Millésime 2016 des données sur les sous-produits des stations d'épuration
Millésime 2013 des données techniques sur l'eau potable
Millésime 2020 du descriptif des stations d’épuration
Millésime 2017 des données techniques sur l'eau potable
Catégorisation (niveau de service) des routes départementales de Saône-et-Loire, adoptée par l’Assemblée Départementale en novembre 2011.
Catégorisation des routes départementales
Millésime 2014 des données sur le mode de gestion de l'eau potable
Barrières de dégel applicables sur les routes départementales de Saône-et-Loire. Une limitation de tonnage est imposée sur certaines routes par leur structure qui peut être gélive dans certaines conditions climatiques. La Direction des Routes et des Infrastructures (DRI) s’appuie sur cette limitation de circulation pour les poids lourds pour mettre en place, quand les conditions climatiques l’imposent, des barrières de dégel afin de préserver structurellement les routes.
Ce jeu de données présente les caractéristiques des stations d'épuration publiques du département de Saône-et-Loire : capacité de traitement, milieu récepteur du rejet, coordonnées...
Millésime 2017 des données sur les sous-produits des stations d'épuration
Le Département de Saône-et-Loire mène une politique active de numérisation de son patrimoine archivistique et de mise à disposition, via internet, des ressources numérisées et des bases de données des Archives départementales. Plus de 4 millions d'images sont ainsi consultables sur www.archives71.fr (état civil, listes nominatives de recensement de population, registres matricules militaires, plans, cartes postales, photographies, inventaire du patrimoine, plans cadastraux, états de section…). Cette volonté de diffusion est illustrée par la mise à disposition, en Open Data, de quatre bases de données et images, illustrant particulièrement le territoire saône-et-loirien : - **plans du cadastre du XIXe** s : réalisés dès 1808 pour se terminer, pour les plus tardifs, vers 1850, les plans du cadastre ancien dit napoléonien sont une ressource essentielle pour l'histoire des terroirs, des biens et des personnes. - **cartes postales** : paysages, personnages, sites, monuments de Saône-et-Loire, plus de 10000 images et leur description sont disponibles via ce jeu de données. - **photographies aériennes** : clichés réalisés lors de campagnes photographiques effectuées entre la fin des années 1950 et 1968 par la société d'exploitation de la photographie Roger Henrard et acquis par le Département de Saône-et-Loire. Ces vues aériennes fixent l’image des villes reconstruites après la seconde guerre mondiale et l’évolution des paysages. - **inventaire du patrimoine** : cette base de données concerne les édifices et objets remarquables de Saône-et-Loire recensés au titre de l'inventaire départemental, des années 1960 aux années 1980, par Raymond et Anne-Marie Oursel.
Données mises à disposition par les Archives départementales de Saône-et-Loire
Millésime 2013 du descriptif des performances des stations d'épuration
Millésime 2018 des données sur les Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif
Ce jeu de données présente les données techniques relatives aux services d’eau potable de Saône-et-Loire, issues des Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du service (RPQS).
Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes et des Infrastructures. Le département est ainsi divisé en cinq services territoriaux d'aménagement et vingt-six centres d’exploitation.
Organisation territoriale de gestion des routes départementales
Millésime 2013 des données sur les sous-produits des stations d'épuration
Millésime 2014 des données sur le prix de l'eau
Millésime 2019 des données sur le mode de gestion de l’eau potable
Liste et description des colonnes du fichier
Le centre équestre départemental dispense des cours d'équitation pour tous à partir de 3 ans et organise des manifestations et stages tout au long de l'année. Ce budget retrace les flux de dépenses et de recettes générés par les différentes prestations fournies. Cette activité emporte des conséquences fiscales rendant indispensables l’enregistrement de toutes les opérations concernées dans une comptabilité distincte du budget principal. Ce budget annexe a disparu en 2019, le centre équestre ayant été intégré dans le groupement d’intérêt public « Equivallée-Cluny ». Le descriptif des ressources ci-dessous est disponible sur la page ["données financières"](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-financieres/).
Millésime 2014 du descriptif des performances des stations d'épuration
Millésime 2018 du descriptif des performances des stations d'épuration
Millésime 2020 des données sur les sous-produits des stations d’épuration
Millésime 2019 des données techniques sur l’eau potable
Millésime 2018 des données sur les sous-produits des stations d'épuration
Millésime 2016 du descriptif des performances des stations d'épuration
Ce jeu de données présente la synthèse des résultats d'analyses et de mesures de débit réalisées sur les stations d'épuration de Saône-et-Loire dans le cadre de l'autosurveillance réglementaire. Certaines stations n'ont pas bénéficié de suivi lorsque la réglementation ne l'impose pas. Les stations présentées ici sont celles qui se situent sur un territoire couvert par un contrat de rivière ou une autre démarche de bassin équivalente.
Millésime 2017 du descriptif des performances des stations d'épuration
Millésime 2014 du descriptif des stations d'épuration
Millésime 2020 des données sur le prix de l’eau
Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif en Saône-et-Loire (coordonnées, organisation, liste des communes)
Service public d'assainissement non collectif
Ce budget est consacré à la construction du réseau d’initiative publique très haut débit (RIP THD). Il retrace les dépenses et les recettes du portage des investissements des infrastructures du THD sur Département. Le RIP THD est un service public industriel exploité en instruction budgétaire et comptable M4. Le descriptif des ressources ci-dessous est disponible sur la page ["données financières"](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-financieres/).
Budget annexe du Réseau d'Initiative Publique - THD
Millésime 2016 des données techniques sur l'eau potable
Millésime 2019 des données sur les sous-produits des stations d’épuration
Millésime 2013 du descriptif des stations d'épuration
Millésime 2019 du descriptif des performances des stations d’épuration
Ce jeu de données comporte la production ou réception mensuelle des sous-produits de l'épuration en Saône-et-Loire.
Millésime 2015 des données techniques sur l'eau potable
Millésime 2014 des données sur les sous-produits des stations d'épuration
La page HTML permet de télécharger les données sous différents formats dont le CSV. Une API permet de manipuler les données en JSON et XML.
Bénéficiant d’un taux réduit de TVA pour ses travaux, la construction de l’EHPAD a requis un suivi distinct en budget annexe. A présent, ce budget retrace les flux relatifs au remboursement par la structure gérant l’EHPAD de l’emprunt complémentaire souscrit pour réaliser l’opération. Ce budget persistera tant que l’emprunt ne sera pas amorti. Cet amortissement et les intérêts correspondants font l’objet, chaque année, d’un remboursement intégral par l’établissement. Le descriptif des ressources ci-dessous est disponible sur la page ["données financières"](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-financieres/).
Millésime 2019 des données sur le prix de l’eau
Millésime 2015 des données sur le prix de l'eau
Ce référentiel recense des points localisants (PLOs) sur les routes départementales (y compris sur les Voies Vertes et les Voies Bleues). Il comprend tous les débuts et fins de route et de section de route, l'ensemble des PR (points repères) ainsi qu'un certain nombre de points localisants facilement identifiables (carrefours, passages supérieurs ou inférieurs...). Les PLOs sont des objets ponctuels repérés en PR + abscisse.
Ce jeu de données présente les prix de l’assainissement collectif et de l’eau potable par commune. Le total des deux tarifs donne le prix global par commune, pour une consommation standard de 120 m3 par an. Les prix sont donnés HT et TTC (à partir de l’année 2016).
Millésime 2012 des données sur les sous-produits des stations d'épuration
Millésime 2014 des données techniques sur l'eau potable
Catalogue de la bibliothèque des archives départementales de Saône-et-Loire
Millésime 2017 des données sur le prix de l'eau
Ce jeu de données présente les modes de gestions des services d’eau potable du département.
Millésime 2015 du descriptif des performances des stations d'épuration
Description des champs des fichiers Budget Principal ou Compte Administratif
Descriptif des fichiers Budget Principal et Compte Administratif
La mission du laboratoire est d'apporter une aide technique et un soutien à la filière agricole du Département en particulier dans les domaines de l'élevage au niveau du conseil, de l'analyse et de la recherche appliquée. Ce budget retrace les flux de dépenses et de recettes générés par les différentes prestations fournies. Cette activité emporte des conséquences fiscales rendant indispensables l’enregistrement de toutes les opérations concernées dans une comptabilité distincte du budget principal. Ce budget annexe a disparu en 2019, d’autres modalités d’exploitation ayant été choisies en confiant ces missions à la société d’économie mixte AGRYVALIS. Le descriptif des ressources ci-dessous est disponible sur la page ["données financières"](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-financieres/).
Budget annexe du Laboratoire Départemental d'Analyses 71
Millésime 2018 du descriptif des stations d'épuration
Millésime 2020 du descriptif des performances des stations d’épuration
Page d'accueil pour la mise en ligne des données financières du Département de Saône-et-Loire. - [budget principal du Département](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/budget-principal-du-departement/) - [budget annexe du Réseau d'Initiative Publique - THD](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/budget-annexe-du-reseau-dinitiative-publique-thd/) - [budget annexe du Centre de Santé Départemental](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/budget-annexe-du-centre-de-sante-departemental/) - [budget annexe de l'EHPAD de Mervans](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/budget-annexe-de-lehpad-de-mervans/) - [budget annexe du Centre Équestre](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/budget-annexe-du-centre-equestre/) - [budget annexe du Laboratoire Départemental d'Analyses 71](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/budget-annexe-du-laboratoire-departemental-danalyses-71/) Dans chacune des rubriques ci-dessus consacrée au budget sont disponibles le Budget Primitif et le Compte Administratif. Ces documents sont établis sur la base des [instructions budgétaires et comptables](http://www.collectivites-locales.gouv.fr/instructions-budgetaires-et-comptables) des collectivités [M52](http://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptabilite-des-departements-m52-0) (tous budgets hors RIP THD) et [M4](http://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptabilite-des-spic-m4-1) (budget RIP THD). La description des champs des fichiers Budget Primitif ou Compte Administratif est commune à tous les budgets mentionnés ci-dessus. Elle est disponible dans la ressource ci-dessous.
Millésime 2016 du descriptif des stations d'épuration
Millésime 2016 des données sur les Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif
Niveaux de service hivernal des routes départementales de Saône-et-Loire, adoptés par l’Assemblée Départementale en novembre 2011.
Millésime 2017 des données sur les Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif
Millésime 2015 du descriptif des stations d'épuration
Millésime 2017 du descriptif des stations d'épuration
Millésime 2018 des données techniques sur l’eau potable
Couche géographique répertoriant les circuits de randonnées locales et intercommunales issus du label départemental les "Balades vertes" créé par le Département de Saône-et-Loire (71) en 2001. Ces circuits se pratiquent à la fois à pied, à cheval ou en VTT sur une durée d'une demi-journée à une journée. D'une distance de 1,5 à 25 km, ils permettent de valoriser le patrimoine, les paysages, l’histoire, l’artisanat et les produits du terroir des villes et villages de Saône-et-Loire. Seules les boucles intercommunales se réalisent sur plusieurs jours. Ce concept de randonnée développe également des parcours thématiques spécialisés pour le grand public (faune/flore, patrimoine/histoire, personnages célèbres...) mais aussi à destination des scolaires dans le cadre de l'accès aux sentiers pédagogiques liés à l'environnement et au développement durable (loi de 2005). [https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/reseau-departemental-de-randonnees-de-saone-et-loire-balades-vertes](https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/reseau-departemental-de-randonnees-de-saone-et-loire-balades-vertes)
Réseau départemental de randonnées de Saône-et-Loire (Balades vertes)
Millésime 2016 des données sur le prix de l'eau
Millésime 2014 des données sur les Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif
Le budget principal retrace l’ensemble des opérations financières du Département qui n’ont pas vocation à faire l’objet d’un budget annexe (activités relevant d’une nomenclature comptable distincte du budget principal ou soumises à TVA). Le descriptif des ressources ci-dessous est disponible sur la page ["données financières"](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-financieres/).
Millésime 2013 des données sur le mode de gestion de l'eau potable
Millésime 2015 des données sur les Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif
Le Centre de Santé Départemental a pour mission d’assurer des soins de proximité dans les communes du Département confrontées à une absence ou une insuffisance marquée de médecins généralistes pratiquant l’exercice libéral. Le Centre de santé est géré par une régie dotée de la seule autonomie financière impliquant un régime budgétaire propre annexé à celui de la collectivité. Ce budget retrace les flux de dépenses et de recettes générés par les différentes prestations fournies. Le descriptif des ressources ci-dessous est disponible sur la page ["données financières"](http://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-financieres/).
Budget annexe du Centre de Santé Départemental
Millésime 2016 des données sur le mode de gestion de l'eau potable
Millésime 2015 des données sur les sous-produits des stations d'épuration
Couche géographique répertoriant les tronçons inscrits au PDIPR 71. La mise en place d’un tel plan a pour objectifs de recenser les itinéraires d’intérêt touristique et de conserver leur caractère public, de répertorier, protéger et inscrire les chemins du domaine public au plan départemental tout en gardant la notion de préservation et de sauvegarde du patrimoine rural mais aussi de favoriser la découverte, l’aménagement et la restauration des chemins méconnus du public ainsi que développer le tourisme vert et tout type de randonnée (équestre, pédestre, VTT, VTTAE…) en assurant la continuité d’un réseau cohérent d’itinéraires sur l’ensemble du territoire. En Saône-et-Loire, sur décision de l’Assemblée départementale, seuls peuvent à ce jour être inscrits au PDIPR : * les chemins ruraux et assimilés (dessertes et parcelles communales du domaine privé des collectivités), * les voies forestières, * les voies publiques (nationales, départementales, communales) du domaine public de l’Etat, du Département et de la Commune. L’actualisation du PDIPR est adoptée par l'Assemblée départementale une fois par an. [https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/plan-departemental-des-itineraires-de-promenade-et-de-randonnee-de-saone-et-loire-pdipr-71](https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/plan-departemental-des-itineraires-de-promenade-et-de-randonnee-de-saone-et-loire-pdipr-71)
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de Saône-et-Loire
Millésime 2017 des données sur le mode de gestion de l'eau potable
Localisation et propriétés des circuits de balade à faire en vélo, à roller, à pied … en Saône-et-Loire.
Millésime 2018 des données sur le prix de l'eau
Millésime 2019 du descriptif des stations d’épuration
Millésime 2018 des données sur le mode de gestion de l’eau potable