Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les données essentielles de la commande publique en France regroupent des informations clés sur les marchés publics et les contrats de concession. Ces données incluent : - L’identité du titulaire du marché : Qui a remporté le marché. - L’objet du marché : Ce que couvre le marché. - Le montant : La valeur financière du marché. - La procédure de passation : Comment le marché a été attribué. - L’exécution du marché : Détails sur la réalisation et les éventuelles modifications du marché. Ces données sont extraite de la plateforme AWS des [Marchés Publics de la Loire](https://loire.marches-publics.info/avis/index.cfm?fuseaction=pub.affRech&IDs=8) à un rythme mensuel.
Données Essentielles de la Commande Publique de Saint-Etienne Métropole
Pourcentage de véhicules faibles émissions achetés lors du renouvellement de la flotte de Saint-Etienne Métropole. Distinction véhicules particuliers, véhicules légers, Poids Lourds et bus
Données sur les achats de véhicules faibles émissions lors du renouvellement de la flotte
Une **Zone à Faibles Emissions - mobilité** est un périmètre défini à l'intérieur duquel l’accès, la circulation et le stationnement sont interdits pour certaines catégories de véhicules polluants. La **loi Climat Résilience**, votée le 22 août 2021, demande aux 35 collectivités de plus de 150 000 habitants de mettre en place leur ZFE-m d’ici le 1er janvier 2025. La **ZFE-m de Saint-Etienne Métropole** est délimitée par le triangle autoroutier stéphanois, **soit 34 km² entre la RN88, l'A72 et la RD201**. **140 000 métropolitains** habitent dans ce périmètre. Seuls les poids lourds et les véhicules utilitaires légers (fourgons, fourgonnettes) transportant des marchandises sont concernés par les restrictions de la ZFE-m à horizon 2027. Les deux roues et les véhicules de particuliers ne sont pas concernés par les restrictions à Saint-Etienne Métropole. Saint-Étienne Métropole met en place la ZFE progressivement : - Dès le **31 janvier 2022**, les **poids lourds non-classés** (transport de marchandises), c’est-à-dire mis en circulation avant le 1er octobre 2001, et les **utilitaires légers également non classés** (mis en circulation avant le 1er octobre 1997) ne peuvent plus circuler dans cette zone. - Au **1er janvier 2025**, l’interdiction de circulation sera étendue aux poids lourds, fourgons et fourgonnettes ayant une vignette **Crit’Air 4 et 5** (mis en circulation avant, respectivement, octobre 2009 et 2006). - Au **1er janvier 2027**, l’interdiction de circulation sera étendue aux poids lourds, fourgons et fourgonnettes ayant une vignette **Crit’Air 3** (mis en circulation avant, respectivement, octobre 2014 et 2011). Afin de faciliter l’intégration des informations relatives aux Zones à Faibles Émission dans les applications de mobilité et calculateurs d’itinéraires, le schéma de données est conforme à la [Base Nationale des Zones à Faibles Émissions](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-zfe/) Plus d’informations sur : - [Le site de Saint-Etienne Métropole](https://www.saint-etienne-metropole.fr/preserver-recycler/qualite-de-lair/zone-faibles-emissions-mobilite) - [Le magazine de Saint-Etienne Métropole](https://www.semlemag.fr/qualite-de-lair/zone-a-faibles-emissions-moins-demissions-pour-mieux-respirer/)
Zone à Faibles Emissions - mobilité de Saint-Etienne Métropole
Ce jeu de données recense les Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) relatives aux marchés passés par Saint-Étienne Métropole. Les données sont extraites mensuellement de la plateforme https\://loire.marches-publics.info. Chaque nouvelle extraction remplace la précédente afin de garantir l’actualité et la fiabilité des informations mises à disposition.
Il s'agit des déclarations de Saint-Etienne Métropole sur l'acquisition de biens issus du réemploi, intégrant des matières recyclées ou étant issus de dons. Il comprend les dépenses annuelles catégorie par catégorie.
Déclaration art 58 loi AGEC de Saint-Etienne Métropole
Stationnement cyclable de Saint-Etienne Métropole
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Stationnement cyclable de Saint-Etienne Métropole - GeoJSON
API Geoserver plus d'information ici : https://data.saint-etienne-metropole.fr/news/b4079507-6a72-4c19-a6b0-eec6eaa5ab65/show
Carte de bruit routière 2022 (dépassement)
Stationnement Saint-Etienne au format GéoJSON projeté en WGS84
Lieux de stationnement Saint-Etienne Métropole - GéoJSON
Fichiers exporté depuis la plateforme de diffusion des actes de Saint-Etienne Métropole : <https://publi-actes.saint-etienne-metropole.fr/>
Registre des délibérations de Saint-Etienne Métropole
Voie à règles exceptionnels dans le cadre de la ZFE
Information système sur les données de l'API
Carte de bruit ferroviaire 2022 (dépassement)
![entrez la description de l'image ici](https://www.saint-etienne-metropole.fr/sites/default/files/2020/cartebruit.jpg "Les cartes du bruit") **Prise de conscience** Le bruit n'est pas seulement une question de confort de vie mais bien un réel problème de santé publique avec un coût financier avéré. ### Un réel problème de santé publique Le bruit a des effets sur le sommeil, le système cardiovasculaire, la santé mentale et des impacts sur les performances cognitives et l'apprentissage. Le bruit est aussi un frein à la mixité sociale, car son incidence sur les valeurs immobilières a pour effet d'accentuer les différences de loyers entre les quartiers calmes et les quartiers bruyants. Si le bruit est un champ d'intervention encore récent pour les collectivités territoriales, il est plus que jamais une nuisance avérée pour les habitants (86% des Français se déclarent gênés par le bruit , sondage IFOP d'octobre 2014). Consciente de l'importance de répondre aux attentes des citoyens, **Saint-Étienne Métropole a mis en place une politique en matière de prévention du bruit et d'information du public**. ### Les cartes du bruit En juin 2002, l'Union Européenne a adopté la directive 2002/49/CE relative à l'évaluation du bruit dans l'environnement ambiant. Cette directive prévoit que les États membres doivent établir une cartographie du bruit ambiant ainsi que des plans de prévention du bruit dans l'environnement pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Saint-Etienne Métropole **met à la disposition** de ses partenaires et des particuliers **[un outil de visualisation des cartes de bruit des communes du territoire](https://www.saint-etienne-metropole.fr/cartographie?commune=42218&filtres=563)**. Les cartes qui ont été réalisées concernent les bruits issus des infrastructures routières et ferroviaires ainsi que des industries. Elles représentent **une information moyenne du niveau de bruit sur une année**. En intégrant l'environnement du site (topologie, obstacles…), les cartes de bruit permettent d'évaluer le niveau sonore réceptionné en façade de bâtiment et sur tout le territoire. Les cartes de bruit ne sont pas des documents opposables. Ces cartes permettent : - D'obtenir un référentiel de l'environnement sonore des communes du territoire - De réaliser une évaluation de l'exposition au bruit des populations et des établissements sensibles (établissements de santé et d'enseignement). - De contribuer à la définition des priorités d'actions de réduction des nuisances sonores et de préservation des zones calmes qui font l'objet du plan de prévention du bruit dans l'environnement. - De porter ces éléments à la connaissance du public. ### Les niveaux sonores Les cartes "jour" utilisent l'indicateur Lden alors que les cartes "nuit" sont basées sur l'indicateur Ln. - **Le Lde**n est composé des indicateurs " Lday, Levening, Lnight " **moyenne journalièr**e pondérée sur les périodes de 6h à 18h, 18h à 22h et 22h à 6h. Une pondération est appliquée sur les périodes sensibles du soir (+ 5dB(A)) et de la nuit (+ 10 dB (A)), pour tenir compte des différences de sensibilité au bruit selon les périodes. - **Le Ln** (Lnight) qui isole **la période de la nuit**, est associé aux risques de perturbation du sommeil. Les niveaux de bruit sont représentés par tranche de 5dB(A). L'échelle de couleur commence à 45 dB(A). L'échelle des niveaux sonores est la suivante : ![entrez la description de l'image ici](https://www.saint-etienne-metropole.fr/sites/default/files/styles/medium/public/niveauxsonors-cartesdubruit.jpg?itok=zkUp0bOY "L'échelle des niveaux sonores") ### Les limites sonores Pour les bâtiments d'habitation ainsi que les établissements d'enseignement et de santé déjà existants, des valeurs limites ont été fixées par la directive européenne 2002_49 CE sur l'évaluation et la gestion du bruit dans l'environnement (retransposée en droit Français dans le code de l'environnement et dans l'arrêté du 4 Avril 2006) Ces limites sonores sont les suivantes : **Route :** - Lden : 68 - Lden: 68 **Voie ferrée :** - Lden : 73 - Lden: 65 **Activité industrielle :** - Lden : 71 - Lden: 60 Le dépassement de ces valeurs est représenté dans les cartes de "zones de dépassement potentiel des seuils". Ces dépassements amènent les autorités compétentes à envisager ou à faire appliquer des mesures de réduction du bruit : enrobés phoniques, écrans acoustiques, remplacement des vitrages, réductions des vitesses, réaménagement... Ces mesures sont détaillées par secteurs géographiques dans [le Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement](https://www.saint-etienne-metropole.fr/developpement-durable/lutte-contre-le-bruit/plan-de-prevention-du-bruit). ### Les observatoires du bruit Le Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement ainsi que l'ADEME ont choisi **Saint-Etienne Métropole pour la création d'observatoires du bruit**. Ceux-ci permettant de : - Quantifier de manière plus détaillée les populations exposées au bruit afin d’optimiser les actions et traitements à mettre en œuvre. - Quantifier l’impact des politiques publiques en disposant d’indicateurs sonores objectifs (mesures avant – après) - Evaluer, sur le long terme, l’impact des trafics routiers et ferroviaires - Mettre à jour les cartes de bruit et le PPBE - Apporter une meilleure connaissance de la problématique bruit afin de mieux définir les enjeux dans les [PLU](https://www.saint-etienne-metropole.fr/fr/services-aux-habitants-7#les-plans-locaux-durbanisme) et [SCOT](https://www.saint-etienne-metropole.fr/fr/institution-6#le-scot) - Proposition d’action visant à préserver le cadre de vie et résorber les situations critiques sur le territoire
### Stationnement cyclable de Saint-Etienne Métropole #### CC46 - EPSG:3946 ### Le plan vélo métropolitain En 2019, Saint-Étienne Métropole a lancé un ambitieux plan vélo. Celui-ci contient un ensemble de mesures destiné à **tripler le nombre de déplacements en vélo dans la métropole d'ici 2030.** #### Les objectifs Parce que vous êtes de plus en plus nombreux à envisager de choisir le vélo pour circuler en ville, parce que c’est bon pour votre santé, et parce que la planète n’en sera que mieux protégée, Saint-Étienne s’engage pour faciliter votre pratique. #### Un réseau structurant de 110 km **Parc, parking ou consignes à vélos, aménagement en cours d’un réseau structurant de 110 kilomètres (dont 90 de réseau quotidien)** à l’échelle de la Métropole, constitué de voies vertes, de pistes ou de bandes cyclables… Dès aujourd’hui, et encore plus naturellement demain : faîtes le grand saut, déplacez-vous en vélo ! La Métropole vise à **encourager la pratique du vélo** en répondant à plusieurs objectifs : * Améliorer les conditions de santé des habitants de la métropole * Réduire les émissions de gaz à effet de serre et les émissions de particules fines * Faire redécouvrir aux habitants de la Métropole nos centres-villes et centres-bourgs * Faire découvrir le territoire métropolitain à des personnes venant de l’extérieur * L’accès à une mobilité pour tous et à un moindre coût * Réduire le sentiment d’insécurité lié à la pratique du vélo * Valoriser et développer les savoir-faire locaux en matière de développement économique et d’innovation sociale Les données de ce jeux de données sont distribué en licence ODbL car elle s'appuie en partie sur des données provenant d'OpenStreetMap que nous enrichissons. Plus d'information sur le site de Saint-Etienne Métropole : <https://www.saint-etienne-metropole.fr/projets/grands-projets/le-plan-velo-metropolitain>
Stationnements cyclables Saint-Etienne Métropole
Jeu de données géographiques concernant la collecte des déchets de Saint-Etienne Métropole. Ce jeu de données décrit le zonage des collectes des containers individuels pour les ordures ménagères et le tri sélectif, les points d'apport volontaires (papier, verre, biodéchets et textiles), et les déchèteries. Les données géographiques sont projetées en CC46-EPSG:3946, les attributs de latitude et longitude sont eux données WGS84-EPSG:4326 Mise-à-jour des sources : les ressources distincts par type de PAV sont ammenés à disparaitre pour laisser place à des données (JSON et CSV) regroupant tous les types.
Collecte de déchet de Saint-Etienne Métropole
Carte de bruit ferroviaire (classes) 2018
Aire de Saint-Etienne Métropole couverte par la ZFE
Données passées dont les champs ne sont pas compatibles avec le modèle imposé pour les données 2024
Saint-Etienne Métropole - données passées - 2023 - 2022
Carte de bruit routier (dépassement) 2018
Stationnement de Saint-Etienne Métropole conforme au schéma des lieux de stationnement
Lieux de stationnement Saint-Etienne Métropole - csv
Déclaration 2024 de Saint-Etienne Métropole sur l'acquisition de biens issus du réemploi, intégrant des matières recyclées ou étant issus de dons
Carte de bruit ferroviaire (dépassement) 2018
Horaires du réseau de transports en commun de Saint-Etienne-Métropole, la STAS (Société de Transport de l'Agglomération Stéphanoise), aux standards GTFS, NeTEX, et Neptune. Servi directement par le délégataire en charge du service de transport de Saint-Etienne Métropole. Les standards comportent une description géographique du réseau, ainsi que les tables horaires de celui-ci. Ces horaires correspondent à ceux disponibles sur le site internet [Reseau Stas](https://www.reseau-stas.fr/fr/horaires/23) et sur les applications [Moovizy](https://www.reseau-stas.fr/fr/lappli-moovizy/9). Ces grilles horaires sont révisées **une à deux fois par semaine**.
Afin de favoriser la pratique du covoiturage, **Saint-Étienne Métropole met à votre disposition une plateforme dédiée à cette pratique** : [www.covoiturage-saint-etienne-metropole.fr](https://movici.auvergnerhonealpes.fr/) Le covoiturage consiste à partager son véhicule personnel avec d'autres usagers pour effectuer un trajet en commun. Cette pratique en développement constitue un mode de déplacement nouveau, complémentaire des autres modes de transport et respectueux de l'environnement. Le covoiturage permet de diviser l'émission de gaz à effet de serre sur la planète, éventuellement d'engager de nouvelles relations, tout en divisant vos frais de déplacement (carburant, péages, stationnement...).
Lieux de covoiturage de Saint-Etienne Métropole
Stationnement cyclable de Saint-Etienne Métropole - csv
Aménagements cyclables de Saint-Etienne Métropole respectant le schéma national mis en place pour créer la Base Nationale des Aménagements Cyclables (BNAC)
Aménagements cyclables de Saint-Etienne Métropole
Flux WMS et WFS issus du SIG de Saint-Etienne Métropole permettant l'affichage de l'espace cartographie du site de Saint-Etienne Métropole, et de différents affichages cartographiques des sites de la métropole et de la ville de Saint-Étienne. Ces flux sont compatibles avec les logiciels de SIG, sont généralement sur la projection Lambert conique conforme Zone46 (CC46 EPSG:3946). Ces flux ne sont pas maintenus à jour de manière régulière. Les jeux de données spécifiques publiés par Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Étienne présentent des données plus fiables.
Flux de données géographique ouvertes de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne
Saint-Étienne Métropole offre une politique de stationnement flexible pour répondre aux besoins de tous les usagers. Cette données décrit cette offre de stationnement - Des P+R sont disponibles aux abords des gares du territoire et de certains grands équipements pour faciliter les échanges intermodaux - Saint-Etienne et Saint-Chamond disposent d'une offre de stationnements clos, payant, en surface ou en ouvrage - De nombreux parkings en surface gratuits ou payants sont disponibles sur tout le territoire Les données misent à disposition peuvent être récupéré dans un modèle conforme au schéma des lieux de stationnements, et en en GéoJSON projeté en WGS84 (EPSG:4326)
Lieux de stationnement de Saint-Etienne Métropole
Carte de bruit ferroviaire 2022 (classes)
Flux de données au format JSON des Vélo en Libre-Service (VLS) de Saint-Etienne-Métropole, Vélivert, selon le standard GBFS, permettent de connaitre en temps réel : - Information du service Vélivert (system_information.json) - Information tarifaire (system_pricing_plans.json) - Information sur les limites géographiques du service (geofencing_zones.json) - Nom, localisation et capacité des stations (station_information.json) - Places et vélos disponibles en station (station_status.json) - Types de vélos disponible (vehicle_types.json) - Information sur les vélos disponibles (free_bike_status.json) Informations complémentaires : - Source : Régie Vélivert - Fifteen - Système de Coordonnées de Références : WGS84 - EPSG:4326 - Norme GBFS V2.2 - Documentation : https://github.com/MobilityData/gbfs
### Aménagements cyclables de Saint-Etienne Métropole #### CC46 - EPSG:3946 ### Le plan vélo métropolitain En 2019, Saint-Étienne Métropole a lancé un ambitieux plan vélo. Celui-ci contient un ensemble de mesures destiné à **tripler le nombre de déplacements en vélo dans la métropole d'ici 2030.** #### Les objectifs Parce que vous êtes de plus en plus nombreux à envisager de choisir le vélo pour circuler en ville, parce que c’est bon pour votre santé, et parce que la planète n’en sera que mieux protégée, Saint-Étienne s’engage pour faciliter votre pratique. #### Un réseau structurant de 110 km **Parc, parking ou consignes à vélos, aménagement en cours d’un réseau structurant de 110 kilomètres (dont 90 de réseau quotidien)** à l’échelle de la Métropole, constitué de voies vertes, de pistes ou de bandes cyclables… Dès aujourd’hui, et encore plus naturellement demain : faîtes le grand saut, déplacez-vous en vélo ! La Métropole vise à **encourager la pratique du vélo** en répondant à plusieurs objectifs : * Améliorer les conditions de santé des habitants de la métropole * Réduire les émissions de gaz à effet de serre et les émissions de particules fines * Faire redécouvrir aux habitants de la Métropole nos centres-villes et centres-bourgs * Faire découvrir le territoire métropolitain à des personnes venant de l’extérieur * L’accès à une mobilité pour tous et à un moindre coût * Réduire le sentiment d’insécurité lié à la pratique du vélo * Valoriser et développer les savoir-faire locaux en matière de développement économique et d’innovation sociale Les données de ce jeux de données sont distribué en licence ODbL car elle s'appuie en partie sur des données provenant d'OpenStreetMap que nous enrichissons. Plus d'information sur le site de Saint-Etienne Métropole : <https://www.saint-etienne-metropole.fr/projets/grands-projets/le-plan-velo-metropolitain>
Donnée du plan vélo de Saint-Etienne Métropole - Aménagements cyclables
Dans le cadre du transfert de compétence et de propriété sur la voirie entre le département et Saint-Etienne Métropole, la collectivités à travailler à la reprise du référentiel des voie du département de la Loire et au changement de désignation des voies. La données suivante reflète ce travail. La donnée étant issue d'un référentiel kilométrique, les rond point ne sont pas présent. Projection : CC46 - EPSG:3946
Voie métropolitaine Saint-Etienne Métropole
Point d'Apport Volontaire (PAV) - geojson
Linéaire de voies métropolitaines suivie par Saint-Etienne Métropole Fichier Shapefile assemblé en zip
Pierre Brun - Chargé de missions Bruit et Qualité de l'Air
Horaires temps-réel du réseau de transports en commun de Saint-Etienne-Métropole, la STAS (Société de Transport de l'Agglomération Stéphanoise), aux standards GTFS-RT. Servi directement par le délégataire en charge du service de transport de Saint-Etienne Métropole. Ces horaires correspondent à ceux disponibles sur le site internet [Reseau Stas](https://www.reseau-stas.fr/fr/horaires/23) et sur l'applications [Moovizy](https://www.reseau-stas.fr/fr/lappli-moovizy/9).
Pourcentage de véhicules faibles émissions achetés lors du renouvellement de la flotte de Saint-Etienne Métropole. API Geoserver plus d'information ici : https://data.saint-etienne-metropole.fr/news/b4079507-6a72-4c19-a6b0-eec6eaa5ab65/show
Renouvellement des Véhicule à Faible Emissions Saint-Etienne Métropole
Conformément à l’article L5211-46 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), les délibérations du conseil métropolitain sont rendues publiques. Saint-Étienne Métropole s’inscrit dans une démarche d’ouverture des données publiques, en application de la loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique et du décret n° 2022-1311 du 13 octobre 2022 relatif à la publication des délibérations des collectivités territoriales. Les données sont publiées selon le schéma national de la mission Etalab, garantissant leur interopérabilité, leur réutilisabilité et leur conformité aux standards de l’open data. Cette publication vise à renforcer la transparence de l’action publique et à favoriser la participation citoyenne à l’échelle métropolitaine.
Délibérations de Saint-Etienne Métropole