decp-mapa-16-2025-ac-environnement.pdf
type: Distribution
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: : Réalisation d’un diagnostic Produits Equipements Matériaux Déchets (P.E.M.D.) préalable aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/realisation-dun-diagnostic-produits-equipements-materiaux-dechets-p-e-m-d-prealable-aux-travaux-de-demolition-partielle-de-lancien-palais-de-justice/20250415-1541…
format: pdf
issued: 2025-04-15T15:41:09.517000
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modified: 2025-04-15T15:41:27.591000
rights: License Not Specified

MAPA 31/2024 - Travaux de dépose partielle de modulaires et reconstitution de façades
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-17T09:19:35.621000
description: Travaux de dépose partielle de modulaires et reconstitution de façades Le quartier La Tour, où se situe la maison Alzheimer, une crèche et une nouvelle école en cours de réalisation, voit aussi un nombre important de logements se réaliser. Pour accompagner cet important développement urbain, la ville de Brignoles procède au développement et à la réfection des voies et réseaux viaires comme le chemin de la Tour et celui de la Viguière qui viennent d’être refaits. Le site qui accueille l’école actuelle au quartier La Tour, va lui aussi connaître un changement, puisque la parcelle équipée des bâtiments va être vendue et redécoupée, pour aménager, au Sud une voie de liaison et à l’Ouest un parking public. Afin de créer cette voie, il convient de déposer une partie des modulaires existants qui se situent sur l’emprise de cette école. L’équivalent de 3 classes sera déposé. Une sur le bâtiment 2 situé au Sud-Ouest, ce qui représente une surface de 60 m² et deux classes sur le bâtiment 3, situé au Sud-Est, soit une surface de 110 m².
distribution: decp-mapa-31-2024-kmga-.pdf
issued: 2024-10-17T09:19:35.621000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-31-2024-travaux-de-depose-partielle-de-modulaires-et-reconstitution-de-facades
modified: 2024-10-17T09:20:31.789000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2024-10-23
  start date: 2024-08-21

: Accord cadre à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage sur 2 ans. mapa 13/2025
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-04-15T15:11:18.083000
description: Il s’agit de prestations de gardiennage et surveillance pour les manifestations organisées par la ville de Brignoles. Ce marché est lancé sous la forme d’un accord-cadre de prestations de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum. Il est conclu pour une première période de 12 mois, renouvelable 1 fois pour la même période par reconduction expresse. Sa durée maximale en cas de reconduction est limitée à 24 mois. Le montant maximum de commandes prévu sur l’année est fixé à 110 000.00 € H.T. Le montant maximum de commandes prévu sur 2 ans est fixé à 220 000.00 € H.T.
distribution: decp-mapa-13-2025-argos.pdf
issued: 2025-04-15T15:11:18.083000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/accord-cadre-a-bons-de-commande-de-prestations-de-surveillance-et-de-gardiennage-sur-2-ans-mapa-13-2025
modified: 2025-04-15T15:12:05.858000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2027-04-09
  start date: 2025-04-11

Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 2 - PVC-Polyéthylène
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-17T15:38:32.447000
description: Le marché consiste à acheter du matériel de plomberie et d’arrosage pour la ville de Brignoles. Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum, passé pour un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois. L’accord-cadre à bons de commande sera conclu suivant les dispositions prévues aux articles R.2162.4 R.2162.5 - R2162.6 - R2162.13 - R 2162.14 du Code de la Commande Publique. Les 3 lots de l’accord cadre seront attribués à deux titulaires maximum par lot, sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres. L’attribution des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise concurrence des titulaires selon la règle du « tour de rôle » (voir détail dans les documents de la consultation). Le montant maximum annuel de commandes est fixé de la manière suivante : Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 20 000 € H.T. soit 80 000 € H.T. sur 4 ans Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 7000 € H.T. soit 28 000 € H.T. sur 4 ans Lot n° 3 : Arrosage : 8 000 € H.T. soit 32 000 € H.T. sur 4 ans Le montant maximum total de commandes des 3 lots est donc fixé à 140 000 € sur 4 ans À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les trois dernières années est d’environ : Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 9 000 € H.T. Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 4 000 € H.T. Lot n° 3 : Arrosage : 3 000 € H.T. Il est prévu pour les années à venir, des acquisitions de plusieurs systèmes d’arrosage destinés à remplacer ceux existants qui sont vieillissants.
distribution: decp-mapa-5-2-2024-fransbonhomme.pdf
issued: 2024-07-17T15:38:32.447000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/fourniture-de-materiel-de-plomberie-et-darrosage-en-3-lots-sur-4-ans-lot-2-pvc-polyethylene-1
modified: 2024-07-17T15:43:03.391000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-02-18
  start date: 2024-02-19

Travaux d’extension du Skate Park en 2 lots au complexe sportif du Vabre
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-17T13:55:24.676000
description: Il s’agit de l’extension du skatepark de Brignoles, comprenant 2 espaces : un ensemble street+bowl et un espace kidpark dédié aux enfants et aux débutants. Ce marché est divisé en 2 lots : - Lot n°01 « Terrassements, VRD et abords » - Lot n°02 : « Skatepark en béton » La mission de maîtrise d’œuvre, lancée par la ville de Brignoles dans le cadre de cette opération, a été attribuée au groupement CONNEXION SPORT URBAIN (mandataire) – 1834 route des Tardy - 73170 Saint Pierre d’Alvey et SEIRI (cotraitant) 3970 avenue de Milan – 66000 Perpignan. Les travaux sont décrits au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chacun des lots. Les prestations figurent dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (D.P.G.F.) de chaque lot. Classification CPV : 45212200-8 (Travaux de construction d’installations sportives). Lot 1 : 45112500-0 (Travaux de terrassement) – 45232100-3 (Ouvrages annexes pour canalisations d’eau) Lot 2 : 45223220-4 (Gros œuvre) 45112500-0 (Travaux de terrassement)
issued: 2024-07-17T13:55:24.676000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/travaux-dextension-du-skate-park-en-2-lots-au-complexe-sportif-du-vabre
modified: 2024-07-17T14:45:23.731000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2024-08-30
  start date: 2024-04-17

FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 2 Serrurerie / contrôles accès
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-04-22T15:03:35.092000
description: Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire à lots et bons de commande, sans minimum annuel et avec un maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passés dans le cadre des dispositions des articles L.2125-1 – R.2121-8 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre concerne l’achat des fournitures et les prestations de livraison associées selon l’allotissement suivant : - Lot n° 1 : « Visserie et consommables » : Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT / an. - Lot n° 2 : « Serrurerie / contrôles accès » : Montant maximum annuel de commande : 20 000 € HT / an. - Lot n° 3 : « Outillage et accessoires divers » : Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT / an. Montant total maximum tous lots confondus sur 1 an : 40 000 € HT Montant total maximum tous lots confondus sur 4 ans : 160 000 € HT
distribution: decp-mapa-7-2-2025-legallais-bouchard-.pdf
issued: 2025-04-22T15:03:35.092000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/fourniture-de-materiel-de-quincaillerie-doutillage-divers-et-produits-associes-pour-la-direction-des-services-techniques-et-de-lenvironnement-sur-4-ans-lot-2-serrurer…
modified: 2025-04-22T15:04:07.228000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2029-03-23
  start date: 2025-03-25

Acquisition d’un véhicule neuf pour la Commission Communale des Feux de Forêt (C.C.F.F.)
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-04-15T15:56:03.395000
description: Il s’agit de l’acquisition d’un véhicule VL type pick-up 4x4. Les caractéristiques demandées sont détaillées au Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Le marché commencent à sa date de notification. Le délai d’exécution (livraison), débute à la réception de la lettre de notification valant bon de commande. Fourchette de prix : Le montant du véhicule proposé devra se situer entre 70 000 et 80 000 € H.T. (accessoires et équipements compris-voir descriptif dans le Cahier des Clauses Techniques)
distribution: decp-mapa-15-2025-mia-automobiles.pdf
issued: 2025-04-15T15:56:03.395000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/acquisition-dun-vehicule-neuf-pour-la-commission-communale-des-feux-de-foret-c-c-f-f
modified: 2025-04-15T15:56:38.136000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2025-08-11
  start date: 2025-04-10

Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Lot 1
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-17T07:49:00.729000
description: Les fournitures sont divisées en 7 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante : Lot n°1 : « Ordinateurs » - Montant maximum annuel de commandes : 60 000 € H.T. la première année et 60 000 € H.T. la deuxième année TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la première année : 143 000 € H.T. TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la deuxième année : 126 000 € H.T. TOTAL maximum de dépenses sur 2 ans pour l’ensemble des lots : 269 000 € H.T. Il est précisé que dans le cadre de ces marchés, la ville de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Les montants et quantités du dossier englobent l’ensemble de ces besoins.
distribution: decp-mapa-3-1-2024-var-bios.pdf
issued: 2024-10-17T07:49:00.729000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/fourniture-de-materiel-informatique-en-7-lots-sur-2-ans-lot-1
modified: 2024-10-17T07:50:12.925000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2026-03-18
  start date: 2024-03-18

decp-mapa-11-3-2024-g.f.a.p.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/38966de9-e3ae-4e1e-a9e2-68bc78c92880
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots.
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/accord-cadre-mono-attributaire-a-bons-de-commande-pour-les-travaux-dentretien-de-reparations-de-petites-renovations-et-dequipements-sur-les-batiments-communaux-en…
format: pdf
issued: 2024-07-19T13:36:14.996000
media type: application/pdf
modified: 2024-07-19T13:36:37.192000
rights: License Not Specified

MAPA 29/2024 Création d’une voie de liaison entre le chemin de Bonaval et l’école La Tour
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-08-08T09:55:42.795000
description: L’objet du marché consiste à créer une voie de liaison qui relie le chemin de Bonaval et la voie qui longe le groupe d’habitations réalisé par le groupe Nexity. L’aménagement des travaux se situe dans une zone urbanisée. De ce fait, ils seront réalisés par phase afin de maintenir les accès aux riverains et aux écoles. L’opérateur économique prendra aussi toutes les dispositions nécessaires au maintien des alimentations en eaux, électricté et télécom pendant toute la durée du chantier. La consistance des travaux est décrite au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (D.P.G.F.). Les travaux comprennent un seul lot, composé de plusieurs postes. Le commencement des travaux devrait se situer au mois de juillet 2024 pour une durée maximale de 4 mois y compris la période de préparation
distribution: avis-attrib-mapa-29-2024.pdf
issued: 2024-08-08T09:55:42.795000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-29-2024-creation-dune-voie-de-liaison-entre-le-chemin-de-bonaval-et-lecole-la-tour
modified: 2024-08-08T09:57:37.573000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2024-07-31
  start date: 2024-07-30

FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION VERTICALE SUR 4 ANS
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-07-15T09:10:01.123000
description: Pour l’essentiel, les fournitures objet du présent marché sont de type panneaux de police et directionnels à dos ouvert, mâts, systèmes de fixation et autres matériels associés. Accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande. Montant maximum annuel de commande fixé à 50 000 € H.T. Montant maximum de commande sur 4 ans : 200 000 € H.T. A titre indicatif, le montant de dépense de la dernière année du marché actuel s’élève à environ 13 000 € H.T. Le marché commence à sa date de notification ou à la date indiquée sur le courrier de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu ci-dessus. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois. Les fournitures seront livrées à la Direction des Services Techniques et de l’Environnement - Avenue des Martyrs de la Résistance - 83170 Brignoles. La Commune se réserve la possibilité de faire livrer les marchandises sur d’autres lieux situés sur le territoire de la Commune de Brignoles. Le lieu de livraison des fournitures sera précisé sur chaque bon de commande.
distribution: Avis Attrib MAPA 22-2025 .pdf
issued: 2025-07-15T09:10:01.123000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/fourniture-de-materiel-de-signalisation-verticale-sur-4-ans
modified: 2025-07-15T09:10:04.481000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2029-05-16
  start date: 2025-05-16

Avis Attrib AOO 47-2025 - PATINOIRE.pdf
type: Distribution
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description: None
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/fourniture-installation-et-exploitation-dune-patinoire-pour-les-fetes-de-fin-dannee-sur-3-ans/20251114-090655/avis-attrib-aoo-47-2025-patinoire.pdf
format: pdf
issued: 2025-11-14T09:06:56.294000
media type: application/pdf
modified: 2025-11-14T09:06:56.516000
rights: License Not Specified

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-19T09:58:31.316000
description: La présente consultation est passée en vue de conclure un accord cadre ayant pour objet les prestations de travaux d’entretien, de réparation, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux de la ville de Brignoles pour une année. Il peut être appliqué à certains petits chantiers de travaux neufs. Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu pour chaque lot. Il n’est pas prévu de montant minimum de commande. L’accord cadre est divisé en 5 lots : Le montant maximum annuel de commandes tous lots confondus s’élève à 210 000 € HT Lot n°1 : « Gros œuvre – Maçonnerie » : Montant maximum annuel de commandes 30 000 € HT Lot n°2 : « Electricité – Courants faibles et forts » Montant maximum annuel de commandes 50 000 € HT Lot n°3 : « Peinture –Faux-Plafonds et cloisons– Revêtements collés » : Montant maximum annuel de commandes 100 000 € HT Lot n°4 : « Menuiserie bois, aluminium et P.V.C. » : Montant maximum annuel de commandes 20 000 € HT Lot n°5 : « Ferronnerie-Serrurerie » : Montant maximum annuel de commandes : 10 000 € HT Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. Ils ne sont pas autorisés à présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Les dépenses annuelles effectuées sur le marché précédent s’élèvent à environ 100 000 € HT, tous lots confondus. Information sur les lots : Les spécificités liées à chaque lot sont décrites au Cahier des Clauses Techniques Particulières. Classifications CPV : 50800000-3 (services divers d’entretien et de réparation) : Lot 1 : « Gros œuvre – Maçonnerie » 45223220-4 (Travaux de gros-œuvre). Lot 2 : « Electricité – Courants faibles et forts » 45311200-2 (Travaux d’installation électrique) Lot 3 : « Peinture – Faux-Plafonds et cloisons – Revêtements collés » 45442100-8 (Travaux de peinture) …
distribution: decp-mapa-11-2-2024-nironi.pdf
issued: 2024-07-19T09:58:31.316000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/accord-cadre-mono-attributaire-a-bons-de-commande-pour-les-travaux-dentretien-de-reparations-de-petites-renovations-et-dequipements-sur-les-batiments-communaux-en-5-l…
modified: 2024-07-19T10:00:23.096000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2025-03-28
  start date: 2024-03-29

avis-d'attribution-transports-.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/69620acb-77c3-4111-9f89-7aaf8bb373f5
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Transports ponctuels d’enfants en milieux scolaire et extrascolaire sur 3 ans
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/mapa-19-2024-transports-ponctuels-denfants-en-milieux-scolaire-et-extrascolaire-sur-3-ans/20240826-134900/avis-dattribution-transports-.pdf
format: pdf
issued: 2024-08-26T13:49:00.703000
media type: application/pdf
modified: 2024-08-26T13:49:49.204000
rights: License Not Specified

MAPA 35/2024 - Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux sur le bâtiment des serres municipales, situé au quartier du Vabre.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-17T08:49:22.532000
description: Les prestations concernent les diagnostics obligatoires avant travaux du bâtiment suivant : Il s’agit d’une bâtisse datant du 19ème siècle, composée d’une cave, de plusieurs garages, et de trois niveaux et qui bénéficie d’une superficie d’environ 650 m². Les missions à réaliser sont : - État relatif à la présence de termites dans les bâtiments ; - Diagnostic Amiante ; - Constat du risque d’exposition au plomb. Il est prévu pour le présent marché, un montant maximum de commandes fixé à 4 000 € H.T. Le marché commence à la date de sa notification. Il se terminera lorsque les diagnostics seront rendus.
distribution: decp-mapa-35-2024.pdf
issued: 2024-10-17T08:49:22.532000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-35-2024-realisation-de-diagnostics-plomb-termites-amiante-prealables-aux-travaux-sur-le-batiment-des-serres-municipales-situe-au-quartier-du-vabre
modified: 2024-10-17T08:50:19.286000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2024-11-11
  start date: 2024-10-11

Avis d'attribution -MAPA-42-2024-.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/2b605bb7-ccec-474d-ae26-230d0e094872
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Location d’un ou deux manèges pour les fêtes de fin d’année 2024
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/mapa-42-2024-location-dun-ou-deux-maneges-pour-les-fetes-de-fin-dannee-2024/20250115-121747/avis-attrib-mapa-42-2024-.pdf
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issued: 2025-01-15T12:17:47.224000
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modified: 2025-01-15T12:18:24.161000
rights: License Not Specified

decp-mapa-11-5-2024-art-et-construction.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/6774f24f-545e-4d40-9d14-4cc893f5b147
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots.
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/accord-cadre-mono-attributaire-a-bons-de-commande-pour-les-travaux-dentretien-de-reparations-de-petites-renovations-et-dequipements-sur-les-batiments-communaux-en…
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issued: 2024-07-19T14:12:39.694000
media type: application/pdf
modified: 2024-07-19T14:12:57.514000
rights: License Not Specified

MAPA 37/2024 - FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR IMPRIMANTES, SUR 3 ANS
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-01-15T12:30:47.631000
description: La commune désire acquérir, à l’aide d’un marché à bons de commande, divers consommables d’impression. Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande.
distribution: Avis d'attribution MAPA 37-2024-.pdf
issued: 2025-01-15T12:30:47.631000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-37-2024-fourniture-de-consommables-pour-imprimantes-sur-3-ans
modified: 2025-01-15T12:31:38.191000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-01-03
  start date: 2025-01-03

DECP MAPA 31-1-2025 C.M.T..pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: None
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modified: 2025-07-23T15:03:06.569000
rights: License Not Specified

Réalisation d’un diagnostic Produits Equipements Matériaux Déchets (P.E.M.D.) préalable aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-04-15T15:40:33.657000
description: Des travaux de démolition partielle sur l’ancien tribunal, propriété de la ville, doivent être réalisés. Le bâtiment est composé d’un rez-de-chaussée et d’un étage partiellement effondré. Le bâtiment désaffecté abritait les salles d’audience et bureaux nécessaires à l’exercice de la justice. Le bâtiment est très délabré au point de ne plus pouvoir être sauvé. Il bénéficiait d’une superficie d’environ 1100 m². Un marché en cours a été lancé pour des diagnostics Plomb-Amiante-Termites sur ce même bâtiment. A ces diagnostics, vient s’ajouter ceux décrits dans l’arrêté du 26 mars 2023 relatif au diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de catégories de bâtiments dont la surface cumulée de plancher est supérieure à 1 000 m² La prestation demandée consiste à établir un diagnostic identifiant les équipements, les matériaux et produits pouvant potentiellement être réemployés et pour ceux qui ne le pourront pas, et devront être éliminés, la prestation identifiera les filières de valorisation et d’élimination. La mission se décompose en 4 parties : 1-l’étude des documents remis 2-la visite du bâtiment et du site 3-l’établissement du diagnostic et des 2 CERFA de déclaration 4-l’aide au maître d’ouvrage pour déposer les documents sur la plateforme du CSTB Il est prévu pour le présent marché, un montant maximum de commandes fixé à 5 000 € H.T. Le marché commence à la date de sa notification. Il se terminera lorsque le diagnostic sera rendu.
distribution: decp-mapa-16-2025-ac-environnement.pdf
issued: 2025-04-15T15:40:33.657000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/realisation-dun-diagnostic-produits-equipements-materiaux-dechets-p-e-m-d-prealable-aux-travaux-de-demolition-partielle-de-lancien-palais-de-justice
modified: 2025-04-15T15:41:27.624000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2025-04-18
  start date: 2025-04-15

DECP MAPA 59-2-2025 ALIZE.pdf
type: Distribution
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format: pdf
issued: 2025-12-05T15:31:49.429000
media type: application/pdf
modified: 2025-12-05T15:31:49.542000
rights: License Not Specified

MAPA 03/2025 - PRESTATIONS D’INHUMATION DES PERSONNES DÉPOURVUES DE RESSOURCES
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-02-07T10:15:01.752000
description: Le présent marché a pour objet des prestations d’inhumation de personnes dépourvues de ressources conformément aux articles L.2223-19 et L.2223-27 du code des collectivités territoriales.
distribution: avis-attrib-mapa-03-2025-.pdf
issued: 2025-02-07T10:15:01.752000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-03-2025-prestations-dinhumation-des-personnes-depourvues-de-ressources
modified: 2025-02-07T10:15:34.533000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2029-02-07
  start date: 2025-02-07

decp-mapa-14-2025-l.e.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice
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format: pdf
issued: 2025-04-15T15:26:52.161000
media type: application/pdf
modified: 2025-04-15T15:27:12.139000
rights: License Not Specified

Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots– Relance des lots 1 et 2 sur 3 ans. MAPA 1-2-2025
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-03-17T17:13:28.816000
description: -Lot 1 : Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T. -Lot 2 : Réalisation de reportages vidéo et/ou de montage vidéo liés aux festivités. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T. Les marchés seront conclus pour une durée d’un an à compter de la date indiquée dans les lettres de notification et pourra être renouvelés deux fois pour la même période, par reconduction expresse de la commune.
distribution: decp-mapa-1-2-2025-hampop.pdf
issued: 2025-03-17T17:13:28.816000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/accord-cadre-a-bons-de-commande-pour-la-realisation-de-reportages-photos-et-videos-pour-la-ville-de-brignoles-en-3-lots-relance-des-lots-1-et-2-sur-3-ans-mapa-1-2-202…
modified: 2025-03-17T17:14:00.217000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-02-14
  start date: 2025-02-14

Travaux d’extension du Skate Park en 2 lots au complexe sportif du Vabre. Lot n°02 « Skatepark en béton »
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-17T14:48:17.288000
description: Il s’agit de l’extension du skatepark de Brignoles, comprenant 2 espaces : un ensemble street+bowl et un espace kidpark dédié aux enfants et aux débutants. Ce marché est divisé en 2 lots : - Lot n°01 « Terrassements, VRD et abords » - Lot n°02 : « Skatepark en béton » La mission de maîtrise d’œuvre, lancée par la ville de Brignoles dans le cadre de cette opération, a été attribuée au groupement CONNEXION SPORT URBAIN (mandataire) – 1834 route des Tardy - 73170 Saint Pierre d’Alvey et SEIRI (cotraitant) 3970 avenue de Milan – 66000 Perpignan. Les travaux sont décrits au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chacun des lots. Les prestations figurent dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (D.P.G.F.) de chaque lot. Classification CPV : 45212200-8 (Travaux de construction d’installations sportives). Lot 1 : 45112500-0 (Travaux de terrassement) – 45232100-3 (Ouvrages annexes pour canalisations d’eau) Lot 2 : 45223220-4 (Gros œuvre) 45112500-0 (Travaux de terrassement)
distribution: decp-mapa-7-2-2024-.beton-projete-occitanie.pdf
issued: 2024-07-17T14:48:17.288000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/travaux-dextension-du-skate-park-en-2-lots-au-complexe-sportif-du-vabre-lot-ndeg02-skatepark-en-beton
modified: 2024-07-17T15:03:42.121000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2024-06-28
  start date: 2024-04-17

3-7/2024 Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans - Lot n°07
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-17T08:13:11.572000
description: Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans Les fournitures sont divisées en 7 lots attribués par marchés séparés Lot n°7 : « Equipements Divers » - Montant maximum annuel de commandes : 10 000 € H.T. la première année et 8 000 € H.T. la deuxième année. TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la première année : 143 000 € H.T. TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la deuxième année : 126 000 € H.T. TOTAL maximum de dépenses sur 2 ans pour l’ensemble des lots : 269 000 € H.T. Il est précisé que dans le cadre de ces marchés, la ville de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Les montants et quantités du dossier englobent l’ensemble de ces besoins.
distribution: decp-mapa-3-7-2024-var-bios.pdf
issued: 2024-10-17T08:13:11.572000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/3-7-2024-fourniture-de-materiel-informatique-en-7-lots-sur-2-ans-lot-ndeg07
modified: 2024-10-17T08:13:57.157000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2026-03-18
  start date: 2024-03-18

decp-mapa-33-3-2024-gedivepro.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans.
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decp-mapa-13-2025-argos.pdf
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Accord cadre à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage sur 2 ans
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Avis Attrib MAPA 12-2025 .pdf
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description: None
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decp-mapa-33-5-2024-quincaillerie.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans
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DECP MAPA 51-2025 L.E.I..pdf
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license: licence-ouverte-open-licence
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rights: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

DECP MAPA 59-1-2025 ORONA.pdf
type: Distribution
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format: pdf
issued: 2025-12-05T15:28:58.061000
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modified: 2025-12-05T15:28:58.141000
rights: License Not Specified

MAPA 46/2024 - Fourniture et livraison d’enrobés à froid sur 4 ans
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-01-15T12:36:41.485000
description: Le marché concerne la fourniture et la livraison d’enrobés à froid 4/6. Les fournitures seront à livrer sur les sites de la ville qui seront précisés sur le (s) bon (s) de commande. Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le marché commence à sa date de notification ou à la date indiquée dans le courrier de notification du marché. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois. Le montant maximum annuel de dépense est fixé à 20 000 € HT soit 80 000 € H.T pour 4 ans
distribution: Avis d'attribution MAPA 46-2024-.pdf
issued: 2025-01-15T12:36:41.485000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-46-2024-fourniture-et-livraison-denrobes-a-froid-sur-4-ans
modified: 2025-01-15T12:37:16.299000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2029-01-18
  start date: 2025-01-18

decp-mapa-21-3-2024-lionel-barbe.pdf
type: Distribution
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots sur 3 ans - relance
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/accord-cadre-a-bons-de-commande-pour-la-realisation-de-reportages-photos-et-videos-pour-la-ville-de-brignoles-en-3-lots-sur-3-ans-relance-3/20240704-142159/decp-m…
format: pdf
issued: 2024-07-04T14:22:00.037000
media type: application/pdf
modified: 2024-07-04T14:22:20.072000
rights: License Not Specified

decp-mapa-3-4-2024-var-bios.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/881dcd98-9186-417a-95a3-c777c325a075
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans - Lot n°04
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/mapa-3-4-2024-fourniture-de-materiel-informatique-en-7-lots-sur-2-ans-lot-ndeg04/20241017-080148/decp-mapa-3-4-2024-var-bios.pdf
format: pdf
issued: 2024-10-17T08:01:49.086000
media type: application/pdf
modified: 2024-10-17T08:02:28.149000
rights: License Not Specified

Campagne de régulation des pigeons en ville sur 3 ans MAPA 8 / 2025
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-03-20T10:35:43.402000
description: Le marché a pour objet de réguler la population de pigeons en ville. En effet, il s’agit d’une espèce invasive qui véhicule de nombreuses maladies, dont certaines sont transmissibles à l’homme. Les prestations de régulation auront lieu deux fois par an. Il n’est pas fixé de montant minimum de dépenses pour ce marché. Le montant maximum de dépenses prévu s’élève à 25 000 € HT par an Le montant maximum de dépenses sur 3 ans est donc fixé à 75 000 € HT.
distribution: decp-mapa-8-2025-falconry.pdf
issued: 2025-03-20T10:35:43.402000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/campagne-de-regulation-des-pigeons-en-ville-sur-3-ans-mapa-8-2025
modified: 2025-03-20T10:40:47.147000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-03-18
  start date: 2025-03-18

decp-mapa-12-01-2024-sud-concerts.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/58283c9a-3f70-48e9-9c57-638739ac660f
byte size: 48921
checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Conception, organisation et réalisation de spectacles de type concert – Eté
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/conception-organisation-et-realisation-de-spectacles-de-type-concert-ete/20240717-134847/decp-mapa-12-01-2024-sud-concerts.pdf
format: pdf
issued: 2024-07-17T13:48:47.259000
media type: application/pdf
modified: 2024-07-17T13:49:57.037000
rights: License Not Specified

Feu d'artifice pour la ville de Brignoles – Relance du lot n°01 « Feu du 14 juillet » sur 2 ans
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-17T09:53:39.236000
description: La ville de Brignoles a lancé en 2023, un marché en 3 lots sur 2 ans pour des feux d’artifice pyrotechniques et sonores qui sont les suivants : lot n°01 feu du 14 juillet – lot n°02 feu de la saint Louis et lot n°03 feu de Noël. Les 3 lots ont été attribués pour une année avec possibilité de reconduction 2 fois pour la même période. Le feu d’artifice du lot n°01 a été tiré en 2023 mais n’a pas été reconduit pour l’année suivante. Ce lot est donc relancé pour une période de deux ans (2024 et 2025). Le lieu prévu pour le feu du 14 juillet se situe au complexe Jean-Jacques Marcel au quartier du Vabre à Brignoles. Le lieu de tir est susceptible d’être modifié en cas de travaux sur la zone initialement prévue, pour des problèmes de sécurité ou pour toute autre raison impérative d’intérêt public majeur. Une visite sur site sera organisée avec le futur titulaire en cas de changement de site. Le budget prévisionnel de l’année 2024 se situe dans une fourchette comprise entre 7 500 et 8 000 € T.T.C maximum. Si les conditions climatiques ou toute autre raison d’intérêt public ne permettaient pas de tirer le feu d’artifice à la date prévue, la ville de Brignoles se réserve le droit de les reporter à une date ultérieure (dans le cours de l’année), voire de l’annuler si le report n’était pas possible. Pour l’année 2025, les prestations et conditions d’exécution seront identiques. Le budget prévisionnel du feu d’artifice se situera dans une fourchette entre 7 500 et 8 000 € T.T.C maximum.
distribution: decp-mapa-16-2024-concept-spectacle.pdf
issued: 2024-07-17T09:53:39.236000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/feu-dartifice-pour-la-ville-de-brignoles-relance-du-lot-ndeg01-feu-du-14-juillet-sur-2-ans
modified: 2024-07-17T13:18:04.693000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2026-05-13
  start date: 2024-05-13

decp-mapa-7-2-2025-legallais-bouchard-.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/5b13a77e-4937-4ee7-be72-b96f7356c83e
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: MAPA 7-2/2025 FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS.
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/fourniture-de-materiel-de-quincaillerie-doutillage-divers-et-produits-associes-pour-la-direction-des-services-techniques-et-de-lenvironnement-sur-4-ans-lot-2-serr…
format: pdf
issued: 2025-04-22T15:03:45.912000
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modified: 2025-04-22T15:04:07.203000
rights: License Not Specified

decp-mapa-35-2024.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/53de9375-1edd-460c-a084-60fe75f91c4c
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux sur le bâtiment des serres municipales, situé au quartier du Vabre.
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/mapa-35-2024-realisation-de-diagnostics-plomb-termites-amiante-prealables-aux-travaux-sur-le-batiment-des-serres-municipales-situe-au-quartier-du-vabre/20241017-0…
format: pdf
issued: 2024-10-17T08:49:40.576000
media type: application/pdf
modified: 2024-10-17T08:50:19.274000
rights: License Not Specified

MAPA 3-6/2024 - Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-17T08:08:16.968000
description: Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Lot n°06 Les fournitures sont divisées en 7 lots attribués par marchés séparés Lot n°6 : « Câbles, connecteurs, convertisseurs et périphériques » - Montant maximum annuel de commandes : 10 000 € H.T. la première année et 10 000 € H.T. la deuxième année TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la première année : 143 000 € H.T. TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la deuxième année : 126 000 € H.T. TOTAL maximum de dépenses sur 2 ans pour l’ensemble des lots : 269 000 € H.T. Il est précisé que dans le cadre de ces marchés, la ville de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Les montants et quantités du dossier englobent l’ensemble de ces besoins.
distribution: decp-mapa-3-6-2024-var-bios.pdf
issued: 2024-10-17T08:08:16.968000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-3-6-2024-fourniture-de-materiel-informatique-en-7-lots-sur-2-ans
modified: 2024-10-17T08:10:41.725000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2026-03-18
  start date: 2024-03-18

MAPA 3-3/2024 - Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Lot n°03
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-17T07:58:20.302000
description: Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans Les fournitures sont divisées en 7 lots attribués par marchés séparés Lot n°3 : « Audiovisuel et Multimédia » - Montant maximum annuel de commandes : 25 000 € H.T. la première année et 10 000 € H.T. la deuxième année TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la première année : 143 000 € H.T. TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la deuxième année : 126 000 € H.T. TOTAL maximum de dépenses sur 2 ans pour l’ensemble des lots : 269 000 € H.T. Il est précisé que dans le cadre de ces marchés, la ville de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Les montants et quantités du dossier englobent l’ensemble de ces besoins.
distribution: decp-mapa-3-3-2024-mavi.pdf
issued: 2024-10-17T07:58:20.302000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-3-3-2024-fourniture-de-materiel-informatique-en-7-lots-sur-2-ans-lot-ndeg03
modified: 2024-10-17T07:59:10.001000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2026-03-18
  start date: 2024-03-18

decp-mapa-3-1-2024-var-bios.pdf
type: Distribution
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byte size: 418019
checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Lot n°01
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/fourniture-de-materiel-informatique-en-7-lots-sur-2-ans-lot-1/20241017-074928/decp-mapa-3-1-2024-var-bios.pdf
format: pdf
issued: 2024-10-17T07:49:28.784000
media type: application/pdf
modified: 2024-10-17T07:50:12.910000
rights: License Not Specified

Création de coffrets et bornes d’alimentation électriques pour les forains sur le parking Charles de Gaulle à Brignoles.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-06-19T09:06:45.012000
description: Il s’agit de travaux se situant en centre-ville sur la place du général de Gaulle, espace occupé par les forains le samedi matin. Ils consistent en la réalisation de réseaux divers, d’infrastructures, de réfection des revêtements de surfaces de la voie pour la création de coffrets et de bornes d’alimentation électriques pour les forains. Le bon fonctionnement des ouvrages nécessitant un entretien régulier, il sera assuré par l'entreprise jusqu'à la réception des travaux et par le Maître d'Ouvrage après cette dernière. Le marché commence à la date de sa notification.
distribution: DECP MAPA 30-2025 AZUR TRAVAUX.pdf
issued: 2025-06-19T09:06:45.012000
keyword: bornes
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/creation-de-coffrets-et-bornes-dalimentation-electriques-pour-les-forains-sur-le-parking-charles-de-gaulle-a-brignoles
modified: 2025-06-19T09:06:50.917000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2025-09-18
  start date: 2025-06-18

FOURNITURE, INSTALLATION ET EXPLOITATION D’UNE PATINOIRE POUR LES FETES DE FIN D’ANNEE SUR 3 ANS.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-11-14T09:06:55.422000
description: Dans le cadre des fêtes de fin d’année, la Ville de Brignoles souhaite installer une patinoire en glace naturelle. Il s’agit de procéder au montage au square Saint Louis, situé Boulevard Saint Louis, d’une patinoire d’une surface de 200 m² (20m x 10m). Pour les festivités prévues pour l’année 2025, les prestations sont prévues pour la période du 06 décembre au 05 janvier 2026 inclus. Chaque année, la Ville communiquera au prestataire les dates retenues en fonction de son programme d’animations. La prestation comprendra : la location, le transport, la pose, et l’exploitation de la patinoire. Il conviendra de prévoir deux chalets chauffés, l’un qui servira pour les clients utilisateurs et qui comportera des rails pour les patins et des étagères pour les autres équipements, l’autre qui fera office de caisse. Le prestataire devra mettre à disposition des utilisateurs, un minimum de 120 paires de patins, 25 paires de patinettes, 40 casques pour enfants, 40 genouillères, 40 coudières et 150 paires de gants. L’installation comprendra aussi une zone de chausse. La patinoire devra être éclairée et sonorisée (clef USB avec morceaux de musique). L’exploitation du site, du début du montage à la fin du démontage, sera assurée par le prestataire. L’accès à la patinoire sera payant pour le public. Le gardiennage, si nécessaire, sera à la charge de la ville. Les caractéristiques techniques sont détaillées dans le cahier des charges.
distribution: Avis Attrib AOO 47-2025 - PATINOIRE.pdf
issued: 2025-11-14T09:06:55.422000
keyword: services
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/fourniture-installation-et-exploitation-dune-patinoire-pour-les-fetes-de-fin-dannee-sur-3-ans
modified: 2025-11-14T09:10:39.142000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-11-03
  start date: 2025-11-03

MAPA 33-1-2024 - Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-17T15:14:25.128000
description: Ces marchés concernent la fourniture de vêtements et de petits équipements de protection individuelle (EPI), de vêtements de travail et de chaussures. Les fournitures sont divisées en 5 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante : Lot n° 1 : « Equipements de protection individuelle » - Montant maximum annuel de commande : 15 000 € H.T. Lot n° 2 : « Pantalons, blousons, gilets, bermudas, polo, tee-shirts haute visibilité » - Montant maximum annuel de commande : 15 000 € H.T. Lot n° 3 : « Vêtements de protection contre les intempéries haute visibilité et autres » - Montant maximum annuel de commande : 15 000 € H.T. Lot n° 4 : « Vêtements de travail courant » - Montant maximum annuel de commande : 15 000 € H.T. Lot n° 5 : « Chaussures, bottes » - Montant maximum annuel de commande : 10 000 € H.T. TOTAL maximum annuel pour l’ensemble des lots : 70 000 € H.T. TOTAL maximum sur 3 ans pour l’ensemble des lots : 210 000 € H.T.
distribution: decp-mapa-33-1-2024-descours-et-cabaud.pdf
issued: 2024-10-17T15:14:25.128000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-33-1-2024-fourniture-de-vetements-de-travail-et-dequipements-de-protections-individuelles-en-5-lots-sur-3-ans
modified: 2024-10-17T15:42:43.673000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2027-08-28
  start date: 2024-08-28

FOURNITURE DE BOIS ET P.V.C. POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT DE LA VILLE SUR 4 ANS. MAPA 6/2025
type: Dataset
accrual periodicity: UNKNOWN
created: 2025-04-15T14:28:50.723000
description: Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures et services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique. - Montant maximum annuel de commande : 15 000 € H.T soit € 18 000 € T.T.C. - Montant maximum de commande sur 4 ans : 60 000 € H.T. soit 72 000 € T.T.C. L’accord-cadre commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale de l’accord-cadre est fixée à 48 mois. Les fournitures seront livrées principalement à la Direction des Services Techniques et de l’Environnement située avenue des Martyrs de la Résistance – 83170 BRIGNOLES. La ville se réserve toutefois la possibilité de livraisons sur d’autres sites de son territoire. Les lieux de livraison des fournitures seront précisés dans chaque bon de commande.
distribution: decp-mapa-6-2025-dmpb-.pdf
issued: 2025-04-15T14:28:50.723000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/fourniture-de-bois-et-p-v-c-pour-la-direction-des-services-techniques-et-de-lenvironnement-de-la-ville-sur-4-ans-mapa-6-2025
modified: 2025-04-15T14:32:47.658000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2029-03-16
  start date: 2025-03-18

FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU POUR LES SERVICES MUNICIPAUX EN 2 LOTS SUR 3 ANS LOT 1
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-06-19T15:40:20.978000
description: Les gammes de mobilier devront être traitées non feu et de finition mélaminée ou stratifiée. Elles sont destinées à l’équipement mobilier des agents disposant de matériel informatique. Le mobilier devra assurer aux usagers un bon confort de travail grâce à la prise en compte des contraintes ergonomiques relatives au travail de bureau et du confort physique (visuel, acoustique, postural). Le mobilier constituant les postes de travail devra permettre le passage horizontal et vertical des câbles nécessaires à l’alimentation du matériel (matériel informatique, lampe, téléphone). Les fournitures sont divisées en 2 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition ci-dessous : Lot n° 1 : « Mobilier de bureau et accessoires divers » - Montant maximum annuel de commande : 50 000 € HT
distribution: DECP MAPA 29-2-2025 CHOUETT BUREAU.pdf
distribution: DECP MAPA 29-1-2025 CHOUETT BUREAU.pdf
issued: 2025-06-19T15:40:20.978000
keyword: mobilier
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/fourniture-de-mobilier-de-bureau-pour-les-services-municipaux-en-2-lots-sur-3-ans-lot-1
modified: 2025-06-19T15:42:43.357000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-06-17
  start date: 2025-06-17

decp-mapa-5-2-2025-gk-professionnal.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/46ff96b1-784d-489d-bc79-c41156bc9d4b
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: FOURNITURE D’EQUIPEMENTS POUR LA POLICE MUNICIPALE EN 2 LOTS. LOT 2
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format: pdf
issued: 2025-04-15T16:22:45.604000
media type: application/pdf
modified: 2025-04-15T16:23:09.849000
rights: License Not Specified

Maintenance préventive et curative des ascenseurs, monte-charges, portes/portails automatiques et rideaux métalliques en 2 lots sur 3 ans LOT 2 Portes et portails automatiques / Rideaux métalliques
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-12-05T15:51:28.143000
description: Répondre aux besoins de la ville en matière de maintenance préventive et curative concernant les « Ascenseurs et monte-charges » et les « Portes et portails automatiques / Rideaux métalliques en 2 lots
distribution: DECP MAPA 59-2-2025 ALIZE.pdf
issued: 2025-12-05T15:51:28.143000
keyword: portails
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/maintenance-preventive-et-curative-des-ascenseurs-monte-charges-portes-portails-automatiques-et-rideaux-metalliques-en-2-lots-sur-3-ans-lot-2-portes-et-portails-autom…
modified: 2025-12-05T15:51:35.991000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-12-03
  start date: 2025-12-03

decp-mapa-36-1-2024-td.pdf
type: Distribution
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: FOURNITURE DE CARBURANTS EN 2 LOTS SUR 4 ANS
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media type: application/pdf
modified: 2024-10-21T13:00:30.681000
rights: License Not Specified

avis-attrib-mapa-28-2024-documents-imprimes-pour-la-mediatheque-.pdf
type: Distribution
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: None
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modified: 2024-11-13T13:46:27.584000
rights: License Not Specified

Avis d'attribution - MAPA 44-2024-.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/5aa5ab4c-a488-4910-aa61-00e164747bd2
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Installation scénographique sur le thème de Noël au jardin Charles Gaou pour les fêtes de fin d’année 2024
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format: pdf
issued: 2025-01-15T12:23:48.100000
media type: application/pdf
modified: 2025-01-15T12:24:27.735000
rights: License Not Specified

Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 2 - PVC-Polyéthylène
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-17T15:29:18.997000
description: Le marché consiste à acheter du matériel de plomberie et d’arrosage pour la ville de Brignoles. Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum, passé pour un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois. L’accord-cadre à bons de commande sera conclu suivant les dispositions prévues aux articles R.2162.4 R.2162.5 - R2162.6 - R2162.13 - R 2162.14 du Code de la Commande Publique. Les 3 lots de l’accord cadre seront attribués à deux titulaires maximum par lot, sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres. L’attribution des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise concurrence des titulaires selon la règle du « tour de rôle » (voir détail dans les documents de la consultation). Le montant maximum annuel de commandes est fixé de la manière suivante : Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 20 000 € H.T. soit 80 000 € H.T. sur 4 ans Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 7000 € H.T. soit 28 000 € H.T. sur 4 ans Lot n° 3 : Arrosage : 8 000 € H.T. soit 32 000 € H.T. sur 4 ans Le montant maximum total de commandes des 3 lots est donc fixé à 140 000 € sur 4 ans À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les trois dernières années est d’environ : Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 9 000 € H.T. Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 4 000 € H.T. Lot n° 3 : Arrosage : 3 000 € H.T. Il est prévu pour les années à venir, des acquisitions de plusieurs systèmes d’arrosage destinés à remplacer ceux existants qui sont vieillissants.
distribution: decp-mapa-5-2-2024-quincaillerie-aixoise.pdf
issued: 2024-07-17T15:29:18.997000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/fourniture-de-materiel-de-plomberie-et-darrosage-en-3-lots-sur-4-ans-lot-2-pvc-polyethylene
modified: 2024-07-17T15:36:21.166000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-02-18
  start date: 2024-02-20

DECP MAPA 31-4-2025 RESOLVAR.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/df602c9a-7c24-48d4-abc9-cf56fec30eed
byte size: 448409
checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: None
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/accord-cadre-mono-attributaire-a-bons-de-commande-pour-les-travaux-dentretien-de-reparations-de-petites-renovations-et-dequipements-sur-les-batiments-communaux-en…
format: pdf
issued: 2025-07-23T15:39:32.333000
media type: application/pdf
modified: 2025-07-23T15:39:32.440000
rights: License Not Specified

Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots sur 3 ans - relance
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-04T14:20:40.994000
description: Il s’agit d’accords-cadres mono attributaire conclus sous la forme d’un marché public de prestations intellectuelles à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles L2123-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14. Un premier marché a été lancé puis déclaré sans suite afin de permettre des modifications nécessaires à sa continuité. La Ville de Brignoles, 17 000 habitants, capitale de la Provence Verte souhaite alimenter sa photothèque et sa vidéothèque et valoriser son patrimoine culturel et architectural ainsi que les animations et festivités organisées tout au long de l'année par des reportages photos et vidéos. Par ailleurs, la ville souhaite diffuser en direct ou en différé, les conseils municipaux et certains évènements sportifs ou festifs de la ville sur ses différents supports de communication. Les prestations sont divisées en 3 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition figurant ci-dessous : - Lot 1 : Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T. - Lot 2 : Réalisation de reportages vidéo et/ou de montage vidéo liés aux festivités. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T. - Lot 3 : Réalisation de captations vidéo diffusées en live streaming. Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT Montant maximum annuel de dépense tous lots confondus : 60 000 € H.T. Montant maximum de dépense tous lots confondus sur 3 ans : 180 000 € H.T. Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de la date indiquée dans la lettre de notification et renouvelé deux fois pour la même période, par reconduction expresse de la commune.
distribution: decp-mapa-21-3-2024-lionel-barbe.pdf
issued: 2024-07-04T14:20:40.994000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/accord-cadre-a-bons-de-commande-pour-la-realisation-de-reportages-photos-et-videos-pour-la-ville-de-brignoles-en-3-lots-sur-3-ans-relance-3
modified: 2024-07-04T14:23:23.724000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2027-06-08
  start date: 2024-06-08

33-4-2024 Lot 4
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-17T15:51:35.550000
description: Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans. Ces marchés concernent la fourniture de vêtements et de petits équipements de protection individuelle (EPI), de vêtements de travail et de chaussures. Les fournitures sont divisées en 5 lots attribués par marchés séparés Lot n° 4 : « Vêtements de travail courant » - Montant maximum annuel de commande : 15 000 € H.T.
distribution: decp-mapa-33-4-2024-quincaillerie.pdf
issued: 2024-10-17T15:51:35.550000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/33-4-2024-lot-4
modified: 2024-10-17T15:52:08.748000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2027-08-28
  start date: 2024-08-28

avis-d'attribution-son-et-lumiere-.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/5ede6cda-f091-4694-93cb-d6f24228cbd6
byte size: 104080
checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Prestations de sonorisation et de mise en lumière de spectacles ou évènements pour la ville de Brignoles sur 2 ans
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/mapa-20-2024-prestations-de-sonorisation-et-de-mise-en-lumiere-de-spectacles-ou-evenements-pour-la-ville-de-brignoles-sur-2-ans/20240826-135347/avis-dattribution-…
format: pdf
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decp-mapa-40-2024-seav.pdf
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Accord cadre à bons de commande d’entretien et de curage des réseaux d’eaux pluviales sur 4 ans
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decp-mapa-8-2025-falconry.pdf
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: None
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decp-mapa-33-1-2024-descours-et-cabaud.pdf
type: Distribution
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans.
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modified: 2024-10-17T15:42:43.661000
rights: License Not Specified

MAPA 48/2024 - Mission d’assistance technique, administrative, juridique et fiscale comprenant un logiciel pour le suivi et la gestion de la taxe sur la publicité extérieure
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-01-15T12:47:38.592000
description: Le présent marché a pour objet la réalisation d’une mission d’assistance technique, administrative, juridique et fiscale comprenant un logiciel pour le suivi et la gestion de la Taxe sur la Publicité Extérieure (T.P.E). Le marché débute le 1er Janvier 2025 pour une durée de 12 mois renouvelable 2 fois pour la même durée, soit au total une durée de 36 mois
distribution: Avis d'attribution MAPA 48-2024-.pdf
issued: 2025-01-15T12:47:38.592000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-48-2024-mission-dassistance-technique-administrative-juridique-et-fiscale-comprenant-un-logiciel-pour-le-suivi-et-la-gestion-de-la-taxe-sur-la-publicite-exterieu…
modified: 2025-01-15T12:49:51.740000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2027-12-31
  start date: 2025-01-01

decp-mapa-5-2-2024-fransbonhomme.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/602e7be4-a92b-4730-803b-d32fde2cee01
byte size: 398249
checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/fourniture-de-materiel-de-plomberie-et-darrosage-en-3-lots-sur-4-ans-lot-2-pvc-polyethylene-1/20240717-154240/decp-mapa-5-2-2024-fransbonhomme.pdf
format: pdf
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media type: application/pdf
modified: 2024-07-17T15:43:03.380000
rights: License Not Specified

MAPA 02/2024. Fourniture de documents sonores musicaux / non musicaux et de dvd pour la médiathèque en 2 lots pour 3 ans.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-06-06T14:23:09.392000
description: Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2123-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Les fournitures sont divisées en 2 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante : Lot n° 1 : « Documents sonores musicaux et non musicaux » Montant maximum annuel de commande : 7 500 € H.T. Lot n° 2 : « Documents DVD » - Montant maximum annuel de commande : 5 000 € H.T. Montant maximum annuel de commande pour l’ensemble des lots : 12 500 € H.T. Montant maximum sur 3 ans pour l’ensemble des lots : 37 500 € H.T. Lieu de livraison des fournitures : Médiathèque Jacques Cestor – Place du Général De Gaulle à Brignoles. Les candidats étaient autorisés à répondre à un ou plusieurs lots.
distribution: avis-attrib-mapa-02-2024-.pdf
issued: 2024-06-06T14:23:09.392000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-02-2024-fourniture-de-documents-sonores-musicaux-non-musicaux-et-de-dvd-pour-la-mediatheque-en-2-lots-pour-3-ans
modified: 2024-06-06T14:25:48.664000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2027-01-30
  start date: 2024-01-30

decp-mapa-3-6-2024-var-bios.pdf
type: Distribution
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: None
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/mapa-3-6-2024-fourniture-de-materiel-informatique-en-7-lots-sur-2-ans/20241017-080824/decp-mapa-3-6-2024-var-bios.pdf
format: pdf
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media type: application/pdf
modified: 2024-10-17T10:08:24.664000
rights: License Not Specified

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-07-23T15:03:05.681000
description: La présente consultation est passée en vue de conclure un accord cadre ayant pour objet les prestations de travaux d’entretien, de réparation, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux de la ville de Brignoles pour une année. Il peut être appliqué à certains petits chantiers de travaux neufs. Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu pour chaque lot. Il n’est pas prévu de montant minimum de commande. L’accord cadre est divisé en 4 lots : **Lot n°1 : « **Electricité – Courants faibles et forts **»** Montant maximum annuel de commandes **70 000** € HT **Lot n°2 : « **Peinture –Faux-Plafonds et cloisons– Revêtements collés **»** : Montant maximum annuel de commandes **50 000** € HT **Lot n°3 : « **Menuiserie bois, aluminium et P.V.C. **»** : Montant maximum annuel de commandes **30 000** € HT **Lot n°4** : « Ferronnerie-Serrurerie » : Montant maximum annuel de commandes : **60 000** € HT Le montant maximum annuel de commandes tous lots confondus s’élève donc à **210 000** **€ HT** Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. Ils ne sont pas autorisés à présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Les dépenses annuelles effectuées sur ces 4 lots lors du marché précédent s’élèvent à environ 80 000 € HT
distribution: DECP MAPA 31-4-2025 RESOLVAR.pdf
distribution: DECP MAPA 31-3-2025 APS FERMETURES.pdf
distribution: DECP MAPA 31-2-2025 G.F.A.P.pdf
distribution: DECP MAPA 31-1-2025 C.M.T..pdf
issued: 2025-07-23T15:03:05.681000
keyword: marche-de-travaux
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/accord-cadre-mono-attributaire-a-bons-de-commande-pour-les-travaux-dentretien-de-reparations-de-petites-renovations-et-dequipements-sur-les-batiments-communaux-en-4-l…
modified: 2025-07-23T15:39:34.925000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2026-07-07
  start date: 2025-07-07

Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice. MAPA 14/2025
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-04-15T15:26:45.202000
description: Accord cadre à bons de commande passé en procédure adaptée et conclu suivant les articles R.2123-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Type de marché : Accord cadre mono attributaire de prestations de services. Caractéristiques du marché : Il s’agit de l’ancien tribunal propriété de la ville, datant du 19ème siècle. Il est composé d’un rez-de-chaussée et d’un étage partiellement effondré. Le bâtiment désaffecté abritait les salles d’audience et bureaux nécessaires à l’exercice de la justice. Le bâtiment est très délabré au point de ne plus pouvoir être sauvé. Il bénéficiait d’une superficie d’environ 1100 m². Les missions à réaliser sont : - État relatif à la présence de termites dans les bâtiments ; - Diagnostic Amiante avant démolition sur la base du DTA en notre possession - Constat du risque d’exposition au plomb. Il est prévu pour le présent marché, un montant maximum de commandes fixé à 6 000 € H.T. Le marché commence à la date de sa notification. Il se terminera lorsque les diagnostics seront rendus
distribution: decp-mapa-14-2025-l.e.pdf
issued: 2025-04-15T15:26:45.202000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/realisation-de-diagnostics-plomb-termites-amiante-prealables-aux-travaux-de-demolition-partielle-de-lancien-palais-de-justice-mapa-14-2025
modified: 2025-04-15T15:27:12.171000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2025-04-17
  start date: 2025-04-09

decp-mapa-15-2025-mia-automobiles.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/04027951-c692-4a1f-b9dc-88f4bdef4052
byte size: 396624
checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Acquisition d’un véhicule neuf pour la Commission Communale des Feux de Forêt (C.C.F.F.)
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/acquisition-dun-vehicule-neuf-pour-la-commission-communale-des-feux-de-foret-c-c-f-f/20250415-155610/decp-mapa-15-2025-mia-automobiles.pdf
format: pdf
issued: 2025-04-15T15:56:10.568000
media type: application/pdf
modified: 2025-04-15T15:56:38.096000
rights: License Not Specified

decp-mapa-60-2-2023-azur-trucks.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/2d6a8076-fe2b-44eb-9947-027008241a1b
byte size: 400860
checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Acquisition de pneumatiques pour le parc automobile en 2 lots sur 4 ans
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/acquisition-de-pneumatiques-pour-le-parc-automobile-en-2-lots-sur-4-ans-1/20240704-150223/decp-mapa-60-2-2023-azur-trucks.pdf
format: pdf
issued: 2024-07-04T15:02:23.570000
media type: application/pdf
modified: 2024-07-04T15:03:00.678000
rights: License Not Specified

MAPA 44/2024 - Installation scénographique sur le thème de Noël au jardin Charles Gaou pour les fêtes de fin d’année 2024
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-01-15T12:23:44.056000
description: La Ville de Brignoles souhaite décorer le jardin Charles Gaou sur le thème de Noël pour les fêtes de fin d’année 2024. Les candidats doivent proposer un parcours scénographique féerique, créatif, animé et lumineux sur le thème de Noël
distribution: Avis d'attribution - MAPA 44-2024-.pdf
issued: 2025-01-15T12:23:44.056000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-44-2024-installation-scenographique-sur-le-theme-de-noel-au-jardin-charles-gaou-pour-les-fetes-de-fin-dannee-2024
modified: 2025-01-15T12:24:27.749000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2025-01-07
  start date: 2024-11-13

MAPA 40-2024 - Accord cadre à bons de commande d’entretien et de curage des réseaux d’eaux pluviales sur 4 ans.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-11-18T11:14:33.449000
description: Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de 25 000 € HT. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse et par période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois. Le montant maximum de commandes sur 4 ans est fixé à 100 000 € H.T. L’opération consiste au décapage et au curage hydrodynamique de la canalisation sur le tronçon concerné pour le débarrasser de tous dépôts tels que sables, boues, graisses, terre, gravats, calcaires ou bétons ainsi qu'un nettoyage soigné des regards de visite et branchements sur la section située sous le domaine public. Tous les produits de curage devront être évacués vers le centre de traitement approprié. Aucun dépôt, même provisoire, ne sera admis sur la voie publique. Les canalisations concernées sont de diamètre 150 à 800 mm, de nature PVC, béton, fibre ciment, grès, fonte.
distribution: decp-mapa-40-2024-seav.pdf
issued: 2024-11-18T11:14:33.449000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-40-2024-accord-cadre-a-bons-de-commande-dentretien-et-de-curage-des-reseaux-deaux-pluviales-sur-4-ans
modified: 2024-11-18T11:15:11.205000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-11-15
  start date: 2024-11-15

Nettoyage de hottes de cuisine pour la restauration scolaire sur 4 ans
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-07-15T08:34:35.493000
description: Il s’agit de procéder au dégraissage des hottes présentes dans les cuisines des écoles Jean Jaurès (Cuisine Centrale) et Jean Giono. La prestation comprend notamment le démontage des éléments à nettoyer et leur remontage après dégraissage et séchage. Accord-cadre mono-attributaire de prestations de services sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande, passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Montant maximum annuel de commandes : 3 000 € HT soit 3 600 € TTC. Montant maximum de commandes sur 4 ans : 12 000 € HT soit 14 400 € TTC. L’accord-cadre commence le 17 Mai 2025. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu précédemment. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale de l’accord-cadre est fixée à 48 mois. Les prestations se dérouleront à la Cuisine Centrale Jean Jaurès sise avenue Maréchal Foch à 83 170 Brignoles et à la cuisine de l’école Jean Giono sise avenue de Lattre de Tassigny à 83 170 Brignoles. Les lieux d’exécution des prestations seront tous situés sur le territoire de la Commune de Brignoles.
distribution: Avis Attrib MAPA 21-2025 .pdf
issued: 2025-07-15T08:34:35.493000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/nettoyage-de-hottes-de-cuisine-pour-la-restauration-scolaire-sur-4-ans
modified: 2025-07-15T08:34:39.508000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2029-05-17
  start date: 2025-05-17

Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots sur 3 ans - relance
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-04T13:36:36.142000
description: Il s’agit d’accords-cadres mono attributaire conclus sous la forme d’un marché public de prestations intellectuelles à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles L2123-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14. Un premier marché a été lancé puis déclaré sans suite afin de permettre des modifications nécessaires à sa continuité. La Ville de Brignoles, 17 000 habitants, capitale de la Provence Verte souhaite alimenter sa photothèque et sa vidéothèque et valoriser son patrimoine culturel et architectural ainsi que les animations et festivités organisées tout au long de l'année par des reportages photos et vidéos. Par ailleurs, la ville souhaite diffuser en direct ou en différé, les conseils municipaux et certains évènements sportifs ou festifs de la ville sur ses différents supports de communication. Les prestations sont divisées en 3 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition figurant ci-dessous : - Lot 1 : Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T. - Lot 2 : Réalisation de reportages vidéo et/ou de montage vidéo liés aux festivités. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T. - Lot 3 : Réalisation de captations vidéo diffusées en live streaming. Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT Montant maximum annuel de dépense tous lots confondus : 60 000 € H.T. Montant maximum de dépense tous lots confondus sur 3 ans : 180 000 € H.T. Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de la date indiquée dans la lettre de notification et renouvelé deux fois pour la même période, par reconduction expresse de la commune.
distribution: decp-mapa-21-1-2024-lionel-barbe.pdf
issued: 2024-07-04T13:36:36.142000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/accord-cadre-a-bons-de-commande-pour-la-realisation-de-reportages-photos-et-videos-pour-la-ville-de-brignoles-en-3-lots-sur-3-ans-relance
modified: 2024-07-04T13:37:20.353000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2027-06-08
  start date: 2024-06-08

Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles - Année 2025
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-10-02T13:59:09.680000
description: La consultation porte sur l’achat de livres ludiques et didactiques de noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées du territoire.La commune de Brignoles a décidé d’offrir un livre à chaque enfant des classes maternelles. Les livres qui seront offerts aux enfants devront être interactifs, ludiques, animés, éventuellement en trois dimensions et à visée pédagogique, avec pour objectif, tout en s’amusant, leur donner le désir et le plaisir de lire. Chaque livre devra être accompagné d’une pochette cadeau. Un Mot du Maire devra être inséré dans chaque livre et collé de façon permanente (collage sur la 1ère page du livre par exemple). Ce mot sera transmis au format jpeg au moment de la commande. Le livre peut être accompagné d’un jouet ou d’une peluche ou autre. Les thèmes choisis sont les contes traditionnels, les livres « jeux », le cirque, les châteaux, les princesses, les fées, le moyen âge, les chevaliers, l’ogre, les sorcières, la Famille, Noël, etc… (liste donnée de façon exhaustive). La commune compte 32 classes maternelles réparties sur 7 écoles, ce qui représente approximativement 750 enfants âgés de 3 à 5 ans. Le nombre exact sera connu lors de la commande réelle. Pour information, la répartition par tranche d’âge est la suivante : \- 250 élèves Petite section (3 ans) ; \- 250 élèves Moyenne section (4 ans) ; \- 250 élèves Grande section (5 ans). A titre indicatif, le montant maximum dédié à chaque livre est de 8 € TTC (les candidats ne doivent pas proposer de livre d’un montant de plus de 8 € TTC).
distribution: Avis Attrib MAPA 45-2025 .pdf
issued: 2025-10-02T13:59:09.680000
keyword: livres
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/acquisition-de-livres-de-noel-pour-les-enfants-des-ecoles-maternelles-publiques-et-privees-de-la-ville-de-brignoles-annee-2025
modified: 2025-10-02T13:59:13.619000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2026-01-01
  start date: 2025-09-22

decp-mapa-6-2025-dmpb-.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/bb02c3bb-eda8-4f4f-a442-df98a19ce45d
byte size: 418214
checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: FOURNITURE DE BOIS ET P.V.C. POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT DE LA VILLE SUR 4 ANS.
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/fourniture-de-bois-et-p-v-c-pour-la-direction-des-services-techniques-et-de-lenvironnement-de-la-ville-sur-4-ans-mapa-6-2025/20250415-143203/decp-mapa-6-2025-dmpb…
format: pdf
issued: 2025-04-15T14:32:03.769000
media type: application/pdf
modified: 2025-04-15T14:32:47.623000
rights: License Not Specified

decp-mapa-3-6-2024-var-bios.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/5f0678e0-c175-4bbe-a0de-989176e417d7
byte size: 411021
checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans - Lot n°06
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/mapa-3-6-2024-fourniture-de-materiel-informatique-en-7-lots-sur-2-ans/20241017-081001/decp-mapa-3-6-2024-var-bios.pdf
format: pdf
issued: 2024-10-17T08:10:01.749000
media type: application/pdf
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DECP MAPA 29-2-2025 CHOUETT BUREAU.pdf
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Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes sur 3 ans MAPA 43-2024
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
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description: Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes sur 3 ans Accord-cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures, à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Ce marché à bons de commande comprend l’achat de fournitures et les prestations de livraison associées. Le montant maximum annuel de commande est fixé à 15 000 € H.T. Le montant total maximum de commandes sur 3 ans est égal à 45 000 € H.T. A titre indicatif, la dépense totale moyenne sur le marché en cours est d’environ 20 000 € HT. Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu ci-dessous. Il est renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 36 mois. Caractéristiques du papier souhaité : Le papier A4 et A3 blanc devra être 100% recyclé. Il sera proposé à 75 grammes minimum, de qualité extra blanc, pouvant être utilisé indifféremment pour des photocopieurs, des imprimantes laser et jet d’encre, des fax. Le papier de couleur, format A4 et A3, de couleur pastel, intense ou fluo, sera également proposé à 75 grammes minimum et sera de préférence recyclé. Il est précisé que dans le cadre de ce marché, la commune de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) de la ville. Les montants
distribution: decp-mapa-43-2024-lacoste.pdf
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landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/acquisition-de-papier-pour-photocopieurs-et-imprimantes-sur-3-ans-mapa-43-2024
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publisher: Commune de Brignoles
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  end date: 2027-11-12
  start date: 2024-11-12

7-1/2025 FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 1 Visserie et consommables
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
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description: Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire à lots et bons de commande, sans minimum annuel et avec un maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passés dans le cadre des dispositions des articles L.2125-1 – R.2121-8 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre concerne l’achat des fournitures et les prestations de livraison associées selon l’allotissement suivant : - Lot n° 1 : « Visserie et consommables » : Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT / an. - Lot n° 2 : « Serrurerie / contrôles accès » : Montant maximum annuel de commande : 20 000 € HT / an. - Lot n° 3 : « Outillage et accessoires divers » : Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT / an. Montant total maximum tous lots confondus sur 1 an : 40 000 € HT Montant total maximum tous lots confondus sur 4 ans : 160 000 € HT
distribution: decp-mapa-7-1-2025-wurth.pdf
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modified: 2025-04-22T15:00:41.220000
publisher: Commune de Brignoles
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  start date: 2025-03-25

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description: Renouvellement des abonnements en téléphones portables pour 2 ans.
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decp-mapa-3-5-2024-office-express.pdf
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description: Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans - Lot n°05
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decp-mapa-24-2024-geosat.pdf
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DECP AOO 52-1-2025 SMACL.pdf
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VERIFICATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA VILLE
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-07-15T08:22:35.019000
description: Les prestations, objets du présent marché, concernent les vérifications périodiques des équipements et installations sportives de la ville conformément aux règles et normes en vigueur. Le marché sera décomposé en deux parties : La première partie concernera la vérification annuelle des équipements et installations existantes. Elle sera rémunérée par application d’un prix global et forfaitaire annuel. La seconde partie concernera d’éventuelles vérifications complémentaires. Elles seront rémunérées par application des prix unitaires du bordereau. Ces prestations feront l’objet de bons de commande. Le montant maximum annuel de dépense pour cette seconde partie est fixé à 3 000 € H.T. Le marché est passé pour une période de 12 mois reconductible 1 fois par voie expresse jusqu’au 24/11/2026.
distribution: Avis Attrib MAPA 12-2025 .pdf
issued: 2025-07-15T08:22:35.019000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/verifications-periodiques-obligatoires-des-equipements-sportifs-de-la-ville
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publisher: Commune de Brignoles
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  end date: 2026-11-24
  start date: 2025-04-17

decp-mapa-5-1-2025-gk-professionnal.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: FOURNITURE D’EQUIPEMENTS POUR LA POLICE MUNICIPALE EN 2 LOTS.LOT 1
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modified: 2025-04-15T16:18:10.370000
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Nettoyage des locaux et des vitres d’écoles et de bâtiments communaux en 2 lots sur 4 ans
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-11-14T08:17:25.590000
description: Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire passé sous la forme d’un marché public de prestations de services à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de dépenses, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passés dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique. Le marché a une durée globale de 4 ans. Il est conclu pour une première période de douze mois et débute à compter du 9 Novembre 2025. Il peut être ensuite reconduit 3 fois par voie expresse. Les prestations sont divisées en 2 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition ci-dessous : \- Lot n° 1 : Ecoles : Montant maximum annuel de dépenses : 350 000 € HT \- Lot n° 2 : Bâtiments communaux : Montant maximum annuel de dépenses : 55 000 € HT Les montants de dépenses de chacun des lots prennent en compte des prestations exceptionnelles. \- Montant maximum de dépenses sur 1 an tous lots confondus : 405 000 € HT \- Montant maximum de dépenses sur 4 ans tous lots confondus : 1 620 000 € HT
distribution: Avis Attrib AOO 46-2025 - Nettoyage Écoles et Bâtiments.pdf
issued: 2025-11-14T08:17:25.590000
keyword: nettoyage
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/nettoyage-des-locaux-et-des-vitres-decoles-et-de-batiments-communaux-en-2-lots-sur-4-ans
modified: 2025-11-14T08:56:21.121000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2029-11-09
  start date: 2025-11-09

Avis Attrib AOO 46-2025 - Nettoyage Écoles et Bâtiments.pdf
type: Distribution
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modified: 2025-11-14T08:17:26.196000
rights: License Not Specified

Commune de Brignoles
type: Catalog
type: Collection
dataset: Souscription et gestion d’un marché d’assurance en 4 lots sur 4 ans. Lot 1 - Dommage aux biens
dataset: Maintenance préventive et curative des ascenseurs, monte-charges, portes/portails automatiques et rideaux métalliques en 2 lots sur 3 ans LOT 2 Portes et portails automatiques / Rideaux métalliques
dataset: Maintenance préventive et curative des ascenseurs, monte-charges, portes/portails automatiques et rideaux métalliques en 2 lots sur 3 ans
dataset: Spectacles de Noël pour les écoles maternelles - Année 2025
dataset: Maintenance préventive et curative des toilettes publiques de la ville sur 4 ans
dataset: Installation scénographique sur le thème de Noël au jardin Charles Gaou pour les fêtes de fin d’année 2025
dataset: FOURNITURE, INSTALLATION ET EXPLOITATION D’UNE PATINOIRE POUR LES FETES DE FIN D’ANNEE SUR 3 ANS.
dataset: Nettoyage des locaux et des vitres d’écoles et de bâtiments communaux en 2 lots sur 4 ans
dataset: : Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition de la maison PIC située chemin de saint Pierre
dataset: Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles - Année 2025
dataset: DÉRATISATION, DESINFECTION ET DÉSINSECTISATION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIES ET ABORDS DE LA VILLE SUR 4 ANS
dataset: AOO 27-1/2025 à27-22/2025 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES EN 22 LOTS SUR 4 ANS
dataset: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 4 lots.
dataset: Maintenance, réparations, modifications et mise aux normes des feux tricolores sur 4 ans
dataset: FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION VERTICALE SUR 4 ANS
dataset: LOCATION DE SANITAIRES MOBILES AUTONOMES AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES SUR 4 ANS.
dataset: Nettoyage de hottes de cuisine pour la restauration scolaire sur 4 ans
dataset: VERIFICATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA VILLE
dataset: ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA CONFECTION DE PLATEAUX REPAS INDIVIDUELS EN LIAISON FROIDE SUR 2 ANS POUR LE C.C.A.S
dataset: FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU POUR LES SERVICES MUNICIPAUX EN 2 LOTS SUR 3 ANS LOT 1
dataset: Création de coffrets et bornes d’alimentation électriques pour les forains sur le parking Charles de Gaulle à Brignoles.
dataset: Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du parc municipal en 2 lots sur 3 ans
dataset: FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 3 Outillage et accessoires divers
dataset: FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 2 Serrurerie / contrôles accès
dataset: 7-1/2025 FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 1 Visserie et consommables
dataset: FOURNITURE D’EQUIPEMENTS POUR LA POLICE MUNICIPALE EN 2 LOTS. MAPA 5-2/2025
dataset: FOURNITURE D’EQUIPEMENTS POUR LA POLICE MUNICIPALE EN 2 LOTS. MAPA 5-1/2025
dataset: Acquisition d’un véhicule neuf pour la Commission Communale des Feux de Forêt (C.C.F.F.)
dataset: Réalisation d’un diagnostic Produits Equipements Matériaux Déchets (P.E.M.D.) préalable aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice.
dataset: Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice. MAPA 14/2025
dataset: : Accord cadre à bons de commande de prestations de surveillance et de gardiennage sur 2 ans. mapa 13/2025
dataset: Conception, organisation et réalisation de spectacles de type concert – Eté 2025 mapa 11/2025
dataset: FOURNITURE DE BOIS ET P.V.C. POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT DE LA VILLE SUR 4 ANS. MAPA 6/2025
dataset: Souscription et gestion d’un marché d’assurance « Risques Statutaires » sur 4 ans. AOO n°51/2024
dataset: Campagne de régulation des pigeons en ville sur 3 ans MAPA 8 / 2025
dataset: Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots– Relance des lots 1 et 2 sur 3 ans. MAPA 1-2-2025
dataset: Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots– Relance des lots 1 et 2 sur 3 ans MAPA 1-1-2025
dataset: MAPA 4/2025 MISSIONS SPS SUR 4 ANS
dataset: MAPA 03/2025 - PRESTATIONS D’INHUMATION DES PERSONNES DÉPOURVUES DE RESSOURCES
dataset: MAPA 48/2024 - Mission d’assistance technique, administrative, juridique et fiscale comprenant un logiciel pour le suivi et la gestion de la taxe sur la publicité extérieure
dataset: MAPA 46/2024 - Fourniture et livraison d’enrobés à froid sur 4 ans
dataset: MAPA 38/2024 - Achat d’arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes pour la ville de Brignoles sur 2 ans.
dataset: MAPA 37/2024 - FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR IMPRIMANTES, SUR 3 ANS
dataset: MAPA 44/2024 - Installation scénographique sur le thème de Noël au jardin Charles Gaou pour les fêtes de fin d’année 2024
dataset: MAPA 45/2024 - Spectacles de Noël pour les écoles maternelles - Année 2024
dataset: MAPA 42/2024 - Location d’un ou deux manèges pour les fêtes de fin d’année 2024
dataset: MAPA 41/2024 - Acquisition d’illuminations pour les fêtes de fin d’année
dataset: MAPA 49-2024 - Renouvellement des abonnements en téléphones portables pour 2 ans.
dataset: MAPA 47-2024 - Mise en place de l’autorisation préalable à la mise en location de logements sur 2 ans
dataset: Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes sur 3 ans MAPA 43-2024
dataset: MAPA 40-2024 - Accord cadre à bons de commande d’entretien et de curage des réseaux d’eaux pluviales sur 4 ans.
dataset: Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans
dataset: MAPA 34/2024 Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles - Année 2024
dataset: 36-2/2024 - Lot n°02 Livraison de gazole non routier (GNR)
dataset: 36-1-2024 Lot n°01 - Carburants à la pompe par cartes accréditives
dataset: 33-5-2024
dataset: 33-4-2024 Lot 4
dataset: MAPA 33-3-2024
dataset: MAPA 33-2-2024 LOT 2
dataset: MAPA 33-1-2024 - Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans.
dataset: AOO n°36 / 2023
dataset: MAPA 31/2024 - Travaux de dépose partielle de modulaires et reconstitution de façades
dataset: MAPA 35/2024 - Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux sur le bâtiment des serres municipales, situé au quartier du Vabre.
dataset: 3-7/2024 Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans - Lot n°07
dataset: MAPA 3-6/2024 - Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans.
dataset: MAPA 3-5/2024 - Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans - Lot n°05
dataset: MAPA 3-4/2024 - Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Lot n°04
dataset: MAPA 3-3/2024 - Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Lot n°03
dataset: MAPA 3-2/2024
dataset: Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Lot 1
dataset: MAPA 20/2024. Prestations de sonorisation et de mise en lumière de spectacles ou évènements pour la ville de Brignoles sur 2 ans.
dataset: MAPA 19/2024. Transports ponctuels d’enfants en milieux scolaire et extrascolaire sur 3 ans.
dataset: MAPA 29/2024 Création d’une voie de liaison entre le chemin de Bonaval et l’école La Tour
dataset: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots.
dataset: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots

Avis Attrib MAPA 22-2025 .pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/0fea0ba3-b8cd-458e-b03f-f181e6c1346b
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modified: 2025-07-15T09:10:01.702000
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Travaux de désimperméabilisation des cours élémentaire et maternelle de l’école Jean Giono
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-16T15:57:25.880000
description: Travaux de désimperméabilisation des cours élémentaire et maternelle de l’école Jean Giono
distribution: decp-mapa-17-2024-colas.pdf
issued: 2024-07-16T15:57:25.880000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/travaux-de-desimpermeabilisation-des-cours-elementaire-et-maternelle-de-lecole-jean-giono
modified: 2024-07-16T15:59:43.709000
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decp-mapa-21-1-2024-lionel-barbe.pdf
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description: Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots sur 3 ans - relance
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Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-11-13T13:46:10.967000
description: La présente consultation a pour objet l’achat de documents imprimés pour la médiathèque Municipale Jacques Cestor. Il s’agit d’accords-cadres à bons de commande de fournitures et services mono attributaire avec un montant maximum annuel de commande (sans minimum), sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R 2162-2 alinéa 2, R 2162-4 à R 2162-6 et R 2162-13 à R 2162-14 du code de la commande publique. Les marchés sont passés pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois pour la même période par reconduction expresse. La durée globale maximale est de 48 mois. Les fournitures sont divisées en 4 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante : Lot n° 1 : « Documents imprimés de fiction section adultes » Montant maximum annuel de commande : 10 000 € H.T. Lot n° 2 : « Documents imprimés documentaires adultes » Montant maximum annuel de commande : 7 000 € H.T. Lot n° 3 : « Documents imprimés pour la jeunesse » Montant maximum annuel de commande : 10 000 € H.T. Lot n° 4 : « Bandes dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse » Montant maximum annuel de commande : 6 000 € H.T. Total maximum annuel de commande pour l’ensemble des lots : 33 000 € H.T.
distribution: avis-attrib-mapa-28-2024-documents-imprimes-pour-la-mediatheque-.pdf
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publisher: Commune de Brignoles
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  end date: 2025-01-13
  start date: 2024-11-13

decp-aoo-51-2024-yvelin.pdf
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description: Souscription et gestion d’un marché d’assurance « Risques Statutaires » sur 4 ans.
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Avis d'attribution MAPA 48-2024-.pdf
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description: Mission d’assistance technique, administrative, juridique et fiscale comprenant un logiciel pour le suivi et la gestion de la taxe sur la publicité extérieure
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DECP MAPA 31-2-2025 G.F.A.P.pdf
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DECP MAPA 4-2025 BECS.pdf
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ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA CONFECTION DE PLATEAUX REPAS INDIVIDUELS EN LIAISON FROIDE SUR 2 ANS POUR LE C.C.A.S
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-07-15T07:49:33.417000
description: Confection et livraison de plateaux repas pour le Centre Communal d’Actions Sociales de la ville de Brignoles. Les plateaux repas sont principalement destinés aux personnes âgées et handicapés. Le portage des repas chez les bénéficiaires sera assuré par les services du C.C.A.S.
distribution: Avis Attrib MAPA 09-2025 .pdf
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landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/accord-cadre-mono-attributaire-a-bons-de-commande-pour-la-confection-de-plateaux-repas-individuels-en-liaison-froide-sur-2-ans-pour-le-c-c-a-s
modified: 2025-07-15T08:20:53.867000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2027-03-27
  start date: 2025-03-27

DECP AOO 52-3-2025 SMACL.pdf
type: Distribution
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Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-19T14:12:15.795000
description: La présente consultation est passée en vue de conclure un accord cadre ayant pour objet les prestations de travaux d’entretien, de réparation, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux de la ville de Brignoles pour une année. Il peut être appliqué à certains petits chantiers de travaux neufs. Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu pour chaque lot. Il n’est pas prévu de montant minimum de commande. L’accord cadre est divisé en 5 lots : Le montant maximum annuel de commandes tous lots confondus s’élève à 210 000 € HT Lot n°1 : « Gros œuvre – Maçonnerie » : Montant maximum annuel de commandes 30 000 € HT Lot n°2 : « Electricité – Courants faibles et forts » Montant maximum annuel de commandes 50 000 € HT Lot n°3 : « Peinture –Faux-Plafonds et cloisons– Revêtements collés » : Montant maximum annuel de commandes 100 000 € HT Lot n°4 : « Menuiserie bois, aluminium et P.V.C. » : Montant maximum annuel de commandes 20 000 € HT Lot n°5 : « Ferronnerie-Serrurerie » : Montant maximum annuel de commandes : 10 000 € HT Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. Ils ne sont pas autorisés à présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Les dépenses annuelles effectuées sur le marché précédent s’élèvent à environ 100 000 € HT, tous lots confondus. Information sur les lots : Les spécificités liées à chaque lot sont décrites au Cahier des Clauses Techniques Particulières. Classifications CPV : 50800000-3 (services divers d’entretien et de réparation) : Lot 1 : « Gros œuvre – Maçonnerie » 45223220-4 (Travaux de gros-œuvre). Lot 2 : « Electricité – Courants faibles et forts » 45311200-2 (Travaux d’installation électrique) Lot 3 : « Peinture – Faux-Plafonds et cloisons – Revêtements collés » 45442100-8 (Travaux de peinture) …
distribution: decp-mapa-11-5-2024-art-et-construction.pdf
issued: 2024-07-19T14:12:15.795000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/accord-cadre-mono-attributaire-a-bons-de-commande-pour-les-travaux-dentretien-de-reparations-de-petites-renovations-et-dequipements-sur-les-batiments-communaux-en-5-l…
modified: 2024-07-19T14:12:57.537000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2025-03-28
  start date: 2024-07-29

: Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition de la maison PIC située chemin de saint Pierre
type: Dataset
accrual periodicity: continuous
created: 2025-10-27T11:04:28.596000
description: Cette parcelle a été acquise afin de pouvoir aménager le carrefour en élargissant les voies pour permettre le croisement des véhicules et aussi la sécurisation du cheminement piéton. il s’agit d’une petite maison de 65 m² habitables et de trois dépendances de type abri et garage, sur une parcelle de 583 m² total. Compte tenu du projet d’aménagement, les diagnostics ne se limiteront pas à la seule habitation et ses dépendances, mais aussi l’ensemble de la propriété y compris les murs et revêtements de voies périphériques. Les missions à réaliser sont : \- État relatif à la présence de termites dans les bâtiments ; \- Diagnostic Amiante avant démolition sur la base du DTA en notre possession \- Constat du risque d’exposition au plomb.
distribution: DECP MAPA 51-2025 L.E.I..pdf
issued: 2025-10-27T11:04:28.596000
keyword: diagnostics
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/realisation-de-diagnostics-plomb-termites-amiante-prealables-aux-travaux-de-demolition-de-la-maison-pic-situee-chemin-de-saint-pierre
modified: 2025-10-27T11:04:32.742000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2025-10-27
  start date: 2025-10-21

Avis Attrib MAPA 32-2025 .pdf
type: Distribution
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description: None
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media type: application/pdf
modified: 2025-07-15T08:49:34.820000
rights: License Not Specified

MAPA 19/2024. Transports ponctuels d’enfants en milieux scolaire et extrascolaire sur 3 ans.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-08-26T13:48:55.522000
description: Transports ponctuels d’enfants en milieux scolaire et extrascolaire sur 3 ans.
distribution: avis-d'attribution-transports-.pdf
issued: 2024-08-26T13:48:55.522000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-19-2024-transports-ponctuels-denfants-en-milieux-scolaire-et-extrascolaire-sur-3-ans
modified: 2024-08-26T13:49:49.213000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2027-07-26
  start date: 2024-07-27

Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 3 - Arrosage
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-17T15:48:32.151000
description: Le marché consiste à acheter du matériel de plomberie et d’arrosage pour la ville de Brignoles. Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum, passé pour un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois. L’accord-cadre à bons de commande sera conclu suivant les dispositions prévues aux articles R.2162.4 R.2162.5 - R2162.6 - R2162.13 - R 2162.14 du Code de la Commande Publique. Les 3 lots de l’accord cadre seront attribués à deux titulaires maximum par lot, sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres. L’attribution des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise concurrence des titulaires selon la règle du « tour de rôle » (voir détail dans les documents de la consultation). Le montant maximum annuel de commandes est fixé de la manière suivante : Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 20 000 € H.T. soit 80 000 € H.T. sur 4 ans Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 7000 € H.T. soit 28 000 € H.T. sur 4 ans Lot n° 3 : Arrosage : 8 000 € H.T. soit 32 000 € H.T. sur 4 ans Le montant maximum total de commandes des 3 lots est donc fixé à 140 000 € sur 4 ans À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les trois dernières années est d’environ : Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 9 000 € H.T. Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 4 000 € H.T. Lot n° 3 : Arrosage : 3 000 € H.T. Il est prévu pour les années à venir, des acquisitions de plusieurs systèmes d’arrosage destinés à remplacer ceux existants qui sont vieillissants.
distribution: decp-mapa-5-3-2024-fransbonhomme.pdf
issued: 2024-07-17T15:48:32.151000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/fourniture-de-materiel-de-plomberie-et-darrosage-en-3-lots-sur-4-ans-lot-3-arrosage
modified: 2024-07-17T15:49:00.197000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-02-18
  start date: 2024-02-20

Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots– Relance des lots 1 et 2 sur 3 ans MAPA 1-1-2025
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-03-17T17:02:52.543000
description: -Lot 1 : Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T. -Lot 2 : Réalisation de reportages vidéo et/ou de montage vidéo liés aux festivités. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T. Les marchés seront conclus pour une durée d’un an à compter de la date indiquée dans les lettres de notification et pourra être renouvelés deux fois pour la même période, par reconduction expresse de la commune.
distribution: decp-mapa-1-1-2025-barbe.pdf
issued: 2025-03-17T17:02:52.543000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/accord-cadre-a-bons-de-commande-pour-la-realisation-de-reportages-photos-et-videos-pour-la-ville-de-brignoles-en-3-lots-relance-des-lots-1-et-2-sur-3-ans-mapa-1-1-202…
modified: 2025-03-17T17:04:08.335000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-02-17
  start date: 2025-02-17

LOCATION DE SANITAIRES MOBILES AUTONOMES AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES SUR 4 ANS.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-07-15T08:49:34.186000
description: Il s’agit de la location de sanitaires mobiles autonomes de diverses catégories (standard et PMR) accompagnée de leur prestation associée (livraison, mise en place et en service, maintenance, entretien, nettoyage, vidange, enlèvement …). Toutes les fournitures louées par les services de la Commune devront être assurées par le prestataire retenu. Ce dernier intègrera ce coût dans les prix du bordereau de prix unitaires joint au dossier de consultation et, de manière générale, dans tous les prix proposés par le prestataire. Accord-cadre mono-attributaire de prestations de services sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande, passé dans le cadre des dispositions des articles L.2123-1, R.2123-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Montant maximum annuel de commandes : 15 000 € HT soit 18 000 € TTC. Montant maximum de commandes sur 4 ans : 60 000 € HT soit 72 000 € TTC. L’accord-cadre commence le 20 Mai 2025. Sa durée est fixée à 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale de l’accord-cadre est fixée à 48 mois. Les lieux de livraison des fournitures et d’exécution des prestations seront tous situés sur le territoire de la Commune de Brignoles. Le lieu de livraison et/ou d’exécution sera précisé sur chaque bon de commande.
distribution: Avis Attrib MAPA 32-2025 .pdf
issued: 2025-07-15T08:49:34.186000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/location-de-sanitaires-mobiles-autonomes-avec-prestations-associees-sur-4-ans
modified: 2025-07-15T08:49:38.369000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2029-07-03
  start date: 2025-07-03

DÉRATISATION, DESINFECTION ET DÉSINSECTISATION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIES ET ABORDS DE LA VILLE SUR 4 ANS
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-10-02T13:15:41.146000
description: La présente consultation est relative à une mission de dératisation, de désinfection et de désinsectisation des bâtiments, voiries et abords de la ville de Brignoles, sur 4 ans. Le marché portera sur deux types de prestations, un traitement préventif et un traitement curatif.
distribution: Avis Attrib Dératisation.pdf
issued: 2025-10-02T13:15:41.146000
keyword: deratisation
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/deratisation-desinfection-et-desinsectisation-des-batiments-communaux-voiries-et-abords-de-la-ville-sur-4-ans
modified: 2025-10-02T13:15:51.590000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2029-09-19
  start date: 2025-09-19

DECP MAPA 29-1-2025 CHOUETT BUREAU.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/3201da06-a70b-43ed-8e2b-91ed596914e6
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: None
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/fourniture-de-mobilier-de-bureau-pour-les-services-municipaux-en-2-lots-sur-3-ans-lot-1/20250619-154021/decp-mapa-29-1-2025-chouett-bureau.pdf
format: pdf
issued: 2025-06-19T15:40:21.558000
media type: application/pdf
modified: 2025-06-19T15:40:21.701000
rights: License Not Specified

Avis d'attribution MAPA 41-2024-.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/f1fcffe7-b5ba-4bcf-92a3-8db9f4aa55f7
byte size: 53017
checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Acquisition d’illuminations pour les fêtes de fin d’année
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/mapa-41-2024-acquisition-dilluminations-pour-les-fetes-de-fin-dannee/20250115-121244/avis-attrib-mapa-41-2024-.pdf
format: pdf
issued: 2025-01-15T12:12:45.160000
media type: application/pdf
modified: 2025-01-15T12:14:05.791000
rights: License Not Specified

Installation scénographique sur le thème de Noël au jardin Charles Gaou pour les fêtes de fin d’année 2025
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-11-14T09:12:14.026000
description: La Ville de Brignoles souhaite décorer le jardin Charles Gaou sur le thème de Noël pour les fêtes de fin d’année 2025. La Ville de Brignoles souhaite une installation scénographique scintillante, féerique et interactive. Les candidats doivent proposer une activité scénographique féerique, créative, animée et lumineuse sur le thème de Noël (exemple : fête foraine, banquise, Noël des mondes, train de Noël, scénettes de Noël). Les prestations de la présente consultation doivent être « clé en main » et comprendre le transport, l’agencement complet, les éléments de décors, la mise en fonctionnement, la coordination, la gestion, le démontage et la maintenance. Les fournitures devront être assurées « tous risques » par le candidat. Les installations doivent être mises en place pour une exploitation allant du 06 Décembre 2025 au 04 Janvier 2026 inclus. L’enveloppe budgétaire prévisionnelle pour ce projet se situe entre 30 000 € et 50 000 TTC. Le marché commence à sa notification qui vaut bon de commande ou à la date expressément indiquée dans le courrier de notification et se termine après l’enlèvement des décorations. Ce marché n’est pas reconductible
distribution: Avis Attrib MAPA 50-2025 Installation scénographique .pdf
issued: 2025-11-14T09:12:14.026000
keyword: scenographie
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/installation-scenographique-sur-le-theme-de-noel-au-jardin-charles-gaou-pour-les-fetes-de-fin-dannee-2025
modified: 2025-11-14T09:12:19.360000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2026-11-07
  start date: 2025-11-07

Conception, organisation et réalisation de spectacles de type concert – Eté
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-17T13:48:38.367000
description: La présente consultation concerne : La conception, l’organisation et la réalisation de spectacles de type concert en deux lots durant l’été 2024. La ville de Brignoles souhaite organiser deux concerts – un en tranche ferme et un en tranche optionnelle - de la manière suivante : Lot n°01 « concert en tranche ferme ». Le budget alloué se situe dans une fourchette de 60 000.00 € TTC minimum à 90 000 € TTC Lot n°02 « concert en tranche optionnelle ». Le budget alloué se situe dans une fourchette de 15 000.00 € TTC minimum à 50 000 € TTC maximum. Les candidats pourront proposer une ou plusieurs dates au choix pour chacun des lots. Horaires des concerts : 22h00 ou 22h30 – Durée minimum : 90 minutes. Le détenteur de chaque lot du marché devra assurer la production d’un concert de variétés (en une ou deux parties avec ou sans animation). L’artiste principal retenu devra être une tête d’affiche française ou internationale d’actualité. Si le concert est en deux parties, le titulaire du marché devra spécifier si la 1ère partie est en live ou non (Horaires : 21h00 ou 21h30). La seconde partie sera obligatoirement en live. Les prestations demandées sont « Clé en main », le prestataire devra fournir l’ensemble des fournitures (son, lumière, etc…) pour la réalisation des concerts. Lieu(x) d'exécution : Territoire de la ville de Brignoles - 83170 Brignoles Le spectacle aura lieu au jardin Suau – Cours Liberté. Jauges : deux configurations possibles : (Jauge d’environ 1300 places assises et places PMR ou 3000 places debout et places PMR).)
distribution: decp-mapa-12-01-2024-sud-concerts.pdf
issued: 2024-07-17T13:48:38.367000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/conception-organisation-et-realisation-de-spectacles-de-type-concert-ete
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publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2024-07-19
  start date: 2024-04-19

FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 3 Outillage et accessoires divers
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-04-22T15:05:24.743000
description: Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire à lots et bons de commande, sans minimum annuel et avec un maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passés dans le cadre des dispositions des articles L.2125-1 – R.2121-8 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre concerne l’achat des fournitures et les prestations de livraison associées selon l’allotissement suivant : - Lot n° 1 : « Visserie et consommables » : Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT / an. - Lot n° 2 : « Serrurerie / contrôles accès » : Montant maximum annuel de commande : 20 000 € HT / an. - Lot n° 3 : « Outillage et accessoires divers » : Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT / an. Montant total maximum tous lots confondus sur 1 an : 40 000 € HT Montant total maximum tous lots confondus sur 4 ans : 160 000 € HT
distribution: decp-mapa-7-3-2025-quincaillerie-aixoise-.pdf
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landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/fourniture-de-materiel-de-quincaillerie-doutillage-divers-et-produits-associes-pour-la-direction-des-services-techniques-et-de-lenvironnement-sur-4-ans-lot-3-outillag…
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publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2029-03-23
  start date: 2025-03-24

avis-attrib-mapa-03-2025-.pdf
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: PRESTATIONS D’INHUMATION DES PERSONNES DÉPOURVUES DE RESSOURCES
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decp-mapa-60-1-2023-first-stop.pdf
type: Distribution
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Acquisition de pneumatiques pour le parc automobile en 2 lots sur 4 ans
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rights: License Not Specified

MAPA 3-2/2024
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-17T07:54:24.234000
description: Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Lot n°02 Les fournitures sont divisées en 7 lots attribués par marchés séparés Lot n°2 : « Ecrans » - Montant maximum annuel de commandes : 4 000 € H.T. la première année et 4 000 € H.T. la deuxième année TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la première année : 143 000 € H.T. TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la deuxième année : 126 000 € H.T. TOTAL maximum de dépenses sur 2 ans pour l’ensemble des lots : 269 000 € H.T. Il est précisé que dans le cadre de ces marchés, la ville de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Les montants et quantités du dossier englobent l’ensemble de ces besoins.
distribution: decp-mapa-3-2-2024-office-express.pdf
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landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-3-2-2024
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publisher: Commune de Brignoles
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  end date: 2026-03-18
  start date: 2024-03-18

decp-mapa-14-2024-cometra-.pdf
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Travaux de mise en sécurité d’un immeuble situé rue Barbaroux à Brignoles
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Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-19T14:04:16.198000
description: La présente consultation est passée en vue de conclure un accord cadre ayant pour objet les prestations de travaux d’entretien, de réparation, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux de la ville de Brignoles pour une année. Il peut être appliqué à certains petits chantiers de travaux neufs. Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu pour chaque lot. Il n’est pas prévu de montant minimum de commande. L’accord cadre est divisé en 5 lots : Le montant maximum annuel de commandes tous lots confondus s’élève à 210 000 € HT Lot n°1 : « Gros œuvre – Maçonnerie » : Montant maximum annuel de commandes 30 000 € HT Lot n°2 : « Electricité – Courants faibles et forts » Montant maximum annuel de commandes 50 000 € HT Lot n°3 : « Peinture –Faux-Plafonds et cloisons– Revêtements collés » : Montant maximum annuel de commandes 100 000 € HT Lot n°4 : « Menuiserie bois, aluminium et P.V.C. » : Montant maximum annuel de commandes 20 000 € HT Lot n°5 : « Ferronnerie-Serrurerie » : Montant maximum annuel de commandes : 10 000 € HT Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. Ils ne sont pas autorisés à présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Les dépenses annuelles effectuées sur le marché précédent s’élèvent à environ 100 000 € HT, tous lots confondus. Information sur les lots : Les spécificités liées à chaque lot sont décrites au Cahier des Clauses Techniques Particulières. Classifications CPV : 50800000-3 (services divers d’entretien et de réparation) : Lot 1 : « Gros œuvre – Maçonnerie » 45223220-4 (Travaux de gros-œuvre). Lot 2 : « Electricité – Courants faibles et forts » 45311200-2 (Travaux d’installation électrique) Lot 3 : « Peinture – Faux-Plafonds et cloisons – Revêtements collés » 45442100-8 (Travaux de peinture) …
distribution: decp-mapa-11-4-2024-menuiserie-2000.pdf
issued: 2024-07-19T14:04:16.198000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/accord-cadre-mono-attributaire-a-bons-de-commande-pour-les-travaux-dentretien-de-reparations-de-petites-renovations-et-dequipements-sur-les-batiments-communaux-en-5-l…
modified: 2024-07-19T14:05:09.527000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2025-03-28
  start date: 2024-03-29

decp-mapa-7-2-2024-.beton-projete-occitanie.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Travaux d’extension du Skate Park en 2 lots au complexe sportif du Vabre.
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/travaux-dextension-du-skate-park-en-2-lots-au-complexe-sportif-du-vabre-lot-ndeg02-skatepark-en-beton/20240717-150309/decp-mapa-7-2-2024-.beton-projete-occitanie.…
format: pdf
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36-2/2024 - Lot n°02 Livraison de gazole non routier (GNR)
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-21T13:02:33.382000
description: Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en 2 lots, sans minimum annuel et avec un maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passés dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 - R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Cette consultation est lancée en vue d’acquérir divers carburants routiers (essence sans plomb 95, 95-E10, 98, gazoil-diésel, …) pour les véhicules du parc de la Ville (lot n°1), et du carburant non routier (gazole non routier : GNR) pour les engins à moteurs des services techniques - tondeuses, tracteurs, épareusse, tractopelles, …- (lot n°2). Ces marchés comprennent l’achat des fournitures et les prestations associées (Cartes accréditives pour le lot n° 1 et la livraison pour le lot n° 2). Lot n° 01 : Pour le parc automobile de la Ville, les carburants seront retirés directement aux pompes des stations services par l’intermédiaire de cartes accréditives ; Il est précisé que, dans le cadre de ce lot, la Commune agit également pour le compte du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) et la Régie des Eaux de la Provence Verte (R.E.P.V). Lot n° 02 : Le GNR sera livré par le prestataire à la Direction des Services Techniques et de l’Environnement (D.S.T.E.) avenue des martyrs de la résistance à Brignoles. La consommation moyenne annuelle de ce carburant est d’environ 15 000 litres. A titre indicatif, la dépense moyenne annuelle est d’environ 19 000.00 € TTC. - Lot n° 1 : « Carburants à la pompe par cartes accréditives » : Montant maximum annuel de commande : 400 000 € H.T. - Lot n° 2 : « Livraison de gazole non routier (GNR) » : Montant maximum annuel de commande : 40 000 € H.T. Montant total maximum annuel pour les 2 lots 440 000 € H.T. Montant total maximum sur 4 ans pour les 2 lots : 1 760 000 € H.T.
distribution: decp-mapa-36-2-2024-charvet.pdf
issued: 2024-10-21T13:02:33.382000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/36-2-2024-lot-ndeg02-livraison-de-gazole-non-routier-gnr
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publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-10-20
  start date: 2024-10-21

MAPA 42/2024 - Location d’un ou deux manèges pour les fêtes de fin d’année 2024
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-01-15T12:17:42.374000
description: Pour les fêtes de fin d’année la commune souhaite louer un ou deux manèges. Il s’agit de la location de manèges, de type arbre de Noel ou dans le thème de Noël, conforme aux normes et règlementation C.E en vigueur accompagnée de leurs prestations associées (livraison, mise en place et en service, enlèvement). La durée de location et d’exploitation est prévue du 07 Décembre 2024 au 05 Janvier 2025. Pour des raisons budgétaires la commune souhaite mettre en place un marché avec une tranche ferme et une tranche optionnelle de la manière suivante : Tranche ferme : Location d’un manège de type arbre de Noël. Tranche optionnelle : Location d’un manège de type arbres de Noël ou sur le thème de Noël. La commune décidera en fonction du budget d’affermir ou pas l’offre optionnelle. Cette décision sera prise lors de l’attribution du marché. Toutes les fournitures louées par les services de la Commune devront être assurées par le prestataire retenu. Ce dernier intègrera ce coût dans tous les prix proposés par le prestataire. Le budget maximum alloué pour ce marché est de 30 000 € TTC par manège.
distribution: Avis d'attribution -MAPA-42-2024-.pdf
issued: 2025-01-15T12:17:42.374000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-42-2024-location-dun-ou-deux-maneges-pour-les-fetes-de-fin-dannee-2024
modified: 2025-01-15T12:18:24.174000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2025-01-07
  start date: 2024-11-05

MAPA 34/2024 Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles - Année 2024
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-11-08T15:41:13.902000
description: Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles
distribution: avis-attrib-mapa-34-2024-.pdf
issued: 2024-11-08T15:41:13.902000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-34-2024-acquisition-de-livres-de-noel-pour-les-enfants-des-ecoles-maternelles-publiques-et-privees-de-la-ville-de-brignoles-annee-2024
modified: 2024-11-08T15:41:59.763000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2024-12-31
  start date: 2024-09-13

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du parc municipal en 2 lots sur 3 ans
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-06-13T09:21:49.557000
description: L’accord-cadre concerne l’achat de pièces détachées destinées aux véhicules du parc municipal, qu’il s’agisse des véhicules légers ou des véhicules lourds tels que les camionnettes et poids lourds. Il est décomposé en 2 lots : Lot n°1 : Pièces détachées pour les véhicules légers. Lot n°2 : Pièces détachées pour les véhicules lourds. Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum, passé pour un an, reconductible 2 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 36 mois. L’accord-cadre à bons de commande sera conclu suivant les dispositions prévues aux articles R.2162.4 R.2162.5 - R2162.6 - R2162.13 - R 2162.14 du Code de la Commande Publique
distribution: DECP MAPA 26-2-2025 VIDALAUTO.pdf
issued: 2025-06-13T09:21:49.557000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/fourniture-de-pieces-detachees-pour-les-vehicules-du-parc-municipal-en-2-lots-sur-3-ans-1
modified: 2025-06-13T09:21:53.344000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-05-22
  start date: 2025-05-21

decp-mapa-5-1-2024-quincaillerie-aixoise-.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/28faf7b2-ccbc-4b1f-96d5-fcc1f982c851
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/fourniture-de-materiel-de-plomberie-et-darrosage-en-3-lots-sur-4-ans-lot-1-ceramique-robinetterie-vannes-et-robinets-divers/20240717-152540/decp-mapa-5-1-2024-qui…
format: pdf
issued: 2024-07-17T15:25:40.986000
media type: application/pdf
modified: 2024-07-17T15:26:07.001000
rights: License Not Specified

MAPA 4/2025 MISSIONS SPS SUR 4 ANS
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-03-17T16:29:49.491000
description: La présente consultation concerne la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. Elles portent à la fois sur les phases de coordination de conception et de coordination de réalisation des opérations de travaux.Les missions de coordination de SPS pourront concerner des opérations de 1ère, 2ème ou 3ème catégorie (niveau). Marché public à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de commande de 25 000 € H.T., Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu ci-dessus. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
distribution: DECP MAPA 4-2025 BECS.pdf
issued: 2025-03-17T16:29:49.491000
keyword: donnees-ouvertes
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-4-2025-missions-sps-sur-4-ans
modified: 2025-03-17T16:32:05.694000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2029-02-28
  start date: 2025-02-28

DECP MAPA 59-2-2025 ALIZE.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/fe90b2d2-94ce-4629-a40f-afe41d0d70e6
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description: None
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/maintenance-preventive-et-curative-des-ascenseurs-monte-charges-portes-portails-automatiques-et-rideaux-metalliques-en-2-lots-sur-3-ans-lot-2-portes-et-portails-a…
format: pdf
issued: 2025-12-05T15:51:28.830000
license: licence-ouverte-open-licence
media type: application/pdf
modified: 2025-12-05T15:51:28.932000
rights: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

FOURNITURE D’EQUIPEMENTS POUR LA POLICE MUNICIPALE EN 2 LOTS. MAPA 5-1/2025
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-04-15T16:17:27.157000
description: Un marché en 2 lots a été lancé en 2022 pour l’acquisition de vêtements (lot n°01) et d’équipements (lot n°02) pour la police municipale. Ces deux lots ont été attribués. Le montant maximum annuel de commandes, fixé pour le lot n°02 « Equipements » à 8 000 € HT, ayant été atteint, il convient de relancer le marché. En effet, les besoins en équipements de la police municipale vont s’accroitre dans les mois à venir, du fait d’une augmentation des effectifs. Le lot n°01 « vêtements » n’est pas impacté, le contrat reste viable. Concernant la relance du lot n°02 « Equipement », il s’agit d’un marché public de fournitures passé selon la procédure d’un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans minimum annuel et avec un maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché débutera à compter de sa date de notification ou à la date indiquée dans le courrier de notification. Il sera conclu pour une première période de douze mois Il pourra être ensuite reconduit par voie expresse jusqu’au 03 mai 2026, date de fin du contrat passé pour les vêtements de la police municipale. Les fournitures sont divisées en 2 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante : Lot 1 : « Equipements » - Le montant maximum annuel de commandes est fixé à 25 000 € HT Lot 2 : «Equipements Spécifiques»- Le montant maximum annuel de commandes est fixé à 15 000 € HT Le montant maximum annuel de commande pour les 2 lots est donc fixé à 40 000 € HT.
distribution: decp-mapa-5-1-2025-gk-professionnal.pdf
issued: 2025-04-15T16:17:27.157000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/fourniture-dequipements-pour-la-police-municipale-en-2-lots-mapa-5-1-2025
modified: 2025-04-15T16:18:10.430000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2027-02-27
  start date: 2025-02-27

Avis Attrib MAPA 21-2025 .pdf
type: Distribution
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: None
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/nettoyage-de-hottes-de-cuisine-pour-la-restauration-scolaire-sur-4-ans/20250715-083435/avis-attrib-mapa-21-2025-.pdf
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issued: 2025-07-15T08:34:35.965000
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modified: 2025-07-15T08:34:36.060000
rights: License Not Specified

MAPA 41/2024 - Acquisition d’illuminations pour les fêtes de fin d’année
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-01-15T12:12:38.434000
description: La ville de Brignoles souhaite acquérir des sujets lumineux pour les fêtes de fin d’année. Ce marché comprend la fourniture (achat) de décors lumineux et leur livraison à la Direction des Services Techniques et de l’Environnement. La pose et la dépose seront effectuées par les services de la ville. Le budget provisoire alloué à ce marché est compris entre 15 000 et 20 000 € H.T. Le marché débute à sa date de notification et se termine à l’issue de la période de garantie. Il n’est pas reconductible.
distribution: Avis d'attribution MAPA 41-2024-.pdf
issued: 2025-01-15T12:12:38.434000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-41-2024-acquisition-dilluminations-pour-les-fetes-de-fin-dannee
modified: 2025-01-15T12:14:05.802000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2025-10-25
  start date: 2024-10-25

DECP MAPA 26-2-2025 VIDALAUTO.pdf
type: Distribution
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issued: 2025-06-13T09:21:50.137000
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modified: 2025-06-13T09:21:50.246000
rights: License Not Specified

AOO 27-1/2025 à27-22/2025 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES EN 22 LOTS SUR 4 ANS
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-08-06T09:51:58.734000
description: Il s’agit d’accords-cadres mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162.13 à R.2162.14 du Code de la Commande Publique. La durée du marché est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu pour chacun des lots. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
distribution: Avis Attrib AOO 27-2025 DENRÉES ALIMENTAIRES EN 22 LOTS .pdf
issued: 2025-08-06T09:51:58.734000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/aoo-27-1-2025-a27-22-2025-fourniture-et-livraison-de-denrees-en-22-lots-sur-4-ans
modified: 2025-08-06T09:52:07.528000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2029-08-10
  start date: 2025-08-11

Travaux de mise en sécurité d’un immeuble situé rue Barbaroux à Brignoles
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-17T09:44:49.289000
description: Il s’agit de la mise en sécurité d’un immeuble se situant au 16-18 de la rue Barbaroux à Brignoles. La commune, souhaitant garantir la sécurité sur le domaine public, se substitue à un propriétaire défaillant pour procéder à des travaux dont la description figure à la note de présentation valant Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) En effet, cet immeuble, qui abritait un commerce au rez-de-chaussée et des logements sur les 3 niveaux supérieurs a fait l’objet de désordres structurels importants et, à défaut de réalisation des travaux appropriés, l’état du bâtiment s’est dégradé jusqu’à ce qu’il fasse l’objet d’un classement en péril avec évacuation des personnes et fermeture des activités. Malgré des injonctions multiples auprès du propriétaire de réaliser des travaux, restés sans effet, la ville s’est vue accorder le droit d’intervenir pour la mise en sécurité. Les prestations figurent dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (D.P.G.F.). La maîtrise d’œuvre est assurée par la Direction des Etudes, des Travaux et des Grands Projets de la ville et par la S.E.T.B. INGENIERIE BTP sis ZAC de la Poulasse – Avenue de Lion – 83210 SOLLIES-PONT
distribution: decp-mapa-14-2024-cometra-.pdf
issued: 2024-07-17T09:44:49.289000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/travaux-de-mise-en-securite-dun-immeuble-situe-rue-barbaroux-a-brignoles
modified: 2024-07-17T09:45:59.203000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2024-11-15
  start date: 2024-05-17

MAPA 3-5/2024 - Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans - Lot n°05
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-17T08:05:01.350000
description: Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Les fournitures sont divisées en 7 lots attribués par marchés séparés Lot n°5 : « Reprographie » - Montant maximum annuel de commandes : 4 000 € H.T. la première année et 4 000 € H.T. la deuxième année TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la première année : 143 000 € H.T. TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la deuxième année : 126 000 € H.T. TOTAL maximum de dépenses sur 2 ans pour l’ensemble des lots : 269 000 € H.T. Il est précisé que dans le cadre de ces marchés, la ville de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Les montants et quantités du dossier englobent l’ensemble de ces besoins.
distribution: decp-mapa-3-5-2024-office-express.pdf
issued: 2024-10-17T08:05:01.350000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-3-5-2024-fourniture-de-materiel-informatique-en-7-lots-sur-2-ans-lot-ndeg05
modified: 2024-10-17T08:05:43.251000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2026-03-18
  start date: 2024-03-18

Commune de Brignoles
type: Organization

Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-18T15:48:44.767000
description: Le marché consiste à acheter du matériel de plomberie et d’arrosage pour la ville de Brignoles. Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum, passé pour un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois. L’accord-cadre à bons de commande sera conclu suivant les dispositions prévues aux articles R.2162.4 R.2162.5 - R2162.6 - R2162.13 - R 2162.14 du Code de la Commande Publique. Les 3 lots de l’accord cadre seront attribués à deux titulaires maximum par lot, sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres. L’attribution des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise concurrence des titulaires selon la règle du « tour de rôle » (voir détail dans les documents de la consultation). Le montant maximum annuel de commandes est fixé de la manière suivante : Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 20 000 € H.T. soit 80 000 € H.T. sur 4 ans Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 7000 € H.T. soit 28 000 € H.T. sur 4 ans Lot n° 3 : Arrosage : 8 000 € H.T. soit 32 000 € H.T. sur 4 ans Le montant maximum total de commandes des 3 lots est donc fixé à 140 000 € sur 4 ans À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les trois dernières années est d’environ : Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 9 000 € H.T. Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 4 000 € H.T. Lot n° 3 : Arrosage : 3 000 € H.T. Il est prévu pour les années à venir, des acquisitions de plusieurs systèmes d’arrosage destinés à remplacer ceux existants qui sont vieillissants.
distribution: decp-mapa-5-3-2024-echo-vert-paca.pdf
issued: 2024-07-18T15:48:44.767000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/fourniture-de-materiel-de-plomberie-et-darrosage-en-3-lots-sur-4-ans
modified: 2024-07-18T15:49:20.412000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-02-18
  start date: 2024-02-20

decp-mapa-1-1-2025-barbe.pdf
type: Distribution
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots– Relance des lots 1 et 2 sur 3 ans.
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decp-mapa-17-2024-colas.pdf
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Travaux de désimperméabilisation des cours élémentaire et maternelle de l’école Jean Giono
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decp-mapa-11-2-2024-nironi.pdf
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots.
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decp-aoo-36-2023-bruguerolles.pdf
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: MISSION D’ÉTUDE RELATIVE À L’ÉLABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR (PSMV) ET DE LA COMMUNE DE BRIGNOLES.
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avis-attrib-mapa-02-2024-.pdf
type: Distribution
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Fourniture de documents sonores musicaux / non musicaux et de dvd pour la médiathèque en 2 lots pour 3 ans. Lot n° 1 : « Documents sonores musicaux et non musicaux ». Lot n° 2 : « Documents DVD ».
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/fourniture-de-documents-sonores-musicaux-non-musicaux-et-de-dvd-pour-la-mediatheque-en-2-lots-pour-3-ans/20240606-142312/avis-attrib-mapa-02-2024-.pdf
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decp-mapa-5-2-2024-quincaillerie-aixoise.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/fourniture-de-materiel-de-plomberie-et-darrosage-en-3-lots-sur-4-ans-lot-2-pvc-polyethylene/20240717-153559/decp-mapa-5-2-2024-quincaillerie-aixoise.pdf
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rights: License Not Specified

decp-mapa-36-2-2024-charvet.pdf
type: Distribution
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: FOURNITURE DE CARBURANTS EN 2 LOTS SUR 4 ANS
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rights: License Not Specified

Spectacles de Noël pour les écoles maternelles - Année 2025
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-11-14T09:18:52.952000
description: La présente consultation porte sur l’organisation de spectacles de Noël à destination des enfants de 3 à 6 ans scolarisés dans les écoles maternelles publiques et privées du territoire. Environ 800 enfants sont concernés par ce spectacle. La commune souhaite mettre en place 2 séances dans la même journée. Ces spectacles auront lieu au hall des expositions de la ville situé Cours Liberté et auront lieu le 16 Décembre 2025 ou en 2ème date le 11 Décembre 2025 avec une première séance à 9h30 et une seconde à 14h30. Le spectacle proposé devra durer entre 30 et 40 minutes maximum et devra être adapté aux enfants de 3 à 6 ans. Il devra être festif, mêlant chanson, musique, féérie et visuel. Un accueil festif devra être mis en place dès l’arrivée des enfants par des déambulations des artistes par exemple. Il sera également demandé à la société de prévoir en fin de spectacle l’arrivée du Père Noël ainsi que de créer un espace dédié à celui-ci avec un trône pour pouvoir réaliser des photos par classe. Les candidats pourront présenter une offre en solution de base (obligatoire) et maximum trois offres en variantes, c’est-à-dire proposer plusieurs spectacles avec des thèmes différents tout en sachant qu’un seul et même spectacle sera retenu et réalisé lors des deux séances. Le budget prévisionnel en solution de base ou variante pour ces prestations est de 8 000 € T.T.C maximum
distribution: Avis Attrib MAPA 48-2025 .pdf
issued: 2025-11-14T09:18:52.952000
keyword: spectacles-jeune-public
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/spectacles-de-noel-pour-les-ecoles-maternelles-annee-2025
modified: 2025-11-14T09:18:57.001000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2026-10-29
  start date: 2025-10-29

MAPA 20/2024. Prestations de sonorisation et de mise en lumière de spectacles ou évènements pour la ville de Brignoles sur 2 ans.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-08-26T13:53:43.326000
description: Prestations de sonorisation et de mise en lumière de spectacles ou évènements pour la ville de Brignoles sur 2 ans
distribution: avis-d'attribution-son-et-lumiere-.pdf
issued: 2024-08-26T13:53:43.326000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-20-2024-prestations-de-sonorisation-et-de-mise-en-lumiere-de-spectacles-ou-evenements-pour-la-ville-de-brignoles-sur-2-ans
modified: 2024-08-26T13:54:03.761000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2026-06-19
  start date: 2024-06-20

Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots sur 3 ans - relance
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-04T14:16:52.324000
description: Il s’agit d’accords-cadres mono attributaire conclus sous la forme d’un marché public de prestations intellectuelles à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles L2123-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14. Un premier marché a été lancé puis déclaré sans suite afin de permettre des modifications nécessaires à sa continuité. La Ville de Brignoles, 17 000 habitants, capitale de la Provence Verte souhaite alimenter sa photothèque et sa vidéothèque et valoriser son patrimoine culturel et architectural ainsi que les animations et festivités organisées tout au long de l'année par des reportages photos et vidéos. Par ailleurs, la ville souhaite diffuser en direct ou en différé, les conseils municipaux et certains évènements sportifs ou festifs de la ville sur ses différents supports de communication. Les prestations sont divisées en 3 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition figurant ci-dessous : - Lot 1 : Réalisation de reportages photos liés aux festivités, aux animations ponctuelles et au magazine de la ville. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T. - Lot 2 : Réalisation de reportages vidéo et/ou de montage vidéo liés aux festivités. Montant maximum annuel de commande : 25 000 € H.T. - Lot 3 : Réalisation de captations vidéo diffusées en live streaming. Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT Montant maximum annuel de dépense tous lots confondus : 60 000 € H.T. Montant maximum de dépense tous lots confondus sur 3 ans : 180 000 € H.T. Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de la date indiquée dans la lettre de notification et renouvelé deux fois pour la même période, par reconduction expresse de la commune.
distribution: decp-mapa-21-2-2024-hampop.pdf
issued: 2024-07-04T14:16:52.324000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/accord-cadre-a-bons-de-commande-pour-la-realisation-de-reportages-photos-et-videos-pour-la-ville-de-brignoles-en-3-lots-sur-3-ans-relance-2
modified: 2024-07-04T14:17:53.761000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2027-06-07
  start date: 2024-06-07

Avis d'attribution - MAPA-45-2024-.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Spectacles de Noël pour les écoles maternelles - Année 2024
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modified: 2025-01-15T12:21:37.547000
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decp-mapa-5-3-2024-echo-vert-paca.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans
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decp-mapa-4-2024-veritas.pdf
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Missions de contrôle technique à bons de commande sur 4 ans.
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decp-mapa-7-1-2025-wurth.pdf
type: Distribution
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: MAPA 7-1/2025 FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS.
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/7-1-2025-fourniture-de-materiel-de-quincaillerie-doutillage-divers-et-produits-associes-pour-la-direction-des-services-techniques-et-de-lenvironnement-sur-4-ans-l…
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issued: 2025-04-22T14:59:55.495000
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modified: 2025-04-22T15:00:41.196000
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Avis Attrib MAPA 09-2025 .pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: None
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/accord-cadre-mono-attributaire-a-bons-de-commande-pour-la-confection-de-plateaux-repas-individuels-en-liaison-froide-sur-2-ans-pour-le-c-c-a-s/20250715-074933/avi…
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modified: 2025-07-15T07:49:33.975000
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Souscription et gestion d’un marché d’assurance en 4 lots sur 4 ans. Lot 1 - Dommage aux biens
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-12-09T08:49:05.093000
description: Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS - Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE - Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 4 – CYBER RISQUES Le marché est réservé aux entreprises d’assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances. Le marché est passé pour une durée de 4 ans maximum à compter du 1er janvier 2022 avec, pour chacune des parties, une faculté de résiliation à l'échéance du 1er janvier de chaque année notifiée par la partie en prenant l'initiative à l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception en respectant un préavis de 4 mois.
distribution: DECP AOO 52-4-2025 Grt SARRE ET MOSELLE-DATTAK-WAKAM.pdf
distribution: DECP AOO 52-3-2025 SMACL.pdf
distribution: DECP AOO 52-2-2025 Grt PARIS NORD-AREAS.pdf
distribution: DECP AOO 52-1-2025 SMACL.pdf
issued: 2025-12-09T08:49:05.093000
keyword: assurances
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/souscription-et-gestion-dun-marche-dassurance-en-4-lots-sur-4-ans-lot-1-dommage-aux-biens
modified: 2025-12-09T08:55:22.998000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2029-12-31
  start date: 2025-12-03

Travaux d’extension du Skate Park en 2 lots au complexe sportif du Vabre.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-17T14:41:24.937000
description: Il s’agit de l’extension du skatepark de Brignoles, comprenant 2 espaces : un ensemble street+bowl et un espace kidpark dédié aux enfants et aux débutants. Ce marché est divisé en 2 lots : - Lot n°01 « Terrassements, VRD et abords » - Lot n°02 : « Skatepark en béton » La mission de maîtrise d’œuvre, lancée par la ville de Brignoles dans le cadre de cette opération, a été attribuée au groupement CONNEXION SPORT URBAIN (mandataire) – 1834 route des Tardy - 73170 Saint Pierre d’Alvey et SEIRI (cotraitant) 3970 avenue de Milan – 66000 Perpignan. Les travaux sont décrits au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chacun des lots. Les prestations figurent dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (D.P.G.F.) de chaque lot. Classification CPV : 45212200-8 (Travaux de construction d’installations sportives). Lot 1 : 45112500-0 (Travaux de terrassement) – 45232100-3 (Ouvrages annexes pour canalisations d’eau) Lot 2 : 45223220-4 (Gros œuvre) 45112500-0 (Travaux de terrassement)
distribution: decp-mapa-7-1-2024-eiffage.pdf
issued: 2024-07-17T14:41:24.937000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/travaux-dextension-du-skate-park-en-2-lots-au-complexe-sportif-du-vabre-1
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publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2024-06-21
  start date: 2024-04-17

33-5-2024
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-17T15:53:24.840000
description: Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans Lot n°05
distribution: decp-mapa-33-5-2024-quincaillerie.pdf
issued: 2024-10-17T15:53:24.840000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/33-5-2024
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publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2027-08-28
  start date: 2024-08-28

DECP MAPA 31-3-2025 APS FERMETURES.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: None
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format: pdf
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decp-mapa-47-2024-soliha.pdf
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Mise en place de l’autorisation préalable à la mise en location de logements sur 2 ans.
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DECP AOO 52-4-2025 Grt SARRE ET MOSELLE-DATTAK-WAKAM.pdf
type: Distribution
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Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-04T13:20:56.564000
description: Il s’agit de l’acquisition d’un véhicule de type familial avec équipement Police destiné au service de la Police Municipale. Les caractéristiques demandées sont détaillées au Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Le marché commence à sa date de notification. Le délai d’exécution (livraison), débute à la réception de la lettre de notification valant bon de commande.
distribution: decp-mapa-22-2024-renault-.pdf
issued: 2024-07-04T13:20:56.564000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/acquisition-dun-vehicule-neuf-pour-la-police-municipale
modified: 2024-07-04T13:22:01.212000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2027-06-10
  start date: 2024-06-10

Accord cadre à bons de commande de prestations de géomètre pour le service foncier sur 30 mois - Relance.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-04T10:05:44.407000
description: Un précédent marché a été lancé pour les mêmes prestations pour une durée d’une année reconductible deux fois. Cette consultation a pris fin avant son terme ; le montant maximum annuel de commandes ayant été atteint. Il convient donc de relancer le marché. Ce marché vise à établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations de géomètre nécessaire au service foncier de la ville pour différentes opérations telles que délimitation, bornage, division de parcelles, piquetages etc… Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de services sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, passé dans le cadre des dispositions des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-7, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique du code de la commande publique. Cet accord-cadre est passé pour 30 mois à compter de sa notification. Le montant maximum de l’accord-cadre pour les 30 mois est fixé à 50 000 € HT La ville a passé en 2023, un marché de topographie et géodétection en 2 lots sur 3 ans. Le maximum des prestations pour l’ensemble de ces marchés (prestations de géomètre et topographie/géodétection en 2 lots), n’excèdera pas le seuil de passation des marchés en procédure adaptée, à savoir 221 000 € HT sur la durée totale des deux marchés.
distribution: decp-mapa-24-2024-geosat.pdf
issued: 2024-07-04T10:05:44.407000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/accord-cadre-a-bons-de-commande-de-prestations-de-geometre-pour-le-service-foncier-sur-30-mois-relance
modified: 2024-07-04T10:06:26.108000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2027-12-24
  start date: 2024-06-25

MAPA 3-4/2024 - Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Lot n°04
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-17T08:01:43.087000
description: Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans Les fournitures sont divisées en 7 lots attribués par marchés séparés Lot n°4 : « Logiciels » - Montant maximum annuel de commandes : 30 000 € H.T. la première année et 30 000 € H.T. la deuxième année TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la première année : 143 000 € H.T. TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la deuxième année : 126 000 € H.T. TOTAL maximum de dépenses sur 2 ans pour l’ensemble des lots : 269 000 € H.T. Il est précisé que dans le cadre de ces marchés, la ville de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Les montants et quantités du dossier englobent l’ensemble de ces besoins.
distribution: decp-mapa-3-4-2024-var-bios.pdf
issued: 2024-10-17T08:01:43.087000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-3-4-2024-fourniture-de-materiel-informatique-en-7-lots-sur-2-ans-lot-ndeg04
modified: 2024-10-17T08:02:28.161000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2026-03-18
  start date: 2024-03-18

Avis Attrib AOO 27-2025 DENRÉES ALIMENTAIRES EN 22 LOTS .pdf
type: Distribution
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description: None
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decp-mapa-11-4-2024-menuiserie-2000.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots.
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decp-mapa-31-2024-kmga-.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Travaux de dépose partielle de modulaires et reconstitution de façades
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modified: 2024-10-17T09:20:31.778000
rights: License Not Specified

Acquisition de pneumatiques pour le parc automobile en 2 lots sur 4 ans
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-04T14:54:55.731000
description: Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-7, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique La présente consultation a pour objet l’acquisition de pneumatiques pour véhicules légers et véhicules lourds, avec montage pour les véhicules lourds. Les fournitures sont divisées en 2 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante : Lot n° 1 : «Acquisition de pneumatiques pour véhicules légers et camionnettes» - Montant maximum annuel de commande : 10 000 € H.T. Lot n° 2 : « Acquisition de pneumatiques avec montage pour poids lourds » - Montant maximum annuel de commande : 7 000 € H.T. TOTAL maximum pour l’année pour l’ensemble des lots : 17 000 € H.T. TOTAL maximum pour les 4 années pour l’ensemble des lots : 68 000 € H.T.
distribution: decp-mapa-60-1-2023-first-stop.pdf
issued: 2024-07-04T14:54:55.731000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/acquisition-de-pneumatiques-pour-le-parc-automobile-en-2-lots-sur-4-ans
modified: 2024-07-04T14:55:34.141000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-01-18
  start date: 2024-01-18

decp-mapa-5-3-2024-fransbonhomme.pdf
type: Distribution
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans
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modified: 2024-07-17T15:49:00.172000
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Avis Attrib Maintenance toillettes publiques.pdf
type: Distribution
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description: None
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decp-mapa-21-2-2024-hampop.pdf
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots sur 3 ans - relance
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format: pdf
issued: 2024-07-04T14:16:58.029000
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modified: 2024-07-04T14:17:53.750000
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decp-mapa-11-2025-pleins-feux.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Conception, organisation et réalisation de spectacles de type concert – Eté 2025
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issued: 2025-04-15T14:55:43.464000
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modified: 2025-04-15T14:56:02.321000
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Fourniture de matériel de plomberie et d’arrosage en 3 lots sur 4 ans - Lot 1 Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-17T15:14:14.063000
description: Le marché consiste à acheter du matériel de plomberie et d’arrosage pour la ville de Brignoles. Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum, passé pour un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois. L’accord-cadre à bons de commande sera conclu suivant les dispositions prévues aux articles R.2162.4 R.2162.5 - R2162.6 - R2162.13 - R 2162.14 du Code de la Commande Publique. Les 3 lots de l’accord cadre seront attribués à deux titulaires maximum par lot, sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres. L’attribution des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise concurrence des titulaires selon la règle du « tour de rôle » (voir détail dans les documents de la consultation). Le montant maximum annuel de commandes est fixé de la manière suivante : Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 20 000 € H.T. soit 80 000 € H.T. sur 4 ans Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 7000 € H.T. soit 28 000 € H.T. sur 4 ans Lot n° 3 : Arrosage : 8 000 € H.T. soit 32 000 € H.T. sur 4 ans Le montant maximum total de commandes des 3 lots est donc fixé à 140 000 € sur 4 ans À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les trois dernières années est d’environ : Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 9 000 € H.T. Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 4 000 € H.T. Lot n° 3 : Arrosage : 3 000 € H.T. Il est prévu pour les années à venir, des acquisitions de plusieurs systèmes d’arrosage destinés à remplacer ceux existants qui sont vieillissants.
distribution: decp-mapa-5-1-2024-quincaillerie-aixoise-.pdf
issued: 2024-07-17T15:14:14.063000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/fourniture-de-materiel-de-plomberie-et-darrosage-en-3-lots-sur-4-ans-lot-1-ceramique-robinetterie-vannes-et-robinets-divers
modified: 2024-07-17T15:26:07.016000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-02-18
  start date: 2024-02-19

DECP AOO 52-2-2025 Grt PARIS NORD-AREAS.pdf
type: Distribution
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download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/souscription-et-gestion-dun-marche-dassurance-en-4-lots-sur-4-ans-lot-1-dommage-aux-biens/20251209-085142/decp-aoo-52-2-2025-grt-paris-nord-areas.pdf
format: pdf
issued: 2025-12-09T08:51:43.076000
media type: application/pdf
modified: 2025-12-09T08:51:43.163000
rights: License Not Specified

MAPA 38/2024 - Achat d’arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes pour la ville de Brignoles sur 2 ans.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-01-15T12:33:33.628000
description: La ville de Brignoles souhaite acheter, dans le cadre notamment de l’opération 1000 arbres en ville, des arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes. Les livraisons seront effectuées sur la commune de Brignoles. La commune émettra tout au long du marché des bons de commandes concernant les articles décrit dans le Bordereau de prix unitaires. Le marché débute à sa date de notification ou à la date indiquée dans le courrier de notification pour une durée de 12 mois renouvelable 1 fois pour la même durée par reconduction expresse. La durée totale de l’accord-cadre est de 24 mois. Le montant maximum de dépenses sur 2 ans est donc de 80 000 € H.T.
distribution: Avis d'attribution MAPA 38-2024-.pdf
issued: 2025-01-15T12:33:33.628000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-38-2024-achat-darbres-arbustes-coniferes-et-plantes-grimpantes-pour-la-ville-de-brignoles-sur-2-ans
modified: 2025-01-15T12:34:15.202000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2027-01-03
  start date: 2025-01-03

MAPA 33-2-2024 LOT 2
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-17T15:44:29.678000
description: Ces marchés concernent la fourniture de vêtements et de petits équipements de protection individuelle (EPI), de vêtements de travail et de chaussures. Les fournitures sont divisées en 5 lots attribués par marchés séparés Lot n° 2 : « Pantalons, blousons, gilets, bermudas, polo, tee-shirts haute visibilité » - Montant maximum annuel de commande : 15 000 € H.T. TOTAL maximum annuel pour l’ensemble des lots : 70 000 € H.T. TOTAL maximum sur 3 ans pour l’ensemble des lots : 210 000 € H.T.
distribution: decp-mapa-33-2-2024-descours-et-cabaud.pdf
issued: 2024-10-17T15:44:29.678000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-33-2-2024-lot-2
modified: 2024-10-17T15:46:41.908000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2027-08-28
  start date: 2024-08-28

MAPA 45/2024 - Spectacles de Noël pour les écoles maternelles - Année 2024
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-01-15T12:20:44.647000
description: La présente consultation porte sur l’organisation de spectacles de Noël à destination des enfants de 3 à 6 ans scolarisés dans les écoles maternelles publiques et privées du territoire. Environ 800 enfants sont concernés par ce spectacle.
distribution: Avis d'attribution - MAPA-45-2024-.pdf
issued: 2025-01-15T12:20:44.647000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-45-2024-spectacles-de-noel-pour-les-ecoles-maternelles-annee-2024
modified: 2025-01-15T12:21:37.559000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2024-12-17
  start date: 2024-11-08

Avis d'attribution MAPA 46-2024-.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Fourniture et livraison d’enrobés à froid sur 4 ans
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rights: License Not Specified

Conception, organisation et réalisation de spectacles de type concert – Eté 2025 mapa 11/2025
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-04-15T14:55:36.413000
description: Conception, organisation et réalisation de spectacles de type concert – Eté 2025 Mode de passation : La présente consultation concerne : La conception, l’organisation et la réalisation de spectacles de type concert durant l’été 2025. Les candidats pourront faire jusqu’à 3 propositions distinctes. Quelle que soit la proposition retenue, le budget de la commune est de 150 000 € T.T.C. maximum. - Proposition 1 : un chanteur (ou groupe) - Proposition 2 : deux chanteurs (ou groupes) - Proposition 3 : trois chanteurs (ou groupes) Dans chacune de ces 3 propositions, le candidat pourra présenter autant d’artistes qu’il le souhaite. En dehors des dates suivantes, 26-27 juillet 2025 et 15-16-17 août 2025, les candidats pourront proposer une ou plusieurs dates au choix (juillet ou août 2025) pour chacune des propositions. En ce qui concerne les propositions 2 et 3, les dates devront être consécutives (ex 18/19 juillet ou 11/12 juillet ou 12 et 13 juillet ou 01- 02 – 03- août, etc.…) L’horaire des concerts se situera entre 22h00 / 22h30 – Leur durée minimum sera de 1heure 20 minutes minimum.
distribution: decp-mapa-11-2025-pleins-feux.pdf
issued: 2025-04-15T14:55:36.413000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/conception-organisation-et-realisation-de-spectacles-de-type-concert-ete-2025-mapa-11-2025
modified: 2025-04-15T14:56:02.352000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2025-04-10
  start date: 2025-04-09

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux d’entretien, de réparations, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux en 5 lots
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-19T13:36:04.998000
description: La présente consultation est passée en vue de conclure un accord cadre ayant pour objet les prestations de travaux d’entretien, de réparation, de petites rénovations et d’équipements sur les bâtiments communaux de la ville de Brignoles pour une année. Il peut être appliqué à certains petits chantiers de travaux neufs. Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu pour chaque lot. Il n’est pas prévu de montant minimum de commande. L’accord cadre est divisé en 5 lots : Le montant maximum annuel de commandes tous lots confondus s’élève à 210 000 € HT Lot n°1 : « Gros œuvre – Maçonnerie » : Montant maximum annuel de commandes 30 000 € HT Lot n°2 : « Electricité – Courants faibles et forts » Montant maximum annuel de commandes 50 000 € HT Lot n°3 : « Peinture –Faux-Plafonds et cloisons– Revêtements collés » : Montant maximum annuel de commandes 100 000 € HT Lot n°4 : « Menuiserie bois, aluminium et P.V.C. » : Montant maximum annuel de commandes 20 000 € HT Lot n°5 : « Ferronnerie-Serrurerie » : Montant maximum annuel de commandes : 10 000 € HT Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. Ils ne sont pas autorisés à présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Les dépenses annuelles effectuées sur le marché précédent s’élèvent à environ 100 000 € HT, tous lots confondus. Information sur les lots : Les spécificités liées à chaque lot sont décrites au Cahier des Clauses Techniques Particulières. Classifications CPV : 50800000-3 (services divers d’entretien et de réparation) : Lot 1 : « Gros œuvre – Maçonnerie » 45223220-4 (Travaux de gros-œuvre). Lot 2 : « Electricité – Courants faibles et forts » 45311200-2 (Travaux d’installation électrique) Lot 3 : « Peinture – Faux-Plafonds et cloisons – Revêtements collés » 45442100-8 (Travaux de peinture) …
distribution: decp-mapa-11-3-2024-g.f.a.p.pdf
issued: 2024-07-19T13:36:04.998000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/accord-cadre-mono-attributaire-a-bons-de-commande-pour-les-travaux-dentretien-de-reparations-de-petites-renovations-et-dequipements-sur-les-batiments-communaux-en-5-l…
modified: 2024-07-19T13:36:37.229000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2025-03-28
  start date: 2024-03-29

Nettoyage des locaux de la maison des services publics sur 2 ans
type: Dataset
accrual periodicity: UNKNOWN
created: 2024-06-07T08:07:12.302000
description: Un marché a été notifié par la ville le 09 novembre 2021 en Appel d’Offres Ouvert pour le nettoyage des locaux et des vitres des écoles et bâtiments communaux en 2 lots sur 4 ans. La Maison des Services Publics (M.S.P.) ne faisait pas partie des bâtiments inclus dans ce marché car le nettoyage était effectué par le personnel communal. Aujourd’hui, considérant la diminution du nombre d’agents d’entretien, la ville souhaite confier le nettoyage de la M.S.P. à un partenaire privé. Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire passé sous la forme d’un marché public de prestations de services à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de dépenses, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passés dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique. Ce marché débutera à sa date de notification Il est conclu pour une première période de douze mois. Il pourra ensuite être reconduit par voie expresse jusqu’au 09 novembre 2025. - Montant maximum de dépenses sur 1 an : 50 000 € HT - Montant maximum de dépenses sur la durée totale du marché : 100 000 € HT
distribution: decp-mapa-55-2023-dlts.pdf
issued: 2024-06-07T08:07:12.302000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/nettoyage-des-locaux-de-la-maison-des-services-publics-sur-2-ans
modified: 2024-06-07T08:32:03.129000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2025-11-09
  start date: 2024-01-17

Acquisition de pneumatiques pour le parc automobile en 2 lots sur 4 ans
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-04T14:57:31.103000
description: Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-7, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique La présente consultation a pour objet l’acquisition de pneumatiques pour véhicules légers et véhicules lourds, avec montage pour les véhicules lourds. Les fournitures sont divisées en 2 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante : Lot n° 1 : «Acquisition de pneumatiques pour véhicules légers et camionnettes» - Montant maximum annuel de commande : 10 000 € H.T. Lot n° 2 : « Acquisition de pneumatiques avec montage pour poids lourds » - Montant maximum annuel de commande : 7 000 € H.T. TOTAL maximum pour l’année pour l’ensemble des lots : 17 000 € H.T. TOTAL maximum pour les 4 années pour l’ensemble des lots : 68 000 € H.T.
distribution: decp-mapa-60-2-2023-azur-trucks.pdf
issued: 2024-07-04T14:57:31.103000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/acquisition-de-pneumatiques-pour-le-parc-automobile-en-2-lots-sur-4-ans-1
modified: 2024-07-04T15:03:00.691000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-01-17
  start date: 2024-01-17

Avis Attrib Dératisation.pdf
type: Distribution
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modified: 2025-10-02T13:15:41.790000
rights: License Not Specified

36-1-2024 Lot n°01 - Carburants à la pompe par cartes accréditives
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-21T12:59:39.705000
description: FOURNITURE DE CARBURANTS EN 2 LOTS SUR 4 ANS Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en 2 lots, sans minimum annuel et avec un maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passés dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 - R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Cette consultation est lancée en vue d’acquérir divers carburants routiers (essence sans plomb 95, 95-E10, 98, gazoil-diésel, …) pour les véhicules du parc de la Ville (lot n°1), et du carburant non routier (gazole non routier : GNR) pour les engins à moteurs des services techniques - tondeuses, tracteurs, épareusse, tractopelles, …- (lot n°2). Ces marchés comprennent l’achat des fournitures et les prestations associées (Cartes accréditives pour le lot n° 1 et la livraison pour le lot n° 2). Lot n° 01 : Pour le parc automobile de la Ville, les carburants seront retirés directement aux pompes des stations services par l’intermédiaire de cartes accréditives ; Il est précisé que, dans le cadre de ce lot, la Commune agit également pour le compte du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) et la Régie des Eaux de la Provence Verte (R.E.P.V). Lot n° 02 : Le GNR sera livré par le prestataire à la Direction des Services Techniques et de l’Environnement (D.S.T.E.) avenue des martyrs de la résistance à Brignoles. La consommation moyenne annuelle de ce carburant est d’environ 15 000 litres. A titre indicatif, la dépense moyenne annuelle est d’environ 19 000.00 € TTC. - Lot n° 1 : « Carburants à la pompe par cartes accréditives » : Montant maximum annuel de commande : 400 000 € H.T. - Lot n° 2 : « Livraison de gazole non routier (GNR) » : Montant maximum annuel de commande : 40 000 € H.T. Montant total maximum annuel pour les 2 lots 440 000 € H.T. Montant total maximum sur 4 ans pour les 2 lots : 1 760 000 € H.T.
distribution: decp-mapa-36-1-2024-td.pdf
issued: 2024-10-21T12:59:39.705000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/36-1-2024-lot-ndeg01-carburants-a-la-pompe-par-cartes-accreditives
modified: 2024-10-21T13:00:30.691000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-10-20
  start date: 2024-10-21

Avis Attrib MAPA 45-2025 .pdf
type: Distribution
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format: pdf
issued: 2025-10-02T13:59:10.353000
media type: application/pdf
modified: 2025-10-02T13:59:10.521000
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decp-mapa-22-2024-renault-.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Acquisition d’un véhicule neuf pour la Police Municipale
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rights: License Not Specified

Souscription et gestion d’un marché d’assurance « Risques Statutaires » sur 4 ans. AOO n°51/2024
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-04-15T14:02:34.525000
description: Le marché concerne la souscription et la gestion d’un contrat d'assurance couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : « RISQUES STATUTAIRES ». Il intervient pour faire suite à demande de résiliation, par le titulaire, du marché actuellement en cours et portant le numéro 62/2021. Cette résiliation sera effective à compter du 31 décembre 2024. Ce marché est lancé en complément du marché d’assurance en 4 lots sur 4 ans (Dommages aux biens, Parc automobile, Responsabilité civile et Cyber risques) qui se terminera au 31 décembre 2025. Le marché est réservé aux entreprises d’assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances. Le marché est passé pour une durée de 4 ans maximum à compter du 1er janvier 2025 avec, pour chacune des parties, une faculté de résiliation à l'échéance du 1er janvier de chaque année notifiée par la partie en prenant l'initiative à l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception en respectant un préavis de 4 mois.
distribution: decp-aoo-51-2024-yvelin.pdf
issued: 2025-04-15T14:02:34.525000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/souscription-et-gestion-dun-marche-dassurance-risques-statutaires-sur-4-ans-aoo-ndeg51-2024
modified: 2025-04-15T14:09:01.980000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2029-01-13
  start date: 2025-01-13

decp-mapa-7-3-2025-quincaillerie-aixoise-.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/b0c7c42f-a50f-4a9e-a11e-50dd7d840560
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: MAPA 7-3/2025 FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/fourniture-de-materiel-de-quincaillerie-doutillage-divers-et-produits-associes-pour-la-direction-des-services-techniques-et-de-lenvironnement-sur-4-ans-lot-3-outi…
format: pdf
issued: 2025-04-22T15:06:31.124000
media type: application/pdf
modified: 2025-04-22T15:07:38.134000
rights: License Not Specified

MAPA 47-2024 - Mise en place de l’autorisation préalable à la mise en location de logements sur 2 ans
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-12-18T17:34:56.243000
description: La présente consultation concerne un marché de prestation de service pour le traitement de dossiers de demande d’obtention de « permis de louer ». La Ville de Brignoles a mis en place en 2021, dans le cadre de la loi pour l’accès au logement, le dispositif d’autorisation préalable à la mise en location. Le marché arrivant à terme prochainement, il convient de le relancer. Il s’agit, pour le candidat, d’instruire les demandes d’autorisation préalable de mise en location sur la base du dossier technique transmis par le pétitionnaire et d’un diagnostic lors d’une visite sur site. Un rapport de synthèse est rédigé permettant à la commune d’accepter ou refuser l’octroi du permis de louer des logements dans un périmètre bien précis. Toutes les spécifications techniques attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Le marché commence à sa date de notification ou à la date indiquée dans la lettre de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible 1 fois pour la même durée par voie expresse et a donc une durée totale de 24 mois. Le montant maximum annuel de dépense est fixé à 40 000 € H.T, soit 80 000 € H.T sur 24 mois. La commune ne peut donner à titre indicatif le nombre de demandes de permis qui seront déposées, en revanche elle estime à environ 1 000 le nombre de logements concernés.
distribution: decp-mapa-47-2024-soliha.pdf
issued: 2024-12-18T17:34:56.243000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-47-2024-mise-en-place-de-lautorisation-prealable-a-la-mise-en-location-de-logements-sur-2-ans
modified: 2024-12-18T17:35:47.258000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2026-12-18
  start date: 2024-12-18

decp-mapa-43-2024-lacoste.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/b87d9de2-5764-4d0e-a635-2f55cc2354bd
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes sur 3 ans
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/acquisition-de-papier-pour-photocopieurs-et-imprimantes-sur-3-ans-mapa-43-2024/20241206-163548/decp-mapa-43-2024-lacoste.pdf
format: pdf
issued: 2024-12-06T16:35:48.539000
media type: application/pdf
modified: 2024-12-06T16:36:27.340000
rights: License Not Specified

MAPA 49-2024 - Renouvellement des abonnements en téléphones portables pour 2 ans.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-12-31T16:39:15.626000
description: Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire de services conclu sous la forme d’un marché à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. Dans le cadre de ses besoins en téléphones portables (abonnements), la Ville de Brignoles a décidé de lancer une consultation pour ses services de téléphonie mobiles. Les principaux objectifs visés par cette consultation sont les suivants : une garantie d’un service de qualité s’appuyant sur des solutions techniques pérennes et sécurisées ; la maîtrise globale des dépenses de télécommunications et le contrôle de la facturation correspondante ; des gains économiques par rapport à la situation actuelle ; disposer de profils d’abonnés adaptés à des configurations spécifiques. Fourniture d’abonnements : - 120 abonnements téléphoniques, dont 103 avec option Smartphone (Internet illimité) L’offre devra mentionner différents types d’abonnement : - Abonnements dont les consommations sont facturées en fonction de leur utilisation (durée d’appel, SMS, …) - Abonnements Smartphone permettant les appels illimités émis en Union Européenne, SMS/MMS en illimité, Forfait mail et internet mini 1 Go, Accès 4G, Accès 5 G... - Abonnement Smartphone permettant les appels illimités émis en Union Européenne, SMS/MMS en illimité, Forfait mail et internet mini 10 Go, Accès 4G, Accès 5 G… messagerie vocale visuelle illimitée. Le marché est conclu pour une première période de 12 mois. Il est reconductible une fois par reconduction expresse pour la même durée de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 24 mois. Montant maximum de commande pour la première période de 12 mois : 10 000 € H.T, soit 20 000 € H.T sur 24 mois. Le marché en cours se termine le 07 janvier 2025. Pour information la dépense moyenne annuelle des deux dernières années est d’environ 14 000 € H.T. Il est précisé que dans le cadre de ce marché, la Commune de Brignoles agit égalemen…
distribution: decp-mapa-49-2024-sfr.pdf
issued: 2024-12-31T16:39:15.626000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/mapa-49-2024-renouvellement-des-abonnements-en-telephones-portables-pour-2-ans
modified: 2024-12-31T16:40:03.117000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2026-12-31
  start date: 2024-12-31

AOO n°36 / 2023
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-17T10:07:27.062000
description: Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet l’élaboration d’un PSMV sur un périmètre SPR arrêté le 15 juin 2020 de 19 ha environ. La constitution du dossier de PSMV est précisée par les articles R 313-2 à 313-6 du code de l’urbanisme. " Il comprend un rapport de présentation et un règlement, et peut comporter des orientations d'aménagement et de programmation relatives à des immeubles bâtis ou non bâtis ou ensembles d'immeubles, assorties le cas échéant de documents graphiques ". Le PSMV doit être compatible avec le projet d’aménagement et de développement durable du plan local d’urbanisme. Il tiendra compte de la révision du PLU en cours. Cette tranche a une durée d’exécution de 48 mois d’exécution jusqu’au passage en CNPA inclus (hors procédure d’enquête publique) Il a été identifié 5 phases dans cette tranche qui donneront lieu à des validations lors de réunion de restitutions (compte-rendu de réunion). Ces phases peuvent être traitées simultanément. Le marché est constitué d'une tranche décomposée en cinq phases : - Phase 1 – Analyse urbaine, environnementale, socio-économique et synthèse - Phase 2 – Réalisation d’un fichier-immeuble - Phase 3 – Réalisation du projet de dossier réglementaire - Phase 4 – Suivi du dossier réglementaire - Phase 5 – Médiation et concertation.
distribution: decp-aoo-36-2023-bruguerolles.pdf
issued: 2024-10-17T10:07:27.062000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/aoo-ndeg36-2023
modified: 2024-10-17T10:08:09.411000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2029-09-23
  start date: 2024-09-23

decp-mapa-7-1-2024-eiffage.pdf
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/32919a40-2151-43fe-89dc-11b101a6b0f4
byte size: 426249
checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Travaux d’extension du Skate Park en 2 lots au complexe sportif du Vabre.
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/travaux-dextension-du-skate-park-en-2-lots-au-complexe-sportif-du-vabre-1/20240717-144130/decp-mapa-7-1-2024-eiffage.pdf
format: pdf
issued: 2024-07-17T14:41:30.856000
media type: application/pdf
modified: 2024-07-17T14:42:46.753000
rights: License Not Specified

FOURNITURE D’EQUIPEMENTS POUR LA POLICE MUNICIPALE EN 2 LOTS. MAPA 5-2/2025
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-04-15T16:22:36.273000
description: Un marché en 2 lots a été lancé en 2022 pour l’acquisition de vêtements (lot n°01) et d’équipements (lot n°02) pour la police municipale. Ces deux lots ont été attribués. Le montant maximum annuel de commandes, fixé pour le lot n°02 « Equipements » à 8 000 € HT, ayant été atteint, il convient de relancer le marché. En effet, les besoins en équipements de la police municipale vont s’accroitre dans les mois à venir, du fait d’une augmentation des effectifs. Le lot n°01 « vêtements » n’est pas impacté, le contrat reste viable. Concernant la relance du lot n°02 « Equipement », il s’agit d’un marché public de fournitures passé selon la procédure d’un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans minimum annuel et avec un maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché débutera à compter de sa date de notification ou à la date indiquée dans le courrier de notification. Il sera conclu pour une première période de douze mois Il pourra être ensuite reconduit par voie expresse jusqu’au 03 mai 2026, date de fin du contrat passé pour les vêtements de la police municipale. Les fournitures sont divisées en 2 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante : Lot 1 : « Equipements » - Le montant maximum annuel de commandes est fixé à 25 000 € HT Lot 2 : «Equipements Spécifiques»- Le montant maximum annuel de commandes est fixé à 15 000 € HT Le montant maximum annuel de commande pour les 2 lots est donc fixé à 40 000 € HT.
distribution: decp-mapa-5-2-2025-gk-professionnal.pdf
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publisher: Commune de Brignoles
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  end date: 2027-02-26
  start date: 2025-02-27

DECP MAPA 26-1-2025 CHARRETON et AMB.pdf
type: Distribution
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description: None
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rights: License Not Specified

Missions de contrôle technique à bons de commande sur 4 ans.
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-07-04T15:31:33.445000
description: Le marché concerne les vérifications initiales à effectuer en amont d’éventuels travaux, les contrôles techniques à réaliser en cours de travaux et les vérifications finales. Ces missions sont ponctuelles et liées aux travaux menés par La Direction Etudes, Travaux et Grands Projets et la Direction des Services Techniques et de l’environnement de la Ville. Les prestations demandées doivent être conformes aux normes françaises ou européennes homologuées ou toutes autres normes applicables en France en vertu d’accords internationaux ou, conformément aux dispositions de l’article R 2111-9 du Code de la Commande Publique, respecter de manière équivalente les spécifications issues de ces différents documents. Il s’agit d’un marché public de prestations de services à bons de commande, sans minimum annuel et avec un maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Montant total maximum annuel de commande : 30 000 € H.T. Montant total maximum de commande sur 4 ans : 120 000 € H.T. Il est conclu pour une première période d’un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois
distribution: decp-mapa-4-2024-veritas.pdf
issued: 2024-07-04T15:31:33.445000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/missions-de-controle-technique-a-bons-de-commande-sur-4-ans
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publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-02-19
  start date: 2024-02-19

Maintenance préventive et curative des ascenseurs, monte-charges, portes/portails automatiques et rideaux métalliques en 2 lots sur 3 ans
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-12-05T15:28:57.392000
description: Cette consultation a pour objet de répondre aux besoins de la ville en matière de maintenance préventive et curative concernant les « Ascenseurs et monte-charges » et les « Portes et portails automatiques / Rideaux métalliques » des bâtiments communaux de la ville de Brignoles. Les prestations sont divisées en 2 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition figurant ci-dessous : \- Lot n° 1 : « Ascenseurs et monte-charges ».
distribution: DECP MAPA 59-2-2025 ALIZE.pdf
distribution: DECP MAPA 59-1-2025 ORONA.pdf
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keyword: ascenseurs
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modified: 2025-12-05T15:31:52.963000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2028-12-03
  start date: 2025-12-03

decp-mapa-55-2023-dlts.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA MAISON DES SERVICES PUBLICS SUR 2 ANS
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decp-mapa-33-4-2024-quincaillerie.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans
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avis-attrib-mapa-34-2024-.pdf
type: Distribution
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles
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modified: 2024-11-08T15:41:59.706000
rights: License Not Specified

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du parc municipal en 2 lots sur 3 ans
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-06-13T07:42:59.599000
description: L’accord-cadre concerne l’achat de pièces détachées destinées aux véhicules du parc municipal, qu’il s’agisse des véhicules légers ou des véhicules lourds tels que les camionnettes et poids lourds. Il est décomposé en 2 lots : Lot n°1 : Pièces détachées pour les véhicules légers. Lot n°2 : Pièces détachées pour les véhicules lourds. Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum, passé pour un an, reconductible 2 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 36 mois.
distribution: DECP MAPA 26-1-2025 CHARRETON et AMB.pdf
issued: 2025-06-13T07:42:59.599000
keyword: pieces-autos
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/fourniture-de-pieces-detachees-pour-les-vehicules-du-parc-municipal-en-2-lots-sur-3-ans
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publisher: Commune de Brignoles
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  end date: 2028-05-22
  start date: 2025-05-21

decp-mapa-3-3-2024-mavi.pdf
type: Distribution
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Lot n°03
download URL: https://static.data.gouv.fr/resources/mapa-3-3-2024-fourniture-de-materiel-informatique-en-7-lots-sur-2-ans-lot-ndeg03/20241017-075825/decp-mapa-3-3-2024-mavi.pdf
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modified: 2024-10-17T07:59:09.990000
rights: License Not Specified

Maintenance, réparations, modifications et mise aux normes des feux tricolores sur 4 ans
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-07-15T12:29:44.577000
description: Les prestations concernent la maintenance, les réparations, les modifications et la mise aux normes des feux tricolores installés sur le territoire de la commune. Le marché portera sur deux types de prestations : \- Une prestation de maintenance des installations existantes comprenant un entretien préventif avec, si nécessaire de petites réparations, un nettoyage et un suivi technique et administratif. A titre indicatif, la dépense annuelle pour ces prestations se situe dans une fourchette comprise entre 2 500 € HT à 3 000 € HT. \- La fourniture, la livraison, la dépose, la pose et la mise en service de matériel neuf pour des réparations, des remises en état après détériorations accidentelle ou vandalisme, des modifications pour une mise aux normes et un suivi technique et administratif. Ces prestations s’effectueront suivant l’émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de commande annuel de 27 500 € H.T, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande. Les lieux de livraison des fournitures ou d’exécution des prestations seront précisés dans chaque bon de commande. Ils sont situés sur le territoire de la Commune de Brignoles comme indiqué dans l’annexe « carte emplacement feux tricolores ». Le marché commence à sa date de notification ou à la date indiqué dans le courrier de notification du marché. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum de commande fixé pour la partie réparation. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois. Pour information le marché actuel se termine le 19/06/2025.
distribution: Avis Attrib MAPA 25-2025 .pdf
issued: 2025-07-15T12:29:44.577000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/maintenance-reparations-modifications-et-mise-aux-normes-des-feux-tricolores-sur-4-ans
modified: 2025-07-15T12:29:48.789000
publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2029-06-19
  start date: 2025-06-19

Maintenance préventive et curative des toilettes publiques de la ville sur 4 ans
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2025-11-14T09:14:37.593000
description: Le présent marché a pour objet de répondre aux besoins de la ville en matière de maintenance préventive et curative concernant les toilettes publiques. Le marché portera sur deux types de prestations distinctes l’une de l’autre., une maintenance préventive et une maintenance curative. Il s’agit d’un marché ordinaire conclu à prix forfaitaire annuel pour les interventions préventives, et d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires pour les interventions curatives. L’accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de commande, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé suivant les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. En ce qui concerne la partie accord-cadre à bons de commande (partie curative), le montant maximum annuel de commandes est fixé à 10 000 € H.T. Le montant maximum de commande sur 4 ans s’élève donc à 40 000 € H.T. Les sites concernés pour chaque prestation sont précisés dans le cahier des clauses particulières. Les lieux d’exécution des prestations sont situés sur le territoire de la commune de Brignoles. L’accord-cadre débute le 16 Janvier 2026. Sa durée est fixée à 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale de l’accord-cadre est fixée à 48 mois.
distribution: Avis Attrib Maintenance toillettes publiques.pdf
issued: 2025-11-14T09:14:37.593000
keyword: toilettes-publiques
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publisher: Commune de Brignoles
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  end date: 2029-11-07
  start date: 2025-11-07

Avis Attrib MAPA 48-2025 .pdf
type: Distribution
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avis-attrib-mapa-29-2024.pdf
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Création d’une voie de liaison entre le chemin de Bonaval et l’école La Tour.
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decp-mapa-3-2-2024-office-express.pdf
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans - Lot n°02
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MAPA 33-3-2024
type: Dataset
accrual periodicity: AS NEEDED
created: 2024-10-17T15:49:30.953000
description: Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans. Ces marchés concernent la fourniture de vêtements et de petits équipements de protection individuelle (EPI), de vêtements de travail et de chaussures. Lot n° 3 : « Vêtements de protection contre les intempéries haute visibilité et autres » - Montant maximum annuel de commande : 15 000 € H.T. TOTAL maximum annuel pour l’ensemble des lots : 70 000 € H.T. TOTAL maximum sur 3 ans pour l’ensemble des lots : 210 000 € H.T.
distribution: decp-mapa-33-3-2024-gedivepro.pdf
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publisher: Commune de Brignoles
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2026-08-28
  start date: 2024-08-28

Avis d'attribution MAPA 37-2024-.pdf
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR IMPRIMANTES SUR 3 ANS
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decp-mapa-1-2-2025-hampop.pdf
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checksum: Checksum
  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de reportages photos et vidéos pour la ville de Brignoles en 3 lots– Relance des lots 1 et 2 sur 3 ans
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Avis d'attribution MAPA 38-2024-.pdf
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  algorithm: checksumAlgorithm sha1
description: Achat d’arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes pour la ville de Brignoles sur 2 ans.
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decp-mapa-33-2-2024-descours-et-cabaud.pdf
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description: Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans. Lot n°03
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DECP MAPA 30-2025 AZUR TRAVAUX.pdf
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Avis Attrib MAPA 25-2025 .pdf
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description: Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Lot n°07
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Avis Attrib MAPA 50-2025 Installation scénographique .pdf
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