Département 36 -schema-directeur-territorial-damenagement-numerique- Adopté le 13.01.2012.pdf
Publication des données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules et à la proportion de véhicules à faibles et très faibles émissions dans ces renouvellements pour l'année n-1 conformément aux dispositions prévues à l'article D.224-15-13 du Code de l'environnement.
Données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules et à la proportion de véhicules à faibles et très faibles émissions dans ces renouvellements
Compte administratif 2019 - Budget principal
Département 36 -PDIPR adopté le 15.01.2020 (1/2).pdf
Compte administratif 2019 - Budget annexe
Département 36-actualisation-2015-pdi.pdf
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recycléesition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DE L'INDRE)
Déclaration du profil d'acheteur de la collectivité effectuée conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 avril 2017 relatif aux fonctionnalités et exigences minimales des profils d'acheteurs Publication des données essentielles de la commande publique conformément au décret n°2022-767 du 2 mai 2022 et aux arrêtés du 22 décembre 2022
Déclaration du profil d'acheteur et publication des données essentielles de la commande publique
Décision Modificative 2-2019-Budget principal
Budget supplémentaire 2019 - Budget principal
Département 36 - actualisation-schema-departemental-amenagement-numerique-delib-c9-cp18102013.pdf
Département 36-actualisation-pdi-bp-2020.pdf
Compte administratif 2018 - Budget principal
Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe
Décision modificative 2 2020 - Budget principal
Département 36 -schema-departemental-de-viabilite-hivernale-2020-2021- Adopté le 16.11.2020.pdf
Publication sous format électronique de la liste des autorisations de voiries délivrées par le Département de l'Indre
Autorisations de voiries délivrées par le Département de l'Indre
**Publication sous format électronique des actes budgétaires du Département**
Arrêté en date du 05 juillet 2016 portant règlement de fonctionnement des Équipes Pluridisciplinaires dans le cadre du Revenu de Solidarité Active
Règlement de fonctionnement des Equipes Pluridisciplinaires dans le cadre du RSA
Département - 36 - schéma - départemental - en - faveur - des - personnes - handicapées - 2021 - 2025
Département 36-actualisation-pdi-bp-2019.pdf
**Publication sous format électronique des données essentielles des conventions de subvention attribuées par le Département, en application des dispositions de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 modifiée et dans les conditions prévues par le décret n°2017-779 du 5 mai 2017.**
Données essentielles des conventions de subvention supérieures à 23 000 euros
CD36-Numéro 4-RAA spécial- avril 2018.pdf
Documents de planification à l'échelle départementale adoptés par la collectivité et présentant un intérêt économique, social, sanitaire ou environnemental.
Plans, schémas et programmes adoptés par le Département
Décision modificative 2 2021- Budget principal
Budget supplémentaire 2020 - Budget principal
**Publication sous format électronique du Recueil des Actes Administratifs du Département**
compte administratif 2020-budget-principal
Département 36-actualisation-pdi-bp-2021.pdf
Département 36-actions-du-departement-en-matiere-de-securite-routiere-document-general-dorientation-2018-2022-Adopté le 17.06.19.pdf
Compte administratif 2018 - Budget annexe
Département 36 -PDIPR adopté le 15.01.2020 (2/2).pdf
Budget supplémentaire 2019 - Budget annexe
cd 36- numero 17- raa -special - septembre - 2021.pdf
compte administratif 2020-budget-annexe.pdf