Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe Archéologie préventive - Exercice 2023
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe Lotissement Montarmots - Exercice 2020
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe ZA Madeleine BRES - Exercice 2022
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
Ville de Besançon - Budget Primitif - Annexe Forêts - Exercice 2025
Les communiqués de presse de la Ville de Besançon (XML)
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe Lotissement Montarmots - Exercice 2020
Résultat des Élections Européennes du 09 juin 2024 à Besançon. Résultats totaux et bureaux par bureaux.
Élections Européennes du 09 juin 2024 à Besançon
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe ZA Madeleine BRES - Exercice 2022
Ville de Besançon - Compte Administratif - Archéologie - Exercice 2024
Codage des variables de l'enquête #7 du panel bisontin
Résultats par bureau de l'élection présidentielle de juin 2022 à Besançon
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe ZA Thomas Edison - Exercice 2020
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget annexe Forêts - Exercice 2024
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe ZA Madeleine BRES - Exercice 2020
Cliquez pour voir la visualisation des résultats totaux et bureaux par bureaux
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Principal - Exercice 2020
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe ZA Madeleine BRES - Exercice 2023
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe Lotissement Montarmots - Exercice 2023
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe Archéologie préventive - Exercice 2020
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget annexe Archéologie préventive - Exercice 2024
page d'accueil affichage Conseils Municipaux sur data.grandbesancon.fr
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe Lotissement Montarmots - Exercice 2022
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe Archéologie préventive - Exercice 2021
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe ZA Thomas Edison - Exercice 2021
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe Forêts - Exercice 2022
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe ZA Thomas Edison - Exercice 2023
Résultats par bureau des élections régionales 2021 à Besançon
Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux
Ville de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe Forêts - Exercice 2023
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe Forêts - Exercice 2020
Résultats des mesures des champs électromagnétique par l'ANFR, sur la ville de Besançon
Besançon - Mesures des champs électromagnétique
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe Lotissement Montarmots - Exercice 2021
Ville de Besançon - Budget Primitif - Annexe ZA Madeleine BRES - Exercice 2025
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe ZA Madeleine BRES - Exercice 2021
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe ZA Thomas Edison - Exercice 2021
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe ZA Thomas Edison - Exercice 2022
Résultats bruts de toutes les élections de la ville de Besançon
Toutes les élections de Besançon entre 1981 et 2022
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe Forêts - Exercice 2020
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe Lotissement Montarmots - Exercice 2023
Enquête réalisée auprès du Panel d'habitants de Besançon sur leurs perception de la qualité de vie et qualité de ville
Enquête qualité de vie / qualité de Ville
Élections Législatives du 30/06/2024 (1° tour) Besançon circonscriptions 1 et 2 (Besançon seulement)
publication d'état-civil de naissance, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution
Publication d'état-civil de naissance à Besançon
Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d’application n°2024-134 du 21 février 2024, les collectivités territoriales ont l’obligation de déclarer chaque année la part de leurs achats publics comportant des produits issus : du réemploi ou de la réutilisation, de dons, ou intégrant des matières recyclées. \ Cette obligation vise à améliorer la performance environnementale des achats publics, à lutter contre le gaspillage et à favoriser l’économie circulaire. \ En fonction des catégories de produits définies par le décret, un pourcentage minimal annuel des dépenses doit concerner ces types de produits vertueux. \ **Fréquence de mise-à-jour** : annuelle #### Structure du jeu de données * Année * Année d’achat des produits déclarés (format AAAA) * **Siret** * Numéro SIRET de la collectivité déclarante * **Raison sociale** * Nom ou dénomination officielle de la collectivité * **Type de produits acquis** * Catégorie de produits, selon la nomenclature définie par le décret AGEC * **Montant total** * Montant total (en euros HT) des achats effectués pour cette catégorie de produits * **Montant réemploi et réutilisation** * Montant (en euros HT) des achats correspondant à des produits réemployés ou réutilisés * **Montant produits issus de dons** * Montant (en euros HT) des produits acquis par dons, estimés et intégrés aux dépenses * **Montant produits recyclés** * Montant (en euros HT) des produits contenant des matières recyclées
Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons – Déclaration annuelle des collectivités (Loi AGEC)
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe Archéologie préventive - Exercice 2022
Ville de Besançon - Compte Administratif - Annexe Lotissement Montarmots - Exercice 2024
Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le recueil des actes administratifs rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétence, les arrêtés à caractère réglementaire pris par le maire. Les jeux de données pour Besançon sont disponibles de 2016 à juin 2022. A compter du 1° juillet 2022, ce recueil n'est plus alimenté. Il est remplacé par le jeu de données "actes" suite à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales.
Recueil des Actes Administratifs de la Ville de Besançon
publication d'état-civil de décès, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution
Publication d'état-civil de décès à Besançon
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget principal - Exercice 2021
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Principal - Exercice 2021
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe Archéologie préventive - Exercice 2021
Questionnaire sur la perception de la ville et du territoire idéal administré aux panélistes (80% Bisontins/20% Grands-Bisontins). La complexité du questionnaire est liée à la volonté de croiser des données d’entrées multiples : expression des habitants dans le cadre des enquêtes panel relatives à « la perception de politiques publiques (2011) » et de « citoyenneté et lien social (2010) », des travaux réalisés dans les focus groupes CCH, services élus (2012) et des grands thèmes de la prospective 2030
Qualité de vie qualité de ville données sources
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe Lotissement Montarmots - Exercice 2022
Géolocalisation des bureaux de vote de Besançon
Ville de Besançon - Budget Primitif - Annexe Lotissement Montarmots - Exercice 2025
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe Forêts - Exercice 2021
Cliquez pour accéder au fichier "Élections Européennes du 09 juin 2024 à Besançon"
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe Archéologie préventive - Exercice 2020
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe ZA Thomas Edison - Exercice 2020
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
General Bikeshare Feed Specification (GBFS) v2.3
Ce jeu de données recense les espaces verts gérés par la Direction de la Biodiversité et des Espaces Verts. Chaque espace vert est décrit par sa surface, son périmètre, son type, son nom, et son rattachement géographique (quartier). Les données proviennent de logiciels SIG.\ Périmètre : Ville de Besançon. # Description des attributs * FID = numéro d’identification automatique ARCGIS * ASSETNUM = Identifiant de la Direction de la Biodiversité et des Espaces Verts de l’espace vert * GLOBALID = numéro d’identification automatique ARCGIS * AREA = Nombre de m² du polygone qui représente la surface de l’espace vert (calcul automatique) * LEN = périmètre de l’espace vert (calcul automatique) * DESCRIPTIO = Libellé de l’espace vert * QUART = Identifiant du quartier * DESCRIPT\_1 = Type d’espace vert * DESCRIPT\_2 = libellé du quartier
Retrouvez tous les formats et la description de l'API sur data.grandbesancon.fr
Page d'accueil Publications Etat-civil Décès sur data.grandbesancon.fr
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Principal - Exercice 2022
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe ZA Madeleine BRES - Exercice 2021
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget annexe Lotissement Montarmots - Exercice 2024
Élections Législatives du 30/06/2024 (1° tour) Besançon circonscriptions 1 et 2 (Besançon seulement). Attention, les résultats sont seulement ceux de Besançon, et non pas de l'ensemble des circoncriptions 1 et 2 du Doubs.
CSV - Les 10 rémunérations les plus élevées au sein de la Ville de Besançon
Budget principal et budgets annexes de la Ville de Besançon depuis l'exercice 2020. Les budgets de la ville de Besançon respectent le schéma défini par l'association [opendatafrance ](https://www.opendatafrance.net/)pour la mise à disposition de données budgétaires : [https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/budget.html](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/budget.html)
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget principal - Exercice 2020
Ville de Besançon - Compte Administratif - Forêts- Exercice 2024
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Principal - Exercice 2022
Liste des Dossiers d'Information Mairie (DIM) transmis par les exploitants pour l’implantation ou la modification substantielle d'une installation radioélectrique sur la commune de Besançon. Lorsqu’un opérateur de téléphonie mobile envisage une nouvelle implantation ou une modification d’antennes-relais, il réalise un dossier d’information à l’attention des riverains : le Dossier d’Information Mairie (DIM). Les DIM sont mis à disposition du public.
Dossiers Information Mairie - Ville de Besançon
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Principal - Exercice 2023
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe ZA Madeleine BRES - Exercice 2023
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Principal - Exercice 2023
Les communiqués de presse de la Ville de Besançon
Les communiqués de presse de la Ville de Besançon (vue html)
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe Archéologie préventive - Exercice 2023
Ville de Besançon - Communiqués de presse
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe Forêts - Exercice 2021
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe ZA Thomas Edison - Exercice 2023
Conseils municipaux et leurs délibérations depuis 1989
Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe Lotissement Montarmots - Exercice 2021
L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit que les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 80 000 habitants publient chaque année, sur leur site internet, la somme des dix rémunérations les plus élevées des agents relevant de leur périmètre, en précisant également le nombre de femmes et d'hommes figurant parmi ces dix rémunérations les plus élevées. Le présent jeu présente donc les sommes des 10 rémunérations les plus élevées au sein de la Ville de Besançon et de son CCAS.
Les 10 rémunérations les plus élevées au sein de la Ville de Besançon
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Principal - Exercice 2025
sur data.grandbesancon.fr, retrouvez différents formats pour ce jeu de données : XML, CSV, JSON, ... et la description de l'API
Page d'accueil des Recueils des Actes Administratifs sur data.grandbesancon.fr
Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC)
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Principal - Exercice 2024
Retrouvez sur data.grandbesancon.fr différents formats et description de l'API
Page d'accueil Publication d'Etat-civil Mariage
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe ZA Madeleine BRES - Exercice 2020
Ville de Besançon - Compte Administratif - Madeleine Bres - Exercice 2024
Les données sont disponibles au format GBFS et permettent de connaître : Liste des stations (géolocalisation, nom, adresse, identifiant) État des stations (nombre de vélos disponibles et emplacements libres) Le flux provient de Ginko Vélo et est converti au format GBFS par l’équipe de transport.data.gouv.fr.
Besançon Vélos en libre service Ginko Vélo
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe Forêts - Exercice 2022
Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux Fichier CSV conforme à la norme https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc/0.1.1/
CCAS de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe Archéologie préventive - Exercice 2022
Ville de Besançon - Budget Primitif - Annexe Archéologie préventive - Exercice 2025
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe ZA Thomas Edison - Exercice 2022
Élections Départementales 2021 à Besançon, résultats par canton
Élections Départementales 2021 à Besançon
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Principal - Exercice 2024
Ville de Besançon - Budget Primitif - Budget Annexe ZA Madeleine BRES - Exercice 2024
publication d'état-civil de mariage, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution
Publication d'état-civil de mariage à Besançon
Retrouvez différents formats et description de l'API
Page d'accueil Publications état civil des naissances sur data.grandbesancon.fr
Ville de Besançon - Compte Administratif - Budget Annexe Forêts - Exercice 2023