Localisation des activités économiques et des locaux commerciaux vacants sur le territoire de la CCPRO.
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Localisation des lampadaires du réseau d'éclairage public du territoire géré par la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence.
Réseau d'éclairage public_Lampadaires de la CCPOP
Mayres et fossés du réseau hydrographique de la CCPOP, formé par un ensemble d'éléments linéaires d'écoulement d'eau d'importance très variable. Plus d'information sur le site de la CCPOP : [https://www.ccpro.fr/gemapi/rivieres](https://www.ccpro.fr/gemapi/rivieres)
Hydrographie de la CCPOP_mayres et fosses
Voirie communale sur les communes de Châteauneuf-du-Pape (84037) et de Courthézon (94039) réalisé par le Cabinet Courbi, les services communaux et de la CCPRO dans le cadre du schéma de voirie communal.
Voirie communale sur les communes de Châteauneuf-du-Pape et de Courthézon
Données cadastrales issues des données Edigeo de la DGFiP pour les communes de Caderousse, Châteauneuf-du-Pape, Courthézon, Jonquières et Orange. Formats disponibles : dwg, shape et Mapinfo (tab).
Cadastre de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des coffrets du réseau de l'éclairage public du territoire géré par la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence.
Réseau d'éclairage public_Coffrets de la CCPOP
Ce document a pour but de recenser * les voies présentes sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence, qu'elle soit communale ou non. * Les rues et les places sont recensées dans l'onglet Voies. * Les aménagements, parkings, lotissements, résidences, lieux-dits, zones d'activité et autres quartiers sont répertoriés dans les onglets correspondants. Bien qu'il tende à être exhaustif, il se peut que des erreurs se trouvent dans ce document ou que des informations manquent ou ne soit plus à jour. N'hésitez pas à nous faire remonter vos observations.
Localisation des panneaux d'entrée de ville pour les communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence réalisé par le Cabinet Courbi, les services communaux et de la CCPOP dans le cadre du schéma de voirie communal.
Localisation des panneaux d'entrée de ville de la CCPOP
Secteurs OPAH de la CCPRO au format JSON
Réseaux d'eau potable de la commune de Jonquières (84056) au sein de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence Source : Véolia
Réseaux d'eau potable de la commune de Jonquières_2019
Colonnes de déchets de la CCPRO au format Geojson (.Json)
Liste des adresses de la commune de Jonquières selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection Lambert 93 et WGS84). Les adresses certifiées par la commune ont la valeur "1" dans le champ "certification\\_commune".
Base Adresse Locale de la CC du Pays Réuni d'Orange, sur le modèle BAL de l'AITF
Base Adresse Locale de la CC du Pays Réuni d'Orange
Gestion des déchets sur le territoire de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence Informations complémentaires sur le site de la CCPOP : * [Guide tri2019](https://www.ccpro.fr/Ressources/Files/guidetri2019_imprimablea4rv.pdf) * [la collecte des déchets](https://www.ccpro.fr/environnement/dechetterie) * [La carte interactive des Points d'apport volontaire - PAV](http://umap.openstreetmap.fr/fr/map/points-dapport-volontaire-ccpro_18275#12/44.1136/4.8690)
Plan des arrêts TCVO à partir de septembre 2024 au format Shapefile (.shp)
Plan des arrêts TCVO à partir de septembre 2024
Étude foncière réalisée à partir du cadastre millésime 2019 sur le territoire de la CCPOP Elle traite aussi bien les propriétaires publics (collectivités, EPCI, acteurs publics, État...) que privés (entreprises, HLM, copropriétés et personnes morales). * Possibilité de trier par le type de propriétaire. * Lorsque les propriétaires sont des particuliers, les informations nominatives et privées sont anonymisées.
Représentation des emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote de la commune d'Orange.
Zonage, prescriptions et informations du plan local d'urbanisme de Jonquières en date du 05/12/2019.
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 3/4
Règlement et orientations d'aménagement du plan local d'urbanisme de Jonquières (84056) en date du 12/05/2019.
Données cadastrales issues des données Edigeo de la DGFiP pour les communes de Caderousse, Châteauneuf-du-Pape, Courthézon, Jonquières et Orange. Format shape.
Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84087) approuvé le 15/02/2019, normé selon les préconisations du CNIG * Données géographiques du plan local d'urbanisme d'Orange (84087) en date du 15/02/2019. * Règlement et orientations d'aménagement du plan local d'urbanisme d'Orange (84087) en date du 15/02/2019 au sein de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence * Procédure, rapport de présentation et projet d'aménagement et de développement durable du PLU d'Orange (84087) en date du 15/02/2019 ( poids du dossier compressé 66,3 Mo) * Annexes du plan local d'urbanisme d'Orange (84087) en date du 15/02/2019
Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84) - OPPOSABLE
Dossier compressé contenant plusieurs couches de données au format Shape
Liste des adresses de la commune de Caderousse selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection Lambert 93 et WGS84). Les adresses certifiées par la commune ont la valeur "1" dans le champ "certification\\_commune".
Zonage de ramassage des déchets d'ordures ménagères de la CCPRO au format Geojson (.json)
Conformément aux dispositions de l’article L 5211-47 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence a créé un recueil des actes administratifs. Ce recueil rassemble les actes à caractère réglementaire pris par l’assemblée délibérante et par les organes exécutifs à savoir les délibérations prises par le Conseil de Communauté, arrêtés et décisions du Président, décisions du Bureau. Ce recueil peut être consulté au siège de la CCPRO.
Recueils des Actes Administratifs de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence
Collecteurs du réseau pluvial des 5 communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence.
Réseau d'assainissement de la commune de Jonquières (84056) comprenant les bouches d'égout, gravitaire, grilles, tête de buse, etc... Source : Veolia
Réseaux d'assainissement de la commune de Jonquières_2019
Bassins de rétention du réseau pluvial de la commune d'Orange
Réseau pluvial de la commune d'Orange_Bassins de rétention
Plan des lignes TCVO à partir de septembre 2024 au format Shapefile (.shp)
Plan des lignes TCVO à partir de septembre 2024
Couche de parcelles cadastrales actuelles ou qui ont existé depuis le millésime 2001.
Ouvrages hydrauliques sur le territoire de la CCPRO : digues de Caderousse et de l'Aygues.
Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence
Liste des adresses de la commune de Courthézon selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection Lambert 93 et WGS84). Les adresses certifiées par la commune ont la valeur "1" dans le champ "certification\\_commune".
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 1/4
Profils topographiques (points) du réseau pluvial des 5 communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence.
Réseau pluvial de la CCPOP_Profils topographiques_Points
Couche de texte du réseau pluvial de la ville d'Orange
Réseau pluvial de la commune d'Orange_texte
Ce document a pour but de recenser toutes les voies présentes sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence, qu'elle soit communale ou non.
Déclaration Profil d'acheteur du 25 janvier 2019 de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence
Déclaration du profil d'acheteur de la CCPOP
Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84037) approuvé le 14/12/2017, normé selon les préconisations du CNIG 3 fichiers compressés en date du 14/12/2017 sont proposés en annexes : * Procédure, rapport et projet d'aménagement et de développement durable du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape ( 89,3 Mo) ; * Règlement et orientations d'aménagement du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (53,2 Mo); * Annexes du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (77,7 Mo).
Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84) - OPPOSABLE
Couche des lignes du profil topographiques du réseau pluvial des 5 communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence.
Réseau pluvial de la CCPOP_Profils topographiques_Lignes
Couche d'habillage du réseau pluvial de la commune d'Orange
Réseau pluvial de la commune d'Orange_Habillage
Réseaux d'assainissement de la commune de Courthézon (84039) comprenant les bouches d'égout, gravitaire, grilles, tête de buse, etc... Source : Suez
Réseaux d'assainissement de la commune de Courthézon_2019
Territoire de la CCPRO divisé en plusieurs secteurs selon les jours de collecte des Ordures Ménagères.
Localisation des lignes électriques aériennes et souterraines du réseau d'éclairage public du territoire géré par la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence
Réseau d'éclairage public_lignes électriques de la CCPOP
Résultat d'un traitement réalisé par la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence qui regroupe toutes les parcelles qui ont existé depuis le millésime 2001. **Source :** Direction générale des Finances Publiques – Parcellaire cadastral : 2001-2019 Données cartographiques mises à disposition par le Conseil départemental de Vaucluse.
Ce document a pour but de recenser des habitats, lotissements, propriétés, etc ..présents sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence. Bien qu'il tende à être exhaustif, il se peut que des erreurs se trouvent dans ce document ou que des informations manquent ou ne soit plus à jour. N'hésitez pas à nous faire remonter vos observations.
Officiel de la voirie de la CCPOP_habitat
Couche des organes du réseau pluvial des 5 communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence.
Voirie non communale des communes de Châteauneuf-du-Pape (84037) et de Courthézon (84039) réalisé par le Cabinet Courbi, les services communaux et de la CCPRO dans le cadre du schéma de voirie communal.
Voirie non communale sur les communes de Châteauneuf-du-Pape et de Courthézon
Servitudes d'utilité publique de Courthézon (84)
Réseau TCVO de la commune d'Orange au format GTFS
Circuits touristiques pédestres proposés sur le territoire de la CCPOP. Ces circuits concernent 4 des 5 communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence : Caderousse (84027), Courthézon (84039), Châteauneuf-du-Pape (84037) et Jonquières (84056).
Tracé des boucles locales de vélotourisme sur les 5 communes de la Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence : Caderousse (84027), Châteauneuf-du-Pape (84037), Courthézon (84039), Jonquières (84056) et Orange (84087). Ces itinéraires ont été créés par l'Association pour le Développement Touristique Provence Rhône Ventoux (ADTHV) et les services de la CCPOP
Base de données des voies des 5 communes de la Communauté de Communes du Pays Réuni d'Orange : Caderousse (84027), Châteauneuf-du-Pape (84037), Courthézon (84039), Jonquières (84056) et Orange (84087). Ces données ont été saisies par la CCPRO dans la base OpenStreetMap à partir d'une extraction des données du cadastre, du travail de localisation sur le terrain et des arrêtés de dénomination de voirie des communes.
Réseaux d'eau potable de la commune d'Orange ( 84087) au sein de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence Source : Suez
Réseaux d'eau potable de la commune d'Orange_2019
Bassins de rétention du réseau pluvial des 5 communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence ( hors commune d'Orange).
Réseau pluvial de la CCPOP_Bassins de rétention
Ouvrages hydrauliques gérés par l'intercommunalité sur le territoire de la CCPOP La base de données des ouvrages hydrauliques ne concerne actuellement que les digues et va s'enrichir dans le temps. Digues de l'Aygues et de Caderousse.
Principaux cours d'eau du réseau hydrographique qui parcourent le territoire de la CCPOP (Le Rhône, l’Ouvèze, l’Aygues, la Meyne, la Seille et la lône de Caderousse), formé par un ensemble d'éléments linéaires d'écoulement d'eau d'importance très variable. Plus d'information sur le site de la CCPOP : [https://www.ccpro.fr/gemapi/rivieres](https://www.ccpro.fr/gemapi/rivieres)
Réseaux d'eau potable de la commune de Caderousse (84027) au sein de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence Source : SAUR
Réseaux d'eau potable de la commune de Caderousse_2019
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 4/4
Étude foncière réalisée à partir du cadastre millésime 2018 sur le territoire de la CCPOP. Elle traite aussi bien les propriétaires publics (collectivités, EPCI, acteurs publics, État...) que privés (entreprises, HLM, copropriétés et personnes morales). * Possibilité de trier par le type de propriétaire. * Lorsque les propriétaires sont des particuliers, les informations nominatives et privées sont anonymisées.
Règlement et orientations d'aménagement du plan local d'urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84037) en date du 14/12/2017.
Base de données des voies des 5 communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence : Caderousse (84027), Châteauneuf-du-Pape (84037), Courthézon (84039), Jonquières (84056) et Orange (84087). Ces données ont été saisies par la CCPOP dans la base OpenStreetMap à partir d'une extraction des données du cadastre, du travail de localisation sur le terrain et des arrêtés de dénomination de voirie des communes.
Voies des 5 communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence
Réseau d'assainissement de la commune de Caderousse (84027) comprenant les bouches d'égout, gravitaire, grilles, tête de buse, etc... Source : SAUR
Réseaux d'assainissement de la commune de Caderousse_2019
Secteurs OPAH pour toutes les communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence.
Secteurs Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - CCPOP
Base Adresse Locale - Châteauneuf-du-Pape
Sources du réseau hydrographique de la CCPOP
CCPOP_eclairagePublic_lignes electriques.zip
Localisation des activités économiques (artisanats, commerces, services...) et des locaux commerciaux vacants sur le territoire de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence Cette données est issue du projet OpenStreetMap (OSM)., Les clés utilisées pour extraire la donnée sont : shop, craft et office. Un filtre sur certaines valeurs d'amenity a également été nécessaire.
Transport en Commun de la ville d'Orange - [TCVO](https://www.tcvo.fr) comprenant le réseau de bus (4 lignes) et les Points d'Arrêt. [Les Transport à Orange _Plan et guide du réseau TCVO](https://www.tcvo.fr/media/article/66d1a60ce058b568890032.pdf) : Ces données ont été saisies par la CCPOP dans la base OpenStreetMap à partir d'un travail de récupération de plans et de localisation sur le terrain.
Transport en commun de la ville d'Orange_CCPOP
Procédure, rapport et projet d'aménagement et de développement durable du plan local d'urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84037) en date du 14/12/2017.
Réseau d'assainissement de la commune de Châteauneuf-du-Pape (84037) comprenant les bouches d'égout, gravitaire, grilles, tête de buse, etc... Source : Suez
Réseaux d'assainissement de la commune de Châteauneuf-du-Pape_2019
Réseaux d'eau potable de la commune de Courthézon (84039) au sein de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence Source : Suez
Réseaux d'eau potable de la commune de Courthézon_2019
Périmètre des agglomérations de Châteauneuf-du-Pape (84037) et de Courthézon (94039) réalisé par le Cabinet Courbi, les services communaux et de la CCPOP dans le cadre du schéma de voirie communal.
Périmètre d'agglomération de Châteauneuf-du-Pape et de Courthézon
Déclaration Profil d'acheteur du 25 janvier 2019
Déclaration du profil d'acheteur de la Communauté de Commune du Pays Réuni d'Orange
Couche des symboles du réseau pluvial de la commune d'Orange
Réseau pluvial de la commune d'Orange_Symbole
Liste des adresses de la commune de Châteauneuf-du-Pape selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection Lambert 93 et WGS84). Les adresses certifiées par la commune ont la valeur "1" dans le champ "certification\\_commune".
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 2/4
Réseaux d'eau potable de la commune de de Châteauneuf-du-Pape (84037) au sein de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence Source : Suez
Réseaux d'eau potable de la commune de Châteauneuf-du-Pape_2019
Procédures, rapport de présentation et projet d'aménagement et de développement durable du plan local d'urbanisme de Jonquières (84056) en date du 12/05/2019.
Annexes du plan local d'urbanisme de Jonquières (84056) en date du 12/05/2019
Réseau d'assainissement de la commune d'Orange (84087) comprenant les bouches d'égout, gravitaire, grilles, tête de buse, etc... Source : Suez
Réseaux d'assainissement de la commune d'Orange_2019
Canaux d'irrigation ( Canal de Carpentras côté Jonquières et Canal de Pierrelatte et une gestion par l'ASA de la Meyne à Orange et Caderousse ) composant le réseau hydrographique de la CCPOP, formé par un ensemble d'éléments linéaires d'écoulement d'eau d'importance très variable. Plus d'information sur le site de la CCPOP : [https://www.ccpro.fr/gemapi/rivieres](https://www.ccpro.fr/gemapi/rivieres)
Hydrographie de la CCPOP_Canaux irrigation
Tracés des circuits pédestres existants sur le territoire de la CCPRO.
Liste des adresses de la commune d'Orange selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection Lambert 93 et WGS84). Les adresses certifiées par la commune ont la valeur "1" dans le champ "certification\\_commune".
Secteurs et jours de collecte des Ordures Ménagères (OM) sur le territoire de la CCPOP
Jours de collecte des ordures ménagères - CCPOP