Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 8,80 mètres linéaires. En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.
Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff
Liste annuelle des avis de naissance transmis à la Mairie en 2020. Il s’agit de la liste du nombre d'avis de naissance établit pour l’année 2020. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des activités artistiques, associatives, culturelles, locales, patrimoniales et sportives se déroulant sur la commune de Sixt-sur-Aff en 2017. Classement par ordre chronologique.
Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année 2017 lors de la séance du 6 avril 2017.
Liste des marchés publics au cours de l'année 2018 entre la Mairie de Sixt-sur-Aff et les établissements publics et/ou privés. Ce jeu de données est publié selon l'exigence de transparence et d'ouverture des données de la commande publique. La Mairie de Sixt-sur-Aff s'emploie à transmettre et partager ses données publiques dans les meilleurs délais et la meilleure qualité possible. Dans le cas d'absence, d'erreur ou d'omission de données, la Mairie de Sixt-sur-Aff ne pourra pas être tenues pour responsables. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Subventions versées en 2018 aux associations sixtines et non sixtines par la commune de Sixt-sur-Aff.
Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil en 2018. Il s’agit de listes de prénoms avec l’occurrence de chacun pour l’année 2018. Les prénoms listés correspondent au premier prénom donné dans chaque acte et avis de naissance de l’état-civil.
REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données. Note : Le registre des activités de traitement du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff est constitué de 21 fiches de traitement et a été transmis au Délégué à la protection des Données (Centre de Gestion d’Ille-et-Vilaine).
Liste annuelle des avis de naissance transmis à la Mairie en 2016. Il s’agit de la liste du nombre d'avis de naissance établit pour l’année 2016. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Subventions versées en 2018 aux associations par la commune de Sixt-sur-Aff
Listes annuelles des pacs déclarés à la Mairie en 2020. Il s’agit de la liste du nombre de pacs déclarés pour l’année 2020. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Listes annuelles des pacs déclarés à la Mairie en 2018. Il s’agit de la liste du nombre de pacs déclarés pour l’année 2018. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie en 2020. Il s’agit de la liste du nombre de mariages déclarés pour l'année 2020. Ce modèle de données repose sur les six champs.
**Listes annuelles des naissances déclarées à la Mairie de 2010 à 2020.** Une naissance est la venue au monde d'un être vivant. La mairie du lieu de naissance de l'enfant établira un acte de naissance, La mairie du domicile de l'enfant établira un avis de naissance. - Présentation du jeu de données : Il s’agit de listes du nombre de naissances déclarées par mois et pour chaque année. Ce modèle de données repose sur les six champs. - Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l’évolution des naissances déclarées à la Mairie de Sixt-sur-Aff.
Liste des marchés publics entre la Mairie de Sixt-sur-Aff et les établissements publics et/ou privés. Ce jeu de données est publié selon l'exigence de transparence et d'ouverture des données de la commande publique. La Mairie de Sixt-sur-Aff s'emploie à transmettre et partager ses données publiques dans les meilleurs délais et la meilleure qualité possible. Dans le cas d'absence, d'erreur ou d'omission de données, la Mairie de Sixt-sur-Aff ne pourra pas être tenues pour responsables. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Catalogue des jeux de données de la commune de Sixt-sur-Aff. Socle Commun des Données Locales V 1.0 : complet (Année 2017 - 7 jeux de données) Socle Commun des Données Locales V 2.0 : en cours (Années 2017, 2018 - 4 jeux de données) Socle Données Locales (jeux de données produits à l'initiative de la Mairie) : 9 jeux de données (Années 2017, 2018)
Circuit du patrimoine créé et installé par la commune de Sixt-sur-Aff. Ce circuit est proposé aux habitants, touristes et visiteurs.
Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie en 2018. Il s’agit de la liste du nombre de mariages déclarés pour l'année 2018. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des décès déclarés à la Mairie en 2012. Il s’agit de la liste du nombre de décès déclarés pour l’année 2012. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des avis de naissance transmis à la Mairie en 2014. Il s’agit de la liste du nombre d'avis de naissance établit pour l’année 2014. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Localisation des toilettes publiques implantées sur la commune de Sixt-sur-Aff en 2018. Cette liste contient également leurs coordonnées GPS.
Localisation des toilettes publiques sur la commune de Sixt-sur-Aff en 2018
Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année 2018 lors de la séance du 12 avril 2018.
**Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'état-civil de 2017 à 2020**. "Les parents peuvent choisir le nom que portera leur enfant, sous certaines conditions. Ils doivent [alors] faire une déclaration commune avant ou après la déclaration de naissance. " (sources : service-public.fr). - Présentation du jeu de données : Il s'agit de listes de prénoms avec l'occurrence de chacun pour chaque année. Les prénoms listés correspondent au premier prénom donné dans chaque acte et avis de naissance de l'état-civil. Ce modèle de données repose sur les six champs correspondant au schéma du Socle Commun des Données Locales. - Usage(s) et finalité(s) : En consultant les différentes listes, il est possible de relever quels sont les prénoms les plus populaires à Sixt-sur-Aff.
ETAT CIVIL Prénoms des nouveaux-né(e)s, déclaration
**Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie de 2010 à 2020.** "Lorsque l'on souhaite vivre en couple, il est possible de choisir entre le concubinage (union libre), le Pacs ou le mariage. Les droits et obligations qui en résultent diffèrent si vous êtes concubin, pacsé ou marié" (sources : service-public.fr). - Présentation du jeu de données : Il s’agit de listes du nombre de mariages déclarés par mois et pour chaque année. Ce modèle de données repose sur les six champs. - Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l'évolution des mariages célébrés à la Mairie de Sixt-sur-Aff.
Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil en 2019. Il s’agit de listes de prénoms avec l’occurrence de chacun pour l’année 2019. Les prénoms listés correspondent au premier prénom donné dans chaque acte et avis de naissance de l’état-civil.
Liste annuelle des actes de décès transcrits à la Mairie en 2019. Il s’agit de la liste du nombre de transcription de décès pour l’année 2019. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des avis de naissance transmis à la Mairie en 2012. Il s’agit de la liste du nombre d'avis de naissance établit pour l’année 2012. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste des toilettes publiques situées sur la commune de Sixt-sur-Aff. contient également les coordonnées GPS.
Tableau au format csv contenant les naissances hors et en commune à Sixt-sur-Aff de 2010 à 2024.
Liste annuelle des actes de décès transcrits à la Mairie en 2015. Il s’agit de la liste du nombre de transcription de décès pour l’année 2015. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Valorisation du jeu de données. Exploitation du tableau pour une lecture visuelle (Graphique).
**Listes annuelles des avis de naissance transmis à la Mairie de 2010 à 2020.** Une naissance est la venue au monde d’un être vivant. La mairie du lieu de naissance de l’enfant établira un acte de naissance, La mairie du domicile de l’enfant établira un avis de naissance. - Présentation du jeu de données : Il s’agit de listes du nombre d'avis de naissance transmis par mois et pour chaque année. Ce modèle de données repose sur les six champs. - Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l’évolution des avis de naissance transmis à la Mairie de Sixt-sur-Aff.
Liste annuelle des actes de décès transcrits à la Mairie en 2018. Il s’agit de la liste du nombre de transcription de décès pour l’année 2018. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie en 2010. Il s’agit de la liste du nombre de mariages déclarés pour l'année 2010. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie en 2017. Il s’agit de la liste du nombre de mariages déclarés pour l'année 2017. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des décès déclarés à la Mairie en 2017. Il s’agit de la liste du nombre de décès déclarés pour l’année 2017. Ce modèle de données repose sur les six champs.
**Listes annuelles des transcriptions de décès établies à la Mairie de 2010 à 2020.** Un décès désigne la mort d’une personne. Un acte d’état civil certifiant la disparition de la personne est alors établi par un officier d’état civil. La mairie établira un acte de décès si la personne est décédée sur la commune, La mairie établira une transcription de décès si la ou le défunt(e) domicilié(e) sur la commune est décédé(e) sur une autre commune. - Présentation du jeu de données : Il s’agit de listes du nombre de décès transcrit par mois et pour chaque année. Ce modèle de données repose sur les six champs. - Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l’évolution des décès transcrit à la Mairie de Sixt-sur-Aff.
**Tableau des effectifs scolaires par niveau pour l'école primaire publique de la commune de Sixt-sur-Aff pour les périodes 2010-2011 à 2020-2021.** "Une école primaire regroupe l'école maternelle (de la petite à la grande section) et l'école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers cycles d'enseignement, le cycle des apprentissages premiers (3 niveaux de la maternelle) et celui des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2). Elle comprend également, en partie, le 3e cycle, cycle de consolidation (CM1 et CM2), qui s'achève au collège en 6e." (source : [service-public.fr](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N54)). - Présentation du jeu de données : Il s’agit du tableau du nombre d'élèves inscrits à l'école primaire publique pour chaque année. Ce modèle de données repose sur quatorze champs (pour les effectifs globaux) et vingt-et-un champs (pour les effectifs par niveau). - Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l’évolution des inscriptions à l'école primaire publique à Sixt-sur-Aff.
ENSEIGNEMENT Ecole publique, inscription
Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil en 2020. Il s’agit de listes de prénoms avec l’occurrence de chacun pour l’année 2020. Les prénoms listés correspondent au premier prénom donné dans chaque acte et avis de naissance de l’état-civil.
Liste des associations sixtines et non sixtines ayant reçu une subvention par la commune de Sixt-sur-Aff en 2017.
Subventions versées en 2017 aux associations par la commune de Sixt-sur-Aff
Liste annuelle des décès déclarés à la Mairie en 2010. Il s’agit de la liste du nombre de décès déclarés pour l’année 2010. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des actes de décès transcrits à la Mairie en 2017. Il s’agit de la liste du nombre de transcription de décès pour l’année 2017. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des actes de décès transcrits à la Mairie en 2014. Il s’agit de la liste du nombre de transcription de décès pour l’année 2014. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste des adresses de la commune de Sixt-sur-Aff répertoriées en 2019. Cette liste contient les lieux-dits, les voies communales et les voies départementales référencées en 2018. Les coordonnées GPS permettent de localiser l'endroit recherché à partir d'un ordinateur, d'une smartphone ou d'une tablette.
Adresses locales de la commune de Sixt-sur-Aff (2018)
Liste des points de collecte des déchets et encombrants géolocalisés (verre, papier, déchets verts, encombrants, vêtements, compost...).
Liste annuelle des actes de décès transcrits à la Mairie en 2010. Il s’agit de la liste du nombre de transcription de décès pour l’année 2010. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste des établissements communaux gérés par la collectivité territoriale ouvert ou non au public recensés en 2018. Contient également l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes situé sur la commune de Sixt-sur-Aff.
Liste annuelle des actes de décès transcrits à la Mairie en 2012. Il s’agit de la liste du nombre de transcription de décès pour l’année 2012. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Géolocalisation de la borne de recharge pour véhicule électrique sur la commune de Sixt-sur-Aff. Deux jeux de données contenant localisation géographique et caractéristiques techniques du point de recharge pour véhicules électriques pour les années 2017 et 2018.
Localisation de la borne de recharge pour véhicule électrique à Sixt-sur-Aff (2017-2018)
Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie en 2012. Il s’agit de la liste du nombre de mariages déclarés pour l'année 2012. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie en 2015. Il s’agit de la liste du nombre de mariages déclarés pour l'année 2015. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Composition du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales au mois de mars 2020_.Ce modèle de données repose sur les treize champs correspondant au schéma du Socle Commun des Données Locales._
Liste des adresses de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette liste contient les lieux-dits, les voies communales et les voies départementales.
Liste annuelle des naissances déclarées à la Mairie en 2015. Il s’agit de la liste du nombre de naissances déclarées pour l’année 2015. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des avis de naissance transmis à la Mairie en 2015. Il s’agit de la liste du nombre d'avis de naissance établit pour l’année 2015. Ce modèle de données repose sur les six champs.
**Listes annuelles des décès déclarés à la Mairie de 2010 à 2020.** Un décès désigne la mort d'une personne. Un acte d'état civil certifiant la disparition de la personne est alors établi par un officier d'état civil. La mairie établira un acte de décès si la personne est décédée sur la commune, La mairie établira une transcription de décès si la ou le défunt(e) domicilié(e) sur la commune est décédé(e) sur une autre commune. - Présentation du jeu de données : Il s’agit de listes du nombre de décès déclarés par mois et pour chaque année. Ce modèle de données repose sur les six champs. - Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l’évolution des décès déclarés à la Mairie de Sixt-sur-Aff.
Liste des points d'eau incendie sur le territoire de la commune de Sixt-sur-Aff établie en 2019 dans le cadre de la lutte extérieure contre l'incendie. Les coordonnées géographiques sont indiquées pour chaque PEI.
Géolocalisation de la borne de recharge pour véhicule électrique sur la commune de Sixt-sur-Aff. Mise à jour en 2018.
Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont 31,10 ml d’archives modernes (documents produits avant 1983). 2 197 références ou entrées ont été répertoriées. Les plus anciens documents conservés datent de 1791. En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.
Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Subventions versées en 2017 aux associations sixtines et non sixtines par la commune de Sixt-sur-Aff.
Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie en 2016. Il s’agit de la liste du nombre de mariages déclarés pour l'année 2016. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des décès déclarés à la Mairie en 2015. Il s’agit de la liste du nombre de décès déclarés pour l’année 2015. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des décès déclarés à la Mairie en 2011. Il s’agit de la liste du nombre de décès déclarés pour l’année 2011. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Tableau du nombre d'élèves inscrits à l'école primaire publique pour la période 2010 à 2020. Il s'agit du tableau recensant le nombre total d'élèves inscrits à l'école primaire publique, sans distinction de niveau pour la période 2010-2020. Ce modèle de données repose sur quatorze champs.
Géolocalisation de la borne de recharge pour véhicule électrique sur la commune de Sixt-sur-Aff.
Liste annuelle des décès déclarés à la Mairie en 2013. Il s’agit de la liste du nombre de décès déclarés pour l’année 2013. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste des activités artistiques, associatives, culturelles, patrimoniales, sportives se déroulant sur la commune de Sixt-sur-Aff en 2018. Classement par ordre chronologique.
Liste des établissements communaux gérés par la collectivité territoriale ouvert ou non au public recensés en 2017. Contient également l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes situé sur la commune de Sixt-sur-Aff.
Liste annuelle des naissances déclarées à la Mairie en 2018. Il s’agit de la liste du nombre de naissances déclarées pour l’année 20108 Ce modèle de données repose sur les six champs.
Localisation du parc de défibrillateurs géré par la commune de Sixt-sur-Aff. Le défibrillateur du complexe sportif n'est pas accessible 24h/24.
Défibrillateurs présents sur la commune de Sixt-sur-Aff en 2018
Liste annuelle des avis de naissance transmis à la Mairie en 2018. Il s’agit de la liste du nombre d'avis de naissance établit pour l’année 2018. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Tableau du nombre d’élèves inscrits par niveau à l’école primaire publique pour les périodes de 2010-2011 à 2020-2021. Il s’agit du tableau recensant le nombre d’élèves inscrits à l’école primaire publique de la Petite Section au Cours Moyen deuxième année. Ce modèle de données repose sur vingt-et-un champs.
Liste annuelle des naissances déclarées à la Mairie en 2013. Il s’agit de la liste du nombre de naissances déclarées pour l’année 2013. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie en 2014. Il s’agit de la liste du nombre de mariages déclarés pour l'année 2014. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie en 2011. Il s’agit de la liste du nombre de mariages déclarés pour l'année 2011. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des actes de décès transcrits à la Mairie en 2011. Il s’agit de la liste du nombre de transcription de décès pour l’année 2011. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Catalogue des jeux de données de la commune de Sixt-sur-Aff : Le Socle Commun des Données Locales V 1.0 est complet pour les années 2017 et 2018. Il représente 11 jeux de données (adresses de la collectivité, bâtiments publics, délibérations, état civil, marchés publics, prénoms des nouveaux-nés, subventions) Le Socle Commun des Données Locales V 2.0 est en cours de réalisation. Il porte également sur les années 2017-2018. Actuellement, 2 jeux de données sont disponibles soit 14 % (agenda culturel, défibrillateurs). Le Socle des Données Locales V 1.0 (jeux de données produits à l'initiative de la Mairie). 8 jeux de données sur la période 2017-2018 sont disponibles.
Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie en 2013. Il s’agit de la liste du nombre de mariages déclarés pour l'année 2013. Ce modèle de données repose sur les six champs.
**Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales.** "Dans chaque collectivité, c’est l’organe délibérant (conseil municipal) qui décide de la création et la suppression d’un service public et de l’élaboration des politiques publiques locales.Les missions de service public sont très variées. Certaines missions sont obligatoires, à titre d’exemple, l’état civil, le ramassage des ordures ménagères, la lutte contre les incendies. D’autres sont facultatives, en particulier dans le domaine culturel, sportif ou des loisirs." (sources : Centre de gestion d'Ille-et-Vilaine). - Présentation du jeu de données : Il s’agit de la composition du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales de mars 2014 ainsi que de mars 2020. Ce modèle de données repose sur les treize champs correspondant au schéma du Socle Commun des Données Locales. - Usage(s) et finalité(s) : En consultant les différentes listes, il est possible d'établir le nombre de mandat effectué par chaque membre.
Liste annuelle des avis de naissance transmis à la Mairie en 2011. Il s’agit de la liste du nombre d'avis de naissance établit pour l’année 2011. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Composition du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales au mois de mars 2014.
Liste annuelle des décès déclarés à la Mairie en 2018. Il s’agit de la liste du nombre de décès déclarés pour l’année 2018. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste des délibérations prises en 2018 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibération.
REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DE LA COMMUNE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE) dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données.
Liste des activités artistiques, associatives, culturelles, locales, patrimoniales et sportives se déroulant sur la commune de Sixt-sur-Aff en 2018. Classement par ordre chronologique.
Liste annuelle des naissances déclarées à la Mairie en 2019. Il s’agit de la liste du nombre de naissances déclarées pour l’année 2019. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable sous format XML. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont 31,10 ml d’archives modernes (documents produits avant 1983). 2 197 références ou entrées ont été répertoriées. Les plus anciens documents conservés datent de 1791. En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.
Listes annuelles des pacs déclarés à la Mairie de 2017 à 2020. “Lorsque l’on souhaite vivre en couple, il est possible de choisir entre le concubinage (union libre), le Pacs ou le mariage. Les droits et obligations qui en résultent diffèrent si vous êtes concubin, pacsé ou marié” (sources : service-public.fr). Présentation du jeu de données : Il s’agit de listes du nombre de pacs déclarés par mois et pour chaque année. Ce modèle de données repose sur les six champs. Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l’évolution des pacs déclarés à la Mairie de Sixt-sur-Aff.
Liste annuelle des naissances déclarées à la Mairie en 2016. Il s’agit de la liste du nombre de naissances déclarées pour l’année 2016. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des avis de naissance transmis à la Mairie en 2019. Il s’agit de la liste du nombre d'avis de naissance établit pour l’année 2019. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Annexes rattachées au registre d'activités du traitement des données soit 28 formulaires.
Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable sous format XML. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 8,80 mètres linéaires. En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.
Liste annuelle des actes de décès transcrits à la Mairie en 2013. Il s’agit de la liste du nombre de transcription de décès pour l’année 2013. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des décès déclarés à la Mairie en 2019. Il s’agit de la liste du nombre de décès déclarés pour l’année 2019. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des naissances déclarées à la Mairie en 2011. Il s’agit de la liste du nombre de naissances déclarées pour l’année 2011. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Composition du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales au mois de mars 2020. _Ce modèle de données repose sur les treize champs correspondant au schéma du Socle Commun des Données Locales._
Liste annuelle des naissances déclarées à la Mairie en 2017. Il s’agit de la liste du nombre de naissances déclarées pour l’année 2017. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste des délibérations prises en 2017 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibération.
Liste annuelle des décès déclarés à la Mairie en 2014. Il s’agit de la liste du nombre de décès déclarés pour l’année 2014. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des naissances déclarées à la Mairie en 2012. Il s’agit de la liste du nombre de naissances déclarées pour l’année 2012. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des actes de décès transcrits à la Mairie en 2020. Il s’agit de la liste du nombre de transcription de décès pour l’année 2020. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie en 2019. Il s’agit de la liste du nombre de mariages déclarés pour l'année 2019. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des avis de naissance transmis à la Mairie en 2013. Il s’agit de la liste du nombre d'avis de naissance établit pour l’année 2013. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Listes annuelles des pacs déclarés à la Mairie en 2019. Il s’agit de la liste du nombre de pacs déclarés pour l’année 2019. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil en 2017. Il s’agit de listes de prénoms avec l’occurrence de chacun pour l’année 2017. Les prénoms listés correspondent au premier prénom donné dans chaque acte et avis de naissance de l’état-civil.
Liste annuelle des avis de naissance transmis à la Mairie en 2010. Il s’agit de la liste du nombre d'avis de naissance établit pour l’année 2010. Ce modèle de données repose sur les six champs.
REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DE LA COMMUNE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données. Note : Le registre des activités de traitement de la Commune de Sixt-sur-Aff est constitué de 71 fiches de traitement et a été transmis au Délégué à la protection des Données (Centre de Gestion d'Ille-etVilaine).
Liste annuelle des décès déclarés à la Mairie en 2020. Il s’agit de la liste du nombre de décès déclarés pour l’année 2020. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des naissances déclarées à la Mairie en 2010. Il s’agit de la liste du nombre de naissances déclarées pour l’année 2010. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste des activités artistiques, associatives, culturelles, patrimoniales, sportives se déroulant sur la commune de Sixt-sur-Aff en 2017. Classement par ordre chronologique.
Liste annuelle des avis de naissance transmis à la Mairie en 2017. Il s’agit de la liste du nombre d'avis de naissance établit pour l’année 2017. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Listes annuelles des pacs déclarés à la Mairie en 2017. Il s’agit de la liste du nombre de pacs déclarés pour l’année 2017. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des décès déclarés à la Mairie en 2016. Il s’agit de la liste du nombre de décès déclarés pour l’année 2016. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des naissances déclarées à la Mairie en 2020. Il s’agit de la liste du nombre de naissances déclarées pour l’année 2020. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Liste annuelle des actes de décès transcrits à la Mairie en 2016. Il s’agit de la liste du nombre de transcription de décès pour l’année 2016. Ce modèle de données repose sur les six champs.
Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil en 2017. Il s’agit de listes de prénoms avec l’occurrence de chacun pour l'année 2017. Les prénoms listés correspondent au premier prénom donné dans chaque acte et avis de naissance de l’état-civil.
Liste annuelle des naissances déclarées à la Mairie en 2014. Il s’agit de la liste du nombre de naissances déclarées pour l’année 2014. Ce modèle de données repose sur les six champs.