Approbation du Procès Verbal de la séance du BUREAU du 15 Juin 2022
Communauté d'Agglomération Plaine Vallée
Délibération Avenant n 3 au Marché d'exploitation LA VAGUE
Modification désignation délégués SIGIDURS Mme MOSOLO CdC05 10 2022
Délibération IMAJ - Participation Financière 2022 Actions Domont
Liste des délibération signée Bureau du 09 11 2022
1 Convention expérimentation SAFETY CASE à un PCS avec Orange BU2022 11 09
1 Asso Territoire Zéro Chomeur Attribution d'une subvention 2022
Avis ouvertures dominicales commerces 2023
Delib Val Ezanville Acquisition auprès EPFIF Parcelles AC407 et AC416 BU09 11 2022
Cette couche comporte l’ensemble des voiries communautaires à la date du 1er juin 2017. Il s’agit d’une couche de surface, la géométrie de la couche présentant la délimitation la plus précise possible de la voirie communautaire, calée sur la vue aérienne. Attention, l’ex CCOPF et l’ex CAVAM n’avaient pas la même définition de la voirie communautaire, aussi les tracés ne sont-ils pas toujours l’exacte réalité. Cette couche a vocation à être améliorée et précisée par les services techniques et la définition exacte de l’intérêt communautaire.
Consultation marché Assainissement Enquêtes Domiciliaires Ventes Immobilières 2022
Liste des délibérations Bureau du 28 09 2022
Délibération Adoption des conventions d'adhésion au Pack Lecture 2023 2026
Délibération - Avenant n2 à la Convention Réseau VAL BUS 2021 2023
Mission Locale Participation CAPV Année 2022
Délibération Modification délégués St Prix au sein du Syndicat Emeraude
Délibération Réaffectation Fonds de Concours à Montmorency - Travaux Parc de la Serve
Liste des délibérations du Bureau du 28 Septembre 2022
4 Delib Av n 2 Marché Gestion aire accueil GDV Montmagny BU28 09 2022
Délibération Mont du Val d'Oise - Modification n4 du Programme des équipements
Délibération Budget Supplémentaire 2022 du Budget Office Tourisme
Délibération Communication Rapport CLETC n 8
Val Ezanville - Procédure attribution Concession Aménagement 2022
Delib Piscine GIGOI Convention Villaines s bois 2022 2023 BU28 09 2022
7 Modif Composition C Habitat Mme MOSOLO CdC05 10 2022
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Tremplin 95 au titre de l’année 2022
Délibération - Lauréat concours Entrepreneuriades 2022 Conventions hébergement et domiciliation
Concession Val Ezanville Election des membres de la commission 2022
Lancement d'une Consultation marché Titres Restaurants 2023
Delibération Modification représentants CAPV au CA Collège et Lycée Domont
Convention partenariat entre PM CAPV et Forces sécurité Etat 2022
Approbation du Pv du conseil du 05 10 2022
Val Ezanville Approbation dossier création ZAC
5 Délib MAPA 2021 05 Avenants aux travaux d'extension du CSU Lots 1 et 3 BU28 09 2022
Avis sur le retrait du SEDIF de l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble pour les communes de Bobigny et Noisy le sec
Contrat Territoire Lecture 2022 - Convention de transition avec l'Etat
Delib La Vague Conventions accueil Scolaires et Clubs Saison 2022 2023
Association DYNACTIVE Subvention 2022 pour la journée des Entreprises
FMAJI Subvention excep en Hommage au Président fondateur
Périmètres des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables validés par une délibération en Conseil Municipal
ZAENR (zones ayant une date de délibération)
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’insertion Plaine de Vie au titre de l’année 2022
1 Secrétaire séance Conseil du 05 10 2022 M ESKENAZI
Piscine GIGOI - Tarifs des vacations scolaires
Délibération Attribution Fonds de Concours à Montmorency - Accessibilité conservatoire AEM Grétry
1 Delib Piscine GIGOI Convention Collèges Lycée 2022 2023 BU28 09 2022
Délibération Attribution d'un Fonds de Concours - Piste cyclable av Maurice Utrillo à Montmagny
Modification désignation délégués Domont au sein du SIAH CdC05 10 2022
Approbation du PV du BUREAU du 09 11 2022
Délibération Avis CAPV : Demande de protection de la Forêt de Montmorency
Signature d’une convention d’objectifs avec VOnews pour l'année 2022
3 ADIL Renouvellement Convention Partenariat Logement
Aiguillage - Délibération Participation financière 2022
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 30-11-2022
Délibération CR annuel 2021 de la SEMAVO 2022
Modif tableau effectifs au 05 10 2022 CdC05 10 2022
Délibération Retrait du SEDIF de l'EPT Est Ensemble pour Bobigny et Noisy le Sec
6 Delib Rapport de la CRC exercice 2016 et suivants CdC05 10 2022
Délibératif Attribution Fonds de Concours - Travaux rue des Carrières à Groslay
Modification Composition Commission Politique de la Ville - Mme TORDJMAN
Délibération Instauration du Permis de louer sur la commune de Montmagny
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 06 Juillet 2022
Zonage des périmètres soumis au Permis de louer. Périmètres sur les communes d'Andilly, Groslay, Moiselles, Montmagny, Saint-Gratien et Soisy-sous-Montmorency.
IMAJ Délibération Convention partenariat 2022 Bouffémont
Consultation Création branchements assainissement 2022
Val Ezanville Approbation Bilan de la concertation
Délibération PPBE : Bilan de la mise à disposition et Arrêt du plan
2 Lecture Publique Marché de fourniture de radio frequency identification RFID
M57 Budget Principal Fongibilité des crédits
Modification représentants CAPV au SIGIDURS Moisselles
M57 Budget principal Modalités d'amortissement
Délibération Budget Supplémentaire 2022 du Budget Pépinière
Délibération Budget Supplémentaire 2022 du Budget Assainissement
Liste des délibérations du Conseil de Cté du 23 11 2022
Compte Rendu des délibérations prises au Bureau communautaire
Delib piscine GIGOI Convention CLUBS 2022 2023 BU28 09 2022
Délibération Budget Supplémentaire 2022 - Budget Principal
Exemption de Groslay du dispositif SRU / Période 2023 2025
5 Délib Adoption Règlement intérieur du Conseil
Délibération Monts du Val d'Oise - Dossier Réalisation Modificatif n4
Délibération Contribution Annuelle 2022 - Contribution VORTEX
Délibération Rapport quinquennal sur les Attributions de Compensation 2016 2021
Consultation marché travaux sans tranchée - Réseaux assainissement 2022
Délibération exonération TEOM année 2023