-2015 - Relative à la désignation des représentants du conseil municipal
Délibération n°031-2016 du 26-04-2016 - Relatif aux études afférentes à l'opération de mise aux normes de l'école primaire de Pirae Centre
Délibération n°055-2013 du 28-05-2013 - Approuvant la construction d'un bloc sanitaire à Aorai Tini Hau
Délibération n°111-2016 du 18-08-2016 - Approuvant le projet de formation des aidants familiaux
Délibération n°007-2016 du 25-02-2016 - Approuvant l'opération d'acquisition d'un logiciel de gestion des électeurs
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Délibération n°038-2019 du 07-06-2019 - Approuvant le rapport annuel 2018 sue le prix et la qualité du service public des déchets
Délibération n°090-2016 du 18-08-2016 - Approuvant la décision modificative n°1 du budget principal pour l'exercice 2016
Délibération n°013-2014 du 07-05-2014 - Fixant les indemnités du maire des Adjoints et certains conseillers municipaux
Délibération n°045-2015 du 28-05-2015 - Approvant l'opération de rénovation de réseau AEP Zone 1
Délibération n°081-2015 du 27-08-2015 - Octroi subvention à l'AS JEUNESSE HAMUTA PLATEAU
Délibération n°101-2011 du 28-09-2011 - Approuvant le dossier technique et le plan de financement d'un CSL dotation DETR 2011
Délibération n°017-2016 du 25-02-2016 - Décidant du maintien ou non de Mme MACE au poste de 1ère adjointe au maire
Délibération n°023-2019 du 25-04-2019 - Portant création de l'emploi permanent de Conservateur du cimetière
Délibération n°114-2011 du 16-11-2011 - Réalisation de la desserte Matatevai - Concours financier
Délibération n°147-2016 du 15-12-2016 - Modifiant la délibération n°128-2016 projet deréhabilitation du jardin MJC Pater
Délibération n°069-2013 du 21-08-2013 - Octroyant une subvention à l'Association sportive PIRAE pour 2013
Délibération n°100-2013 du 27-11-2013 - Création de l'emploi fonctionnel de Directeur Général des services à temps complet
Délibération n°084-2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association BUDOKAN JUDO PIRAE
Délibération n°036-2013 du 28-05-2013 - Portant modification de la délibération n°061-2012 portant création d'emplois permanents
Délibération n° 087-2017 du 17-10-2017 - Approuvant l'acquisition de 6 appareils respiratoires isolants (ARI)
Délibération n°094-2011 du 28-09-2011 - Octroi de la subvention AS IHILANI VA'A année 2011
Délibération n°064-2017 du 24-08-2017 - Approuvant le projet de travaux relatifs à l'extension du cimetière communal de Pirae - phase 1
Délibération n°068-2012 du 06-08-2012 - Approuvant opération de sécurisation du site de chloration Hamuta et signature convention de financement
Délibération n°092-2012 du 04-12-2012 - Fixant les tarifs de branchement, de fermeture et d'ouverture des baranchements d'eau
Délibération n°060-2017 du 28-06-2017 - Portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2016
Délibération n°048-2012 du 27-06-2012 - Participation de la commune au Syndicat mixte pour le traitement des déchets
Délibération n°099-2016 du 18-08-2016 - approuvant l'étude pour la désignation d'une AMO révision du PGA du projet centre-cille Taaone
Délibération n°128-2013 du 11-12-2013 - Octroyant une subvention à l'association COURIR EN POLYNESIE pour 2014
Délibération n°002-2011 du 09-02-2011 - Autorisant le maire à signer la convention AS TE U'IRAU
Délibération n°028-2015 du 29-04-2015 - Dématérialisation actes règlementaires par GED
Délibération n°143-2016 du 15-12-2016 - Portant création d'un emploi occasionnel pour assurer les fonctions de juriste
Délibération n°046-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à MYSTERY CREW année 2011
Délibération n°021-2015 du 29-04-2015 - Prise en charge déficit budget annexe SPIC eau
Délibération n°134-2015 du 09-12-2015 - Portant autorisation des dépenses au titre de l'article Bourses et prix
Délibération n°123-2015 du 09-12-2015 - Approuvant l'opération de pose d'hydro-stabilisateurs tranche 2 sur réseau AEP
Délibération n°051-2019 du 02-07-2019 - Approuvant le plan de découpage scolaire de la Commune de Pirae
Délibération n°059-2018 du 17-12-2018 - Approuvant la prise en charge de l'abonnement d'un compteur électrique destiné au bâtiment LORIDAN situé rue Tuterai Tane
Délibération n°056-2019 du 27-08-2019 - Approuvant le projet et le plan de financement d'acquisition d'un véhicule léger tout terrain
Délibération n°010-2018 du 27-03-2018 - Octroyant une subvention à l'association PIRAE VOLLEY CLUB
Délibération n°006-2017 du 24-01-2017 - Modifiant la délibération n°121-2016 du 20-10-2016 approuvant l'acquisition d'un moyen d'intervention nautique
Délibération n°065-2010 du 16-09-2010 - Proposition candidature pour la création espace CYBER BASE
Délibération n°072-2011 du 20-07-2011 - Paiement de la subvention FIP 2011 Coopérative Ecole Fautaua Primaire
Délibération n°022-2014 du 07-05-2014 - Approbatino Avenant n°1 travaux de construction du plateau sportif Pirae Uta - BATITECH
Délibération n°017-2010 du 24-03-2010 - Portant octroi d'une subvention à Pirae social véliplanchiste
Délibération n°016-2013 du 14-03-2013 - Approuvant la convention de mise à disposition de deux chambres froides au marché de Pirae
Délibération n°115-2016 du 13-09-2016 - approuvant la convention d'occupation temporaire de la parcelle section A,n°291, Aorai Tini Hau au profit de la Polynésie française
Délibération n°082-2010 du 03-11-2010 - Modification annexe état du personnel 2010
Délibération n°098-2013 du 27-11-2013 - Prenant acte de la tenue du débat d'orientation budgétaire exercice 2014
Délibération n°145-2016 du 15-12-2016 - Demandes de financement rénovation des éclairages publis de la Ville de Pirae
Délibération n°039-2019 du 07-06-2019 - Appouvant l'avenant n°13 du contrat d'affermage de l'eau potable
Délibération n°069-2012 du 06-08-2012 - Composition du jury de concours projet construction CJA MATATEVAI
Délibération n°091-2012 du 04-12-2012 - Fixant la redevance sur la consommation d'eau
Délibération n°078-2010 du 06-10-2010 - Portant création et composition des commissions municipales
Délibération n°050-2016 du 27-06-2016 - Relative au provisionnement du risque d'irrécouvrabilité pour le traitement des créances douteuses
Délibération n°066-2019 du 26-09-2019 - Octroyant une subvention aux associations
Délibération n°038-2011 du 01-06-2011 - Fixant les tarifs de diverses opérations funéraires au cimetière et annexe
Délibération n°011-2012 du 28-03-2012 - Approbation prise en charge déficit budget annexe du service public des déchets 2012
Délibération n°023-2017 du 30-03-2017 - Portant réforme de biens communaux
Délibération n°010-2015 du 12-02-2015 - Portant tarification du coût du service de l'eau fournie par la station de pompage Nahoata
Délibération n°090-2012 du 04-12-2012 - Fixant la redevande du service d'enlèvement des ordures ménagères et déchets
Délibération n°022-2015 du 29-04-2015 - Prise en charge déficit budget annexe au SPIC Déchet
Délibération n°075-2019 du 24-10-2019 - Approuvant la convention de servitude hydraulique sur la parcelle L153
Délibération n°060-2013 du 28-05-2013 - Approuvant la délibération n°057-2013 approuvant le Budget primitif 2013 de la Crèche de Pirae
Délibération n°083-2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association BOXE ANGLAISE DE PIRAE
Délibération n°046-2010 du 16-06-2010 - Adoptant le compte administratif 2009
Délibération n°094-2015 du 12-11-2015 - Portant modification délibération N°061-2012 création emploi pernament à temps complet
Délibération n°095-2010 du 08-12-2010 - Levant presciption quadriennale cotisations CPS
Délibération n°011-2011 du 09-03-2011 - Approuvant l'avenant n°12 de la convention déchets SEP
Délibération n°026-2018 du 26-06-2018 - Octroyant une subvention aux associations
Délibération n°060-2016 du 27-06-2016 - Véhicule léger tout terrain pour le service d'incendie et de secours
Délibération n°029-2015 du 29-04-2015 - Contribution syndicale au profit du CUCS
Délibération n°067-2014 du 28-08-2014 - Octroi subvention à l'AS RUGBY CLUB DE PIRAE pour 2014
Délibération n°003-2019 du 22-01-2019 - Habilitant le maire à signer la convention relative à l'utilisation de l'application OTIA
Délibération n°004-2018 du 27-03-2018 - Portant approbation du compte administratif, du compte de gestion et de l'affectation du résultat de fonctionnement au titre du budget annexe déchets pour l'exercice 2017
Délibération n°079-2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Pirae Cyclisme
Délibération n°012-2018 du 27-03-2018 - Octroyant une subvention à la Fédération Te ui hotu rau no Pare nui
Délibération n° 086-2017 du 17-10-2017 - Approuvant l'acuiqistion d'un véhicule de secours et d'assistance aux victimes
Délibération n°010-2017 du 31-01-2017 - Approuvant la cession des voies communales de Tuterai Tane et de Tenaho au profit de la Polynésie Française
Délibération n°052-2013 du 28-05-2013 - Approvant le versement de la contribution communale pour 2013 à l'Ecole SAINT MICHEL
Délibération n°003-2015 du 20-01-2015 - Adoptant l'orientation stratégique de l'aménagement de Aorai Tini Hau
Délibération n°026-2014 du 07-05-2014 - Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permanents
Délibération n°044-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à la FEDERATION TAHITIENNE CYCLISME année 2011
Délibération n°141-2015 du 09-12-2015 - Désignation des représentants du conseil au sein des commissions internes et externes
Délibération n°096-2016 du 18-08-2016 - Approuvant le projet de travaux pour la couverture du plateau sportif de Vaipahu et son plan de financement
Délibération n°144-2016 du 15-12-2016 - Création d'un poste d'agent de gardiennage et de surveillance à temps non complet
Délibération n°029-2018 du 23-08-2018 - Approuvant l'opération Travaux de fourniture et pose de poteaux incendie
Délibération n°142-2015 du 09-12-2015 - Relative à l'institution de commissions municipales et à la désignation des membres
Délibération n°126-2016 du 20-10-2016 - Approuvant l'opération de rehabilitation de l'annexe de la MJC Pater
Délibération n°023-2016 du 26-04-2016 - Fixant la durée et l'aménagement du temps de travail dans les services de la ville de Pirae
Délibération n°099-2012 du 04-12-2012 - Autorisant la signature de l'avenant n°3 du marché n°26-2010
Délibération n°113-2017 du 08-12-2017 - Modifiant la délibération n°057-2017 du 28-06-Délibération n°113-17 du 08-12-2017 - Modifiant la délibération n°057-2017 du 28-06-2017 relative à l'octroi de subvention aux associations2017 relative à l'octroi de subvention aux associations
Délibération n°112-2012 du 04-12-2012 - Octroyant une subvention à la coopérative du collège Taaone
Délibération n°031-2010 du 18-05-2010 - Aprouvant le dossier Fourniture Matériel Hydraulique
Délibération n°140-2015 du 09-12-2015 - Portant modification de la délibération n°061-2012 du 06-08-2012 portant création d'emploi
Délibération n°068-2016 du 27-06-2016 - Portant approbation du rapport d'activité du service public de gestion des déchets pour l'année 2015
Délibération n°057-2010 du 16-06-2010 - Avenenant 11 à la convention tri export déchets SEP
Délibération n°106-2012 du 04-12-2012 - Approuvant le programme de travaux relatif à la mise aux normes de l'éclairage public
Délibération n°045-2018 du 23-10-2018 - Approuvant la décision modificative n°1 du budget principal pour l'exercice 2018
Délibération n°053-2017 du 28-06-2017 - Approuvant la décision modificative n°1 du budget annexe des déchets pour l'exercice 2017
Délibération n°045-2019 du 02-07-2019 - Approuvant l'avenant n°2 du Contrat de Ville de l'agglomération de Papeete 2015-2020
Délibération n°077-2013 du 21-08-2013 - Adoption du marché à commande pour l'achat de bacs roulants neufs et livraison sur Pirae
Délibération n°044-2010 du 18-05-2010 - Octroi subvention à St Trinité CAMICA
Délibération n°041-2013 du 28-05-2013 - Approvant les travaux du jardin d'enfants à VAIPAHU
Délibération n°075-2014 du 04-09-2014 - Octroi subvention à l'Office de gestion de la crèche de Pirae - Tama Here
Délibération n°020-2018 du 26-06-2018 - Approuvant le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau de l'année 2017
Délibération n°005-2011 du 09-02-2011 - Dossier d'investissement rénovation canalisation eau potable 1ère tranche
Délibération n°040-2011 du 01-06-2011 - Installation du compteur électrique destiné aux feux tricolores rue Afarerii
Délibération n°042-2016 du 26-04-2016 - Relative à la convention avec la société Utilcom
Délibération n°002-2012 du 29-02-2012 - Relative à Délégation de Service Public (DSP) du marché municipal
Délibération n°041-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à l'AMICALE DES TRAVAILLEURS année 2011
Délibération n°011-2015 du 12-02-2015 - Portant désignation du directeur du SPIC déchets
Délibération n° 082-2017 du 17-10-2017 - Portant modification de la délibération n°64-2016 du 27-06-2016 - acquisition parcelle n° L 75
Délibération n°064-2012 du 06-08-2012 - Adoptant le tableau de classement des voies communales
Délibération n°067-2011 du 20-07-2011 - Plan de financement Investissement rénovation canalisations eau potable tranche 1
Délibération n°070-2013 du 21-08-2013 - Octroyant une subvention à l'association PARE ARII DE PIRAE pour 2013
Délibération n°027-2019 du 25-04-2019 - Modifiant la délibération n°23-2017 du 30-03-2017 portant réforme de biens communaux
Délibération n°077-2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Pirae Va'a
Délibération n°033-2011 du 01-06-2011 - Approuvant le projet de construction du plateau sportif Hamuta
Délibération n°100-2016 du 18-08-2016 - études relatives aux travaux de désamiantage et déconstruction du Fare Va'a
Délibération n°115-2011 du 16-11-2011 - Réalisation de la voie Matatevai
Délibération n°153-2016 du 15-12-2016 - Octroyant une subvention à la Fédération TE UI HOTU RAU NO PARE NUI
Délibération n°049-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à PIRAE SOCIAL VELIPLANCHISTE année 2011
Délibération n°096-2013 du 27-11-2013 - Décision modificative n°5 du budget principal de l'exercice 2013
Délibération n°063-2016 du 27-06-2016 - Approuvant le projet d'acquisition de la parcelle cadastrée commune de Pirae, n°0165 Monsieur et Mme LY
Délibération n°044-2014 du 24-06-2014 - Octroi d'une aide financière à l'AS IHILANI VAA pour 2014
Délibération n°122-2016 du 20-10-2016 - Approuvant l'opération d'adressage de la commune de Pirae
Délibération n°111-2012 du 04-12-2012 - Octroyant une subvention à l'amicale des travailleurs de la municipalité de Pirae
Délibération n°067-2016 du 27-06-2016 - Portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau de l'année 2015
Délibération n°100-2011 du 28-09-2011 - Approuvant le dossier technique et le plan de financement pour l'acquisition d'un CCF
Délibération n°070-2017 du 24-08-2017 - Modifiant la délibération n°123-2015 du approuvant l'opération de pose d'hydrostabilisateurs
Délibération n°084-2012 du 04-12-2012 - Portant création d'un emploi à temps complet
Délibération n°083-2014 du 30-10-2014 - Fixant les tarifs des encarts publicitaires à faire figurer dans le bulletin municipal
Délibération n°011-2017 du 23-02-2017 - Autorisant le Maire à signer la convention avec le CGF - formation facultative SPV
Délibération n°020-2015 du 29-04-2015 - BS budget annexe Déchet 2015
Délibération n°125-2011 du 21-12-2011 - Autorisation du transfert de l'éclairage public Avenue du Général De Gaulle
Délibération n°024-2012 du 09-05-2012 - Travaux de remise en conformité des stations d'épuration communales
Délibération n°091-2014 du 30-10-2014 - Approuvant la liste des enfants des écoles bénéficiant d'une aide cantine scolaire 2014-2015
Délibération n°051-2017 du 18-05-2017 - Approuvant le projet Fete du Ahimaa
Délibération n°078-2015 du 27-08-2015 - Octroi subvention à l'association sportive MAIRIE DE PIRAE
Délibération n°081-2013 du 25-09-2013 - Modifiant la délibération n°059-2013 et 056-2013 sur le compte administratif de la Crèche Pirae
Délibération n°029-2017 du 30-03-2017 - Portant approbation du budget primitif du service public de l'eau (budget annexe) pour l'exercice 2017
Délibération n°002-2014 du 12-02-2014 - Modifiant la délibération n°061-2012 création des emplois permanents à temps complet
Délibération n°014-2011 du 23-03-2011 - Approbation du Budget exercice 2011 de Pirae
Délibération n°027-2011 du 01-06-2011 - Prise en charge du déficit du budget annexe du service pulic des déchet 2011
Délibération n°088-2014 du 30-10-2014 - Approuvant la modification du marché de maitrise d'oeuvre n°01-2013 hydro-stabilisateurs
Délibération n°106-2016 du 18-08-2016 - Octroyant une subvention à l'association JEUNESSE PIRAE UTA
Délibération n°026-2010 du 18-05-2010 - Portant modification de l'état du personnel 2010
Délibération n°118-2016 du 20-10-2016 - Relative au projet de rénovation et de mise aux normes de la cantine de l'école primaire Fautaua Val
Délibération n°042-2015 du 28-05-2015 - Approuvant le contrat de ville 2015-2020
Délibération n°015-2019 du 28-03-2019 - Portant approbation du budget de la commune de Pirae Principal exercice 2019
Délibération n°010-2012 du 28-03-2012 - Approbation du budget Principal de l'exercice 2012
Délibération n°063-2015 du 18-06-2015 - Octroyant une subvention à l'amicale des travailleurs de la municipalité de Pirae
Délibération n°051-2012 du 27-06-2012 - Création du conseil local de sécurité et de Prévention délinquance CLSPD
Délibération n°003-2018 du 27-03-2018 - Portant approbation du compte administratif, du compte de gestion et de l'affectation du résultat budget principal pour l'exercice 2017
Délibération n°051-2013 du 28-05-2013 - Octroyant une subvention à l'association POEHERE SCHOOL DANCE pour 2013
Délibération n°138-2015 du 09-12-2015 - Allouant une indemnité de conseil au chef de poste de la TIVAA
Délibération n°022-2017 du 30-03-2017 - Modifiant la délibération n°017-2017 du 23 février 2017 relative à l'acquisition de matériels roulants - concours financier PF
Délibération n°032-2019 du 06-05-2019 - Portant modification du règlement d'attribution des subventions aux associations
Délibération n°057-2014 du 28-08-2014 - Décision modificative n°1 budget annexe eau et prise en charge déficit n°3 exercice 2014
Délibération n°025-2016 du 26-04-2016 - Portant mise en oeuvre des heures supplémentaires et des heures complémentaires
Délibération n°036-2011 du 01-06-2011 - Autorisant la cession de la parcelle communale jouxtant rue afarerii
Délibération n°058-2010 du 16-06-2010 - Relative à la tarification des actes état civil
Délibération n°074-2013 du 21-08-2013 - Approuvant la construction de 3 abris bus
Délibération n°005-2010 du 10-03-2010 - Appouvant le concours DIPAC pour la construction du CJA terrain Matatevai
Délibération n°033-2016 du 26-04-2016 - Relative au projet d'étude de mise en conformité des écoles de Nahoata
Délibération n°057-2017 du 28-06-2017 - Octroyant une subvention aux associations
Délibération n°008-2016 du 25-02-2016 - Portant retrait de la délibération n° 003-2016 du 14-01-2016 indemnités élus
Délibération n°108-2016 du 18-08-2016 - Octroyant une subvention à l'association TAMARII QUARTIER LAGARDE
Délibération n°025-2017 du 30-03-2017 - Portant approbation du compte administratif, du compte de gestion et de l'affectation BP exo 2016
Délibération n°011-2018 du 27-03-2018 - Autorisant le maire à signer un avenant à la convention n°053-2016 du 15-07-2017
Délibération n°098-2012 du 04-12-2012 - Autorisant la signature de l'avenant n°2 au marché n°25-2010
Délibération n°024-2019 du 25-04-2019 - Approuvant l'opération de mise en oeuvre de la vidéoprotection
Délibération n°095-2011 du 28-09-2011 - Octroi de la subvention AS TENNIS CLUB DE PIRAE année 2011
Délibération n°034-2015 du 29-04-2015 - Recours au service civique
Délibération n°013-2018 du 19-04-2018 - Modifiant la composition de la commission d'appel d'offre
Délibération n°040-2013 du 28-05-2013 - Créant les concessions funéraires et déterminant les conditions d'octroi et de tarifs
Délibération n°048-2019 du 02-07-2019 - Approuvant la mise en place d'un composteur partagé à Pirae et son plan de financement
Délibération n°112-2014 du 18-12-2014 - Approbation du rapport d'activité du service public de gestion des déchets pour l'année 2013
Le jeu de données BASE ADRESSES LOCALES contient les données essentielles suivantes : CLE_INTEROP Identifiant unique de l'adresse NOM_VOIE Nom de la voie CODE_RUE Code de la rue dans de référentiel www.tefenua.gov.pf LOT Numéro de lot dans le lotissement NUMERO Numéro de l'adresse (métrique) REP Indice de répétition (bis,ter,...) CODE_INSEE Code INSEE de la commune CODE_POST Code postal de la commune ALIAS Appellation d'usage NOM_LD Nom du lieu-dit ou du lotissement NOM_AFNOR Adresse standardisée LIBEL_ACHE Commune postale X Coordonnées cartographiques Y Coordonnées cartographiques LON Longitude en WGS84 6S LAT Lattitude en WGS84 6S
Délibération n°114-2014 du 18-12-2014 - Approuvant l'installation d'un compteur électrique au profit de la maison de quartier Pirae Uta
Délibération n°103-2017 du 08-12-2017 - Approuvant la décision modificative n°4 du budget principal pour l'exercice 2017
Délibération n°050-2014 du 24-06-2014 - Octroi d'une subvention à l'AS FEDERATION TAHITIENNE DE CYCLISME 2014
Délibération n°013-2019 du 28-03-2019 - Portant approbation du compte administratif compte de gestion budget annexe Eau exercice 2018
Délibération n°018-2010 du 24-03-2010 - Portant octroi d'une subvention à Courir en Polynesie
Délibération n°033-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AS PIRAE CYCLISME exercice 2012
Délibération n°127-2016 du 20-10-2016 - Approuvant l'opération de réhabilitation du plateau sportif d'Atimaro
Délibération n°003-2013 du 21-02-2013 - Portant modification de la délibération n°061-2012 portant création d'emplois permanents
Délibération n°066-2010 du 16-09-2010 - Définissant disposition et modalités relative aux subventions aux association
Délibération n°045-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à l'AS LE BRONX année 2011
Délibération n°085-2013 du 15-10-2013 - Modifiant la délibération n°059-2012 relatif au régime indemnitaire dans la FPC
Délibération n°003-2010 du 10-03-2010 - Portant adhésion de la commune au SIVU Arue-Pirae
Délibération n°113-2016 du 13-09-2016 - abrogeant la délibération n°065-2016 du 27-06-2016 approuvant l'acquisition d'un bien immobilier par voie de préemption
Délibération n°048-2018 du 23-10-2018 - Portant création d'un (1) emploi permanent de chauffeur polyvalent à temps complet
Délibération n°034-2014 du 24-06-2014 - Approbation prise en charge par le BP du déficit du budget annexe EAU Exercice 2014
Délibération n°025-2011 du 01-06-2011 - Prise en charge du déficit du budget annexe de l'eau 2011
Délibération n°103-2014 du 18-12-2014 - Approbation du budget primitif(budget annexe) de l'exercice 2015 du service public de l'eau
Délibération n°061-2014 du 28-08-2014 - Fixant le nombre de représentants par collège au sein du CTP
Délibération n°065-2013 du 21-08-2013 - Portant autorisation de recrutement d'agents occasionnels
Délibération n°073-2013 du 21-08-2013 - Octroyant une subvention à l'AS RUGBY CLUB DE PIRAE pour 2013
Délibération n°137-2015 du 09-12-2015 - Octroyant une subvention à l'association Tahiti Va'a 2018
Délibération n°022-2016 du 26-04-2016 - Autorisant le Maire à signer avec le CGF la convention relative à la formation facultative des Sapeurs Pompiers Volontaires
La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2018
Délibérations du conseil municipal - année 2018
Délibération n°005-2014 du 12-02-2014 - Mise en conformité des écoles maternelle et élémentaire de Tuterai Tane
Délibération n°049-2018 du 23-10-2018 - Portant modification de la délibération n°037-2018 du 23-08-2018 portant création d'emplois permanents
Délibération n°027-2017 du 30-03-2017 - Portant approbation du compte administratif, du compte de gestion et de l'affectation du résultat de fonctionnement BA DECHETS exo 2016
Délibération n°003-2016 du 14-01-2016 - Fixant les indemnités du maire, des adjoints et de certains conseillers municipaux
Délibération n°029-2019 du 25-04-2019 - Approuvant le projet TUARO NO TE EA - SPORT POUR TA SANTE et le plan de financement prévisionnel
Délibération n°055-2018 du 17-12-2018 - Fixant le montant de la contribution obligatoire pour l'année 2018 à l'école primaire Saint Michel
Délibération n°043-2013 du 28-05-2013 - Approuvant le rapport annuel sur le prix et qualité du service public des déchets année 2012
Délibération n°113-2014 du 18-12-2014 - Modifiant la dénomination du groupement scolaire de Val Fautaua maternelle et élémentaire
Délibération n°021-2013 du 14-03-2013 - Accordant le versement de la contribution communale 2012 à l'Ecole SAINT MICHEL
Délibération n°016-2017 du 23-02-2017 - Relative à l'acquisition d'un camion à benne de 2m3
Délibération n°110-2015 du 12-11-2015 - Octroi subvention pourr 2015 à l'Association LE BRONX
Délibération n°073-2012 du 06-08-2012 - Octroi subvention 2012 Assoiciation TE UI RAU
Délibération n°021-2010 du 21-04-2010 - Transfert compétence de police en zone Police nationale
Délibération n°066-2011 du 20-07-2011 - Signature de la convention entre OPH et Commune pour la parcelle R379 PIRAE UTA
Délibération n°065-2019 du 26-09-2019 - Portant création de trois emplois permanents
Délibération n°001-2018 du 15-03-2018 - Prenant acte de la tenue d'un débat d'orientation budgétaire
Délibération n°018-2015 du 29-04-2015 - BS budget principal 2015
Délibération n°056-2013 du 28-05-2013 - Approuvant la construction d'abris bus sur les voies à grande circulation
Délibération n°025-2010 du 18-05-2010 - Portant tarification de location du terrain Taaone
Délibération n°101-2012 du 04-12-2012 - Appouvant la liste des bénéficiaire d'une aide poue la cantine scolaire
Délibération n°109-2011 du 16-11-2011 - Modification n°4 du budget principal 2011
Délibération n°029-2011 du 01-06-2011 - Modification de -l'annexe IV de l'état du personnel en concordance avec les postes budgétaires
Délibération n°080-2014 du 30-10-2014 - Portant modification de la délibération n°061-2012 création d'emplois permanents à temps complets
Délibération n°082-2011 du 20-07-2011 - Octroi de la subvention année 2011 AS PIRAE
Délibération n°054-2013 du 28-05-2013 - Approuvant le financement de la sécurisation des trottoirs des rues Bernière et Afarerii
Délibération n°031-2011 du 01-06-2011 - Représentation du maire au sein de l'AG et du CA de la SEP
Délibération n°041-2018 du 23-08-2018 - Approuvant le projet de marché pour le traitement des déchets vers sur le territoire de Pirae
Délibération n°110-2012 du 04-12-2012 - Octroyant une subvention à l'association fédération des oeuvres laiques
Délibération n°001-2010 du 10-03-2010 - Approuvant le dossier de prestation de collecte des ordures ménagères
Délibération n°109-2012 du 04-12-2012 - Octroyant une subvention à l'association Jeunes Tahitiens
Délibération n°059-2011 du 20-07-2011 - Relative à une décision modificative n°2 du budget exercice 2011
Délibération n°044-2012 du 27-06-2012 - Décision modificative n°1 Budget annexe service public de l'eau exercice 2012
Délibération n°121-2011 du 21-12-2011 - Approbation de l'avenant n°1-2011-SPRESS - rénovation et extension caserne pompiers
Délibération n°095-2016 du 18-08-2016 - acquisition de chapiteaux
Délibération n°100-2012 du 04-12-2012 - Portant réforme et vente aux enchères publiques de divers biens
Délibération n°040-2017 du 18-05-2017 - Approuvant le projet Déploiement de composteurs individuels
Délibération n°034-2016 du 26-04-2016 - Relative au projet d'études de l'extension du cimetière de la commune de Pirae
Délibération n°008-2017 du 24-01-2017 - Approuvant la signature de la convention de fourniture d'eau potable auprès de la commune de Arue
Délibération n°099-2015 du 12-11-2015 - Autorisation au maire pour la préparation du contrat de bail location parcelles L234 R1 et T25
Délibération n°024-2018 du 26-06-2018 - Portant création d'un emploi occasionnel d'agent d'état-civil à temps complet
Délibération n°054-2010 du 16-06-2010 - Convention d'occupation du local marché par Maire AMARU
Délibération n°030-2019 du 25-04-2019 - Approuvant le recours aux services civiques
Délibération n°030-2012 du 09-05-2012 - Approbation délibération n°051-2012 du budget primitif 2012 de la Crèche Tama here
Délibération n°066-2014 du 28-08-2014 - Autorisant le recours au dispositif du service civique
Délibération n°055-2015 du 18-06-2015 - Modifiant délib 61-2015 portant création d'emplois permanents à temps complet
Délibération n°008-2018 du 27-03-2018 - Portant approbation du budget primitif du service public de l'eau (budget annexe) pour l'exercice 2018
Délibération n°037-2017 du 18-05-2017 - Modifiant la délibération n°119.2016 du 20.10.2016 approuvant l'opération de mise en oeuvre d'un réseau de radiocommunication pour le CIS et le PCS
Délibération n°139-2016 du 20-10-2016 - Accordant une avance remboursable à l'Office de gestion de la crèche de Pirae
Délibération n°039-2016 du 26-04-2016 - Approuvant le projet Préformation aux activités de cuisine et son plan de financement
Délibération n°054-2019 du 27-08-2019 - Aprouvant la cession des parcelles cadastrées section I n°304, I n°305, I n°306, I n°307, I n°285 et C n°578 au profit de la Polynésie française
Délibération n°017-2019 du 28-03-2019 - Portant approbation du budget de la commune de Pirae - Budget annexe Déchets exercice 2019
Délibération n°119-2013 du 11-12-2013 - Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois pour intégration
Délibération n°057-2018 du 17-12-2018 - Approuvant l'opération de pose de réseau AEP rue Marie Frebault et son financement
Délibération n°061-2012 du 06-08-2012 - Fixant le tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet
Délibération n°074-2015 du 27-08-2015 - Approbation marché achat bacs roulants neuf et livraison sur Pirae
Délibération n°020-2017 du 21-03-2017 - Portant approbation du projet de Charte du recouvrement des produits locaux passée avec le comptable de la TIVAA
Délibération n°099-2011 du 28-09-2011 - Octroi de la subvention Association VAIAA NUI année 2011
Délibération n°032-2018 du 23-08-2018 - Modifiant la délibération n°064-2017 du 24-08-2017 approuvant le projet de travaux relatifs à l'extension du cimetière communal de Pirae ph 1
Délibération n°031-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AS IHILANI VA'A exercice 2012
Délibération n°047-2014 du 24-06-2014 - Octroi d'une aide financière à l'Association sportive VAIETE pour 2014
Délibération n°115-2013 du 11-12-2013 - Relative à une décision modificative n°6 du budget principal exercice 2013
Délibération n°085-2011 du 28-09-2011 - Relative à une décision modificative n°3 du budget 2011
Délibération n°039-2017 du 18-05-2017 - Approuvant le projet Constitution d'une brigade de médiateurs de quartiers
Délibération n°093-2012 du 04-12-2012 - Approuvant la mise en vente d'ouvrages hydrauliques
Délibération n°034-2017 du 18-05-2017 - Portant modification des emplois permanents au titre de l'intégration des agents ayant vocation à intégrer FPC
Délibération n°012-2015 du 12-02-2015 - Approuvant l'avenant n°2 du contrat d'affermage du service public de l'eau
Délibération n°002-2016 du 14-01-2016 - Approuvant le contrat d'adhésion entre la CPS et les communes, accès et utilisation service en ligne
Délibération n°095-2015 du 12-11-2015 - Portant création d'un emploi saisonnier
Délibération n°026-2011 du 01-06-2011 - Approbation du budget annexe du service public des déchets 2011
Délibération n°090-2011 du 28-09-2011 - Approbation de la prolongation 1 an de la convention d'amodiation formant l'ensemble immobilier Salle ATH
Délibération n°028-2019 du 25-04-2019 - Approuvant la participation du Contrat de ville aux projets présentés au titre de la programmation de mars 2019
Délibération n°126-2013 du 11-12-2013 - Rendant un avis favorable aux remises gracieuses pour LE CORRE et REDLICH
Délibération n°056-2010 du 16-06-2010 - Non prise en charge des factures d'eau du quartier Timiona
Délibération n°017-2015 du 20-03-2015 - Modifiant la délibération n°010-2015 du 12 février 2015 portant tarification du service de l'eau fournie par la station de pompage Nahoata
Délibération n°122-2015 du 09-12-2015 - Approuvant l'avenant n°5 du contrat d'affermage du SPIC eau
Délibération n°070-2014 du 28-08-2014 - Octroi subvention à l'AS JEUNESSE HAMUTA PLATEAU pour 2014
Délibération n°013-2017 du 23-02-2017 - Portant autorisation des dépenses au titre des Fêtes et cérémonies
Délibération n°027-2013 du 28-05-2013 - Approbation du compte administratif du budget annexe de l'eau exercice 2012
Délibération n°064-2015 du 18-06-2015 - Octroyant une subvention à l'association sportive JT
Délibération n°050-2015 du 28-05-2015 - Approuvant la délibération n°73-2015 du 26 mai 2015 CA et CG de la crèche de Pirae
Délibération n°105-2015 du 12-11-2015 - Approuvant projet accompagnement à l'insertion et son plan de financement
Délibération n°076-2015 du 27-08-2015 - Approbation liste enfants écoles Pirae bénéficiant aide cantine scolaire année 2015-2016
Délibération n°086-2011 du 28-09-2011 - Décision modificative n°1 du budget annexe du service public de l'eau 2011
Délibération n°046-2018 du 23-10-2018 - Fixant l'organisation et l'indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires de la commune de Pirae
Délibération n°098-2014 du 30-10-2014 - Octoryant une subvention à l'association sportive Pirae
Délibération n°094-2014 du 30-10-2014 - Approuvant le projet Street workout
Délibération n°089-2011 du 28-09-2011 - Tarification du coût du service eau fournie par station pompage Nahoata dans la commune pour 2011
Délibération n°112-2013 du 11-12-2013 - Approbation de la prise en charge du déficit du budget annexe de l'eau
Délibération n°057-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à l'AS VAIAA NUI 2011
Délibération n°070-2012 du 06-08-2012 - Approuvant le projet de réhabilitation du Fare Va'a Phases A et B
Délibération n°084-2011 du 28-09-2011 - Approbation du rapport d'activité du service public des déchets année 2010
Délibération n°080-2011 du 20-07-2011 - Octroi de la subvention 2011 AS TENNIS CLUB DE PIRAE
Délibération n°061-2015 du 18-06-2015 - Approuvant la délibération n°72-2015 du 16 mai 2015 rapport d'activité de la crèche
Délibération n°133-2016 du 20-10-2016 - Modifiant la délibération n°035-2016 relative au projet d'adressage de la commune de Pirae
Délibération n°027-2016 du 26-04-2016 - Fixant les indemnités du maire, des adjoints et de certains conseillers municipaux
Délibération n°097-2011 du 28-09-2011 - Octroi de la subvention à AS PIRAE année 2011
Délibération n°085-2015 du 27-08-2015 - Octroi subvention à l'AS FEDERATION TAHITIENNE DE CYCLISME
Délibération n°135-2016 du 20-10-2016 - Approuvant la seconde liste des enfants des écoles - cantine scolaire 2016-2017
Délibération n°041-2015 du 28-05-2015 - Approuvant le caréctère urgent de l'ordre du jour du conseil municipal du 28-05-2015
Délibération n°042-2019 du 07-06-2019 - Autorisant la participation d'une délégation au 30eme congrès des communes
Délibération n°091-2015 du 12-11-2015 - Approbation DM n°1 budget annexe eau 2015
Délibération n°024-2014 du 07-05-2014 - Approbation opération mise en conformité ouvrages AEP
Délibération n°026-2012 du 09-05-2012 - Autorisant la souscription auprès de l'OPT d'un contrat PROLAN
Délibération n°071-2012 du 06-08-2012 - Octroi de la subvention 2012 à l'APAJ
Délibération n°017-2017 du 23-02-2017 - Relative à l'acquisition d'un véhicule utilitaire de type double cabine pick up 4x4
Délibération n°035-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AS PIRAE VOLLEY CLUB exercice 2012
Délibération n°138-2016 du 20-10-2016 - Approuvant la décision modificative n°2 du budget principal pour l'exercice 2016
Délibération n°004-2012 du 29-02-2012 - Approbation avenant n°3 au marché 3-2012 prestations OM, recyclables DV encombrants
Délibération n°035-2018 du 23-08-2018 - Autorisant la prise en charge des permis de conduire ainsi que la formation de conduite en sécurité des engins de chantier
Délibération n°087-2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association TIKITAMA
Délibération n°072-2012 du 06-08-2012 - Octroi subvention 2012 à l'Association A TAUTURU IA NA PIRAE
Délibération n°069-2014 du 28-08-2014 - Octroi subvention à l'ASSOCIATION HAMUTA VAL pour 2014
Délibération n°072-2017 du 24-08-2017 - Portant création d'un emploi occasionnel pour assurer les fonctions d'ouvrier de maintenance des bâtiments
Délibération n°029-2013 du 28-05-2013 - Modifiant la délibération n°010-2013 aprouvant le déficit du budget annexe de l'eau
Délibération n°054-2018 du 23-10-2018 - Approuvant l'avenant n°11 du contrat d'affermage du service public de l'eau et autorisant le maire à le signer
Délibération n°047-2018 du 23-10-2018 - Portant création de trois (3) emplois occasionnels à temps complet
Délibération n°009-2014 du 28-03-2014 - Fixant le nombre d'adjoints au maire
Délibération n°080-2015 du 27-08-2015 - Octroi subvention à l'AS RUGBY CLUB DE PIRAE
Délibération n°014-2019 du 28-03-2019 - Portant approbation du compte administratif compte de gestion budget annexe Déchets exercice 2018
Délibération n°012-2017 du 23-02-2017 - Modifiant la délibération n°141-2015 du 9 décembre 2015 relative à la désignation des représentants
Délibération n°041-2016 du 26-04-2016 - Octroyant une subvention à la fédération TE U'I HOTU RAU NO PARE NUI
Délibération n°071-2019 du 24-10-2019 - Allouant une indemnité de conseil au Trésorier des îles du vent des australes et des archipels
Délibération n°004-2016 du 25-02-2016 - Relative à une remise partielle des pénalités de retard - CCF
Délibération n°107-2011 du 16-11-2011 - Modification du Budget du SPIC Eau
Délibération n°075-2017 du 24-08-2017 - Autorisant la signature de la convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l'Etat
Délibération n°124-2016 du 20-10-2016 - Approuvant l'opération de doublement de stockage à Hamuta ainsi que son plan de financement
Délibération n°063-2010 du 16-09-2010 - Relative à la décision modificative n°1 Bugdet exercice 2010
Délibération n°034-2010 du 18-05-2010 - Octroi subvention à JEUNESSE HITI VAI
Délibération n°020-2014 du 07-05-2014 - Autorisation signature du maire avenant n°1 passé avec KAI HOTU RAU
Délibération n°031-2014 du 24-06-2014 - Approbation Budget supplémentaire 2014 Budget principal de Pirae
Délibération n°019-2012 du 28-03-2012 - Modification de la délibération n°125-2011 autorisant le transfert d'exploitation de l'éclairage public av Gal De Gaulle
Délibération n°026-2015 du 29-04-2015 - Convention CGF pour formation sapeurs pompiers volontaires
Délibération n°001-2012 du 29-02-2012 - Prenant acte du débat d'orientation budgétaire
Délibération n°126-2015 du 09-12-2015 - Modifiant la délibération n°072-2015 du 27-08-2015 approuvant le projet Fare Miti
Délibération n°021-2016 du 26-04-2016 - Relative au projet d'acquisition de progiciels de ressources humaines
Délibération n°014-2013 du 14-03-2013 - Portant approbation du budget principal pour l'exercice 2013
Délibération n°023-2012 du 09-05-2012 - Approbation du projet de modification du marché n°7-2010 de fourniture d'acces hydraulique de secours
Délibération n°059-2010 du 16-06-2010 - Prise en charge partiel acquisition de matériel informatique Etat civil
Délibération n°053-2014 du 24-06-2014 - Approbation de la délibération n°067-2014 CA et COMPTE GESTION 2013 - Crèche de Pirae
Délibération n°065-2015 du 18-06-2015 - Validant le projet de marché pour fourniture de produits et denrées alimentaires
Délibération n°064-2016 du 27-06-2016 - Approuvant le projet d'acquisition de la parcelle n°L75 appartenant aux héritiers de M BAMBRIDGE
Délibération n°014-2010 du 24-03-2010 - Portant octroi d'une subvention à l'association Le Bronx
Délibération n°056-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à Tamarii Superette Pétanque Pirae 2011
Délibération n°074-2011 du 20-07-2011 - Paiement de la subvention FIP 2011 Association gestion scolaire Pirae Taaone
Délibération n°040-2015 du 29-04-2015 - Subvention Pirae Volley Club
Délibération n°016-2016 du 25-02-2016 - Octroyant une subvention à l'association sportive Courir en Polynésie
Délibération n°086-2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Hamuta Val
Délibération n°068-2011 du 20-07-2011 - Prise en charge de l'abonnement EDT du réseau éclairage Hippodrome
Délibération n°004-2013 du 21-02-2013 - Autorisant le Maire à signer le contrat de vente d'eau pour le quartier Timiona
Délibération n°103-2013 du 27-11-2013 - Acceptant la cession des actions de la commune au capital social de la SEP au profit du SMO
Délibération n°051-2014 du 24-06-2014 - Versement contribution communale pour 2014 à l'Ecole SAINT MICHEL PRIMAIRE
Délibération n°103-2011 du 28-09-2011 - Approbation de la délibération n°049-2011 approuvant le compte de gestion et report de l'exercice 2010 de la crèche de Pirae
Délibération n°090-2015 du 12-11-2015 - Approbation DM n°1 budget annexe service public déchets pour 2015
Délibération n°035-2010 du 18-05-2010 - Octroi subvention à JEUNESSE ARII HAU
Délibération n°017-2012 du 28-03-2012 - Approbation du projet de réhabilitation du FARE VA'A
Délibération n°078-2013 du 25-09-2013 - Approuvant le contrat d'affermage du service de l'eau
Délibération n°062-2015 du 18-06-2015 - Abrogeant la délibération n°011-2015 du 12 février 2015 directeur de la régie des déchets
Délibération n°049-2015 du 28-05-2015 - Relative à l'engagement d'obtenir les autorisations de passage pour l'opération de sécurisation
Délibération n°015-2015 du 29-04-2015 - CA et CG Budget principal 2014
Délibération n°111-2017 du 08-12-2017 - Modifiant la délibération n°037-2011 du 01-06-2011 et créant une nouvelle période transitoire pour la régularisation des concessions préexistantes
Délibération n°111-2013 du 11-12-2013 - Approbation du Budget annexe du service public de l'eau exercice 2014
Délibération n°018-2018 du 19-04-2018 - Approuvant la réalisation d'un conseil d'orientation énergétique
Délibération n°152-2016 du 15-12-2016 - Octroyant une subvention à l'école primaire Saint Michel
Délibération n°057-2012 du 06-08-2012 - Abrogation Délibération n°027-2006 fixant organisation des services
Délibération n°129-2015 du 09-12-2015 - Autorisant le maire à signer un avenant à la convention n°05-2015 du 05-02-2015 DB Tahiti
Délibération n°098-2015 du 12-11-2015 - Approbation opération sécurisation talus station chlor Hamuta et son plan de financement
Délibération n°046-2014 du 24-06-2014 - Octroi subvention à l'AS PIRAE VOLLEY CLUB pour 2014
Délibération n°085-2010 du 03-11-2010 - Composition de la délégation PAITA et participation au Congrès ACCDOM
Délibération n°033-2010 du 18-05-2010 - Octroi subvention à TE UI NO FAUTAU VAL
Délibération n°120-2011 du 21-12-2011 - Modification de l'annexe IV - Etat du personnel
Délibération n°106-2011 du 16-11-2011 - Modification de la délibération n°023-2011 création de la régie des déchets
Délibération n°018-2011 du 01-06-2011 - Approuvant le compte administratif et le compte de gestion et l'affectation des résultats 2010
Délibération n°042-2013 du 28-05-2013 - Approuvant le rapport annuel sur le prix et qualité du service public de l'eau année 2012
Délibération n°071-2013 du 21-08-2013 - Octroyant une subvention à l'association TAMARII FAUTAUA PLAINE pour 2013
Délibération n°059-2015 du 18-06-2015 - Approuvant l'avenant n°4 du contrat d'affermage du service public de l'eau
Délibération n°081-2014 du 30-10-2014 - Modifiant la délibération n°37-2011 période transitoire pour la régularisation des concessions
Délibération n°056-2012 du 27-06-2012 - Avis sur la modification des statuts du SPC par délibération n°001-2012-SPC du 02-02-2012
Délibération n°042-2018 du 23-08-2018 - Octroyant une subvention aux associations
Délibération n°115-2015 du 12-11-2015 - Octroi subvention pour 2015 à l'Association TEAM FAUTAUA VAL
Délibération n°104-2015 du 12-11-2015 - Approuvant projet Aide à la parentalité sur Tuterai Tane élémentaire
Délibération n°010-2016 du 25-02-2016 - Relative à l'acquisition de quatre véhicules utilitaires type double cabine
Délibération n°095-2013 du 15-10-2013 - Approuvant la liste enfants de la bénéficiant d'une aide cantine scolaire - année 2013-2014
Délibération n°101-2016 du 18-08-2016 - approuvant l'avenant n°2 au marché n°2016-005 du 13 mai 2016
Délibération n°029-2016 du 26-04-2016 - Approuvant la cession de la parcelle cadastrée commune de Pirae, section A, n°292, sise sur le site d'Aorai Tini Hau
Délibération n°023-2010 du 21-04-2010 - Approuvant le Plan Général d'Aménagement de la commune de Pirae
Délibération n°041-2012 du 27-06-2012 - Approbation Compte de gestion et affectation résultats Budget annexe service public des déchets 2011
Délibération n°062-2014 du 28-08-2014 - Compléte la délibération n°079-2013 ouvrant emplois permanents à temps complet
Délibération n°102-2015 du 12-11-2015 - Versement contibution communale pour 2015 à l'école primaire SAINT MICHEL
Délibération n°113-2013 du 11-12-2013 - Approbation du budget annexe du budget du service public des déchets exercice 2014
Délibération n°046-2015 du 28-05-2015 - Approuvant l'opération de sécurisation du talus de la station de chloration de Hamuta
Délibération n°014-2018 du 19-04-2018 - Portant création d'un emploi permanent d'ouvrier de maintenance des bâtiments à temps complet
Délibération n°058-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à l'AS VAIETE année 2011
Délibération n°018-2013 du 14-03-2013 - Modifiant la délibération n°008-2012 approuvant le programme de travaux d'éclairage public ph2
Délibération n° 081-2017 du 17-10-2017 - Modification du plan de financement travaux d'éclairage publics (phase 3)
Délibération n°088-2010 du 08-12-2010 - Liste enfants écoles Pirae bénéficiant aide cantine scolaire année 2010 2011
Délibération n°061-2017 du 28-06-2017 - Approuvant l'avenant n°1 du contrat de ville de l'agglomération urbaine de Papeete
Délibération n°055-2012 du 27-06-2012 - Relative à la participation d'une délégation au Congrés des communes à Tahaa
Délibération n°058-2013 du 28-05-2013 - Approuvant la délibération n°056-2013 approbation du compte administratif 2012 Crèche de Pirae
Délibération n°060-2010 du 16-06-2010 - Programme travaux aménagement ETC et définissant plan financement
Délibération n°073-2011 du 20-07-2011 - Paiement de la subvention FIP 2011 Coopérative Fautaua val maternelle
Délibération n°015-2014 du 07-05-2014 - Modifiant la délibération n°069-2012 composition du nouveau jury projet construction CJA Pirae
Délibération n°082-2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Jeunesse Hamuta Plateau
Délibération n°004-2010 du 10-03-2010 - Approuvant le concours DIPAC pour la construction de l'école TTM et TTE et le terrain Matatevai
Délibération n°003-2017 du 24-01-2017 - Approuvant le projet de travaux pour la réfection des voiries de la commune de Pirae et son plan de financement
Délibération n°060-2019 du 27-08-2019 - Modifiant la délibération n°029-2019 du 25 avril 2019 approuvant le projet TUARO NO TE EA - SPORT POUR TA SANTE et le plan de financement
Délibération n°123-2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°015-2012 réglementant occupation temporaire du domaine public de Pirae
Délibération n°004-2011 du 09-02-2011 - Dossier d'investissement pour la pose compteurs d'eau 2ème phase
Délibération n°088-2011 du 28-09-2011 - Approuvant opération de pose de compteurs et mise conformité des branchements tranche 2
Délibération n°039-2018 du 23-08-2018 - Approuvant la convention d'établissement d'une servitude de passage d'un ouvrage hydraulique sous-terrain de la commune de Pirae D81
Délibération n°108-2013 du 27-11-2013 - Signature de la convention tripartite de vente en gros pour l'alimentation en eau de Pirae
Délibération n°058-2016 du 27-06-2016 - Prolongation délai pour la fourniture d'un bus par Interoute
Délibération n°068-2014 du 28-08-2014 - Octroi d'une subvention à l'AS VAITOMINA pour 2014
Délibération n°088-2013 du 15-10-2013 - Projet de rénovation du bâtiment service hydraulique situé enceinte STM de Pirae
Délibération n°102-2013 du 27-11-2013 - Remplacement de membres du conseil municipal dans divers organes internes et externes
La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal de la ville de Pirae - Année 2016
Délibérations du conseil municipal - année 2016
Délibération n°083-2010 du 03-11-2010 - Dispositif incitatif de départ volontaire
Délibération n°124-2015 du 09-12-2015 - Autorisant le maire à signer un avenant avec TECHNIVAL traitement de déchets verts
Délibération n°086-2013 du 15-10-2013 - Modifiant la délibération n°035-2008 relative à la délégation de pouvoir au maire
Délibération n°084-2015 du 27-08-2015 - Octroi subvention à l'assoc culturelle PIRAE NUI E A HERE I TO NUNA'A
Délibération n°054-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à RUGBY CLUB DE PIRAE Année 2011
Délibération n°088-2012 du 04-12-2012 - Autorisant l'étude diagnostic des emmissions de gaz à effet de serre
Délibération n°037-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AS COURIR EN POLYNESIE exercice 2012
Délibération n°012-2016 du 25-02-2016 - Construction d'un bâtiment - services techniques de la commune de Pirae
Délibération n°132-2016 du 20-10-2016 - Modifiant la délibération n°096-2016 du 18 août 2016 travaux couverture du plateau de Vaipahu
Délibération n°019-2014 du 07-05-2014 - Autorisation signature du maire avenant 2 passé avec DISFRUITS PACIFIC
Délibération n°029-2010 du 18-05-2010 - Aprouvant le dossier VSAV et VTU
Délibération n°071-2010 du 16-09-2010 - Octroi d'une subvention AS VAIETE
Délibération n°104-2013 du 27-11-2013 - Octroyant une subvention à l'Assocation polyvalente d'actions judiciaires - Pôle Te Rama Ora
Délibération n°073-2017 du 24-08-2017 - Approuvant la décision modificative n°3 du budget principal pour l'exercice 2017
Délibération n°015-2017 du 23-02-2017 - Relative à l'acquisition de 2 véhicules utilitaires type fourgon électrique
Déliberation n°001-2019 du 22-01-2019 - Approuvant le projet de travaux d'extension et de renovation du centre incendie et secours
Délibération n°113-2012 du 04-12-2012 - Octroyant une subvention à la coopérative scolaire Tuterai tane Primaire
Délibération n°060-2014 du 28-08-2014 - Fixant les tarifs de mise à disposition matériels-mobiliers et sites communaux
Délibération n°140-2016 du 20-10-2016 - Portant modification des emplois permanents au titre de l'intégration des agents
Délibération n°089-2010 du 08-12-2010 - Fixant la facturation des repas enseignants des écoles de Pirae
Délibération n°111-2014 du 18-12-2014 - Fin de fonction de M Henri TEROROTUA en tant que directeur du SPIC déchets
Délibération n°052-2014 du 24-06-2014 - Approbation délibération n°066-2014 rapport d'activité de la Directrice de la crèche de Pirae
Délibération n°097-2012 du 04-12-2012 - Autorisant la signature de l'avenant n°1 au marché n°22-2010
Délibération n°042-2017 du 18-05-2017 - Approuvant le projet Je débarrasse mon quartier
Délibération n°133-2015 du 09-12-2015 - Fourniture de denrées alimentaires cuisine centrale
Délibération n°112-2016 du 18-08-2016 - Modifiant la délib 87-2016 du 27-06-2016 Subvention Association TIKITAMA
La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2019
Délibérations du conseil municipal - année 2019
Délibération n°098-2011 du 28-09-2011 - Octroi de la subvention AS TE UI NO FAUTAUA VAL année 2011
Délibération n°007-2012 du 29-02-2012 - Modifiant la délibération n°114-2011 relatif au projet réalisation voie de desserte à Matatevai
Délibération n°125-2013 du 11-12-2013 - Constitution d'une provision pour risque pour débets à l'encontre des anciens TPG 2004 à 2008
Délibération n°104-2011 du 16-11-2011 - Elections aux Fonctions vacantes d'adjoints au Maire
Délibération n°002-2018 du 15-03-2018 - Autorisant le maire à signer la convention avec le CGF relative à la formation facultative de professionnalisation des SPV
Délibération n°080-2010 du 03-11-2010 - Relative à une décision modificative n°2 du Budget 2010
Délibération n°103-2016 du 18-08-2016 - Portant création d'un comité consultatif pour la vallée de Hamuta
Délibération n°061-2013 du 28-05-2013 - Portant cession de biens immobiliers communaux sis à Matatevai
Délibération n°087-2013 du 15-10-2013 - Participation d'une délégation communale à deux congrès en France métropolitaine
La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2015
Délibérations du conseil municipal - année 2015
Délibération n°110-2016 du 18-08-2016 - Relative à la modification des périmètres de 4 bureaux de vote de la ville de Pirae
Délibération n°052-2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Tahiti Va'a 2018
Délibération n°034-2019 du 07-06-2019 - Portant création de six emplois permanents
Délibération n°109-2013 du 27-11-2013 - Actualisant le plan de financement pour la rénovation de canalisation eau 1ere tranche de Pirae
Délibération n°048-2017 du 18-05-2017 - Approuvant le projet renouvellement cyber base
Délibération n°112-2017 du 08-12-2017 - Autorisant le maire à signer l'avenant n°2 avec la société TECHNIVAL
Délibération n°021-2014 du 07-05-2014 - Autorisant signature marché traitement déchets verts de Pirae
Délibération n°030-2016 du 26-04-2016 - Approuvant les principes d'aménagement de la parcelle cadastrée commune de PIrae, section A, n°293, propriété de Pirae
Délibération n°083-2012 du 04-12-2012 - Portant autorisation de recrutements d'agents occasionnels
Délibération n°068-2013 du 21-08-2013 - Adoptant la prise en charge abonnement et frais électricité du service hydraulique
Délibération n°076-2017 du 24-08-2017 - Octroyant une subvention à l'association Union Chrétienne des Jeunes gens de l'Eglise protestante
Délibération n° 092-2017 du 17-10-2017 - Portant tarification de l'eau fournie par la station de pompage de Nahoata sise dans la commune de Pirae pour l'année 2011
Délibération n°104-2012 du 04-12-2012 - Modifiant la délibération n°063-2012 autorisant la signature de la convention au profit de la croix-rouge
Délibération n°062-2012 du 06-08-2012 - Création de deux bureaux supplémentaires à la Commune
Délibération n°052-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à l'AS TENAHO TEAM E TU NOA année 2011
Délibération n°081-2010 du 03-11-2010 - Versement prime exception agents communaux en 2011 et 2012
Délibération n°039-2010 du 18-05-2010 - Octroi subvention à A TAUTURU IA NA NO PIRAE
Délibération n°049-2014 du 24-06-2014 - Octroi d'une subvention à l'Association PARE ARII DE PIRAE pour 2014
Délibération n°107-2014 du 18-12-2014 - Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permanents à temps complets
Délibération n°037-2014 du 24-06-2014 - Modifiant la délibération n°013-2014 Fixant les indemnités du maire des adjoints et conseillers
Délibération n°015-2015 du 20-03-2015 - Portant désignation des suppléants aux délégués membres du collège éléctoral pour l'élection des sénateurs
Délibération n°048-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à AS PIRAE CYCLISME année 2011
Délibération n°076-2011 du 20-07-2011 - Paiement de la subvention FIP 2011 CJA NAHOATA
Délibération n°075-2011 du 20-07-2011 - Paiement de la subvention FIP 2011 Association fonds publics école Nahoata primaire
Délibération n°057-2019 du 27-08-2019 - Portant modification du plan de financement de la délibération n°048-2019 du 2-07-2019 approuvant la mise en place d'un composteur partagé à Pirae
Délibération n°079-2014 du 30-10-2014 - Apporuvant la décision modificative n°2 du budget annexe des déchets exercice 2014
Délibération n°102-2016 du 18-08-2016 - approuvant la liste des enfants bénéficiant d'une aide pour la cantine scolaire 2016-2017
Délibération n°036-2019 du 07-06-2019 - Portant modification de l'annexe de la délibération 019-2016 relative au budget participatif
Délibération n°038-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AS VAIAA NUI exercice 2012
Délibération n°091-2011 du 29-08-2011 - Accordant le paiement de la subvention FIP 2011 école SAINT MICHEL
Délibération n°089-2013 du 15-10-2013 - Révision des tarifs des différents droits au marché municipal de Pirae
Catalogue des jeux de données publiés en opendata
Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Le jeu de données PRENOM contient les données essentielles suivantes (SCDL Prénoms des nouveaux-nés V 1.1.2) : COMMUNE_NOM Nom de la commune COLL_INSEE code INSEE de la commune ENFANT_SEXE Sexe du nouveau-né (M/F) ENFANT_PRENOM Prénom du nouveau-né NOMBRE_OCCURRENCES Nombre d'occurrences du prénom pour l'année correspondante. ANNEE Année de relevé
Liste annuelle des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil de Pirae
Délibération n°008-2013 du 21-02-2013 - Approuvant la pose d'une galerie draînante au captage de Nahoata
Délibération n°059-2013 du 28-05-2013 - Approuvant la délibération n°055-2013 approbation du rapport d'activité 2012 Crèche de Pirae
Délibération n° 097-2017 du 17-10-2017 - Approuvant le protocole établissant la sécurité participative citoyenne à Pirae et autorisant le Maire à le signer
Délibération n°068-2015 du 27-08-2015 - Réglementation occupation temporaire du domaine public de Pirae par des marchands ambulants
Délibération n°130-2015 du 09-12-2015 - Approuvant le nouveau plan de financement travaux jardin d'enfants VAIPAHU
La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2010
Délibérations du conseil municipal - année 2010
Délibération n°094-2013 du 15-10-2013 - Relative à une décision modificative n°4 du budget principal exercice 2013
Délibération n°079-2017 du 24-08-2017 - Portant modification de la délibération n°64-2016 du 27-06-2016 Acquisition parcelle L 75 appartenant à BAMBRIDGE
Délibération n°107-2017 du 08-12-2017 - Portant suppression des emplois permanents vacants de la commune de Pirae
Délibération n°019-2011 du 01-06-2011 - Décision modificative n°1 du budget de l'exercice 2011
Délibération n°064-2013 du 21-08-2013 - Création de 4 emplois permanents à temps non complet
Délibération n°026-2019 du 25-04-2019 - Autorisant la signature de l'acte de cession de la parcelle n°A101
Délibération n°085-2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association IHILANI VA'A
Délibération n°075-2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Rugby Club de Pirae
Délibération n°109-2016 du 18-08-2016 - Relative à la prise en charge de séances de sport pour les agents de la commune
Délibération n°001-2015 du 20-01-2015 - Approuvant le caractère urgent de l'ordre du jour
Délibération n°007-2019 du 28-02-2019 - Autorisant le Maire à signer la convention avec le CGF relative à la formation facultative de professionnalisation des SPV
Délibération n°059-2012 du 06-08-2012 - Mise en oeuvre de l'arrêté 1091 DIPAC fixant le régime indemnitaire
Délibération n°069-2011 du 20-07-2011 - Autorisation de souscription de deux contrats PROLAN auprès de l'OPT
Délibération n°032-2014 du 24-06-2014 - Approbation BS Budget annexe EAU Exercice 2014
Délibération n°037-2018 du 23-08-2018 - Portant création d'emplois permanents
Délibération n°048-2010 du 16-06-2010 - Affectation des résultats exercice 2009
Délibération n°051-2010 du 16-06-2010 - Portant institution de la TVLLP
Délibération n°047-2019 du 02-07-2019 - Portant modification de la délibération n°034-2019 du 7 juin 2019 portant création de 6 emplois permanents
Délibération n°075-2015 du 27-08-2015 - Approbation acquisition 2 véhicules pr la restauration scolaire et son plan de financement
Délibération n°035-2017 du 18-05-2017 - approuvant la décision modificative n°1 du budget principal pour l'exercice 2017
Délibération n°104-2017 du 08-12-2017 - Approuvant la décision modificative n°3 du budget annexe des déchets pour l'exercice 2017
Délibération n°013-2010 du 24-03-2010 - Portant octroi d'une subvention à Tamarii Teauna
Délibération n°007-2013 du 21-02-2013 - Approuvant la sécurisation du talus de la station de chloration de Hamuta
Délibération n°051-2015 du 28-05-2015 - Approuvant lé délibération n°74-2015 du 26 mai 2015 Bugdget primitif 2015 de la crèche
Délibération n°081-2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Le Bronx
Délibération n°022-2010 du 21-04-2010 - Soumettant enquête publique du plan de prévention des risques
Délibération n°031-2017 du 30-03-2017 - Ouvrant les autorisations de programme
Délibération n°082-2013 du 25-09-2013 - Autorisant l'octroi d'une subvention de fonctionnement à la Crèche de Pirae
Délibération n°027-2015 du 29-04-2015 -Tarification actes d'état civil
Délibération n°085-2012 du 04-12-2012 - Relative à la décision modificative n°2 du bidget principal
Délibération n°009-2019 du 28-02-2019 - Portant modification de la délibération n°037-2018 du 23-08-2018 portant suppression d'un emploi permanent
Délibération n°005-2016 du 25-02-2016 -Portant modification de la délibération n°42-2014 du 24 juin 2014 - acquisition matériels roulants
Délibération n°036-2016 du 26-04-2016 - Approuvant le tableau de classement de voies dans le domaine public communal
Délibération n°060-2018 du 17-12-2018 - Modifiant la délibération n°063-2017 du 28 juin 2017 portant approbation du prix de vente des composteurs et autorisant leur vente
Délibération n°117-2011 du 21-12-2011 - Création et Composition des concessions municipales
Délibération n°039-2013 du 28-05-2013 - Fixant les indemnités du maire - adjoints et conseillers municipaux
Délibération n°019-2010 du 24-03-2010 - Portant octroi d'une subvention à Pirae Volley Club
Délibération n°123-2011 du 21-12-2011 - Approbation du projet de modification du marché 4-2009 installation eau potable et chloration
Délibération n°124-2011 du 21-12-2011 - Approbation avenant 13 de la convention tri déchets recyclables SEP
Délibération n°047-2013 du 28-05-2013 - Octroyant une subvention à la Fédération Tahitienne de Cyclisme pour 2013
Délibération n°038-2017 du 18-05-2017 - Modifiant la délibération n°121.2016 du 20 octobre 2016 approuvant l'acquisition d'un moyen d'intervention nautique
Délibération n°047-2010 du 16-06-2010 - Adoptant le compte de gestion exercice 2009
Délibération n° 096-2017 du 17-10-2017 - Autorisant la signature de la convention de coordination de la police municipale de Pirae et des forces de sécurité de l'Etat
Délibération n°075-2010 du 16-09-2010 - Autorisation de signature avenant n°3 au CUCS
Délibération n°025-2015 du 29-04-2015 - Création d'emplois à temps complet
Délibération n°043-2012 du 27-06-2012 - Décision modificative n°1 du Budget principal exercice 2012
Délibération n°015-2013 du 14-03-2013 - Portant revalorisationt des tarifs et droits pour le marché municipal de Pirae
Délibération n°047-2017 du 18-05-2017 - Autorisant le recours au dispositif du service civique
Délibération n°091-2016 du 18-08-2016 - portant création d emplois permanents dans le cadre de la procédure d intégration de la FPC
Délibération n°024-2016 du 26-04-2016 - Fixant la durée et l'aménagement du temps de travail applicable aux sapeurs-pompiers professionnels
Délibération n°090-2013 du 15-10-2013 - Autorisant la réalisation d'études pour les projets de déchetteries
Délibération n°017-2014 du 07-05-2014 - Relative à l'acquisition de matériels roulants
Délibération n°077-2019 du 24-10-2019 - Approuvant la liste des enfants des écoles de la commune de Pirae bénéficiant d'une aide pour la cantine scolaire au titre de l'année 2019-2020
Délibération n°122-2013 du 11-12-2013 - Réforme et mise au rebut ou à la vente aux enchères publiques de divers biens
Délibération n°061-2016 du 27-06-2016 - 2 véhicules utilitaires type double cabine à benne basculante
Délibération n°047-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à PARE ARII NO PIRAE année 2011
Délibération n° 089-2017 du 17-10-2017 - Portant ouverture des emplois permanents dans le cadre de la procédure d'intégration à la fonction publique communale
Délibération n°101-2013 du 27-11-2013 - Modifiant la délibération n°059-2012 fixant le régime indemnitaire dans la FPC
Délibération n°071-2015 du 27-08-2015 - Approbation cession partielle C21 à titre onéreux au profit de la PF
Délibération n°105-2013 du 27-11-2013 - Approvant l'avenant n°1 au marché 10-2013 Entreprise TAKITUMU construction du bloc sanitaire à ATH
Délibération n°024-2011 du 01-06-2011 - Approbation du budget annexe du service public eau 2011
Délibération n°076-2013 du 21-08-2013 - Approuvant la construction de la couverture du plateau sportif PIRAE UTA
Délibération n°001-2013 du 21-02-2013 - Constatant la tenue du débat d'orientation budgétaire
Délibération n°021-2017 du 21-03-2017 - Prenant acte de la tenue d'un débat d'orientation budgétaire
Délibération n°056-2016 du 27-06-2016 - Approuvant le déclassement et la cession d'un camion-citerne feux de forêt
Délibération n°035-2016 du 26-04-2016 - Relative à l'opération d'études préalables au projet d'adressage de la commune de Pirae
Délibération n°050-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à AS PIRAE VA'A année 2011
Délibération n°016-2015 du 29-04-2015 - CA et CG budget annexe Eau 2014
Délibération n°009-2011 du 09-02-2011 - Modifiant la date d'effet de la délibération n°074-2010 fixant les tarifs des opérations funéraires
Délibération n°015-2011 du 23-03-2011 - Modifiant la délibération n°093-2010 relative au dispositif incitatif de départ volontaire
Délibération n°128-2016 du 20-10-2016 - Approuvant l'opération de réhabilitation du jardin d'enfant de la MJC Pater
Délibération n°007-2011 du 09-02-2011 - Modification de l'état annexe du personnel 2010 du document budgétaire annexé à la délibération n° 009- 2010 approuvant le Budget 2010
Délibération n°077-2011 du 20-07-2011 - Paiement de la subvention FIP 2011 GAPP et classes d'adaptation
Délibération n°012-2014 du 07-05-2014 - Désigantion des représentants du CM au sein des commissions internes et externes
Délibération n°079-2015 du 27-08-2015 - Octroi subvention à l'AS ASSOCIATION PIRAE CYCLISME
Délibération n°002-2010 du 10-03-2010 - Approuvant l'opération d'actualisation du schéma directeur de l'eau potable
Délibération n°074-2017 du 24-08-2017 - Approuvant la décision modificative n°2 du budget annexe des déchets pour l'exercice 2017
Délibération n°093-2016 du 18-08-2016 - Relative à l'institution de commissions municipales et à la désignation de leurs membres
Délibération n°071-2014 du 04-09-2014 - Approbation du rapport annuel sur le prix et qualité de l'eau 2013
Délibération n°037-2015 du 29-04-2015 - Subvention association Olympique Pirae
Délibération n°027-2018 du 23-08-2018 - Portant nomination de la directrice de l'Office de gestion de la crèche de Pirae
Délibération n°078-2012 du 02-10-2012 - Octroi subvention supplémentaire 2012 à l'Association VAIAA NUI
Délibération n°014-2016 du 25-02-2016 - Modifiant la délibération n°123-2015 approuvant l'opération de pose d'hydro-stabilisateurs
Délibération n°097-2014 du 30-10-2014 - Octroyant une subvention à l'association sportive Olympique de Pirae
Délibération n°029-2014 du 24-06-2014 - Approbation CA compte gestion Affection résultat Budget Annexe EAU 2013
Délibération n°073-2014 du 04-09-2014 - Approbation de l'avenant n°1 de la convention d'affermage du service public de l'eau
Délibération n°082-2014 du 30-10-2014 - Relative à la régie publicitaire du bulletin municipal
Délibération n°077-2012 du 02-10-2012 - Prise en charge des frais de missions pour la formation à la négociation du service public de l'eau
Délibération n°148-2016 du 15-12-2016 - Portant modification de la délibération n°070-2016 collecte des déchets sur le territoire de Pirae
Délibération n°061-2018 du 17-12-2018 - Portant approbation de la dénomination officielle des voies de la commune de Pirae
Délibération n°075-2012 du 02-10-2012 - Approbation des statuts du syndicat mixte gestion de la collecte et du traitement des déchets
Délibération n°120-2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°061-2012 création d'emplois permanents à temps complet
Délibération n°068-2019 du 24-10-2019 - Octroyant une subvention à l'Office de gestion de la Creche de Pirae
Délibération n°034-2013 du 28-05-2013 - Fixant les règles d'amortissement applicables aux immobilisations
Délibération n°052-2010 du 16-06-2010 - Modifiant annexe V statut du personnel indemnité régisseur
Délibération n°078-2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à la Fédération tahitienne de cyclisme
Délibération n°149-2016 du 15-12-2016 - Autorisant le maire à signer l'avenant n°2 au marché n°19-2015 passé avec INTEROUTE
Délibération n°030-2014 du 24-06-2014 - Approbation CA compte gestion et affection résultat budget annexe déchets 2013
Délibération n°089-2014 du 30-10-2014 - Relative à la mutualisation des service incendie et de secours Pirae-Arue-Mahina
Délibération n°039-2015 du 29-04-2015 - Subvention association sport PIRAE
Délibération n°041-2010 du 18-05-2010 - Octroi subvention à PIRAE CYCLISME
Délibération n°092-2011 du 28-09-2011 - Accordant le paiement de la subvention FIP 2011 HOPITAL DU JOUR
Délibération n°046-2017 du 18-05-2017 - Approuvant le projet Programme d'accompagnement et d'insertion en faveur des habitants de la RHI Timiona
Délibération n°035-2014 du 24-06-2014 - Approbation prise en charge par le BP du déficit du budget annexe déchets 2014
Délibération n°052-2012-du 27-06-2012 - Acquisition et mise en oeuvre prologiciel des RH prestation et maintenance associés
Délibération n°024-2017 du 30-03-2017 - Octroyant une subvention à l'association PIRAE VOLLEY CLUB
Délibération n°003-2012 du 29-02-2012 - Relative à la création de la commission de la DSP
Délibération n°049-2013 du 28-05-2013 - Octroyant une subvention à l'association sportive PIRAE VAA pour 2013
Délibération n°053-2012 du 27-06-2012 - Adoption du rapport annuel sur le prix et qualité du service public de l'eau année 2011
Délibération n°066-2013 du 21-08-2013 - Relative aux indemnités des Sapeurs Pompiers Volontaires de la Ville de Pirae
Délibération n°073-2015 du 27-08-2015 - Approbation projet reconstruction groupe scolaire Tuterai Tane et plan financement
Délibération n°010-2014 du 07-05-2014 - Donnant délégation de compétences au maire
Délibération n°072-2016 du 27-06-2016 - Rapport d'activité exercice 2015 de la directrice de l'office de gestion de la crèche de Pirae
Délibération n°079-2010 du 06-10-2010 - Portant désignation des représentants du conseil municipal au sein des organismes extérieurs
Délibération n°127-2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°100-2011 relative à l'acquisition d'un camion CCF
Délibération n°034-2011 du 01-06-2011 - Approuvant le projet Forum des métiers
Délibération n°043-2019 du 02-07-2019 - Portant modification des statuts de l'office de gestion de la crèche de pirae
Délibération n°050-2012 du 27-06-2012 - Appel à candidature pour l'exploitation et la gestion de la salle polyvalente à Aorai Tini Hau
Délibération n°049-2017 du 18-05-2017 - Approuvant le projet de Formation à l'insertion
Délibération n°028-2014 du 24-06-2014 - Approbation CA compte gestion et affection du résultat au titre du BP exercice 2013
Délibération n°012-2011 du 09-03-2011 - Modifiant le programme de travaux pour la rénovation de la MIE et signature de l'avenant n°1 au marché BATITECH
Délibération n°094-2012 du 04-12-2012 - Relative au projet de reconstruction de l'école maternelle Tuterai Tane
Délibération n°071-2016 du 27-06-2016 - CA + Compte de gestion de la Crèche de Pirae
Délibération n°032-2015 du 29-04-2015 - Acquisition d'un émulseur au profit du service incendie
Délibération n°046-2019 du 02-07-2019 - Portant création d'un (1) emploi de chef de projet du programme de rénovation urbaine de Pirae
Délibération n°083-2015 du 27-08-2015 - Octroi subvention à l'AS IHILANI VA'A
Délibération n°016-2010 du 24-03-2010 - Portant octroi d'une subvention à Amicale Travail Pirae
Délibération n°114-2015 du 12-11-2015 - Octroi subvention pour 2015 à l'Association PIRAE UTA NUI SOLIDARITE ACTION JEUNES
Délibération n°017-2013 du 14-03-2013 - Approuvant le projet de construction d'abris bus
Délibération n°119-2016 du 20-10-2016 - Approuvant la mise en oeuvre de moyen de radiocommunication pour le centre d'incendie et de secours
Délibération n°092-2014 du 30-10-2014 - Approuvant le projet Aide à la parentalité sur Fautaua Val
Délibération n°106-2014 du 18-12-2014 - Portant admission en non valeur de créances irrécouvrables
Délibération n°010-2010 du 24-03-2010 - Portant tarification du service de l'eau résidents hauteurs Erima arue
Délibération n°072-2015 du 27-08-2015 - Approuvant le projet d'études pour la constrcution du Fare Miti
Délibération n°105-2014 du 18-12-2014 - Prise en charge déficit budget primitif exercice 2015 du service public eau
Délibération n°058-2018 du 17-12-2018 - Approuvant la prise en charge de l'abonnement d'un compteur électrique destiné à l'éclairage du plateau sportif de Matatevai
Délibération n°066-2012 du 06-08-2012 - Signature avenant n°1 et Décision n°1 et n°2 de la reconduction du marché n°7-2010 fourniture acces hydraulique
Délibération n°086-2014 du 30-10-2014 - Modifiant la délibération n°003-2010 adoptant l'adhésion de la commune au SIVU des eaux usées
Délibération n°040-2010 du 18-05-2010 - Octroi subvention à VAITOMINA PETANQUE
Délibération n°071-2011 du 20-07-2011 - Paiement de la subvention FIP 2011 Coopérative Ecole Tuterai Tane Maternelle
Délibération n°087-2010 du 03-11-2010 - Signature marchés proudits denrées aliementaire cuisine centrale
Délibération n°079-2011 du 20-07-2011 - Octroi de la subvention 2011 AS IHILANI
Délibération n°031-2018 du 23-08-2018 - Relative à l'acquisition de matériels roulants - concours financier de la Polynésie française
Délibération n°086-2015 du 27-08-2015 - Approuvant le recours au service civique
Délibération n°099-2013 du 27-11-2013 - Complétant la délibération n°079.2013 ouvrant les emplois pour intégration dans la FPC
Délibération n°115-2014 du 18-12-2014 - Modifiant la délibération n°038-2011 fixant les tarifs des opérations funéraires
Délibération n°136-2015 du 09-12-2015 - Modifiant la délibération n°107-2015 du 12-11-2015 approuvant le projet Formation couture
Délibération n°137-2016 du 20-10-2016 - Relative à une demande de remise gracieuse de la société Interoute pour le marché des bacs roulants
Délibération n°055-2019 du 27-08-2019 - Approuvant le projet et le plan de financement d'acquisition d'un véhicule léger de première intervention
Délibération n°074-2019 du 24-10-2019 - Portant approbation d'une convention d'autorisation d'occupation du domaine public au profit de la société BOYER CONSTRUCTION
Délibération n°044-2017 du 18-05-2017 - Modifiant la délibération n°019-2017 du 21 mars 2017 approuvant le projet d'aménagement d'un terrain sportif à Maracana dans la commune de Pirae
Délibération n°108-2014 du 18-12-2014 - Modification de la délibération n°061-2012
Délibération n°027-2010 du 18-05-2010 - Adoptant le plan de financement Etudes Ecole Primaire MATATEVAI
Délibération n°106-2013 du 27-11-2013 - Portant aliénation des biens immobiliers Matatevai et approbation du cachier des charges
Délibération n°081-2011 du 20-07-2011 - Octroi de la subvention 2011 AS FAUTAUA VAL
Délibération n°047-2012 du 27-06-2012 - Approbation avenant n°14 à la convention n°9-2001 tri et exportation des déchets entre la commune et la SEP
Délibération n°084-2014 du 30-10-2014 - Autorisant le maire à signer la convention d'amodiation avec monsieur Julien DERRUDER
Délibération n°019-2013 du 14-03-2013 - Approuvant la mise en conformité des écoles maternelles et élémentaires Tuterai Tane
Délibération n°072-2010 du 16-09-2010 - Fixant location bureaux et salles annexes
Délibération n°037-2016 du 26-04-2016 - Autorisant le recours au dispositif du service civique
Délibération n° 090-2017 du 17-10-2017 - Modifiant la délibération n°36-2016 du 26 avril 2016 classant des voies dans le domaine public communal
Délibération n°054-2012 du 27-06-2012 - Approuvant le principe de la délégation du service public de l'eau potable
Délibération n°112-2015 du 12-11-2015 - Octroi subvention pour 2015 à l'Association CJA NAHOATA
Délibération n°037-2011 du 01-06-2011 - Créant la concession funéraire et les classifications conditions d'octroi et tarifs
Délibération n°062-2017 du 28-06-2017 - Approuvant l'avenant n°8 du contrat d'affermage du service public de l'eau et autorisant le maire à le signer
Délibération n°108-2011 du 16-11-2011 - Modification du budget du SPIC Déchets
Délibération n°093-2013 du 15-10-2013 - Approuvant la réalisation d'un emprunt auprès de l'AFD pour financer les opérations investissement
Délibération n°059-2019 du 27-08-2019 - Octroyant une subvention aux associations
Délibération n°028-2018 du 23-08-2018 - Approuvant l'acquisition d'un fourgon pompe tonne léger FPTL
Délibération n°067-2013 du 21-08-2013 - Portant désignation du Correspondant Informatique et Liberté - CIL
Délibération n°016-2019 du 28-03-2019 - Portant approbation du budget de la commune de Pirae - Budget annexe Eau exercice 2019
Délibération n°050-2018 du 23-10-2018 - Approuvant la prise en charge de l'abonnement d'un compteur électrique destiné à l'alimentation électrique de l'éclairage du plateau sportif Hippodrome
Délibération n°005-2019 du 28-02-2019 - Portant modification de la délibération n°037-2011 du 01-06-2011 créant les concessions funéraires
Délibération n°046-2012 du 27-06-2012 - Approbation du rapport d'activité du service public d'élimination des déchets année 2011
Délibération n°083-2011 du 20-07-2011 - Octroi de la subvention AS TE UI NO FAUTAUA VAL 2011
Délibération n°070-2010 du 16-09-2010 - Octroi d'une subvention AS JEUNES TAHITIENS
Délibération n°032-2011 du 01-06-2011 - Autorisant le maire à signer l'avenant n°3 au CUCS
Délibération n°082-2012 du 04-12-2012 - Modifiant la délibération n°058-2012 relatif au temps de travail
Délibération n°062-2010 du 16-06-2010 - Approuvant le dossier de mise aux normes et rénovation de l'éclairage public
Délibération n°015-2010 du 24-03-2010 - Portant octroi d'une subvention à Vaiaa Nui
Délibération n°011-2014 du 07-05-2014 - Relative à l'institution de commissions municipales et désignation de leurs membres
Délibération n°019-2015 du 29-04-2015 - BS budget annexe du SPIC eau 2015
Délibération n°037-2019 du 07-06-2019 - Approuvant le rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
Délibération n°076-2012 du 02-10-2012 - Signature du projet de convention pour les modalités d'organisation et prise en charge de la formation avec le CGF
Délibération n°042-2010 du 18-05-2010 - Octroi subvention à TAE KWON DO CLUB DE PIRAE PATER
Délibération n°087-2011 du 28-09-2011 - Décison modificative n°2 du budget annexe service public déchets 2011
Délibération n°026-2016 du 26-04-2016 - Portant création de l'emploi permanent de coordonnateur des activités sportives à temps complet
Délibération n°048-2013 du 28-05-2013 - Octroyant une subvention à l'association sportive PIRAE CYCLISME pour 2013
Délibération n°038-2015 du 29-04-2015 - Subvention TE UI HOTU RAU NO PARE NUI
Délibération n°053-2016 du 27-06-2016 - Constatant la tenue des débats relatifs au rapport CTC sur la gestion budgétaire 2010
Délibération n°106-2015 du 12-11-2015 - Approuvant projet formation apiculture et son plan de financement
Délibération n°036-2017 du 18-05-2017 - Approuvant la décision modificative n°1 du budget annexe de l'eau pour l'exercice 2017
Délibération n°049-2010 du 16-06-2010 - Etat de dématérialisation de la paie
Délibération n°014-2017 du 23-02-2017 - Relative à l'acquisition de deux véhicules utilitaires double cabines à benne basculante
Délibération n°063-2018 du 17-12-2018 - Portant création de trois emplois occasionnels à temps non complet
Délibération n°105-2012 du 04-12-2012 - Approuvant le projet de réhabilitation du fare Va'a
Délibération n°016-2018 du 19-04-2018 - Approuvant la participation du contrat de ville aux projets présentés au titre de la programmation de mars 2018
Délibération n°113-2015 du 12-11-2015 - Octroi subvention pour 2015 à l'Association TUMUHIVA
Délibération n°107-2012 du 04-12-2012 - Autorisant l'acquisition d'un progiciel de facturation et de gestion de la régie de recettes
Délibération n°072-2019 du 24-10-2019 - Modifiant la délibération n°052-2019 du 27 août 2019 approuvant le projet Chef de Projet Rénovaiton urbaine et son plan de financement
Base Adresses Locales de la ville de Pirae
Délibération n°097-2016 du 18-08-2016 - acquisition véhicule 4x4 Dumper
Délibération n°036-2014 du 24-06-2014 - Modification délibération n°012-2014 désignation des représentants du CM
Délibération n°093-2010 du 08-12-2010 - Mise en place dispositif incitatif de départ volontaire
Délibération n°094-2016 du 18-08-2016 - Adoptant le règlement intérieur du Conseil municipal
Délibération n°105-2016 du 18-08-2016 - Octroyant une subvention à l'association MAIRIE DE PIRAE
Délibération n° 095-2017 du 17-10-2017 - Approuv liste des enfants écoles commune Pirae bénéficiant aide cantine scolaire année 2017-2018
Délibération n°101-2015 du 12-11-2015 - Approbation liste complémentaire enfants écoles Pirae bénéficiant aide cantine scolaire 2015-2016
Délibération n°086-2010 du 03-11-2010 - Opération mise aux normes station chloration Hamuta
Délibération n°010-2019 du 28-02-2019 - Portant modification de la délibération n°037-2018 du 23-08-2018 portant création d'emplois permanents
Délibération n°011-2010 du 24-03-2010 - Jumelage avec la commune de Paita en Nouvelle Calédonie
Délibération n°008-2012 du 29-02-2012 - Travaux mise aux normes éclairage public phase 2 financement et signature de la convention
Délibération n°013-2012 du 28-03-2012 - Approbation du budget annexe du service public des déchets exercice 2012
Délibération n°074-2012 du 02-10-2012 - Adoption du caractère urgent de l'ordre du jour du conseil municipal du 02-10-2012
Délibération n°042-2014 du 24-06-2014 - Acquisition matériels roulants
Délibération n°068-2010 du 16-09-2010 - Octroi d'une subvention AS PIRAE VA'A
Délibération n°108-2012 du 04-12-2012 - Octroyant une subvnetion à l'association Vaiete
Délibération n°070-2011 du 20-07-2011 - Paiement de la subvention FIP 2011 Coopérative Tuterai Tane Primaire
Délibération n°064-2011 du 20-07-2011 - Transfert de propriété de la voie communale TAAONE au profit du Pays
Délibération n°069-2010 du 16-09-2010 - Octroi d'une subvention AS RUGBY CLUB DE PIRAE
Délibération n°099-2014 du 30-10-2014 - Octroyant une subvention à l'association Team Bernière
Délibération n°004-2017 du 24-01-2017 - Relative à l'acquisition de deux véhicules de patrouille au profit du service de la sécurité publique de la commune de Pirae
Délibération n°081-2012 du 04-12-2012 - Modalités de prise en charge des frais de mission
Délibération n°030-2010 du 18-05-2010 - Aprouvant le dossier Fourniture bus
Délibération n°004-2015 du 20-01-2015 - Mandatant un élu municipal aux fins de présenter le dossier de candidature de la commune de Pirae
Délibération n°009-2010 du 24-03-2010 - Approbation du budget exercice 2010
Délibération n°097-2013 du 27-11-2013 - Décision modificative n°2 du budget annexe du sce public de l'eau exercice 2013
Délibération n°021-2011 du 01-06-2011 - Création de la régie de l'eau
Délibération n°044-2015 du 28-05-2015 - Approuvant l'opération de rénovation de réeau AEP Tranche 1
Délibération n°003-2011 du 09-02-2011 - Dossier acquisition foncière des parcelles abritant les ouvrages hydrauliques de Pirae
Délibération n°056-2018 du 17-12-2018 - Approuvant l'avenant n°12 du contrat d'affermage du service public de l'eau
Délibération n°006-2019 du 28-02-2019 - Portant modification de la délibération n°019-2016 du 26-04-2016 relative au budget participatif de la ville de Pirae
Délibération n°024-2013 du 14-03-2013 - Modifiant la délibération n°091-2012 fixant la redevance sur consommation de l'eau
Délibération n°038-2018 du 23-08-2018 - Abrogeant la délibération n°118-2013 du 11-12-2013 autorisant le maire à préparer, négocier et conclure des conventions
Délibération n°062-2019 du 26-09-2019 - Modifiant la délibération n°036-2016 du 26-04-2016 classant des voies dans le domaine public communal
Délibération n°076-2010 du 06-10-2010 - Portant remplacement de trois élus municipaux dans leurs fonctions d'adjoint
Délibération n°022-2011 du 01-06-2011 - Mise en place du budget annexe du service public des déchets exercice 2011
Délibération n°062-2013 du 31-07-2013 - Approuvant les travaux de l'école Tuterai Tane Maternelle
Délibération n°002-2019 du 22-01-2019 - Approuvant la réalisation d'une étude de définition de la politique cyclable
Délibération n°033-2015 du 29-04-2015 - Liste des enfants bénéficiant de l'aide pour cantine scolaire 2014-2015
Délibération n°011-2019 du 28-03-2019 - Approuvant le caractère urgent de l'ordre du jour de la séance du conseil municipal du 28-03-2019
Délibération n°048-2015 du 28-05-2015 - Relative à l'engagement d'obtenir les autorisations de passage pour l'opération AEP zone 1
Délibération n°006-2010 du 10-03-2010 - Portant approbation de la délibérationn°037-2009 du 23-12-09 portant affectation du résultat de la crèche de Pirae
Délibération n°070-2016 du 27-06-2016 - Approuvant le projet de marché pour la collecte des déchets sur le territoire de Pirae
Délibération n°012-2019 du 28-03-2019 - Portant approbation du compte administratif compte de gestion Principal exercice 2018
Délibération n°043-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention au CLUB CANIN DE PIRAE année 2011
Délibération n°062-2018 du 17-12-2018 - Approuvant l'avenant n°1 modifiant la convention n°9960-VP du 16-12-2016 ainsi que la convention d'occupation de la parcelle A n°316
Délibération n°031-2013 du 28-05-2013 - Approuvant la décision modificative n°1 du budget annexe des déchets exercice 2013
Délibération n°004-2014 du 12-02-2014 - Relatif à l'acquisition de matériels roulants
Délibération n°005-2015 du 12-02-2015 - Autorisant le Maire à signer l'avenant n°1 au marché n°12-2013 passé avec la société SIPAC
Délibération n°001-2016 du 14-01-2016 - approuvant le projet de contrat de redynamisation des sites de la défense
Délibération n°033-2013 du 28-05-2013 - Relative à une décision modificative n°1 du budget principal de l'exercice 2013
Délibération n°043-2018 du 23-08-2018 - Approuvant le projet TE ORI NUI et son plan de financement
Délibération n°044-2018 du 23-10-2018 - Relative à la participation d'une délégation de la commune de Pirae au 101è Congrès des maires
Délibération n°006-2016 du 25-02-2016 - Portant création de 5 emplois au bureau de la sécurité publique
Délibération n°050-2013 du 28-05-2013 - Octroyant une subvention à l'association sportive PIRAE VOLLEY CLUB pour 2013
Délibération n°062-2016 du 27-06-2016 - Véhicule utilitaire type fourgon
Délibération n°116-2011 du 21-12-2011 - Indemnité au Chef de poste Trésorerie général
Délibération n°096-2012 du 04-12-2012 - Autorisant la convention d'amodiation d'une dépendance du domaine public sur le site Aorai Tini Hau
Délibération n°067-2015 du 27-08-2015 - Modificatin de la délibération n°061-2012 Portant création d'un emploi permanent à temps complet
Délibération n°079-2012 du 02-10-2012 - Modifiant la délibértion n°061-2012 fixant le tableau des effectifs et emplois permanents à temps complet
Délibération n°032-2010 du 18-05-2010 - Octroi subvention à ARFII NO PIRAE
Délibération n°063-2014 du 28-08-2014 - Portant création d'un emploi permanent à temps non complet
Le jeu de données DELIBERATION contient les données essentielles suivantes (SCDL Délibérations v2.0): - COLL_NOM Nom de la collectivité - COLL_SIRET Identifiant de la collectivité - DELIB_ID Numéro de délibération (unique dans l'année ou dans le conseil) - DELIB_DATE Date du vote de la délibération (généralement date du conseil) - DELIB_MATIERE_CODE Code de l'indexation de niveau 2 de la nomenclature Actes - DELIB_MATIERE_Nom Intitulé de matière niveau 1 suivi de l'intituléde sous-matière niveau 2 séparé par "/" - DELIB_OBJET Objet de la délibération (succinct) - BUDGET_ANNEE Année de l'exercice budgétaire sur lequel s'applique la décision - BUDGET_NOM Nom du budget si la décision engendre une affectation budgétaire - PREF_ID Identification de l’entité exerçant le contrôle de légalité - PREF_DATE Date de réception de la délibération en préfecture pour le contrôle de légalité - VOTE_EFFECTIF Nb d'effectif d'élus au conseil municipal - VOTE_REEL Nb réel de votants - VOTE_POUR Nb de vote Pour - VOTE_CONTRE Nb de vote Contre - VOTE_ABSTENTION Nb Abstention - DELIB_URL Lien vers la délibération
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de Pirae
Délibération n°028-2017 du 30-03-2017 - Portant approbation du budget primitif de la commune de Pirae (budget principal) Exo 2017
La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2011
Délibérations du conseil municipal - année 2011
Délibération n°110-2011 du 16-11-2011 - Modification n°2 budget annexe SPIC eau 2011
Délibération n°043-2010 du 18-05-2010 - Octroi subvention à FEDERATION TAHITIENNE DE CYCLISME
Délibération n°078-2011 du 20-07-2011 - Octroi de la subvention 2011 APAJ anciennement TE RAMA ORA
Délibération n°012-2010 du 24-03-2010 - Portant octroi d'une subvention à Pirae Uta Nui Solidarite Ac Jeunes
Délibération n°043-2014 du 24-06-2014 - Portant réforme de biens communaux
Délibération n°028-2016 du 26-04-2016 - Approuvant la convention de mise à disposition de la parcelle A291, sur Aorai Tini Hau au profit de la PF
Délibération n°043-2016 du 26-04-2016 - Octroyant une subvention à l'association sportive du Collège Taaone
Délibération n°051-2016 du 27-06-2016 - approuvant le partenariat de la commune pour les championnats du monde de va'a en 2017 et 2018
Délibération n°090-2014 du 30-10-2014 - Approuvant la délibération n°069-2014 décision modificative budget ercice 2014 de la créche
Délibération n°030-2015 du 29-04-2015 - Déclassement et aliénation divers biens usagés
Délibération n°048-2014 du 24-06-2014 - Octroi d'une aide financière à l'association Conseil du scoutisme polynésien
Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Le jeu de données Catalogue contient les données essentielles suivantes : COLL_NOM Nom de la collectivité COLL_SIRET Identifiant unique de la collectivité ID Identifiant du jeu de données TITRE Titre du jeu de données DESCRIPTION Description libre de l'objet et du contenu du jeu de donnée THEME Thème du jeu de données DIFFUSEUR Identifiant de la structure qui diffuse la donnée (Diffuseur) PRODUCTEUR Nom de la structure qui produit la donnée (Producteur) COUV_SPAT Couverture spatiale, périmètre géographique sur lequel s'appliquent les données COUV_TEMP_DEBUT Début de la couverture temporelle du jeu de donnée COUV_TEMP_FIN Fin de la couverture temporelle du jeu de donnée DATE_PUBL Date de la première publication FREQ_MAJ Fréquence de la mise à jour DATE_MAJ Date de la dernière mise à jour publiée MOTS_CLES Mots-clés permettant des recherches libres LICENCE Licence appliquée sur le jeu de données FORMATS Liste des formats dans lesquels sont publiées les données PROJECTION code EPSG de la projection géographique quand cela s’applique LANG Langue du jeu de données URL Liens vers les ressources accessibles
Délibération n°116-2014 du 18-12-2014 - Complétant la délibération n°010-2014 portant délégation de compétences au Maire
Délibération n°045-2014 du 24-06-2014 - Octroi d'une aide financière à l'AS PIRAE VAA
Délibération n°016-2014 du 07-05-2014 - Projet mise en conformité écoles maternelle et élémentaire de TUTERAI TANE
Délibération n° 099-2017 du 31-10-2017 - Approuvant l'avenant n°9 du contrat d'affermage du service public de l'eau et autorisant le maire à le signer
Délibération n°122-2011 du 21-12-2011 - Approbation du projet contrat de redyna sites défenses - Cité Grande et EMIA
Délibération n°026-2013 du 28-05-2013 - Approbation du compte administratif et affectation du résultat exercice 2012
Délibération n°038-2010 du 18-05-2010 - Octroi subvention à TOHARURU
Délibération n°131-2015 du 09-12-2015 - Portant approbation de la décision modificative n°1 du budget de la crèche de Pirae
Délibération n°007-2014 du 12-02-2014 - Octroi d'une subvention à l'Association Coopérative scolaire de Tuterai Tane Primaire
Délibération n°063-2011 du 20-07-2011 - Autorisant un crédit relais auprès de la banque de Tahiti
Délibération n°073-2016 du 27-06-2016 - Modifiant le statut de l'Office de gestion de la crèche de Pirae - Tama Here
Délibération n°017-2015 du 29-04-2015 - CA et CG budget annexe Déchets 2014
Délibération n°114-2013 du 11-12-2013 - Approbation de la prise en charge du déficit du budget annexe des déchets
Délibération n°069-2017 du 24-08-2017 - Modifiant le plan de financement de matériels roulants
Délibération n°029-2012 du 09-05-2012 - Opération étude et repérage amiante aux écoles TTM et TTE
Délibération n°102-2014 du 18-12-2014 - Approbation du budget primitif(budget annexe)-Exercice 2015
Délibération n°090-2010 du 08-12-2010 - Désignation des délégués titulaire et suppléants SIVU Pirae et Arue
La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2012
Délibérations du conseil municipal - année 2012
Délibération n°060-2011 du 20-07-2011 - Décision modificative n°1 du budget annexe du service public déchets exercice 2011
Délibération n°038-2014 du 24-06-2014 - Modifiant la délibération n°0 61-2012 création emplois permanents à temps complet
Délibération n°096-2014 du 30-10-2014 - Octroyant une subvention à l'amicale des travailleurs de la mairie de Pirae
Délibération n°019-2019 du 28-03-2019 - Fixant la gratuité des actes d'état civil ainsi que la tarification de certificats et d'attestations divers relatif à l'état civil
Délibération n°117-2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°020-2011 approuvant mise en place budget annexe de l'eau
Délibération n°022-2013 du 14-03-2013 - Octroyant une subvention à l'association VAIAA NUI
Le jeu de données PRENOM contient les données essentielles suivantes (SCDL Prénoms des nouveaux-nés V 1.1.2) : - COMMUNE_NOM Nom de la commune - COLL_INSEE code INSEE de la commune - ENFANT_SEXE Sexe du nouveau-né (M/F) - ENFANT_PRENOM Prénom du nouveau-né - NOMBRE_OCCURENCES Nombre d'occurrences du prénom pour l'année correspondante. - ANNEE Année de relevé
Liste annuelle des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil
Délibération n° 098-2017 du 31-10-2017 - Approuvant le caractère urgent de l'ordre du jour de la séance du conseil municipal du 31 octobre 2017
Délibération n°060-2012 du 06-08-2012 - Mise en oeuvre de l'arrêté 1095 DIPAC relatif aux astreintes et permanences
Délibération n°085-2014 du 30-10-2014 - Approuvant le programme afférent à l'aménagement des combles de l'hotel de ville
Délibération n°054-2017 du 28-06-2017 - Approuvant la décision modificative n°2 du budget annexe de l'eau pour l'exercice 2017
Délibération n°050-2019 du 02-07-2019 - Actant la décision de fermeture de l'établissement scolaire primaire de Nahoata
Délibération n°035-2011 du 01-06-2011 - Autorisant la mise au rebut et vente aux enchères publiques de divers biens réformés
Délibération n°009-2016 du 25-02-2016 - Relative à l'acquisition d'une nacelle - concours financier de la PF
Délibération n°045-2010 du 18-05-2010 - Octroi subvention à PIRAE VOLLEY CLUB
Délibération n°066-2017 du 24-08-2017 - Relative à la modification du plan de financement du programme de travaux (phase 3) se rapportant à la mise aux normes,rénovation éclairages publics
Délibération n°016-2015 du 20-03-2015 - Relative au projet de mise en conformité des écoles maternelle et élémentaire de Tuterai Tane
Délibération n° 094-2017 du 17-10-2017 - Octroyant une subvention au Conseil d'administration de la mission catholique de Tahiti et dépendances (CAMICA)
Délibération n°069-2016 du 27-06-2016 - Autorisant le maire à signer l'avenant n°1 au marché n°19-2015 passé avec Interoute
Délibération n°015-2012 du 28-03-2012 - Règlementation occupation temporaire du domaine public par les marchands ambulants
Délibération n°040-2014 du 24-06-2014 - Approbation de la pose de galerie drainante
Délibération n°121-2016 du 20-10-2016 - Approuvant l'acquisition d'un moyen d'intervention nautique pour le centre d'incendie et de secours
Délibération n°088-2016 du 27-06-2016 - Refusant la demande de subvention à l'association Mairie Pirae Va'a
Délibération n°014-2015 du 12-02-2015 - Octroyant une subvention à l'association sportive courir en Polynésie
Délibération n°107-2016 du 18-08-2016 - Octroyant une subvention à l'association POLYNESIE ALZHEIMER
La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2017
Délibérations du conseil municipal - année 2017
Délibération n°117-2016 du 13-09-2016 - Fixant les indemnités du maire, des adjoints et de certains conseillers municipaux
Délibération n°063-2017 du 28-06-2017 - Portant approbation du prix de vente des composteurs individuels et autorisant leur vente
Délibération n°006-2015 du 12-02-2015 - Autorisant le Maire à effectuer une transaction avec la société Polynésie Intérim
Délibération n°069-2019 du 24-10-2019 - Approuvant la décision modificative n° 2 du budget principal pour l'exercice 2019
Délibération n°006-2013 du 21-02-2013 - Approuvant l'interconnexion des réseaux d'eau entre Papeete et Pirae
Délibération n°024-2010 du 18-05-2010 - Approbation du Budget 2010
Délibération n°100-2014 du 30-10-2014 - Octroyant une subvention à l'association sportive Jeunes Tahitiens
Délibération n°084-2013 du 15-10-2013 - Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permanents à l'intégration
Délibération n°007-2015 du 12-02-2015 - Approuvant le contrat de projets Etat-Polynésie française 2015-2020 relatif au financement des projets d'investissement communaux
Délibération n°008-2011 du 09-02-2011 - Modifiant la date d'effet de la délibération n°073-2010 créant la concession du cimetière de Pirae classification octroi et tarifs
Délibération n°001-2017 du 24-01-2017 - Approuvant l'opération d'élaboration de la politique de sécurité des systèmes d'information de la ville de Pirae
Délibération n°076-2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Pirae Uta Nui Solidarité Actions Jeunes
Délibération n°023-2011 du 01-06-2011 - Création de la régie des déchets
Délibération n°034-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AS PIRAE VA'A exercice 2012
Délibération n°064-2014 du 28-08-2014 - Modification de la délibération n°061-2012 portant création emplois permanents à temps complet
Délibération n°036-2015 du 29-04-2015 - Subvention Association Team Bernière
Délibération n°016-2011 du 23-03-2011 - Approbation de la délibération n°047-2011 Budget primitif 2011 de la Crèche de Pirae
Délibération n°021-2018 du 26-06-2018 - Approuvant l'avenant n°10 au contrat d'affermage du service public de l'eau
Délibération n°067-2012 du 06-08-2012 - Signature décision 1-2-3 et avenant correction 2 et 3 au marché n°4-2009
Délibération n°005-2012 du 29-02-2012 - Modifiant la délibération n°029-2011 annexe IV des postes budgétaires
Délibération n°125-2016 du 20-10-2016 - Maitrise foncière des emprises parcellaires ouvrages hydraulique vallée de la hamuta
Délibération n°054-2014 du 24-06-2014 - Approbaton de la délibération n°068-2014 relative au BP 2014 de la Crèche de Pirae
Délibération n°038-2016 du 26-04-2016 - Approuvant le projet fonctionnement perfectionnement aux techniques de la couture et son plan de financement
Délibération n°109-2017 du 08-12-2017 - Portant désignation des membres de la commission d'appel d'offre
Délibération n°025-2013 du 14-03-2013 - Portant désignation du directeur du SPIC Déchets
Délibération n°006-2018 du 27-03-2018 - Portant approbation du budget primitif de la commune de Pirae pour l'exercice 2018
Délibération n°053-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à l'AS TAE KWON DO CLUB PIRAE année 2011
Délibération n°015-2016 du 25-02-2016 - Autorisant le maire à signer un avenant à la convention d'octroi d'une aide à l'association Tahiti va'a 2018
Délibération n°109-2014 du 18-12-2014 - Autorisant le maire à effectuer une transaction avec la société Intérim service
Délibération n°064-2019 du 26-09-2019 - Approuvant la décision modificative n°1 du budget principal pour l'exercice 2019
Délibération n°019-2018 du 19-04-2018 - Octroyant une subvention à l'association TAHITI VAA 2018
Délibération n°054-2016 du 27-06-2016 - Portant création d'un poste permanent d'assistant de gestion administrative à temps complet
Délibération n°078-2014 du 30-10-2014 - Approuvant la décision modificative n°2 du budget annexe de l'eau exercice 2014
Délibération n°011-2013 du 14-03-2013 - Portant approbation du budget 2013 du service public de l'eau
Délibération n°121-2013 du 11-12-2013 - Modifiant la délibération n°059.2012 fixant le régime indemnitaire dans la FPC
Délibération n°095-2014 du 30-10-2014 - Portant approbation de la convention de maitrise d'oeuvre urbaine et sociale RHI Timiona 2014
Délibération n°007-2010 du 10-03-2010 - Approuvant la délibération n°038-2009 du 23-12-2009 approuvant le budget 2010 de la crèche de Pirae
Délibération n°004-2019 du 22-01-2019 - Relative à l'acquisition de matériels roulants
Délibération n°017-2011 du 23-03-2011 - Modification des forfaits annuels redevance de consommation d'eau potable
Délibération n°009-2018 du 27-03-2018 - Définissant les modalités de paiement des cotisations de retraite complémentaire d'élus pour les exercices 1980 1983 à 2000
Délibération n°093-2011 du 28-09-2011 - Octrois de la subvention à l'association APAJ année 2011
Délibération n°030-2011 du 01-06-2011 - Approuvant le rapport annuel des prix et qualité du service public de l'eau en 2010
Délibération n°007-2017 du 24-01-2017 - Approuvant l'acquisition de six appareils respiratoires isolants (ARI)
Délibération n°035-2015 du 29-04-2015 - Partenariat Fédération TE UI HOTU RAU NO PARE NUI
Délibération n°150-2016 du 15-12-2016 - Modifiant la délibération n°135-2016 seconde liste de bourses de cantine
Délibération n°049-2019 du 02-07-2019 - Octroyant une subvention aux associations
Délibération n°020-2016 du 26-04-2016 - Relative au projet de rénovation et de mise aux normes de la cantine et de l'office de l'école primaire de Fautaua Val
Délibération n°032-2017 du 30-03-2017 - Portant modification des emplois permanents au titre de l'intégration des agents ayant vocation à intégrer la fonction publique communale
Délibération n°061-2011 du 20-07-2011 - Prise en charge du déficit n°2 du budget annexe des déchets exercice 2011
Délibération n°052-2015 du 28-05-2015 - Relative à l'octroi d'une subvention en faveur de Pirae nui e a here i to nunaa
Délibération n°065-2012 du 06-08-2012 - Signature avenant n°4 au contrat urbain de cohésion sociale
Délibération n°064-2010 du 16-09-2010 - Création du régime indemnitaire agents affectés section recettes
Délibération n°008-2019 du 28-02-2019 - Prenant acte de la tenue d'un débat d'orientation budgétaire
Délibération n°033-2014 du 24-06-2014 - Approbation BS budget annexe déchets de Pirae Exercice 2014
Délibération n°134-2016 du 20-10-2016 - Approuvant le projet Aide à la parentalité sur Tuterai Tane Maternelle
Délibération n°093-2015 du 12-11-2015 - Complétant délibération n°093-2015 ouvrant emplois permanents à temps complet intégration
Délibération n°047-2015 du 28-05-2015 - Relative à l'engagement d'obtenir les autorisations de passage pour l'opération AEP tranche 1
Délibération n°009-2015 du 12-02-2015 - Approuvant le projet de dématérialisation des actes ainsi que son plan de financement
Délibération n°057-2016 du 27-06-2016 - Avenant mise aux normes éclairage public Cegelec Polynésie
Délibération n°105-2017 du 08-12-2017 - Portant mise en oeuvre du régime indemnitaire de la fonction publique communale
Délibération n°119-2011 du 21-12-2011 - Indemnités des maires-Adjoints et Conseillers municipaux
Délibération n°037-2013 du 28-05-2013 - Portant autorisation de recrutement d'agents saisonniers
Délibération n°041-2019 du 07-06-2019 - Mofifiant la délibération n°04-2019 relative à l'acquisition de matériels roulants
Délibération n°076-2019 du 24-10-2019 - Approuvant la constituion d'un groupement de commande avec la ville de Papeete
Délibération n°009-2012 du 28-03-2012 - Rectification plan délimitation des zones parcelles K281 et K282
Délibération n°040-2016 du 26-04-2016 - Approuvant le projet Pare Hine Journée de la Femme de Pirae et son plan de financement
Délibération n°028-2012 du 09-05-2012 - Autorisant le déclassement et l'aliénation de matériel informatique usagé
La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2014
Délibérations du conseil municipal - année 2014
Délibération n°127-2015 du 09-12-2015 - Relative au projet de travaux afférents à la mise en conformité des écoles Tuterai Tane
Délibération n°080-2013 du 25-09-2013 - Modifiant la délibération n°059-2012 du 06-08-2012 fixant le régime indemnitaire dans la FPC
Délibération n°142-2016 du 15-12-2016 - Portant modification des emplois permanents au titre de l'intégration
Délibération n°110-2017 du 08-12-2017 - Modifiant la délibération n°141-2015 du 09-12-2015 relative à la désignation des représentants du CM au sein des commissions internes et externes
Délibération n°096-2010 du 08-12-2010 - Modification du plan financement mise au norme et rénovation éclairage public
Délibération n°052-2019 du 27-08-2019 - Approuvant l'emploi de chef de projet rénovation urbaine et son plan de financement
Délibération n°058-2012 du 06-08-2012 - Mise en oeuvre de l'arrêté 1085 DIPAC pour la durée et aménagement temps de travail
Délibération n°043-2017 du 18-05-2017 - Approuvant le projet Ia vai ma noa o Pirae
Délibération n°016-2012 du 28-03-2012 - Travaux supplémentaire plateau sportif sis dans lotissement Hamuta plateau
Délibération n°040-2018 du 23-08-2018 - Portant engagement à obtenir les autorisations de passage amiables des propriétaires travaux de rénovation réseau AEP Tranche 2
Délibération n°033-2017 du 18-05-2017 - Portant création d'un poste permanent d'assistant comptable à temps complet
Délibération n°018-2017 du 23-02-2017 - Octroyant une subvention à l'Union Chrétiennes des Jeunes Gens de l'Eglise Protestante
Délibération n°006-2012 du 29-02-2012 - Autorisant au titre des oeuvres sociales la prise en charge permis C,EB D et formation conduite aux agents
Délibération n°027-2012 du 09-05-2012 - Prise en charge abonnement et consommation éclairage public Av Gal De Gaulle
Délibération n°104-2014 du 18-12-2014 - Prise en charge déficit budget primitif ex 2015 du service public déchets
Délibération n°006-2011 du 09-02-2011 - Portant modification des forfaits annuels de redevance pour la consommation en eau potable
Délibération n°118-2011 du 21-12-2011 - Portant désignation du CM au sein des commissions Extérieures
Délibération n°059-2017 du 28-06-2017 - Portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau de l'année 2016
Délibération n°116-2013 du 11-12-2013 - Mettant fin à la régie autonome de l'eau
Délibération n° 085-2017 du 17-10-2017 - Relative à l'opération de travaux de mise en conformité de l'école primaire de Val Fautaua
Délibération n°010-2013 du 14-03-2013 - Approuvant la prise en charge du déficit du budget du service public de l'eau
Délibération n°118-2013 du 11-12-2013 - Autorisant le maire à conclure des conventions établissement de servitude passage de canalisations
Délibération n°110-2013 du 11-12-2013 - Approbation du Budget principal de l'exercice 2014 de la commune de Pirae
Délibération n°075-2013 du 21-08-2013 - Approuvant la rénovation de la charpente et sécurisation des poteaux des plateaux de la MJC PATER
Délibération n°017-2018 du 19-04-2018 - Modifiant le plan de financement de projets d'acquisition de matériels mobiliers bureau sécurité civile
Délibération n°005-2017 du 24-01-2017 - Modifiant la délibération n°120-2016 du 20 octobre 2016 approuvant l'acquisition d'un VSAV
Délibération n°092-2013 du 15-10-2013 - Approuvant la délibération n°065-2013 décision modificative du budget de la Crèche de Pirae
Délibération n° 084-2017 du 17-10-2017 - Relative à l'opération de travaux de mise en conformité de l'école primaire de Pirae Taaone
Délibération n°022-2019 du 25-04-2019 - Portant création de 2 emplois occasionnels au BIB
Délibération n°023-2015 du 29-04-2015 - Autorisation de l'avenant 1 au marché 04-2014 passé avec la sté TOTAL
Délibération n°038-2013 du 28-05-2013 - Approuvant la convention avec le CGF pour la formation des Sapeurs Pompiers volontaires
Délibération n°040-2019 du 07-06-2019 - Approuvant la convention d'établissement d'une serviture de passage de canalisation
Délibération n°041-2014 du 24-06-2014 - Approbation projet avenant 1 pour pose d'hydro-stabilisateurs sur réseau AEP
Délibération n°102-2011 du 28-09-2011 - Approuvant le projet Etudes pour Abris bus
Délibération n°052-2017 du 18-05-2017 - Relatif à la vente du camion-citerne feux de foret
Délibération n°059-2016 du 27 -06-2016 - Relative aux travaux supplémentaires afférents à la mise en conformité des écoles Tuterai Tane
Délibération n°034-2018 du 23-08-2018 - Approuvant la décision modificative n°1 du budget annexe de l'eau pour l'exercice 2018
Délibération n°025-2018 du 26-06-2018 - Approuvant le recours au service civique
Délibération n°020-2011 du 01-06-2011 - Mise en place du budget annexe du service public de l'eau exercice 2011
Délibération n°065-2017 du 24-08-2017 - Approuvant l'acquisition et le plan de financement de la parcelle cadastrée commune de Pirae, section S n°1, lot A1
Délibération n°131-2016 du 20-10-2016 - Relative au programme de travaux phase 3 éclairages publics de la ville de pirae
Délibération n°059-2014 du 28-08-2014 - Approbation décision modificative n°1 du BP exercice 2014
Délibération n°021-2019 du 25-04-2019 - Portant création d'1 emploi occasionnel au bureau de l'informatique
Délibération n°078-2017 du 24-08-2017 - Portant modification de la délibération n°63-2016 du 27-06-2016 Acquisition parcelle O 165 appartenant à M et Mme LY
Délibération n°101-2014 du 18-12-2014 - Approbation du budget primitif de l'exercice 2015
Délibération n°056-2015 du 18-06-2015 - Portant création d'un emploi occasionnel Ingénieur hydraulique
Délibération n°010-2011 du 09-03-2011 - Rapport de la CTC sur la gestion de la société assainissement Eau Tahiti VAI TAMA
Délibération n°013-2013 du 14-03-2013 - Portant approbation du budget 2013 du service public des déchets
Délibération n°037-2010 du 18-05-2010 - Octroi subvention à VAIPAHU
Délibération n°055-2014 du 24-06-2014 - Octroi subvention exceptionnelle à la Crèche de Pirae exe 2014
Délibération n°077-2017 du 24-08-2017 - Modifiant la délibération n°057-2017 du 28-06-2017 octroyant une subvention aux associations
Délibération n°123-2016 du 20-10-2016 - Approuvant l'opération de mise à jour du modèle hydraulique
Délibération n°041-2017 du 18-05-2017 - Approuvant le projet Fariiraa Ratere
Délibération n°125-2015 du 09-12-2015 - Approuvant la mise en oeuvre de la procédure de révision PGA
Délibération n°110-2014 du 18-12-2014 - Confirmant le montant de l'indemnité de concours pour le projet de construction du CJA de Pirae
Délibération n°018-2012 du 28-03-2012 - Autorisant le maire à signer avenant n°4 du contrat urbain de cohésion social
Délibération n°063-2012 du 06-08-2012 - Signature de la convention de mise à disposition d'une partie de l'ensemble immobilier MJC à la CROIX ROUGE
Délibération n°055-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à PIRAE VOLLEY CLUB année 2011
Délibération n°023-2018 du 26-06-2018 - Modifiant la délibération n°134-2015 du 09-12-2015 portant autorisation des dépenses au titre de l'article bourses et prix
Délibération n°009-2013 du 21-02-2013 - Portant désignation du directeur du Spic eau
Délibération n°001-2011 du 09-02-2011 - Portant adoption de la déclaration des communes de PF sur le changement climatique
Délibération n°057-2015 du 18-06-2015 - Autorisant le déclassement et l'aliénation du photocopieur GESTETNER MP 6000 du secrétariat
Délibération n°076-2014 du 30-10-2014 - Prenant acte de la tenue du débat d'orientation budgétaire
Délibération n°057-2013 du 28-05-2013 - Autorisant le maire à lancer un appel d'offres ouvert pour l'acquisition d'un CCF
Délibération n°055-2017 du 28-06-2017 - Approuvant la décision modificative n°2 du budget principal pour l'exercice 2017
Délibération n°032-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AS PARE ARII DE PIRAE exercice 2012
Délibération n°073-2019 du 24-10-2019 - Approuvant l'avenant n° 15 du contrat d'affermage du service public de l'eau
Délibération n°095-2012 du 04-12-2012 - Relative à l'abandon de la procédure de délégation de service public du marché municipal
Délibération n°063-2019 du 26-09-2019 - Approuvant la convention de passage pour l'implantation et l'exploitation EDT à Fare Rau Ape parcelle L75
Délibération n° 083-2017 du 17-10-2017 - Modifiant la délibétation n°96-2016 du 18-08-2016 approuvant le projet de travaux pour la couverture du plateau sportif de Vaipahu
Délibération n°082-2015 du 27-08-2015 - Octroi subvention à l'AS PIRAE VA'A
Délibération n°107-2013 du 27-11-2013 - Modifiant la délibération n°068-2013 approbation de la prise en charge EDT du service hydraulique
Délibération n°096-2015 du 12-11-2015 - Portant autorisation dépenses au titre Fêtes et cérémonies
Délibération n°061-2010 du 16-06-2010 - Dossier Appel d'offre travaux de rénovation des installations hydrauliques
Délibération n°083-2013 du 25-09-2013 - Relative à une décision modificative n°3 du Budget principal exercice 2013
Délibération n°074-2014 du 04-09-2014 - Décision modificative n°2 du budget principal exercice 2014
Délibération n°020-2013 du 14-03-2013 - Approuvant le projet de travaux de répérations des voies communales
Délibération n°077-2010 du 06-10-2010 - Portant élection aux fonctions vacanctes de trois adjoints
Délibération n° 101-2017 du 14-11-2017 - Autorisant le financement des projets environnementaux de la section d'investissement du budget 2017
Délibération n°093-2014 du 30-10-2014 - Approuvant le projet de formation aux associations
Délibération n°012-2013 du 14-03-2013 - Approuvant la prise en charge du déficit du service public des déchets
Délibération n°055-2016 du 27-06-2016 - Modifiant la délibération n°09-2015 du 12 février 2015 - projet dématérialisation des actes règlementaires GED
Délibération n°043-2015 du 28-05-2015 - Approuvant l'avenant n°3 du contrat d'affermage du service public de l'eau
Délibération n°008-2014 du 12-02-2014 - Autorisant le lancement AOP et signature marché traitement Déchets Verts
Délibération n°060-2015 du 18-06-2015 - Portant approbation du rapport d'activité du service public de gestion des déchets pour l'année 2014
Délibération n°053-2015 du 18-06-2015 - Autorisant le Maire à signer la convention relative à la taxe sur la consommation d'électricité
Délibération n°114-2016 du 13-09-2016 - Habilitant le Maire à engager les concertations en vue de l'acquisition de la parcelle S1, terre Taatahue-Tiafaa lot A1
Délibération n°072-2014 du 04-09-2014 - Mise en conformité ouvrages AEP Fare Rau Ape
Délibération n°031-2019 du 06-05-2019 - Octroyant une subvention à l'association Pirae Volley Club
Délibération n°028-2013 du 28-05-2013 - Approbation du compte administratif du budget annexe des déchets exercice 2012
Délibération n°128-2015 du 09-12-2015 - Autorisant le maire à signer l'avenant à la mise en conformité des écoles Tuterai Tane
Délibération n°023-2013 du 14-03-2013 - Approuvant le règlement de service de l'eau
Délibération n°096-2011 du 28-09-2011 - Octroi de la subvention Association FAUTAUA VAL année 2011
Délibération n°056-2014 du 28-08-2014 - Allouant une indemnité de conseil au Receveur de la TIVAA
Délibération n°058-2017 du 28-06-2017 - Autorisant la signature de la convention-cadre portant dispositions pour le pilotage partenarial des projets de rénovation urbaine de l'agglo Papeete
Délibération n°013-2011 du 23-03-2011 - Approbation du Plan Général d'Aménagement PGA PIRAE
Délibération n°070-2019 du 24-10-2019 - Portant modification des autorisations de programmes
Délibération n°104-2016 du 18-08-2016 - Octroyant une subvention à l'association PIRAE VOLLEY CLUB
Délibération n°012-2012 du 28-03-2012 - Approbation prise en charge déficit budget annexe du service public eau 2012
Délibération n°068-2017 du 24-08-2017 - Relative à l'acquisition de matériels roulants - concours financier de la PF
Délibération n°015-2018 du 19-04-2018 - Portant création d'un emploi occasionnel de chauffeur polyvalent à temps complet
Délibération n°071-2017 du 24-08-2017 - Portant création de cinq emplois permanents à temps complet
Délibération n°056-2017 du 28-06-2017 - Portant modification des horaires de travail de la police municipale de la Ville de Pirae
Délibération n°033-2018 du 23-08-2018 - Approuvant l'opération d'investissement de rénovation de réseau AEP Tranche 2 ainsi que son plan de financement
Délibération n°042-2012 du 27-06-2012 - Approbation Compte de gestion et affectation résultats Budget service public de l'eau 2011
Délibération n°058-2014 du 28-08-2014 - Décision modificative n°1 budget annexe déchet et prise en charge déficit n°3 exercice 2014
Délibération n°039-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AMICALE TRAVAILLEURS MUNICIPALITE PIRAE exercice 2012
Délibération n°106-2017 du 08-12-2017 - Relative à l'indemnité de responsabilité de caisse dans la fonction publique communale
Délibération n°018-2019 du 28-03-2019 - Portant modification des autorisations de programmes
Délibération n°069-2015 du 27-08-2015 - Approuvant le retrait de l'emprise réservé n°32
Délibération n°028-2011 du 01-06-2011 - Modification de la délibaration n°076-2006 mise à disposition des agents aux organismes extérieurs
Délibération n°074-2010 du 16-09-2010 - Fixant tarifs diverses opérations funéraires cimetière Pirae
Délibération n°063-2013 du 21-08-2013 - Relative à une décision modificative n°2 du budget principal 2013
Délibération n°141-2016 du 20-10-2016 - Modifiant la délibération 94-2016 du 18-08-2016 adoptant le règlement intérieur du conseil municipal
Délibération n°026-2017 du 30-03-2017 - Portant approbation du compte administratif, du compte de gestion et de l'affectation du résultat de fonctionnement BA Eau exo 2016
Délibération n°045-2017 du 18-05-2017 - Approuvant l'avenant n°7 du contrat d'affermage du service public de l'eau et autorisant le maire à le signer
Délibération n°111-2015 du 12-11-2015 - Octroi subvention pour 2015 à COOPERATIVE DU COLLEGE DE TAAONE
Délibération n°079-2013 du 25-09-2013 - Ouvrant les emplois permanents pour intégration à un des cadres emplois dans la FPC
Délibération n°067-2017 du 24-08-2017 - Approuvant le projet d'acquisition d'une structure pour la couverture du bassin de l'Hôtel de ville de la commune de Pirae
Délibération n°039-2014 du 24-06-2014 - Programme travaux mise aux normes éclairage public phase 2
Délibération n°002-2015 du 20-01-2015 - Approuvant la création d'un comité de développement
Délibération n°019-2017 du 21-03-2017 - Approuvant le projet d'aménagement d'un terrain sportif à Maracana dans la commune de Pirae et son plan de financement
Délibération n°020-2010 du 24-03-2010 - Portant octroi d'une subvention à Tamarii Superette
Délibération n°105-2011 du 16-11-2011 - Modification de la délibération n°021-2004 régie de l'eau
Délibération n°014-2012 du 28-03-2012 - Approbation du budget annexe de service public de l'eau exercice 2012
Délibération n°074-2016 du 27-06-2016 - Approuvant le règlement d'attribution des subventions aux associations
Délibération n° 080-2017 du 17-10-2017 - Portant modif de la délib 85-2014 du 30-10-2014 approuvant le programme et plan de financement afférents à l'aménagement des combles de l'H
Délibération n°032-2013 du 28-05-2013 - Approuvant la décision modificative n°1 du budget annexe de l'eau exercice 2013
Délibération n°024-2015 du 29-04-2015 - Ouvrant les emplois permanents au titre de l'intégration FPC
Délibération n°089-2016 du 27-06-2016 - Relative à la participation d'une délégation communale au 27è Congrès des Communes de Polynésie française
La ville de Pirae est située au nord de l'île de Tahiti en Polynésie française Délibérations du conseil municipal - année 2013
Délibérations du conseil municipal - année 2013
Délibération n°030-2017 du 30-03-2017 - Portant approbation du budget primitif du service public des déchets (budget annexe) ex 2017
Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Le jeu de données DELIBERATION contient les données essentielles suivantes (SCDL Délibérations v2.0): COLL_NOM Nom de la collectivité COLL_SIRET Identifiant de la collectivité DELIB_ID Numéro de délibération (unique dans l'année ou dans le conseil) DELIB_DATE Date du vote de la délibération (généralement date du conseil) DELIB_MATIERE_CODE Code de l'indexation de niveau 2 de la nomenclature Actes DELIB_MATIERE_NOM Intitulé de matière niveau 1 suivi de l'intitulé de sous-matière niveau 2 séparés par "/" DELIB_OBJET Objet de la délibération (succinct) BUDGET_ANNEE Année de l'exercice budgétaire sur lequel s'applique la décision BUDGET_NOM Nom du budget si la délibération engendre une affectation budgétaire PREF_ID Identification de l’entité exerçant le contrôle de légalité PREF_DATE Date de réception de la délibération en préfecture pour le contrôle de légalité VOTE_EFFECTIF Nb d'effectif d'élus au conseil municipal VOTE_REEL Nb réel de votants VOTE_POUR Nb de vote Pour VOTE_CONTRE Nb de vote Contre VOTE_ABSTENTION Nb Abstention DELIB_URL Lien vers la délibération
Délibération n°124-2013 du 11-12-2013 - Octroyant une subvention exceptionnelle à l'Office gestion de la Crèche Tama Here de Pirae
Délibération n°066-2015 du 18-06-2015 - Portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau de l'année 2014
Délibération n°021-2012 du 09-05-2012 - Marché de fourniture et livraison de matériels et produits scolaires
Délibération n°013-2015 du 12-02-2015 - Octroyant une subvention à l'amicale des travailleurs de la municipalité de Pirae
Délibération n° 091-2017 du 17-10-2017 - Approuvant la mise en oeuvre de la procédure de révision du PGA de la ville de Pirae
Délibération n°130-2016 du 20-10-2016 - Approuvant le projet Aménagement de Jardins partagés de Vaipahu
Délibération n°053-2013 du 28-05-2013 - Approuvant la construction d'unité traitement pour les eaux usées des roulottes à Aorai Tini Hau
Délibération n°022-2012 du 09-05-2012 - Approbation des consultation DSP marché municipal de Pirae
Délibération n°050-2017 du 18-05-2017 - Octroyant une subvention à l'association TAHITI NUI VA'A 2018
Délibération n°129-2016 du 20-10-2016 - Approuvant l'opération de création d'une surface sportive sur la parcelle cadastrée Nahaota
Délibération n°109-2015 du 12-11-2015 - Octroi à l' Association TEAM NAHOATA
Délibération n°008-2010 du 10-03-2010 - Approuvant la délibération n°039-2009 portant amortissement des équipements informatique de la cèche de Pirae
Délibération n°014-2014 du 07-05-2014 - Adoptant le règlement intérieur du conseil municipal
Délibération n°062-2011 du 20-07-2011 - Portant modification de la délibération n°029-2011
Délibération n°121-2015 du 09-12-2015 - Portant autorisation des dépenses au titre des Fêtes et cérémonies
Délibération n°002-2017 du 24-01-2017 - Modifiant la délibération n°009-2015 du 12 février 2015 approuvant le projet de dématérialisation des actes GED
Délibération n°031-2015 du 29-04-2015 - Installation du compteur électrique Eclairage publique servitude Tuterai Tane
Délibération n°111-2011 du 16-11-2011 - Modification n°3 budget annexe SPIC Déchet
Délibération n°053-2010 du 16-06-2010 - Prise en charge formation du personnel et compétence informatique SPCPF
Délibération n°013-2016 du 25-02-2016 - Approuvant le règlement de collecte du service de gestion des déchets de Pirae
Délibération n°108-2015 du 12-11-2015 - Octroi subvention à l'Association HAMUTA VAL
Délibération n°011-2016 du 25-02-2016 - Relative à l'acquisition de deux véhicules utilitaires type fourgon
Délibération n°006-2014 du 12-02-2014 - Autorisant le déclassement et la cession du véhicule VSAV n°111757 P
Délibération n°080-2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Tumuhiva
Délibération n°054-2015 du 18-06-2015 - Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permanents
Délibération n°020-2012 du 28-03-2012 - Approbation opération pose hydro-stabilisateurs sur le réseau AEP
Délibération n°087-2015 du 27-08-2015 - Maintien ou non de M Jean-Claude PAQUIER au poste de 8ème adjoint
Délibération n°102-2012 du 04-12-2012 - Portant approbation de la délibération n°52-2012 approuvant le rapport d'activité de la crèche Tama Here
Délibération n°051-2018 du 23-10-2018 - Approuvant la liste des enfants des écoles de la commune de Pirae bénéficiant d'une aide pour la cantine scolaire au titre de l'année 2018-2019
Délibération n°039-2011 du 01-06-2011 - Approuvant le plan de financement du PCS de Pirae
Délibération n°089-2015 du 12-11-2015 - Approbation DM n°1 du budget principal pour 2015
Délibération n°094-2010 du 08-12-2010 - Relative à l'instauration d'un dispositif d'astreinte
Délibération n°042-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à l'AS COURIR EN POLYNESIE année 2011
Délibération n°045-2012 du 27-06-2012 - Modification annexe IV Etat du personnel au 01-01-2012 Postes budgétaires 2012
Délibération n°072-2013 du 21-08-2013 - Octroyant une subvention à l'AS OLYMPIQUE DE PIRAE pour 2013
Délibération n°019-2016 du 26-04-2016 - Relative au budget participatif de la ville de Pirae
Délibération n°023-2014 du 07-05-2014 - Prise en charge installation abonnement de frais de consomation EDT bloc sanitaie à ATH
Délibération n°103-2015 du 12-11-2015 - Signature convention fixant conditions accueil élèves en immersion au CJA de Nahoata
Délibération n°092-2016 du 18-08-2016 - Portant création d'un poste permanent de Coordonnateur de la Cellule à l'usager à temps complet
Délibération n°001-2014 du 12-02-2014 - Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permaments à temps complet
Délibération n°040-2012 du 27-06-2012 - Approbation Compte de gestion et affectation résultats 2011
Délibération n°036-2010 du 18-05-2010 - Octroi subvention à TAMARII QUARTIER LAGARDE
Délibération n°007-2018 du 27-03-2018 - Portant approbation du budget primitif du service public des déchets pour l'exercice 2018
Délibération n°114-2017 du 08-12-2017 - Fixant le montant de la contribution obligatoire pour l'année 2017 à l'école primaire Saint Michel
Délibération n°087-2014 du 30-10-2014 - Approuvant l'opération de pose de canalisation AEP Avenue Ariipaea Pomare
Délibération n°033-2019 du 07-06-2019 - Portant modification de l'opération Travaux de fourniture et pose de poteaux incendie
Délibération n°025-2019 du 25-04-2019 - Portant modification de la délibération 029-2018 du 23-08-2018 approuvant l'opération Travaux de fourniture et pose de poteaux incendie
Délibération n°067-2019 du 26-09-2019 - Portant modification de la délibération n°037-2011 du 1 juin 2011 fixant les tarifs des concessions funéraires
Délibération n°058-2019 du 27-08-2019 - Portant modification de la délibération n°049-2019 du 2 juillet 2019 octroyant une subvention aux associations
Délibération n°032-2016 du 26-04-2016 - Relative au projet de mise en conformité de l'école Val Fautaua Primaire
Délibération n°027-2014 du 07-05-2014 - Modifiant la délibération n°059-2012 fixant le régime indemnitaire
Délibération n°044-2013 du 28-05-2013 - Approuvant la charte de jumelage avec la Commune de Paita en Nouvelle Calédonie
Délibération n°018-2016 du 25-02-2016 - Approuvant l'élection de nouveaux adjoints au maire et constatant leur élection
Délibération n°077-2014 du 30-10-2014 - Approuvant la décision modificative n°3 du budget principal exercice 2014
Délibération n°108-2017 du 08-12-2017 - Portant création d'un emploi permanent à temps complet
Délibération n° 093-2017 du 17-10-2017 - Approuvant l'avenant n°1 au contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération de Papeete
Délibération n°036-2012 du 09-05-2012 - Octroi subvention AS TEAM BERNIERE exercice 2012
Délibération n° 102-2017 du 14-11-2017 - Modifiant la délibération n° 019-2017 du 21-03-2017 approuvant le projet d'aménagement d'un terrain sportif
Délibération n°044-2019 du 02-07-2019 - Approuvant l'avenant n°14 du contrat d'affermage du service public de l'eau et autorisant le maire à le signer
Délibération n°030-2013 du 28-05-2013 - Modifiant la délibération n°012-2013 approuvant le déficit budget annexe des déchets
Délibération n°005-2013 du 21-02-2013 - Fixant la tarification de l'eau au volume pour les usagers équipés d'un compteur d'eau
Délibération n°100-2015 du 12-11-2015 - Approuvant projet étude couverture plateau sportif de Vaipahu et son plan financement
Délibération n°091-2013 du 15-10-2013 - Octroi d'une subvention à l'Amicale des Travailleurs de la municipalité de Pirae
Délibération n°091-2010 du 08-12-2010 - Tarification du coût du service de l'eau pompage Nahoata
Délibération n°002-2013 du 21-02-2013 - Allouant une indemnité de conseil au comptable public
Délibération n°065-2014 du 28-08-2014 - Modifiant la délibération n°059-2012 fixant régime indemnitaire
Délibération n°009-2017 du 31-01-2017 - Approuvant le caractère urgent de l'ordre du jour de la séance du conseil municipal du 31 janvier 2017
Délibération n°077-2015 du 27-08-2015 - Approuvant le projet Jardins collectifs et partagés et son plan de financement
Délibération n°053-2019 du 27-08-2019 - Approuvant l'acquisition de la parcelle cadastrée L n°300 et L n°298 appartenant à Mathieu BERNARD
Délibération n°136-2016 du 20-10-2016 - Octroyant une subvention à la fédération TE UI HOTU RAU NO PARE NUI
Délibération n°103-2012 du 04-12-2012 - Portant approbation de la délibération n°53-2012 approuvant le compte adminstratif de la crèche Tama Here
Délibération n°003-2014 du 12-02-2014 - Signature de l'acte de cession de la parcelle k410 du lotisssement Fautaua val par l'OPH
Délibération n°073-2010 du 16-09-2010 - Créant les concessions cimetière classification et conditions d'octroi et tarifs applicables
Délibération n°030-2018 du 23-08-2018 - Portant approbation du programme de travaux et du plan de financement éclairage public de la ville de Pirae phase 3
Délibération n°025-2014 du 07-05-2014 - Portant création emploi cabinet à temps non complet
Délibération n°120-2016 du 20-10-2016 - Approuvant l'acquisition d'un véhicuke de secours et d'assistance aux victimes
Délibération n°132-2015 du 09-12-2015 -Portant approbation du budget primitif pour l'exercice 2016 de la Crèche de Pirae
Délibération n°052-2018 du 23-10-2018 - Approuvant le projet Accompagnement vers l'emploi et son plan de financement
Délibération n°020-2019 du 25-04-2019 - Portant création de 21 emplois permanents
Délibération n°036-2018 du 23-08-2018 - Portant suppression de six emplois permanents
Délibération n°053-2018 du 23-10-2018 - Approuvant le projet de formation Accompagnement au développement d'une activité apicole et son plan de financement
Délibération n°025-2012 du 09-05-2012 - Relative à l'acquisition d'un broyeur à déchet vert
Délibération n°035-2019 du 07-06-2019 - Fixant le montant de la contribution obligatoire année 2019 à l'école St Michel
Délibération n°051-2011 du 01-06-2011 - Octroi d'une subvention à l'AS TE UI HOTU RAU NO PARE NUI année 2011
Délibération n°116-2016 du 13-09-2016 - Approuvant l'avenant n°6 du contrat d'affermage du service public de l'eau et autorisant le maire à le signer
Délibération n°066-2016 du 27-06-2016 - Autorisant le maire à signer une convention d'occupation temporaire avec la société DB Tahiti
Délibération n°022-2018 du 26-06-2018 - Approuvant le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2017
Délibération n°146-2016 du 15-12-2016 - Modifiant la délibération n°010-2014 portant délégation de compétence au Maire
Délibération n°151-2016 du 15-12-2016 - Fixant le montant de la contribution obligatoire pour l'année 2016 à l'école Saint Michel
Délibération n°018-2014 du 07-05-2014 - Fourniture de carburants essence-gazole pour les besoins des services municipaux
Délibération n°061-2019 du 26-09-2019 - Modifiant la délibération n°001-2016 du 14 janvier 2016 approuvant le projet de contrat de redynamisation des sites de la défense
Délibération n° 100-2017 du 14-11-2017 - Autorisant le financement de la section d'investissement du budget 2017
Délibération n°049-2012 du 27-06-2012 - Lancement étude ADEME service de collecte des déchets