Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 septembre 2019.
Liste des établissements pour personnes âgées.
Procès-verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le parking de la Mosquée pour l'année 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le salon de coiffure Tchipp pour l'année 2017.
Règlement de fonctionnement de la crèche familiale municipale.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la billetterie espace voyage pour l'année 2017.
Règlement des activités du Service Jeunesse.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le SAV de Carrefour pour l'année 2017.
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2019.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 17 mai 2018.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 novembre 2015.
Liste départementale des Etablissements Recevant du Public (E.R.P) pour 2019.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour la cuisine de l'école rue Auguste Renoir pour l'année 2019.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 30 mai 2016.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la Mairie annexe Centre Picasso, le cinéma et l'école de musique pour l'année 2017.
Qualité de l'eau pour la caserne des pompiers.
Résultats des élections législatives du 11 juin 2017 - 1er tour.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Running pour l'année 2017.
Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 novembre 2018.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour la salle des maîtres nageurs de la piscine rue Auguste Renoir pour l'année 2017.
Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne - suivi environnemental mensuel sur l'usine Seine Aval pour février 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la Pizza Hut pour l'année 2016.
Résultats des élections présidentielles du 7 mai 2017 - 2ème tour.
Approbation du compte administratif de la Commune pour 2017.
Délibération relative au vote du budget communal 2019.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le foyer le Grand Cèdre - Bat D pour l'année 2016.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Body Minute pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le Centre Technique Municipal pour l'année 2017.
Résultats des élections, présidentielles, législatives, municipales.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour la cuisine de l'école Paul Cézanne 2 rue Paul Cézanne pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le collège Louis Aragon pour l'année 2017.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour la Halte Garderie (cuisine du personnel) pour l'année 2019.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le groupe scolaire Henri Matisse pour l'année 2017.
Annexe à la convention de mécécat financier ou de nature.
Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire de la Commune pour juillet, août et septembre 2019.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour la cuisine de le Centre de Loisirs rue Fernand Bommelle pour l'année 2019.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin l'Opticien concept pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Phildar pour l'année 2017.
Délibération relative à la dissolution du budget annexe d'assainissement 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le Kids looping pour l'année 2016.
Contrat de mise à disposition d'une plate forme SMS avec la Société DATAVICI PROTECTION.
Répertoire des Assemblées, des Commissions Municipales et Intercommunales.
Compte administratif 2016 du service assainissement.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Kiabi pour l'année 2017.
Règlement des activités du service des sports et de la vie associative.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 22 juin 2017.
Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne - suivi environnemental mensuel sur l'usine Seine Aval pour mars 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le salon de coiffure Jean Louis David pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Gifi pour l'année 2018.
Approbation du compte administratif du service assainissement pour 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Sapp machine pour l'année 2017.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour le Centre de Loisirs pour l'année 2019.
Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire de la Commune - janvier, février, mars 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la grande surface Carrefour pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Général de Vision pour l'année 2017.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 1er octobre 2015.
Tous les documents qui ont un lien avec le service de la communication.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour la cuisine de l'école Paul Cézanne rue Paul Cézanne pour l'année 2019.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2016.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour l'école Van Gogh pour l'année 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le parc de stationnement résidence John Lennon pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la grande surface Carrefour pour les parties communes pour l'année 2017.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 février 2018.
Compte rendu du Conseil Municipal du 18 octobre 2018.
Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la bijouterie Trésor pour l'année 2017.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 7 mars 2016.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la boucherie Rama Viande pour l'année 2017.
Budget primitif assainissement pour 2017.
Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire de la Commune - mai, juin 2017.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 mars 2017.
Annexes à la convention de mécénat de compétences.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 juin 2019.
Page de signature du compte administratitf 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Aldi pour l'année 2017.
Tableau des effectifs au 1er janvier 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le groupe scolaire Paul Cézanne maternelle et élémentaire pour l'année 2018.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2016.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 septembre 2015.
Compte administratif 2016 de la commune.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour l'Espace Nelson Mandela pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Pink Girl pour l'année 2017.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 23 février 2017.
Compte administratif 2017 de la commune.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 31 mars 2016.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin 4 murs pour l'année 2017.
Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 10 juillet 2020.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la Caisse d'Epargne pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Micromania pour l'année 2017.
Sécurité dans les bâtiments publics et entreprises.
Règlement de l'assainissement collectif et des eaux pluviales 2018 pour le SIARE.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 septembre 2017.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour la cuisine le collège Camille Claudel pour l'année 2019.
Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne - suivi environnemental mensuel sur l'usine Seine Aval pour novembre 2018.
Règlement concernant l'exposition thématique "matière et lumière" à la Maison des Talents - Espace Corot - saison 2018-2019.
Budget primitif du service assainissement pour 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin BéBé9 pour l'année 2018.
Convention mécénat financier ou de nature dans le cadre du projet.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 mars 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le foyer le Grand Cèdre pour l'année 2016.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 novembre 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Gémo pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Nocibé pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Optique Krys pour l'année 2017.
Qualité de l'eau pour le collège Jacques Verniol.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 février 2019.
Page de signature du compte administratif 2016 de la commune.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour l'accueil de Carrefour pour l'année 2017.
Convention mécénat de compétences dans le cadre du projet.
Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire de la Commune - avril, mai, juin 2018.
Budget primitif de la Commune pour 2017.
Budget primitif de la commune pour 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la banque espace services financiers et assurances pour l'année 2017.
Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne - suivi environnemental mensuel sur l'usine Seine Aval pour octobre 2018.
Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire de la Commune pour janvier, février et mars 2019.
Règlement du concours photo "Regards sur ma Ville" 3ème édition - thème 2018 : l'insolite à Montigny.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour la cuisine de l'école Paul Bert allée Watteau pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la maroquinerie pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin 5 à sec pour l'année 2017.
Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire de la Commune.
Recueil des Actes Administratifs de la Commune.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la Maison de retraite Le Castel pour l'année 2017.
Résultats des élections présidentielles du 23 avril 2017 - 1er tour.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le restaurant Madras pour l'année 2016.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 28 juin 2018.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour la cuisine du Centre de Loisirs rue Fernand Bomelle pour l'année 2019.
Liste des établissements pur personnes handicapées sur Montigny.
Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire de la Commune pour octobre, novembre et décembre 2019.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la pharmacie pour l'année 2017.
Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire de la Commune pour avril, mai et juin 2019.
Liste des bâtiments communaux et bâtiments intercommunaux.
Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne - suivi environnemental mensuel sur l'usine Seine Aval pour janvier 2018.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 29 novembre 2018.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 mars 2019.
Budget Primitif de la Commune pour 2019.
Qualité de l'eau à l'école Paul Cézanne.
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2019.
Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 février 2019.
Procès-verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le collège Camille Claudel pour l'année 2019.
Qualité de l'eau au collège Jacques Vernuil.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 juin 2018.
Qualité de l'eau pour l'école Paul Bert - cuisine légumerie.
Convention d'attribution d'une subvention pour plant'un arbre - aide à l'acquisition d'un arbre situé sur un terrains résidentiel.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le restaurant Chicken-spot pour l'année 2017.
Débat des orientations budgétaires 2020.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour l'école Paul Bert rouge pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le restaurant KFC pour l'année 2016.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 23 mars 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Sephora pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le restaurant Shangai pour l'année 2017.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine à l'école Georges Braque pour l'année 2019.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour le Centre de Loisirs rue Fernand Bommelle pour l'année 2017.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour la cuisine de la halte Garderie rue Simone de Beauvoir pour l'année 2019.
Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire de la Commune - juillet, août, septembre 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la salle polyvalente de la résidence les Maisons de Marianne pour l'année 2017.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 juin 2016.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 février 2015.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Cache Cache pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le foyer le Grand Cèdre - Bat B pour l'année 2016.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 novembre 2019.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le Céfé Hôtel les Copains d'Abord pour l'année 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le foyer le Grand Cèdre - Bat C pour l'année 2016.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour la cuisine de la garderie rue Simone de Beauvoir pour l'année 2017.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 mai 2018.
Procès-verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le pavillon de l'Espérance pour l'année 2018.
Qualité de l'eau pour l'école Paul Bert - bâtiment neuf.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la bijouterie Histoire d'Or l'année 2017.
Qualité de l'eau pour l'école Paul Cézanne.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le salon de coiffure Kome pour l'année 2017.
Règlement des activités péri et extrascolaires du service de l'envance.
Page de signature pour le vote du budget de la Commune 2019.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour Maxi Zoo pour l'année 2016.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 15 février 2018.
Règlement des locations de salles municipales à destination des particuliers.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour l'école du Centre - RASED pour l'année 2018.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2016.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le Parking d'Intérêt Régional (PIR) pour 2019.
Procès-verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la Mosquée pour l'année 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le foyer le Grand Cèdre - Bat A pour l'année 2016.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 22 mars 2018.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour la cuisine du collège Camille Claudel rue de la Verneuil pour l'année 2018.
Tarifs 2018 des concessions aux cimetières de la rue Pierre Carlier et rue de la République et horaires d'ouverture.
Page de signature du compte administratif 2017 de la commune.
Charte éthique de la Ville de Montigny-lès-Cormeilles pour ses relations avec ses mécènes et donateurs.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour l'auto école pour l'année 2017.
Règlement de l'école municipale de la musique.
Recueil des Actes Administratifs A caractère règlementaire de la Commune - janvier, février, mars, avril 2017.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 18 octobre 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour Etam pour l'année 2016.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin aux bonds pieds pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Yves Rocher pour l'année 2017.
Convention d'attribution d'une subvention pour aide à l'embellissement, au fleurissement et la plantation d'arbres pour les copropriétés.
Qualité de l'eau pour la centre de la PMI.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la résidence EHPAD John Lennon pour l'année 2017.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour la cuisine de l'école Paul Bert rue allée Watteau pour l'année 2019.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour l'école Georges Braque pour l'année 2017.
Plan du cimetière rue de la République - Mise à jour 2015.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 1er février 2016.
Page de signature du compte administratif 2016 pour l'assainissement.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour l'école Paul Bert blanc pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le cinéma Mégarama pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la Pizzeria DEL ARTE (Mégarama) pour l'année 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le stationnement de Carrefour pour l'année 2017.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 7 mars 2016.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le groupe scolaire du Centre maternelle pour l'année 2018.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour le collège Camille Claudel rue de la Verneuil pour l'année 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le restaurant Léon de Bruxelles pour l'année 2017.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 13 septembre 2018.
Règlement concours des balcons et jardins fleuris.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Boulanger pour l'année 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la brasserie Le France pour l'année 2017.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 1er décembre 2016.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Leroy Merlin pour l'année 2018.
Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire de la Commune - octobre, novembre, décembre 2017.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour l'espace service photomaton pour l'année 2017.
Qualité de l'eau pour l'école Emile Glay.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour la piscine pour l'année 2019.
Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne - suivi environnemental mensuel sur l'usine Seine Aval pour décembre 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le restaurant Mc Donald's pour l'année 2017.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 2 avril 2015.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la laverie automatique pour l'année 2017.
Règlement concernant le fonctionnement de la Boîte à livres Place Greuze.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la retoucherie pour l'année 2017.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 septembre 2016.
Procès verbal du compte rendu du Conseil Municipal du 1er décembre 2016.
Qualité de l'eau à la caserne des pompiers.
Règlement intérieur du personnel communal.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour le Centre de Loisirs rue Fernand Bommelle pour l'année 2019.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour la boulangerie Griotte pour l'année 2017.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 juin 2015.
Procès-verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour Optic 2000 pour l'année 2018.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 novembre 2017.
Mécénat de compétences dans le cadre du projet.
Procès-verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour l'équipement Léonard de Vinci pour l'année 2018.
Résultats des élections législatives du 18 juin 2017 - 2ème tour.
Approbation du budget primitif communal 2018.
Compte administratif 2017 du service assainissement.
Vote du budget primitif 2020 pour la Commune.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Tendance Shoes pour l'année 2017.
Fixation des tarifs et quotients 2017/2018.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 septembre 2018.
Procès verbaux des Comptes rendus des Conseils Municipaux.
Procès verbaux des comptes rendus des Conseils Municipaux
Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire de la Commune - juillet, août, septembre 2018.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le magasin Léonidas pour l'année 2017.
Page de signature du budget primitif 2018 pour la Commune.
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine pour la cuisine de l'école Emile Glay rue Fortuné Charlot pour l'année 2019.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour l'école du centre primaire pour l'année 2018.
Règlement des activités du service jeunesse.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 mai 2016.
Procès verbal de la commission de sécurité des établissements recevant du public pour le COSEC pour l'année 2016.