SDIS25 - Interventions mensuelles 2015 - 2020 (csv)
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2024. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Contexte de collecte : Les délibérations de l’Assemblée départementale et de la Commissions permanente sont à disposition du public sur le site web institutionnel « Doubs.fr » du Département, via l’open data. Cette démarche répond aux obligations légales de la réforme des règles de publicités des actes des collectivités territoriales issues de la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 dite « Engagement et proximité », qui vise notamment à simplifier et moderniser les outils pour améliorer l’information du public. Elle vise à améliorer la transparence des décisions publiques prises par la collectivité et l’accès à l’information du citoyen. Méthode de collecte : Ce jeu de donnée est issu de requête d'extraction à partir de l'applicatif métier OXY-ACTES. Il est trié par date de délibération, type de séance et politique publique.
Espaces Naturels Sensibles actifs (points) (shp)
Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2021. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). **Contexte de collecte :** Les délibérations de l’Assemblée départementale et de la Commissions permanente sont à disposition du public sur le site web institutionnel « Doubs.fr » du Département, via l’open data. Cette démarche répond aux obligations légales de la réforme des règles de publicités des actes des collectivités territoriales issues de la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 dite « Engagement et proximité », qui vise notamment à simplifier et moderniser les outils pour améliorer l’information du public. Elle vise à améliorer la transparence des décisions publiques prises par la collectivité et l’accès à l’information du citoyen. **Méthode de collecte :** Ce jeu de donnée est issu de requête d'extraction à partir de l'applicatif métier OXY-ACTES. Il est trié par date de délibération, type de séance et politique publique.
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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Maillage Cyclable - Points-Noeuds (Points) (csv)
Les centres médico-sociaux (CMS) mettent en œuvre l’accompagnement médico-social du public accueilli, les actions de prévention médico-sociale, orientent et accompagnent les personnes bénéficiaires du RSA et évaluent les informations préoccupantes dans le cadre de leurs missions de protection. Ce jeu de données contient l'emplacement des CMS du Département.
Recensement et représentation graphique du réseau routier départemental.
La tache urbaine est calculée en agglomérant les bâtiments proches. La technique utilisée est une dilatation érosion de 50m à partir des bâtiments du cadastre de 2016.
Somme des dix rémunérations les plus élevées (csv)
Les cantons du département du Doubs conformément à la loi du 17 mai 2013
Le réseau cyclable par Point-Nœud repose sur un système de jalonnement et de numérotation des carrefours permettant de renvoyer les usagers vers d’autres intersections numérotées pour ainsi créer un itinéraire sur-mesure. Ce maillage est conçu pour offrir une liberté totale à tous les usagers. Il permet d’établir un itinéraire modifiable en fonction de ses envies et de ses capacités. Ce jeu de données contient les tronçons du réseau Points-Noeuds déployés par le Département du Doubs sur son territoire.
Maillage Cyclable - Points-Noeuds (Tronçons)
Ilots regroupés pour l'information statistique (IRIS) du Doubs (csv)
Somme des dix rémunérations les plus élevées (json)
Maillage Cyclable - Points-Noeuds (Points) (json)
Maillage Cyclable - Points-Noeuds (Tronçons) (shp)
Estimation de la population par batiment dans le Doubs en 2014 (csv)
Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transports (DRIT). Chaque service territorial d'aménagement (STA) est divisé en deux ou trois espaces de gestion routière (EGR), au nombre de sept.
Annuaire des associations et clubs proposant une activité parasportive (shp)
Directions territoriales des solidarités humaines (geojson)
Niveau de service des opérations de viabilité hivernale.
Ce jeu de données présente le Centre Médico-Social (CMS) de rattachement pour chaque commune du département. Les centres médico-sociaux mettent en œuvre l’accompagnement médico-social du public accueilli, les actions de prévention médico-sociale, orientent et accompagnent les personnes bénéficiaires du RSA et évaluent les informations préoccupantes dans le cadre de leurs missions de protection.
Espaces Naturels Sensibles actifs (polygones) (geojson)
Niveau de Service - Viabilité Hivernale (csv)
Services Territoriaux d'Aménagement (STA) (shp)
Gestion territoriale des routes départementales (geojson)
SDIS25 - Interventions mensuelles par communes 2015 - 2020 (json)
SDIS25 - Centres de secours du Doubs (shp)
SDIS25 - Centres de secours du Doubs (json)
Les dépenses inscrites au budget primitif 2018 du Département du Doubs par segmentation stratégique
Ce jeu de données ne sera plus maintenu à compter du 16 novembre 2023. Merci de vous référer à la documentation en suivant ce [lien](https://data.economie.gouv.fr/pages/donnees-essentielles-de-la-commande-publique/) L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics, etc.) de publier les données essentielles de leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée de cinq ans. Il est également possible de les publier sur le portail national des données ouvertes ([data.gouv](https://data.gouv.fr)) Afin de faciliter la consommation de ces données à l'échelle nationale, nous avons développé des scripts réunissant, retraitant et enrichissant ces données en provenance de data.gouv.fr, dans un **_fichier unique_** rassemblant marchés et contrats de concession. Ce fichier unique est remis à disposition sur data.gouv.fr au lien [suivant](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-fichiers-consolides/). **Les sources de données utilisées sont les suivantes :** * données issues du PES Marché de la DGFiP * données collectées par l'API DUME de l'AIFE * données issues du profil d'acheteur Achatpublic.com mises à * disposition via l'API DUME de l'AIFE * données issues du profil d'acheteur Dématis facilitant le * téléchargement des données de ses clients (e-marchespublics.com) * données publiées sur le portail Open Data du Grand Lyon * données publiées sur le profil d'acheteur AWS (marches-publics.info), extraites et publiées manuellement par Colin Maudry sur data.gouv.fr Si vous avez connaissance de sources de données susceptibles d'être agrégées à ce jeu de données, merci de nous contacter sur **oecp-recensement.daj[@]finances.gouv.fr.**
Données essentielles de la commande publique du département du Doubs - données enrichies
Maillage Cyclable - Points-Noeuds (Points) (geojson)
En lien avec la plateforme Oz dédiée au sport et handicap, cette carte permet de recenser les différents organismes (associations, entreprises, institutions…) qui proposent de l’activité sportive dans le Doubs et environs, à destination des personnes en situation de handicap. Par la mise en place de filtre, cet annuaire dynamique permet de trouver une structure en fonction de son type de handicap, son type de pratique et/ou type de sport.
Annuaire des associations et clubs proposant une activité parasportive
SDIS25 - Interventions mensuelles par communes 2015 - 2020 (csv)
Estimation de la population par batiment dans le Doubs en 2014 (shp)
Maillage Cyclable - Points-Noeuds (Points) (shp)
Services Territoriaux d'Aménagement (STA) (geojson)
Directions territoriales des solidarités humaines (csv)
Localisation des implantations physiques des collèges du Doubs
Découpage du réseau routier départemental par STA et par EGR.
Gestion territoriale des routes départementales
Les recettes inscrites au budget primitif 2019 du Département du Doubs
Données essentielles de la commande publique du département du Doubs - données enrichies (csv)
Explore API v2 https://opendata.doubs.fr
Directions territoriales des solidarités humaines (json)
Temps de parcours à partir des équipements dans le Doubs (shp)
Espaces de Gestion Routière (EGR) (json)
Dans le cadre des compétences qui lui sont propres, le Département met en œuvre une politique en faveur des Espaces naturels sensibles (ENS), qui vise à protéger et à restaurer des milieux naturels présentant un intérêt patrimonial particulier (faune, flore, géologie, paysage, …), d’une part, et à permettre au public de découvrir ces milieux et les espèces qu’ils abritent, dès lors que l’ouverture au public de ces sites est compatible avec leur protection, d’autre part. Ainsi, une vingtaine de sites ont été labellisés ENS et composent aujourd’hui la vitrine de la biodiversité présente dans le Doubs. Sur ces sites, un partenariat est engagé avec les propriétaires pour mettre en œuvre les opérations de gestion et d’ouverture au public des ENS. Ces opérations sont portées soit directement par le Département, soit par un gestionnaire local (collectivité, syndicat mixte, association…). Cette couche de données présente notamment la localisation des sites ENS faisant l’objet d’actions concrètes, le gestionnaire, ainsi que l’avancement des démarches de gestion et d’aménagement pour l’ouverture au public.
Espaces Naturels Sensibles actifs (points)
Annuaire des associations et clubs proposant une activité parasportive (json)
Pompiers du Doubs. Total des interventions départementales mensuelles sur la période 2015-2020 par catégories
SDIS25 - Interventions mensuelles 2015 - 2020
Les intercommunalités présentes sur le territoire départemental du Doubs
Estimation de la population par batiment dans le Doubs en 2014 (json)
Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2022. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). **Contexte de collecte :** Les délibérations de l’Assemblée départementale et de la Commissions permanente sont à disposition du public sur le site web institutionnel « Doubs.fr » du Département, via l’open data. Cette démarche répond aux obligations légales de la réforme des règles de publicités des actes des collectivités territoriales issues de la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 dite « Engagement et proximité », qui vise notamment à simplifier et moderniser les outils pour améliorer l’information du public. Elle vise à améliorer la transparence des décisions publiques prises par la collectivité et l’accès à l’information du citoyen. **Méthode de collecte :** Ce jeu de donnée est issu de requête d'extraction à partir de l'applicatif métier OXY-ACTES. Il est trié par date de délibération, type de séance et politique publique.
Périmètres des Centres Médico-Sociaux (geojson)
Gestion territoriale des routes départementales (shp)
Périmètres des Centres Médico-Sociaux (json)
Maillage Cyclable - Points-Noeuds (Tronçons) (csv)
Niveau de Service - Viabilité Hivernale (shp)
Services Territoriaux d'Aménagement (STA) (json)
Maillage Cyclable - Points-Noeuds (Tronçons) (json)
Maillage Cyclable - Points-Noeuds (Tronçons) (geojson)
Descriptif : Dans le cadre des compétences qui lui sont propres, le Département met en œuvre une politique en faveur des Espaces naturels sensibles (ENS), qui vise à protéger et à restaurer des milieux naturels présentant un intérêt patrimonial particulier (faune, flore, géologie, paysage, …), d’une part, et à permettre au public de découvrir ces milieux et les espèces qu’ils abritent, dès lors que l’ouverture au public de ces sites est compatible avec leur protection, d’autre part. Ainsi, une vingtaine de sites ont été labellisés ENS et composent aujourd’hui la vitrine de la biodiversité présente dans le Doubs. Sur ces sites, un partenariat est engagé avec les propriétaires pour mettre en œuvre les opérations de gestion et d’ouverture au public des ENS. Ces opérations sont mises en œuvre soit directement par le Département, soit par un gestionnaire local (collectivité, syndicat mixte, association…). Cette couche de données présente notamment la localisation des sites ENS faisant l’objet d’actions concrètes, leur périmètre, le gestionnaire, ainsi que l’avancement des démarches de gestion et d’aménagement pour l’ouverture au public.
Espaces Naturels Sensibles actifs (polygones)
Espaces Naturels Sensibles actifs (polygones) (json)
Périmètres des Centres Médico-Sociaux (csv)
L’EuroVelo 6 est une des véloroutes européennes les plus avancées. Ses 4 500 km s’appuient sur les fleuves pour lier l’Atlantique à la mer Noire, de la Loire au Danube en passant par le Rhin. Elle traverse le département du Doubs, en longeant la vallée du Doubs, sur environ 135 km du Département du Territoire de Belfort au Département du Jura.
Périmètres des Centres Médico-Sociaux (shp)
Niveau de Service - Viabilité Hivernale (geojson)
Pompiers du Doubs - Liste des centres de secours du Doubs
SDIS25 - Centres de secours du Doubs (csv)
Directions territoriales des solidarités humaines (shp)
Les IRIS sont un zonage statistique utilisé par l'INSEE. Ce jeu de données est produit à partir des données du produit "Contours IRIS" de l'IGN dont la géométrie infracommunale a été améliorée
Ilots regroupés pour l'information statistique (IRIS) du Doubs
Ilots regroupés pour l'information statistique (IRIS) du Doubs (json)
Les dépenses inscrites au budget primitif 2019 du Département du Doubs par segmentation stratégique
Compilation des données de comptages effectués sur les routes départementales du Doubs. Le comptage du trafic routier est d'une importance majeure pour de nombreux domaines (Étude de son évolution, dimensionnements des structures de chaussées, conceptions de routes et de carrefours, études des zones de chalandise, etc...) Le comptage routier entre également en ligne de compte pour l'écriture de différents niveaux de services au sein du département comme en viabilité hivernale ou la hiérarchisation du réseau routier. Il est important de préciser que les valeurs de trafic correspondent à un trafic moyen journalier (TMJA).
Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2025. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Contexte de collecte : Les délibérations de l’Assemblée départementale et de la Commissions permanente sont à disposition du public sur le site web institutionnel « Doubs.fr » du Département, via l’open data. Cette démarche répond aux obligations légales de la réforme des règles de publicités des actes des collectivités territoriales issues de la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 dite « Engagement et proximité », qui vise notamment à simplifier et moderniser les outils pour améliorer l’information du public. Elle vise à améliorer la transparence des décisions publiques prises par la collectivité et l’accès à l’information du citoyen. Méthode de collecte : Ce jeu de donnée est issu de requête d'extraction à partir de l'applicatif métier OXY-ACTES. Il est trié par date de délibération, type de séance et politique publique.
Espaces Naturels Sensibles actifs (points) (json)
Sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du Doubs L’objectif de la loi instaurant le PDIPR est de favoriser la découverte des sites naturels et des paysages ruraux puis de développer les modes de randonnée non motorisée en assurant la continuité des itinéraires et la conservation des chemins ruraux. Outre la randonnée pédestre, le PDIPR est également ouvert aux randonnées équestres et vttistes.
Recensements de la population entre 1801 et 1936 (json)
Espaces Naturels Sensibles actifs (points) (geojson)
Les centres médico-sociaux (CMS) mettent en œuvre l’accompagnement médico-social du public accueilli, les actions de prévention médico-sociale, orientent et accompagnent les personnes bénéficiaires du RSA et évaluent les informations préoccupantes dans le cadre de leurs missions de protection. Ce jeu de données présente les emprises (périmètres) des CMS au sein du Département.
Le musée départemental Gustave Courbet d'Ornans propose un premier jeu de données réunissant l'ensemble des oeuvres de Courbet conservées dans sa collection, comprenant les dépôts mais non les prêts. Il s'agit de peintures, sculptures et oeuvres graphiques. Chaque oeuvre présentée bénéficie d'une notice complète et vérifiée. La mise en ligne de chaque notice demandant un important travail de vérification et de préparation, le jeu de données sera alimenté progressivement. Un deuxième jeu de données reprenant la totalité des oeuvres de la collection du musée pourrait être envisagé dans un second temps.
Temps de parcours à partir des équipements dans le Doubs (geojson)
Annuaire des associations et clubs proposant une activité parasportive (csv)
Données essentielles de la commande publique du département du Doubs - données enrichies (json)
Un point de repère (PR) est un point matérialisé physiquement sur le terrain par des marques peintes sur la chaussée associées à des bornes ou des plaquettes situées en bord de route. Les PR ont été créés pour la gestion du patrimoine routier pour déterminer de façon précise une implantation d'équipements, une zone de travaux, d’intervention,etc.., sur une route. Ils sont aussi des éléments essentiels en vue des interventions des agents d’entretien, des secours et des autorités (police, gendarmerie).
Espaces de Gestion Routière (EGR) (geojson)
Gestion territoriale des routes départementales (csv)
Les recettes inscrites au budget primitif 2018 du Département du Doubs
Depuis le 1er août 2017, [suite à la parution du décret du 5/5/2017](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/5/5/PRMJ1636989D/jo/texte), le Département doit mettre à la disposition du public les données essentielles des conventions de subvention signées avec les organismes privés lorsque le montant de la subvention accordée est égal ou supérieur à 23 000 €. Les données représentent l’ensemble des éléments prévus par l’[arrêté du 17 novembre 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036040528&categorieLien=id)
Ce jeux de données reprend les itinéraires de randonnées publiés sur le site [explore.doubs.fr](https://explore.doubs.fr). Il regroupe les itinéraires pédestres, dont les sentiers Courbet, et gravel. Le Département ne disposant pas d'autorisation de publication des GR® en open data, ceux-ci ne figurent pas dans le jeu de données.
Temps de parcours à partir des équipements dans le Doubs (json)
Ilots regroupés pour l'information statistique (IRIS) du Doubs (shp)
SDIS25 - Centres de secours du Doubs (geojson)
SDIS25 - Interventions mensuelles 2015 - 2020 (json)
Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transports (DRIT). Le département est ainsi divisé en trois services territoriaux d'aménagement (STA). Ils sont chargés des missions routière départementales dans une logique de déconcentration renforcée : gestion de la route et du domaine public (patrimoine, police du domaine, police de la circulation), propositions de programmation, mise en œuvre des programmes, pilotage de l’entretien et de l’exploitation, et relations locales avec les partenaires dans ce cadre.
Services Territoriaux d'Aménagement (STA)
Pompiers du Doubs. Total des interventions départementales mensuelles sur la période 2015-2020 par communes et par catégories
SDIS25 - Interventions mensuelles par communes 2015 - 2020
Cette donnée est constitué des temps de parcours par la route vers des équipements dans le Doubs. Les équipements des départements limitrophes ont été pris en compte. La source de la localisation des équipements est la Base Permanente des Equipements (BPE) de l'INSEE de 2015. Les calculs d'itinéraires ont été effectués à partir de données d'Open Street Map
Temps de parcours à partir des équipements dans le Doubs
Services Territoriaux d'Aménagement (STA) (csv)
Espaces Naturels Sensibles actifs (polygones) (shp)
Ce jeu de données contient une estimation statistique de la population par bâtiment ou groupe de bâtiment dans le département du Doubs. Cette estimation est réalisée à partir des données de l'INSEE et de la DGFIP. La méthode de production est la suivante: -Pour chaque parcelle cadastrale, la surface habitable, le nombre de logement et le nombre de pièce est calculé (ces données ne sont pas diffusée dans ce jeu de données) -La surface habitable, le nombre de logement et le nombre de pièce calculée pour chaque parcelle est attribuée au(x) bâtiment(s) de la parcelle. -Les données de population de l'INSEE sont spatialisés à l'IRIS -Les données à l'IRIS sont distribuées à chaque bâtiment en pondérant à poids égal la surface, le nombre de logements et le nombre de pièces. Les données utilisées sont le recensement de la population de l'INSEE 2014 et les données cadastrales 2014.
Estimation de la population par batiment dans le Doubs en 2014
Temps de parcours à partir des équipements dans le Doubs (csv)
Estimation de la population par batiment dans le Doubs en 2014 (geojson)
Le réseau cyclable par Point-Nœud repose sur un système de jalonnement et de numérotation des carrefours permettant de renvoyer les usagers vers d’autres intersections numérotées pour ainsi créer un itinéraire sur-mesure. Ce maillage est conçu pour offrir une liberté totale à tous les usagers. Il permet d’établir un itinéraire modifiable en fonction de ses envies et de ses capacités. Ce jeu de données contient la localisation et la numérotation des Points-Noeuds déployés par le Département du Doubs sur son territoire.
Maillage Cyclable - Points-Noeuds (Points)
Les Directions Territoriales des Solidarités Humaines (DTSH) mettent en œuvre les politiques sociales du Département à tous les âges de la vie et sur l’ensemble du territoire. Ce jeu de données présente le découpage géographique des DTSH du Département.
Directions territoriales des solidarités humaines
Niveau de Service - Viabilité Hivernale (json)
Gestion territoriale des routes départementales (json)
Espaces Naturels Sensibles actifs (points) (csv)
Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2023. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Contexte de collecte : Les délibérations de l’Assemblée départementale et de la Commissions permanente sont à disposition du public sur le site web institutionnel « Doubs.fr » du Département, via l’open data. Cette démarche répond aux obligations légales de la réforme des règles de publicités des actes des collectivités territoriales issues de la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 dite « Engagement et proximité », qui vise notamment à simplifier et moderniser les outils pour améliorer l’information du public. Elle vise à améliorer la transparence des décisions publiques prises par la collectivité et l’accès à l’information du citoyen. Méthode de collecte : Ce jeu de donnée est issu de requête d'extraction à partir de l'applicatif métier OXY-ACTES. Il est trié par date de délibération, type de séance et politique publique.
Le recensement de la population a pour objectifs le dénombrement des logements et de la population résidant en France et la connaissance de leurs principales caractéristiques : sexe, âge, activité, professions exercées, caractéristiques des ménages, taille et type de logement. Institué en 1801, le recensement s'est déroulé tous les 5 ans jusqu'en 1936. Les informations recueillies intéressent les collectivités territoriales, les services de l'État mais aussi les entreprises, sociologues, urbanistes,...
Recensements de la population entre 1801 et 1936
Annuaire des associations et clubs proposant une activité parasportive (geojson)
Espaces Naturels Sensibles actifs (polygones) (csv)
Le cadastre est un outil composé de **plans** (atlas) et de **registres** permettant de fixer la répartition de l’impôt en fonction de la nature de propriété. Dès 1807, Napoléon Ier prescrit la confection d’un cadastre parcellaire pour chacune des communes de France, dont la réalisation s’étendra sur toute la première moitié du XIXe siècle. Le « cadastre napoléonien » restera en vigueur jusqu’à la réalisation au XXe siècle du cadastre rénové, prescrit par la loi du 16 avril 1930. L’atlas parcellaire napoléonien est une photographie du sol réalisée au moment de l’élaboration du cadastre. **Les** **évolutions marquantes** (changements de propriétaire, divisions de parcelles, créations de routes, constructions de bâtiments, etc.) **ne sont pas reportées sur les plans** ; elles figurent uniquement sur les registres. Le cadastre napoléonien est consultable sur [site des archives départemantales du Doubs](http://archives.doubs.fr/index.php?option=com_content&task=view&id=565&Itemid=1)
Emplacement des panneaux d'entrée (EB10) et de sortie (EB20) d'agglomérations sur les routes départementales, lisibles dans le sens croissants des points de repère (PR). Les données sont issues d'un relevé in situ, à grand rendement, réalisé en 2015. Seuls les dates et les numéros des arrêtés signés après 2015 sont recensés dans le tableau.
Ilots regroupés pour l'information statistique (IRIS) du Doubs (geojson)
Conformément à la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, le Département publie chaque année la somme des dix rémunérations bruts globales les plus élevées des agents relevant de son périmètre
Somme des dix rémunérations les plus élevées
Recensements de la population entre 1801 et 1936 (csv)