Retrouvez ici toutes les décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil Municipal pour la commune de Templemars. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Commune de Templemars, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.
Ensemble des délibérations du conseil municipal du 22 mars 2023.
Ensemble des délibérations du conseil municipal du 9 mai 2023.
2025-110 GVP ILEO Autorisation d'occupation de la voirie publique du 01 janv au 31 déc 2026 (2).pdf
2019-41 GVP Numérotation des habitations Lotissement Les terrasses de l'Olympe, 20 rue Etienne Dolet.pdf
1999-55 G Réglementation des conditions d'accès et d'utilisation de la Salle des Rouges Barres.pdf
2019-15 G Interdiction de consommation et de vente, aux mineurs, de protoxyde d'azote et de dépôt de cartouche aluminium sur la voie publique.pdf
Ensemble des délibérations du conseil municipal du12 novembre 2024
Décision 2021-02 BB Passation d'un marché sous forme de MAPA pour des travaux de réalisation d'une aire de jeux sur la plaine urbaine.pdf
2020-117 GVP ILEO Autorisation d'occupatin de la voirie du 01 janv et 31 déc 2022.pdf
Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2025 de la Commune de Templemars
Décision 2022-02 BB Réalisation d'une ligne de trésorerie.pdf
Procès verbal du Conseil Municipal du 27 février 2024 de la Commune de Templemars
Décision 2025-01 BB Dons lors du Salon du Polar 2025.pdf
Décision 2025-05 BB Dons lors du Salon du Polar 2025.pdf
Procès verbal du Conseil Municipal du 10 juin 2025 de la Commune de Templemars
Procès verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2025 de la Commune de Templemars
Procès verbal du Conseil Municipal du 18 janvier 2024 de la Commune de Templemars
Décision 2017-01 BB Don du marché d'agrandissement et de réhabilitation du groupe scolaire au cabinet TGMP Architectes et associés 128.pdf
2019-202 GVP Réglementation du stationnement, rue Pierre Curie.pdf
2024-31 GVP Création d'une place de stationnement PMR au 4 rue Pasteur.pdf
Ensemble des délibérations du conseil municipal du 3 avril 2024
Ensemble des délibérations du conseil municipal du 14 mars 2023.
2013-86 GVP Autorisation decirculation à contre sens cyclable rue Jean-Baptiste Mulier.pdf
2019-86 GVP Réglementation du démarchage à domicile.pdf
Procès verbal du Conseil Municipal du 4 février 2025 de la Commune de Templemars
2023-73 GVP Implantation du feu tricolore, rue de Reims.pdf
2025-76 GVP Interdiction de la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique au Square Le Mahieu.pdf
2020-141 G Autorisation de stationnement de taxi sur la voie publique.pdf
Retrouvez ici les procès verbaux et délibérations des conseils municipaux de l'année 2023 de la commune de Templemars. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Commune de Templemars, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.
2022-21 GVP MEL Autorisation d'occupation de la voirie du 01 janv au 31 déc 2022.pdf
Ensemble des délibérations du conseil municipal du 1er avril 2026.
2013-01 GVP Circulation et stationnement sur l'ensemble de la commune.pdf
Retrouvez ici les procès verbaux et délibérations des conseils municipaux de l'année 2026 de la commune de Templemars. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Commune de Templemars, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.
Décision 2025-06 BB Emprunt pour l'acquisition de la ferme Leclercq.pdf
Ensemble des délibérations du conseil municipal du 8 février 2023.
Décision 2022-01 BB Emprunt pour l'achat d'une parcelle de terrain et d'un hangar.pdf
2024-05 GVP MEL Autorisation d'occupation de la voirie du 01 janv au 31 déc 2024 (2).pdf
Ensemble des délibérations du conseil municipal du 13 avril 2023.
Procès verbal du Conseil Municipal du 9 décembre 2025 de la Commune de Templemars
Procès verbal du Conseil Municipal du 12 novembre 2024 de la Commune de Templemars
2018-147 GVP Prolongation de la zone 30 de la rue Jules Guesde passage à niveau 139 la rue Louise Sury.pdf
1999-53 G Réglementation des conditions d'accès et d'utilisation du complexe sportif.pdf
Procès verbal du Conseil Municipal du 7 mai 2024 de la Commune de Templemars
Procès verbal du Conseil Municipal du 1er avril 2026 de la Commune de Templemars
Ensemble des délibérations du conseil municipal du 19 décembre 2024.
Ensemble des délibérations du conseil municipal du 21 décembre 2023.
2026-49 GVP Stationnement à durée limitée au 30 Rue du Maréchal Juin.pdf
2004-18 G Création d'une fourrière communale automobile et réglementation de la mise en fourrière, l'aliénation et la destruction des véhicules terrestres.pdf
Décision 2025-03 BB Dons lors du Salon du Polar 2025.pdf
2026-07 GVP EIFFAGE Autotrisation d'occupation de la voirie publique du 1 janv au 31 déc 2026.pdf
2018-229 GVP Numérotation des habitations lotissement centre ville.pdf
2020-140 GVP MEL Autorisation d'occupation de la voirie du 01 janv au 31 déc 2021.pdf
2019-69 GVP Réglementation des rues Willy Brandt, Henri Dunant, Nelson Mandela, Henry Kissinger, Elie Wiesel.pdf
2003-31 G Mise en sens unique de la rue du Général de Gaulle, contre-allée du Rouge Bouton, dans le sens Seclin Templemars.pdf
Procès verbal du Conseil Municipal du 1er octobre 2024 de la Commune de Templemars
2023-108 GVP Emplacement réservés à l'arrêt et au stationnement des engins de déplacement personnels motorisés en libre-service.pdf
2022-67 GVP Restrictions de circulation et de stationnement pour le travaux de marquage au sol du 01 juil au 31 déc 2022.pdf
2022-126 GVP MEL Autorisation d'occupation de la voiie du 01 janv au 31 déc 2023.pdf
2023-97 GVP Installation d'une VELORUE, Rue du Maréchal Leclerc et Avenue du Bel-Air.pdf
Ensemble des délibérations du conseil municipal du 12 octobre 2023.
2022-119 GVP Extinction de l'éclairage public.pdf
2013-80 GVP Réglementation du Parc de l'Hôtel de Ville et des espaces verts municipaux.pdf
Retrouvez ici tous les arrêtés permanents pour la commune de Templemars. Un arrêté permanent est un acte administratif pris par le Maire dans le cadre de ses pouvoirs de police ou de gestion communale. Contrairement à un arrêté temporaire, qui s'applique sur une période limitée, l'arrêté permanent produit ses effets de manière durable jusqu'à son abrogation ou sa modification. Les arrêtés permanents ont pour objet de réglementer certaines situations relevant de la compétence du Maire, notamment en matière de circulation et de stationnement, de sécurité, de tranquillité publique, d'occupation du domaine public ou encore d'organisation de services municipaux. Afin de garantir l'information des administrés et la transparence de l'action publique, les arrêtés permanents en vigueur sont mis à disposition du public sur cette page. Ils sont consultables librement et demeurent applicables tant qu'aucun nouvel acte ne vient les modifier ou les remplacer. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Commune de Templemars, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.
Ensemble des délibérations du conseil municipal du 1er octobre 2024
2013-85 GVP Stationnement PMR face au 71 rue du General De Gaulle.pdf
2023-84 GVP Emplacements réservés à l'arrêt et au stationnement des engins de déplacements personnels motorisés en libre-service.pdf
Décision 2021-01 BB Réalisation d'une ligne de trésorerie.pdf
2022-122 GVP ILEO Autorisation d'occupation de la voirie du 01 janv au 31 déc 2023.pdf
1999-74 G Interdiction des bruits gênants sur la voie publique, dans les lieux publics ou accessible au public.pdf
2023-92 GVP Réglementation de la collecte de déchets.pdf
2003-131 G Création d'une zone de livraison pour le restaurant scolaire municipal et d'une air de stationnement PMR rue Jean Jacques Rousseau.pdf
2019-61 GVP Réglementation rue Pierre Curie.pdf
2018-225 GVP Réglementation du stationnement rue du Colombier.pdf
2025-08 GVP Circulation et Stationnement Place Gutenberg.pdf
2017-35 G Réglementation de la propreté des voies et des espaces publics.pdf
Décision 2025-02 BB Dons lors du Slon du Polar 2025.pdf
[Ensemble des délibérations du conseil municipal du 18 janvier 2024.](mailto:vandewallea@gmail.com)
2026-01 GVP MEL Autorisation d'occupation de la voirie publique du 06 janv au 31 déc 2026.pdf
2022-83 GVP Suppression d'une place de stationnement, 19 Quater place Gustave Delecroix.pdf
1999-73 G Interdiction de circulation sans laisse, de divaguation et de déjections des chiens, chats et autres animaux sur le domaine public.pdf
Procès verbal du Conseil Municipal du 3 avril 2024 de la Commune de Templemars
2012-88 GVP Interdiction de circulation Chemin de la Chapelle.pdf
2021-25 GVP Mise en voie sans issue des rues Martin Luther King et Jean Vandershelden.pdf
Décision 2016-01 BB Approbation du programme de travaux d'agrandissement et de réhabilitation du groupe scolaire et construction d'un nouveau lotissement du centre-ville.pdf
2024-36 GVP Assainissemment MEL Autorisation d'occupation de la voirie du 09 janv au 31 déc 2024 (2).pdf
Décision 2024-01 BB Dons lors du Salon du Polar 2024.pdf
2021-97 GVP Création d'une place de stationnement Zone de livraison rue Dolet.pdf
Décision 2017-02 BB Attribution du marché de réfection du terrain synthétique de la commune à la société SOREVE sise.pdf
2019-08 GVP MEL Autorisation d'occupation de la voirie du 1 janv au 31 déc 2019.pdf
2025-91 GVP Métropole des Espaces Verts Autorisation d'occupation de la voirie du 01 janv au 31 déc.pdf
2020-16 GVP MEL Autorisation d'occupation de la voirie du 01 janv au 31 déc 2020.pdf
Retrouvez ici les procès verbaux et délibérations des conseils municipaux de l'année 2024 de la commune de Templemars. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Commune de Templemars, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.
Ensemble des délibérations du conseil municipal du 29 juin 2023.
Retrouvez ici les procès verbaux et délibérations des conseils municipaux de l'année 2025 de la commune de Templemars. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Commune de Templemars, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.
2019-97 GVP Prescription de la numérotation de habittions Lottissement Le Clos des Ormes, rue Jules Guesde.pdf
2023-122 GVP Réglementation de l'accès et l'utilisation du CITY STADE (2).pdf
Décision 2025-04 BB Dons lors du Salon du Polar 2025.pdf
Ensemble des délibérations du conseil municipal du 7 mai 2024
Procès verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2024 de la Commune de Templemars
2023-96 GVP Installation d'une CHAUCIDOU, rue du Chevalier de la Barre.pdf
Ensemble des délibérations du conseil municipal du 27 février 2024.
2019-148 GVP Interdictions des déjections canines.pdf
Ensemble des délibérations du conseil municipal du 11 juin 2024.
2019-149 GVP Réglementation de la mécanique sauvage sur les véhicules terrestres à moteur.pdf
2013-116 GVP Réglementation du stationnement rue Augustin Hornain.pdf
Procès verbal du Conseil Municipal du 22 mai 2025 de la Commune de Templemars
Procès verbal du Conseil Municipal du 11 juin 2024 de la Commune de Templemars
2025-50 GVP Interdiction de circulation d'engins de déplacement personnel motorisés au niveau du gpe scolaire.pdf
2003-30 G Mise en double sens et vitesse limitée rue de Lilas.pdf
2020-139 GVP ILEO Autorisation d'occupation de la voirie du 01 janv au 31 déc 2021.pdf
2023-100 GVP Réglementation de la circulation sur le chemin rural, rue Maria Mulier.pdf
2023-45 GVP Création d'une place de stationnement PMR, 8 rue Jean Jaures.pdf
2023-107 GVP Interdiction de stationnement des poids lourds, carvanes et transports de marchandises dangereuses.pdf
2013-71 GVP Limites d'agglomération et Zone 30.pdf
2014-04 GVP LMCU Autorisation d'occupation de la voirie du 31 janv 2014 au 31 janv 2015.pdf
2003-29 G Mise en sens unique de la rue Edouard Watrelot du N 02 au N 100, puis mise en double sens.pdf
2019-01 GVP Restriction de circulation, fibre, du 14 janv au 31 déc 2019.pdf