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Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Longeault en Côte-d'Or (Ponctuel)
Carte des enjeux ponctuels. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise d’ouvrage de la DDT de la Côte-d’Or. Les enjeux sont des objets représentant des personnes, biens, activités, zones habitées, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, ..., menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. Les données d'enjeux de cette couche représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration de l'étude. Intégrée en mars 2018.
Enjeux ponctuels lors des inondations de la Vouge en Côte-d'Or
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la couche departement_s_r27 correspond aux circonscriptions administratives, incluses dans une région et comprenant un ou plusieurs arrondissements. Un département est la zone de compétence d'un préfet. Remarque : En Janvier 2019, il y a 101 départements français : - 96 en métropole (dont Paris) - 5 en Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte. Il n'y a pas de département à Saint-Pierre et Miquelon, ni à Saint-Martin et St-Barthélémy. Pour plus d'info voir page 30 rubrique 6.7 du document BD CARTO® Version 5.0 Descriptif de contenu téléchargeable sur: https://geoservices.ign.fr/sites/default/files/2022-11/DC_BDCARTO_5-0.pdf. Remarque: La BD CARTO ® étant dérivée de la BD TOPO ® ses paramètres de qualités proviennent de ceux de la BD TOPO ® précision géométrique pour certaines la classe d'objets "Administratif" est de 15 - 50 m. Nous indiquerons une résolution spatiale au 100000 comme indiquée dans https://geoservices.ign.fr/sites/default/files/2022-11/IGNF_BDCARTOr_5-0.html
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_ALEA_PPRN_20190011_S_021 représente la Cartographie des aléas qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.
DDT 21 (Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or)
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Lusigny-sur-Ouche.
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7 décembre 2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Il s'agit d'une couche de synthèse du zonage regroupant les cartographies : celles correspondants aux risques mouvements de terrain et inondation et celle correspondant au risque retrait/gonflement des sols argileux.
Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de DIJON
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Ste-Colombe-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 07/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
Zonage des aléas du PPRN de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or
bati2025_eh_seine_q10 Le fichier 'bati2025_eh_seine_q10' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de la Seine et du Brévon pour les crues d’occurrence décennale (Étude hydraulique CEREMA, 2024), quelle que soit la hauteur d’eau.
"Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite en DDT. Un parc ne peut avoir qu'un seul exploitant. Les dispositions du Grenelle de l'environnement imposent de construire des parcs éoliens : ✗ d’un nombre minimum de 5 machines pour les installations dont la demande de permis de construire a été déposée après la publication de la loi 2010-788 du 12/07/2010 ; ✗ d’une éolienne de moins de 30 mètres et de moins de 250 kW. La définition du parc éolien n'a aucune assise administrative ou réglementaire. Il s'agit d'une classe purement abstraite correspondant à un agrégat d'éoliennes. La géométrie polygonale d'un parc éolien n'est qu'un artifice proposé pour cartographier les éoliennes à petite échelle. Un parc éolien est donc représenté par des limites arbitraires et ne correspond à aucune emprise administrative ou matérielle sur le terrain."
Parcs éoliens du département de la Côte d'Or (surfacique)
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70). Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).
Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q2' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de la Seine et du Brévon pour les crues d’occurrence biennale (Étude hydraulique CEREMA, 2024), quelle que soit la hauteur d’eau.
Le fichier 'bati2025_eh_ource_t100' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de l’Ource et de la Digeanne pour les crues d’occurrence centennale (Étude hydraulique CEREMA, 2024), quelle que soit la hauteur d’eau.
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Bressey-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Bressey-sur-Tille en Côte-d'Or
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or (Ponctuel)
Répartition des compétences en matière de police de l'eau par bassin versant ou nappe d'accompagnement des cours d'eau. Cette définition correspond aux instructions entrées en vigueur en 2005 : la police de l'eau est répartie par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires, et par nappe d'accompagnement (souvent assimilée au lit majeur) pour les fleuves et cours d'eau principaux.
Répartition des compétences police de l'eau en Côte d'Or
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or (Linéaire)
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Dernière version mise à jour le 03 décembre 2024. Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral en date 16 juillet 2007. Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en application de l'arrêté du 12 janvier 2005 pris pour l'application des articles R.615-10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or
Cette couche correspond aux surfaces de même hauteur d’eau pour la crue centennale.
Isocotes des hauteurs de crue de la Saône en Côte-d'Or
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or (Linéaire)
Cette couche représente l’ensemble des points dont on dispose de la cote TN en NGF, de la hauteur d’eau en mètres, de la vitesse en mètres/seconde et de la cote de la crue centennale.
Points de mesures des crue de la Saône en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la commune de Glanon
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Glanon en Côte-d'Or
Parc national de forêts - Eloïse Moulin-Tanguy -Géomaticienne
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190013_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation du cours d'eau la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de ce cours d'eau.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pluvault en Côte-d'Or (Linéaire)
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) Ces territoires peuvent être infra-communaux. La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux nuisibles, en vue de leur destruction. Le préfet décide par arrêté des destructions collectives d'animaux nuisibles. Il nomme, pour une durée de six ans, des lieutenants de louveterie qui géreront ces destructions collectives sous le contrôle de la direction départementale des territoires.Le nombre des lieutenants est fixé en fonction de la superficie, du boisement et du relief du département. Ces lieutenants sont les conseillers techniques de l'administration en matière de problèmes posés par la gestion de la faune sauvage.
Circonscription territoriale des lieutenants de louveterie en Côte d'Or
copie renommée de la couche AA_2023_PNForets fournie par le parc national des forets le 09 10 2023
la couche epci_s_r27 correspond aux structures administratives regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines compétences en commun.Seuls les EPCI à fiscalité propre sont retenus. Voir page 31, rubrique 6.8 du document BD CARTO V5.0 Descriptif du contenu. https://geoservices.ign.fr/sites/default/files/2022-11/DC_BDCARTO_5-0.pdf. Remarque: La BD CARTO ® étant dérivée de la BD TOPO ® ses paramètres de qualités proviennent de ceux de la BD TOPO ® précision géométrique pour certaines la classe d'objets "Administratif" est de 15 - 50 m. Nous indiquerons une résolution spatiale au 100000 comme indiquée dans https://geoservices.ign.fr/sites/default/files/2022-11/IGNF_BDCARTOr_5-0.html
Liste des stations hydrométriques de référence pour chaque zone d’alerte sécheresse du département 21 (ZA) Suite au remplacement de la station d'Aubigny-en-Plaine par la station de St-Nicolas-les-Cîteaux pour les zones d'alerte sécheresse, la couche des stations hydrographiques de référence a été modifiée en conséquence le 28 05 2025.
Stations hydrométriques de référence d’alerte sécheresse pour le département de la Côte-d'Or
La classe d'un système d'endiguement au sens de l'article R. 562-13 est déterminée conformément au tableau ci-dessous : POPULATION PROTÉGÉE par le système d'endiguement A - Population > 30 000 personnes B - 3 000 personnes population 30 000 personnes C - Population ≤ 3 000 personnes si le système d'endiguement comporte essentiellement une ou plusieurs digues établies antérieurement à la date de publication du décret n° 2015-526 du 12 mai 2015 relatif aux règles applicables aux ouvrages construits ou aménagés en vue de prévenir les inondations et aux règles de sûreté des ouvrages hydrauliques ou, pour les autres systèmes d'endiguement : 30 personnes ≤ Population ≤ 3 000 personnes3 La population protégée correspond à la population maximale, exprimée en nombre de personnes, qui est susceptible d'être exposée dans la zone protégée. - La classe d'une digue est celle du système d'endiguement dans lequel elle est comprise.
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or
bati2025_eh_ource_t2 Le fichier 'bati2025_eh_ource_t2' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de l’Ource et de la Digeanne pour les crues d’occurrence biennale (Étude hydraulique CEREMA, 2024), quelle que soit la hauteur d’eau.
Barrages classés pour le risque de rupture du département. La "Classe barrage" correspond niveau de protection contre les inondations et les risques de rupture de l'ouvrage (A à C). On distingue 3 classes de barrages : - classe A : H 20 et H2 x V0,5 1 500 - classe B : Ouvrage non classé en A et pour lequel H 10 et H2 x V0,5 200 - classe C : a) Ouvrage non classé en A ou B et pour lequel H 5 et H2 x V0,5 20 b) Ouvrage pour lequel les conditions prévues au a ne sont pas satisfaites mais qui répond aux conditions cumulatives ci-après : i) H > 2 ; ii) V > 0,05 ; iii) Il existe une ou plusieurs habitations à l'aval du barrage, jusqu'à une distance par rapport à celui-ci de 400 mètres.
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 4
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Semur-en-Auxois a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or
Cette couche reprend l'état d'avancement des plans de prévention des risques naturels sur le département de la Côte-d'Or.
Etat de l'avancement des plans de prévention des risques naturels en Côte-d'Or
Cette couche correspond aux surfaces de même vitesse pour la crue centennale.
Vitesses d'écoulement en cas de crue de la Saône en Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans.
Zones inondables des crues de la Saône, occurrences 100 ans, pour la Côte-d'Or
Enveloppe de référence d'une crue centennale pour l'Ource. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait avoir un niveau de précision supérieur et encore moins métrique !
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Neuilly-lès-Dijon
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Neuilly-lès-Dijon en Côte-d'Or
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Gilly-les-Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q50' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de la Seine et du Brévon pour les crues d’occurrence biennale à centennale (Étude hydraulique CEREMA, 2024), quelle que soit la hauteur d’eau.
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Varanges en Côte-d'Or (Ponctuel)
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_ALEA_PPRN_20190009_S_021 représente la Cartographie des aléas qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Gilly-les-Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190008_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.
Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des tronçons de la BD TOPO de l'IGN millésime 2015 complétée par numérisation manuelle des différences avec le Scan 25 dit "historique". Les cours d'eau retenus au titre des BCAE à partir de 2020 sont ceux existant dans l'ancienne carte BCAE établie en 2007 complétée par les écoulements classés comme des cours d'eau au titre de la carte "Police des eaux". La Carte des cours d'eau est celle établie au 31/08/21017.
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2020
bati2025_eh_ource_t20 Le fichier 'bati2025_eh_ource_t20' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de l’Ource et de la Digeanne pour les crues d’occurrence vicennale (Étude hydraulique CEREMA, 2024), quelle que soit la hauteur d’eau.
Délimitation du lit majeur de la Laignes. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait avoir un niveau de précision supérieur et encore moins métrique !
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190017_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte-d'Or
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or (Linéaire)
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Crimolois en Côte-d'Or (Ponctuel)
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pont
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pont en Côte-d'Or
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte-d'Or
Le fichier 'bati2025_eh_ource_t50' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de l’Ource et de la Digeanne pour les crues d’occurrence cinquantennale (Étude hydraulique CEREMA, 2024), quelle que soit la hauteur d’eau.
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Ste-Colombe-sur-Seine
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or
Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016. Le contour des EPCI est devenu définitif après la consultation des collectivités concernées et entre en vigueur à compter du 1er janvier 2017.
Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé par la CDCI du 17 mars 2016.
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges (Arrêté préfectoral du 22/07/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
Zonage des aléas du PPRN de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement terrain. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Trouhans (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Trouhans en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Perrigny-sur-l'Ognon (Arrêté préfectoral du 03/08/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
Zonage des aléas du PPRN de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_ALEA_PPRN_20190018_S_021 représente la Cartographie des aléas qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.
Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte-d'Or
Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition donnée par le Sandre). Par convention ne sont pas inclus dans la présente couche les plans d'eau correspondant à des gravières ou des carrières pendant la période où elles relèvent du code minier. Les plans d'eau sont décrits par leur(s) usage(s) selon une typologie des usages prédéfinie. Par convention, pour souci de cohérence avec Cascade, la typologie « pisciculture » s'applique, quelles que soient les espèces produites, à un usage du plan d'eau relevant : - soit de la réglementation sur les ICPE (rubrique 2130 du décret 206-942 du 27 juillet 2006) lorsqu'il y nourrissage régulier et production supérieure à 20T /an; - soit de l'article L431-6 du Code de l'environnement et de la police de l'eau (rubrique 3.2.7.0 du décret 206-881 du 17 juillet 2006) s'il n'y a pas nourrissage régulier ou production inférieure à 20T/an. Une couche similaire N_PLAN_EAU_P (#47) décrit les centroïdes des plans d'eau. Une couche N_AUTRE_PISCI_S décrit les piscicultures hors plan d'eau.
Enveloppe de la crue centennale issue de l'étude hydraulique réalisée par le BE SAFEGE en 2016. Cette étude n'est que partielle car elle a été réalisée pour le département de l'Yonne, donc seules les quelques communes Côte d'Oriennes situées à la limite de l'Yonne ont été intégrées à la modélisation.
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 20 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise d’ouvrage de la DDT de la Côte-d’Or. Intégrée en mars 2018.
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 20 ans, pour la Côte-d'Or
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q20' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de la Seine et du Brévon pour les crues d’occurrence vicennale (Étude hydraulique CEREMA, 2024), quelle que soit la hauteur d’eau.
Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or
Le fichiers bati2025_eh_ource_t10' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de l’Ource et de la Digeanne pour les crues d’occurrence décennale (Étude hydraulique CEREMA, 2024), quelle que soit la hauteur d’eau.
Enveloppe de référence d'une crue centennale pour la Seine. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait avoir un niveau de précision supérieur et encore moins métrique !
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Treclun (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Treclun en Côte-d'Or
Les iso cotes représentent les niveaux d’eau de même altitude pour la crue de référence d’occurrence 100 ans.
Zones inondables des crues de la Saône, isocotes pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour les crues d'occurrence de 2 à 100 ans.
Zones inondables des crues de la Saône, toutes occurrences, pour la Côte-d'Or
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q5' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de la Seine et du Brévon pour les crues d’occurrence biennale à centennale (Étude hydraulique CEREMA, 2024), quelle que soit la hauteur d’eau.
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral . Cette couche représente le périmètre du PPRN
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de la Saône - secteur 3 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2008. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral en date 16 juillet 2007. Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en application de l'arrêté du 12 janvier 2005 pris pour l'application des articles R.615-10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fauverney en Côte-d'Or (Linéaire)
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Neuilly-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Neuilly-lès-Dijon en Côte-d'Or
Le fichier 'bati2025_eh_ource_t5' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de l’Ource et de la Digeanne pour les crues d’occurrence quinquennale (Étude hydraulique CEREMA, 2024), quelle que soit la hauteur d’eau.
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Fauverney
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Fauverney en Côte-d'Or
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Marliens a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190012_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Meursault en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or (Linéaire)
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Chevigny-Saint-Sauveur a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Côte-d'Or
Zone permettant de visualiser l'état d'avancement de la cartographie et l'identification des cours-d'eau en Côte-d'or. Le découpage se base sur les zones hydrographiques de la BD Carthage découpées au limite du département de la Côte-d'or. La cartographie et l'identification des cours d'eau ont été initiés par une instruction du gouvernement du 3 juin 2015 aux Préfets de régions et de départements et aux directions départementales des territoires.
Etat d'avancement de la cartographie des cours d'eau.
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Perrigny-sur-l'Ognon
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190010_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Crimolois (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.
Zonage des aléas du PPRN de Crimolois en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Brazey-en-Plaine (Arrêté préfectoral du 31/12/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
Zonage des aléas du PPRN de Brazey-en-Plaine en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Glanon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/04/2008. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN. Il s'agit d'une couche de synthèse du zonage regroupant les cartographies : celles correspondants aux risques mouvements de terrain et inondation et celle correspondant au risque retrait/gonflement des sols argileux.
Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Glanon en Côte-d'Or
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfectoral n° 1138 en date du 11 juillet 2023. Cette couche représente le périmètre du PPRN.
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q100' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de la Seine et du Brévon pour les crues d’occurrence centennale (Étude hydraulique CEREMA, 2024), quelle que soit la hauteur d’eau.
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation du cours d'eau la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_PROFIL_PPRN_30062023_L_021 représente les isocotes de la crue centennale qui sont explicitées dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de ce cours d'eau.